Journal Officiel de la République Tunisienne — 22 juillet 2008 N° 59Page 2190
Nom et Prénom Centre de désignation
Mohamed Salah
Bargaoui
Centre régional de contrôle des
impôts de Tunis 1
Riadh Karoui Centre régional de contrôle des
impôts de Tunis 2
Adel Ouertani Centre régional de contrôle des
impôts de l’Ariana
Mohamed Salah
Khammassi
Centre régional de contrôle des
impôts de Ben Arous
Ali Ahmed Centre régional de contrôle des
impôts de Mannouba
Ali M’hadhbi Centre régional de contrôle des
impôts de Bizerte
Faouzi Oueslati Centre régional de contrôle des
impôts de Nabeul
Ridha Mourali Centre régional de contrôle des
impôts de Sousse
Abdeljelil Hénia Centre régional de contrôle des
impôts de Monastir
Sami Boubakri Centre régional de contrôle des
impôts de Sfax
Chaker Drissi Centre régional de contrôle des
impôts de Kairouan
Ridha Ben Ahmed Centre régional de contrôle des impôts de Médenine
Lotfi Ben Ali Centre régional de contrôle des impôts de Mahdia
Mustapha Ben Ahmed Centre régional de contrôle des impôts de Gabès
Hassen Sammari Centre régional de contrôle des impôts de Gafsa
Lotfi Daly Centre régional de contrôle des impôts de Jendouba
Mohamed Fradi Centre régional de contrôle des
impôts de Béja
Samir Messaadi Centre régional de contrôle des
impôts du Kef
Mohamed Chédly
Sghaier
Centre régional de contrôle des
impôts de Zaghouan
Laïdi Smaâli Centre régional de contrôle des
impôts de Sidi Bouzid
Mohamed Mehdi Ouni Centre régional de contrôle des
impôts de Kasserine
Ali Zouaoui Centre régional de contrôle des
impôts de Siliana
Hédi Ben Jannet Centre régional de contrôle des impôts de Tozeur
Sami Romdhane Centre régiopal de contrôle des impôts de Tataouine
Le présent arrêté prend effet à compter de la date de publication au Journal Officiel de la République Tunisienne des décrets de nominations des intéressés à la fonction de chef de centre régional de contrôle des impôts relevant des services extérieurs de la direction générale des impôts au ministère des finances.
MINISTERE DE L'AGRICULTURE
ET DES RESSOURCES HYDRAULIQUES
NOMINATIONS
Par décret n° 2008-2598 du 14 juillet 2008.
Monsieur Abdallah Abdelhak, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de la cellule territoriale de vulgarisation agricole « Goubellat » au commissariat régional au développement agricole de Béja.
Par décret n° 2008-2599 du 14 juillet 2008.
Monsieur Yeddes Zoubeir est intégré dans le grade d’ingénieur en chef appartenant au corps commun des ingénieurs des administrations publiques au ministère de l’agriculture et des ressources hydrauliques.
Arrêté du ministre de l’agriculture et des ressources hydrauliques du 14 juillet 2008, fixant la liste des variétés végétales inscrites au catalogue officiel des variétés végétales pour l’année 2007.
Le ministre de l’agriculture et des ressources hydrauliques,
Vu la loi n° 99-42 du 10 mai 1999, relative aux semences, plants et obtentions végétales telle que modifiée par la loi n° 2000-66 du 3 juillet 2000,
Vu le décret n° 2000-102 du 18 janvier 2000, fixant la composition et les modalités de fonctionnement de la commission technique des semences, plants et obtentions végétales tel que modifié par le décret n° 2004-2322 du 27 septembre 2004,
Vu le décret n° 2000-1282 du 13 juin 2000, fixant la forme du catalogue officiel, les procédures d’inscription des variétés végétales et les conditions d’inscription des semences et plants obtenus récemment sur la liste d’attente et notamment son article 6,
Vu l’avis de la commission technique des semences, plants et obtentions végétales du 27 décembre 2007,
Vu le rapport de l’autorité compétente pour l’année 2007.
Arrête :
Article premier - La liste des variétés inscrites au
catalogue officiel des variétés végétales pour l’année 2007
est fixée conformément à la liste annexée au présent arrêté.
Art. 2 - Le présent arrêté sera publié au Journal Officiel
de la République Tunisienne.
Tunis, le 14 juillet 2008.
Le ministre de l'agriculture et des ressources hydrauliques
Mohamed Habib Haddad
Vu
Le Premier ministre
Mohamed Ghannouchi
N° 59 Journal Officiel de la République Tunisienne — 22 juillet 2008 Page 2191
Liste des variétés végétales inscrites au catalogue officiel des variétés végétales pour l’année 2007
Identification de la variété
N° d’enregistrement
Nomination Type Caractéristiques
culturales
Obtenteur & responsable
de l’obtention
Dates
d’inscription
Cultures maraîchères
Tomate
350 Top sport Hybride Saison Bejo zaden-agriprotec 2007
351 Saher Hybride Saison Desert seeds- agriprotec 2007
358 Mouna Hybride Saison Clause tesier-cotugrain 2007
384 Cumbre Hybride Saison Harris moran-SEPCM 2007
Courgette
331 Arte Hybride Saison Harris moran-agriprotec 2007
382 Chtouka Hybride Saison Harris moran - SEPCM 2007
Piment
299 Adriatico Hybride Saison United Genetic Seeds- Biolchim
2007
Oignon
310 Nevada Hybride Printemps ISI sementi-espace vert 2007
Ail
349 Moraluz Non hydride Saison Top semence-cotugrain 2007
Melon
- Type jaune canari
355 Andolsi Hybride Saison Harris morain - SEPCM 2007
377 Mandacaru Hybride Saison Nunhems-espace vert 2007
- Type ananas
356 Adam Hybride Saison Vilmorin- SEPCM 2007
374 Caramel Hybride Saison Clause-espace vert 2007
- Type charentais
375 Magenta Hybride Saison Nunhems-espace vert 2007
Pastèque
- Type crimson sweet
352 Thalia Hybride Saison Harris moran-agriprotec 2007
353 Oasis Hybride Saison Harris moran-SEPCM 2007
354 Silvia Hybride Saison Vilmorin-SEPCM 2007
357 Nelson Hybride Saison Clause tesier-cotugrain 2007
376 Montana Hybride Saison Nunhems-espace vert 2007
377 Caravan Hybride Saison Nunhems-espace vert 2007
383 Honey grey Hybride Saison Harris moran-SEPCM 2007
Porte greffe cucurbitacée
359 Dinero Hybride Saison Syngenta-protagri 2007
371 bis Martix Hybride Saison Baddar agricole - baddar agricole
2007
Fourrages
Mais
392 LG35.62 Hybride Tardif Limagrain-cotugrain 2007
393 Coventry Hybride Tardif Limagrain-cotugrain 2007
394 LG34.40 Hybride Semi tardif Limagrain-cotugrain 2007
395 Poncho Hybride Tardif Limagrain-cotugrain 2007
396 Alival Hybride Tardif Limagrain-cotugrain 2007
397 Alipronto Hybride Tardif Limagrain-cotugrain 2007
398 Alinéa Hybride Semi tardif Maisadour-agroservices 2007
399 Lacasta Hybride Tardif Maisadour-agroservices 2007
400 Sancia Hybride Tardif Limagrain- agroservices 2007
401 Agrister Hybride Tardif Limagrain- agroservices 2007
402 Anjou456 Hybride Semi tardif Limagrain- agroservices 2007
* SEPCM : Société d’engrais et de produits chimiques de Mégrine