Vous êtes partis d’une simple idée. Cette idée s’est étoffée pour devenir un concept. La phase suivante consiste à y ajouter des éléments concrets pour créer un projet. En résumé, le développement repose sur deux volets : l’obtention d’un financement et l’élaboration du projet audiovisuel proprement dit. Il s’agit de passer de l’idée à la réalité, du synopsis au scénario, puis à l’ébauche de proposition et au calendrier. Tous les projets sont différents et ne démarrent pas de la même manière, mais, dès qu’ils deviennent un projet audiovisuel, ils doivent disposer de tout ce qui est nécessaire pour entrer dans la phase de préproduction.
Plan et budget
Au cours du développement, les idées et les concepts se transforment en scénarios; les droits littéraires sont acquis ou exercés dans le cas d’accords d’option, et les équipes techniques et créatives sont constituées. En bref, c’est l’étape du cycle de vie d’un film au cours de laquelle la titularité des droits sur le film prend forme pour la première fois. Tout cela est bien sûr géré et contrôlé dans le cadre d’un plan et d’un budget.
Bon nombre des coûts cachés de la production apparaissent lors de la préparation du calendrier : un document exhaustif et chronologique qui convertit le scénario en scènes afin de garantir que les personnes et les ressources adéquates soient disponibles au bon moment. Les plans et les budgets comprennent également des éléments calculés par des experts, tels que les coûts financiers, les assurances (y compris les garanties d’achèvement) et un fonds de réserve destiné à couvrir les dépenses imprévues.
Pour mener à bien cet exercice de planification et de budgétisation, il est essentiel de gérer efficacement tous les droits de tiers confiés au producteur ainsi que ceux découlant du projet. Il faut notamment accorder une attention particulière aux conditions régissant les relations entre le producteur et chaque partie prenante du projet, qu’il s’agisse des acteurs, des scénaristes, des investisseurs, des compagnies d’assurance, des compositeurs, des artistes-interprètes de la musique utilisée dans le projet, des organismes de radiodiffusion ou des plateformes de streaming qui le diffuseront au public.
Voici les principales raisons d’être et utilisations du plan et du budget détaillés :
déterminer l’investissement en temps et en argent nécessaire à la production;
partager ces informations avec des partenaires potentiels;
décider s’il est judicieux de poursuivre le projet dans les conditions proposées;
identifier les informations nécessaires pour donner forme au projet et le présenter à des investisseurs potentiels;
créer les informations financières nécessaires pour les adapter à un modèle spécifique requis par un appel à subventions publiques donné.
La propriété intellectuelle dans la phase de développement
Alors que vous mettez tout en place pour passer à la phase de préproduction, l’obtention de droits de propriété intellectuelle devient encore plus importante pour éviter de mauvaises surprises coûteuses pendant la phase de production. À ce stade, les formalités administratives s’accumulent et vous avez contracté différentes obligations et fixé des échéances (ainsi que des paiements), dont certaines sont liées à des dispositions relatives à la propriété intellectuelle. Un plan efficace comprend la cartographie des contrats indispensables au développement d’un film ou d’une série télévisée, de manière à ce que vous puissiez développer votre contenu sans porter atteinte aux droits de tiers.
Par exemple, si le scénario prévoit que le protagoniste chante une chanson lors de la première scène du film, mais que vous n’avez pas encore obtenu les droits sur cette chanson, cela pose un problème non seulement pour votre plan, mais potentiellement aussi pour votre budget, car vous devrez soit obtenir une licence à un prix plus élevé que prévu, soit remanier le scénario. Si vous avez déjà commencé la production, vous pourriez même devoir refilmer la scène, ce qui aurait des conséquences financières et vous ferait perdre du temps.
