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Assemblée générale de l’OMPI: cinquante-septième session (31e session extraordinaire)

9 juillet au 17 juillet 2024 (Genève, Suisse) Hybride

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WO/GA/57/1Rapport de l’Organe consultatif indépendant de surveillance (OCIS) de l’OMPIRapport de l’Organe consultatif indépendant de surveillance (OCIS) de l’OMPI, Document complet (doc) Rapport de l’Organe consultatif indépendant de surveillance (OCIS) de l’OMPI, Document complet (pdf)
WO/GA/57/2Rapport annuel du directeur de la Division de la supervision interne (DSI)Rapport annuel du directeur de la Division de la supervision interne (DSI), Document complet (doc) Rapport annuel du directeur de la Division de la supervision interne (DSI), Document complet (pdf)
WO/GA/57/4Rapport sur le Comité permanent du droit des brevets (SCP)Rapport sur le Comité permanent du droit des brevets (SCP), Document complet (doc) Rapport sur le Comité permanent du droit des brevets (SCP), Document complet (pdf)
WO/GA/57/5Rapport sur le Comité permanent du droit des marques, des dessins et modèles industriels et des indications géographiques (SCT)Rapport sur le Comité permanent du droit des marques, des dessins et modèles industriels et des indications géographiques (SCT), Document complet (doc) Rapport sur le Comité permanent du droit des marques, des dessins et modèles industriels et des indications géographiques (SCT), Document complet (pdf)
WO/GA/57/7Rapport sur le Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore (IGC)Rapport sur le Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore (IGC), Document complet (doc) Rapport sur le Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore (IGC), Document complet (pdf)
WO/GA/57/8Rapport sur le Comité des normes de l’OMPI (CWS)Rapport sur le Comité des normes de l’OMPI (CWS), Document complet (doc) Rapport sur le Comité des normes de l’OMPI (CWS), Document complet (pdf)
WO/GA/57/9Rapport sur le Comité consultatif sur l’application des droits (ACE)Rapport sur le Comité consultatif sur l’application des droits (ACE), Document complet (doc) Rapport sur le Comité consultatif sur l’application des droits (ACE), Document complet (pdf)
WO/GA/57/10Centre d’arbitrage et de médiation de l’OMPI, y compris les noms de domaineCentre d’arbitrage et de médiation de l’OMPI, y compris les noms de domaine, Document complet (doc) Centre d’arbitrage et de médiation de l’OMPI, y compris les noms de domaine, Document complet (pdf)
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