S’inspirant du guide Fondements de l’évaluation de la propriété à l’intellectuelle à l’intention des spécialistes du transfert de technologie, le présent guide présente des méthodes d’évaluation avancées telles que la valeur actuelle nette pondérée (VAN) en fonction des risques et l’analyse des options réelles, adaptées à la dynamique propre des secteurs de la biotechnologie et des produits pharmaceutiques. À l’aide d’études de cas, le guide décrit le processus de développement par étapes et fournit des outils permettant d’évaluer de manière efficace la concession de licences, les étapes clés et les scénarios en matière d’exclusivité du marché.
- Remerciements
- Abréviations
- Principaux points à retenir
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Image: WIPO Introduction
Cette publication décrit les défis uniques d’évaluation que rencontrent les innovations dans le domaine de la biotechnologie et des produits pharmaceutiques, où les actifs passent souvent par des processus de développement longs et dont l’issue est incertaine. Il met en évidence la manière dont les étapes cliniques (préclinique, phases I, II et III, et approbation réglementaire) influencent profondément le niveau d’incertitude et la crédibilité des éléments d’évaluation. L’introduction énonce les attentes en matière de rigueur et de flexibilité auxquelles l’évaluation dans le domaine de la biotechnologie doit répondre et l’équilibre qui doit être trouvé entre des méthodes quantitatives et des hypothèses alimentées par l’expertise du secteur.
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Image: WIPO 1 La méthode des coûts
La méthode des coûts évalue la propriété intellectuelle dans le domaine de la biotechnologie en estimant l’investissement nécessaire pour reproduire ou remplacer l’innovation. Bien qu’elle offre une référence en l’absence de données cliniques ou de marché solides, elle saisit rarement le véritable potentiel commercial des actifs, en raison des risques élevés et des facteurs immatériels que comporte le développement. Ce chapitre présente la méthode des coûts comme un outil limité mais parfois nécessaire, en particulier aux premiers stades de la recherche.
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Image: WIPO 2 L’approche fondée sur le marché
L’approche fondée sur le marché compare la valeur en se référant à des transactions comparables dans le domaine de la biotechnologie, telles que des contrats de licence, des fusions ou des acquisitions. Sa force réside dans le fait que les évaluations reposent sur des données réelles, mais son utilité est limitée par le manque de transactions publiquement disponibles ou véritablement comparables, en particulier pour les actifs se situant à un stade précoce. La conclusion de ce chapitre est que, même si elle est puissante à des stades ultérieurs, l’approche fondée sur le marché doit souvent être complétée par d’autres méthodes dans le domaine de la biotechnologie.
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Image: WIPO 3 L’approche fondée sur les revenus
Ce chapitre décrit l’approche fondée sur les revenus. Cette méthode calcule la valeur en prenant pour base les flux de trésorerie futurs prévus, pondérés en fonction des risques élevés inhérents au développement dans le domaine de la biotechnologie. Le guide insiste sur l’utilisation généralisée de la valeur actuelle nette pondérée en fonction des risques (VANr), qui applique des probabilités de réussite à chaque étape clinique et réglementaire afin de modéliser des résultats potentiels crédibles. Ce chapitre souligne le fait qu’à mesure que les actifs avancent dans le processus et que des données plus fiables sont produites, l’approche fondée sur les revenus devient une pierre angulaire de l’évaluation de la biotechnologie.
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Image: WIPO 4 La méthode des options réelles
La méthode des options réelles saisit la valeur de la flexibilité stratégique, notamment la question de savoir s’il convient de poursuivre, de reporter ou d’abandonner un programme de développement à mesure que de nouvelles données sont disponibles. Dans le domaine de la biotechnologie, où l’incertitude est grande et les décisions échelonnées sont courantes, cette méthode permet à l’évaluation de refléter le caractère similaire à une option d’un investissement dans des essais cliniques. Le présent chapitre montre que l’analyse des options réelles se prête particulièrement bien aux actifs de biotechnologie à un stade précoce et intermédiaire et complète la VANr afin de refléter l’incertitude de manière plus dynamique.
- Conclusions
- Références
- Mention de réserve du droit d’auteur