Voici quelques-unes des étapes essentielles d’un plan efficace :
Identification et gestion des contrats : dressez une liste exhaustive des contrats qu’il vous faudra conclure pour le projet. Vous devriez désormais avoir une meilleure vision des besoins du projet. Rédigez des projets de contrat (idéalement avec l’aide d’un avocat spécialisé dans le divertissement) afin de ne pas avoir à les établir à la dernière minute. Consacrez également du temps au classement et à la gestion de ces contrats. Il arrive parfois qu’il faille rechercher un contrat 10 ou 20 ans après la fin du projet. Tout élément important, comme les conditions ayant un impact sur votre projet ou les paiements liés à des étapes clés, doit faire l’objet d’un suivi rigoureux.
Négociation des conditions : lors de la négociation des contrats, soyez clair et précis quant aux droits obtenus, aux responsabilités et à la rémunération de chaque partie. Il est important de veiller à ce que les contrats soient signés avant l’intégration des contenus et des droits en question au projet. En ce qui concerne les droits de propriété intellectuelle, réfléchissez à la manière dont vous comptez utiliser le contenu, puis tenez compte de cette réflexion lors de la définition des conditions telles que l’objet, la durée, l’exclusivité, le territoire, les motifs de résiliation, les garanties, l’indemnisation et les sanctions en cas de violation. N’oubliez pas que, en cas de litige, vous pourriez vous retrouver empêtré dans une longue et coûteuse procédure judiciaire à moins d’avoir inclus une clause de règlement extrajudiciaire des litiges dans le contrat. L’OMPI propose non seulement des clauses de règlement extrajudiciaire des litiges à intégrer dans vos contrats, mais aussi des informations détaillées sur cette méthode.
Protection du contenu : à mesure que les contenus se multiplient et que la liste des collaborateurs s’allonge, il est indispensable de garder une trace de tous les actifs incorporels liés au projet et de s’assurer que tous les droits sur les nouveaux éléments sont régis par un contrat écrit. Ce point est essentiel pour que le producteur dispose de tous les droits de propriété intellectuelle nécessaires à la commercialisation et à la distribution. Cela concerne également les éléments secondaires du projet, tels que les personnages, la bande originale, les marques fictives et les dessins et modèles. Certains de ces éléments pourraient constituer une source de revenus intéressante, par exemple grâce à la commercialisation de produits dérivés, à la concession de licences ou à la production de séries dérivées.
Conseil juridique : veillez à obtenir des conseils juridiques avant qu’il ne soit trop tard. Des conseils juridiques appropriés peuvent souvent vous éviter des problèmes qui pourraient nuire à l’ensemble du projet. Même si vous pouvez effectuer vous-même une grande partie de ce travail fastidieux, il est important de consulter un avocat pour les éléments essentiels de votre projet, ainsi que pour les questions liées à l’obtention des droits de propriété intellectuelle abordées dans le guide distinct de l’OMPI mentionné précédemment.
Communication : outre les contrats écrits, il est très important de communiquer clairement avec tous les partenaires participant au projet. Ces derniers devraient être informés des exigences contractuelles du projet et des mesures qu’ils doivent mettre en œuvre (par exemple, ne pas utiliser un tableau ou une marque dans une scène sans l’accord du titulaire des droits). Dans certains cas, il est également important qu’ils connaissent les conditions régissant leur participation. Par exemple, certains de vos collaborateurs pourraient s’attendre à être cités comme coauteurs du scénario ou coproducteurs, alors que vous pourriez avoir un avis différent.
Si le concept a constitué la base du développement de votre projet, les points clés mentionnés précédemment restent également valables à cette étape. Veillez à mettre à jour tous les éléments mentionnés. Si vous vous orientez vers un genre, un marché ou même un modèle économique différent au cours du développement du projet, assurez-vous d’effectuer les ajustements nécessaires. Si vous êtes toujours à la recherche de partenaires, il est important de mentionner les accords existants lors de la présentation de votre projet actuel, en précisant le type d’accord que vous êtes prêts à proposer dans les mémorandums d’accord, comme nous l’avons vu précédemment.