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Assemblées des États membres de l'OMPI: Soixante-quatrième série de réunions

6 juillet au 14 juillet 2023 (Genève, Suisse) Hybride

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A/64/INF/1 REV.Renseignements d’ordre généralRenseignements d’ordre général, Document complet (pdf) Renseignements d’ordre général, Corps du document 1 (doc) Renseignements d’ordre général, Annexe 1 (doc)
A/64/INF/2BureauxBureaux, Document complet (doc) Bureaux, Document complet (pdf)
A/64/INF/4Liste des participantsListe des participants, Document complet (pdf)
A/64/1Ordre du jour unifieOrdre du jour unifie, Document complet (doc) Ordre du jour unifie, Document complet (pdf)
A/64/2Liste des documentsListe des documents, Document complet (doc) Liste des documents, Document complet (pdf)
A/64/3Admission d’observateursAdmission d’observateurs, Document complet (doc) Admission d’observateurs, Document complet (pdf)
A/64/4Composition du Comité de Coordination de l'OMPI et des Comités exécutifs des Unions de Paris et de BerneComposition du Comité de Coordination de l'OMPI et des Comités exécutifs des Unions de Paris et de Berne, Corps du document 1 (doc) Composition du Comité de Coordination de l'OMPI et des Comités exécutifs des Unions de Paris et de Berne, Corps du document 1 (pdf) Composition du Comité de Coordination de l'OMPI et des Comités exécutifs des Unions de Paris et de Berne, Annexe 1 (doc) Composition du Comité de Coordination de l'OMPI et des Comités exécutifs des Unions de Paris et de Berne, Annexe 1 (pdf)
A/64/5Révision des Règles générales de procédure de l’OMPI et des règlements intérieurs particuliers des organes directeurs de l’OMPI et des unions administrées par l’OMPIRévision des Règles générales de procédure de l’OMPI et des règlements intérieurs particuliers des organes directeurs de l’OMPI et des unions administrées par l’OMPI, Document complet (doc) Révision des Règles générales de procédure de l’OMPI et des règlements intérieurs particuliers des organes directeurs de l’OMPI et des unions administrées par l’OMPI, Document complet (pdf)
A/64/6Rapport du vérificateur externe des comptesRapport du vérificateur externe des comptes, Document complet (pdf)
A/64/7Liste des décisions adoptées par le Comité du programme et budgetListe des décisions adoptées par le Comité du programme et budget, Document complet (pdf)
A/64/8Rapport sur l’assistance et l’appui au secteur de l’innovation et de la créativité et au système de la propriété intellectuelle de l’UkraineRapport sur l’assistance et l’appui au secteur de l’innovation et de la créativité et au système de la propriété intellectuelle de l’Ukraine, Document complet (doc) Rapport sur l’assistance et l’appui au secteur de l’innovation et de la créativité et au système de la propriété intellectuelle de l’Ukraine, Document complet (pdf)
A/64/9Proposition commune du groupe des pays d’Asie et du Pacifique et du groupe des pays africains relative à la Composition du Comité de coordination de l’OMPIProposition commune du groupe des pays d’Asie et du Pacifique et du groupe des pays africains relative à la Composition du Comité de coordination de l’OMPI, Document complet (doc) Proposition commune du groupe des pays d’Asie et du Pacifique et du groupe des pays africains relative à la Composition du Comité de coordination de l’OMPI, Document complet (pdf)
A/64/10Proposition du groupe des pays d’Europe centrale et des États baltes relative à la composition du Comité de coordination de l’OMPIProposition du groupe des pays d’Europe centrale et des États baltes relative à la composition du Comité de coordination de l’OMPI, Document complet (doc) Proposition du groupe des pays d’Europe centrale et des États baltes relative à la composition du Comité de coordination de l’OMPI, Document complet (pdf)
A/64/11Programme de travail et budget proposé pour 2024-2025Programme de travail et budget proposé pour 2024-2025, Document complet (pdf)
A/64/12Proposition du groupe des pays d’Amerique latine et des Caraïbes (GRULAC) relative a la composition du Comite de coordination de l’OMPIProposition du groupe des pays d’Amerique latine et des Caraïbes (GRULAC) relative a la composition du Comite de coordination de l’OMPI, Document complet (doc) Proposition du groupe des pays d’Amerique latine et des Caraïbes (GRULAC) relative a la composition du Comite de coordination de l’OMPI, Document complet (pdf)
A/64/13Rapport de synthèseRapport de synthèse, Document complet (doc) Rapport de synthèse, Document complet (pdf)
A/64/14Rapport généralRapport général, Document complet (pdf) Rapport général, Corps du document 1 (doc) Rapport général, Annexe 1 (doc)

Autres documents connexes

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A/64/INF/3État de paiement des contributions au 31 mai 2023État de paiement des contributions au 31 mai 2023, Document complet (doc) État de paiement des contributions au 31 mai 2023, Document complet (pdf)
A/64/INF/3 ADD.État du paiement des contributions au 30 juin 2023État du paiement des contributions au 30 juin 2023, Document complet (doc) État du paiement des contributions au 30 juin 2023, Document complet (pdf)
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