Assemblée générale de l’OMPI: cinquante-septième session (31e session extraordinaire)

9 juillet au 17 juillet 2024 (Genève, Suisse) Hybride

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Code	Titre(s)		Fichier(s)
WO/GA/57/1	Rapport de l’Organe consultatif indépendant de surveillance (OCIS) de l’OMPI
WO/GA/57/2	Rapport annuel du directeur de la Division de la supervision interne (DSI)
WO/GA/57/3	Rapport sur le Comité permanent du droit d’auteur et des droits connexes (SCCR)
WO/GA/57/4	Rapport sur le Comité permanent du droit des brevets (SCP)
WO/GA/57/5	Rapport sur le Comité permanent du droit des marques, des dessins et modèles industriels et des indications géographiques (SCT)
WO/GA/57/6	Rapport sur le Comité du Développement et de la Propriété Intellectuelle (CDIP) et Examen de la Mise en œuvre des Recommandations du Plan d’Action pour le Développement
WO/GA/57/7	Rapport sur le Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore (IGC)
WO/GA/57/8	Rapport sur le Comité des normes de l’OMPI (CWS)
WO/GA/57/9	Rapport sur le Comité consultatif sur l’application des droits (ACE)
WO/GA/57/10	Centre d’arbitrage et de médiation de l’OMPI, y compris les noms de domaine
WO/GA/57/11	Rapport sur les résultats de la Conférence diplomatique pour la conclusion d’un instrument juridique international sur la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques et aux savoirs traditionnels associés aux ressources génétiques