Remerciements

Une première version de ce guide a été rédigée par le professeur Ryan Abbott (professeur de droit et de sciences de la santé à la faculté de droit de l’Université du Surrey et professeur adjoint de médecine à la David Geffen School of Medicine de l’Université de Californie à Los Angeles), avec le concours de Kasiet Kachaganova (OMPI) en 2018, puis révisée par ses soins en 2022.

Ce texte a ensuite été mis à jour, révisé et finalisé par le Dr Alina Trapova (maître de conférences à la Faculté de droit de l’University College London) en 2024.

La révision structurelle et stylistique a été assurée par Marianne Cassidy (consultante en contenu) en 2025.

Les projets de manuscrits ont fait l’objet de commentaires précieux de la part des collègues ci-après de l’OMPI :

  • Division du droit des brevets et de la technologie : Andras Jokuti (directeur), Tomoko Miyamoto (ancienne cheffe de la Section du droit des brevets) et Nina Belbl (juriste)

  • Division de la promotion du respect de la propriété intellectuelle : Xavier Vermandele (conseiller juridique principal) et Thomas Dillon (ancien conseiller juridique)

  • Division du droit d’auteur : Michele Woods (directrice) et Rafael Ferraz Vazquez (juriste)

  • Division de la propriété intellectuelle et des technologies de pointe : Ulrike Till (directrice) et Ana Andrijevic (boursière)

Une version préliminaire du projet a été examinée par les experts externes ci-après :

  • Professeur Jacques de Werra (professeur de droit de la propriété intellectuelle à l’Université de Genève)

  • Mme Stavroula Karapapa (professeure de droit de la propriété intellectuelle et de l’information à la faculté de droit de l’Université d’Essex)

Ce guide a été édité et conçu par le Service d’engagement numérique de l’OMPI, dirigé par Charlotte Beauchamp (cheffe des publications et de la création graphique).

Le projet a été piloté par Tamara Nanayakkara (conseillère au sein de la Division de la propriété intellectuelle pour les entreprises), sous la supervision de Guy Pessach (directeur de la Division de la propriété intellectuelle pour les entreprises).