| | F | MÉCANIQUE; ÉCLAIRAGE; CHAUFFAGE; ARMEMENT; SAUTAGE |
| | | MACHINES MOTRICES, MOTEURS OU POMPES |
| | F03 | "MACHINES" OU MACHINES MOTRICES À LIQUIDES; MÉCANISMES MOTEURS À VENT, À RESSORTS, À POIDS; PRODUCTION D'ÉNERGIE MÉCANIQUE OU DE POUSSÉE PROPULSIVE PAR RÉACTION, NON PRÉVUE AILLEURS |
| | F03B | "MACHINES" OU MACHINES MOTRICES À LIQUIDES ("machines" à liquides et fluides élastiques F01; machines motrices à déplacement positif à liquides F03C; "machines" à déplacement positif à liquides F04) |
| | | Note(s) - La présente sous-classe couvre:
- les moteurs, autres que ceux du type à déplacement positif, actionnés par des liquides;
- les "machines", autres que celles à déplacement positif à liquides.
- Il est important de tenir compte des notes qui précèdent la classe F01, spécialement de la définition de l'expression "du type à réaction".
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| | | | Schéma général | |
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| TURBINES: À ACTION; À RÉACTION | 1/00, 3/00 | | "MACHINES" OU MACHINES MOTRICES À ROTOR SANS AUBES; ROUES HYDRAULIQUES; "MACHINES" OU MACHINES MOTRICES À CHAÎNE SANS FIN | 5/00, 7/00, 9/00 | | PARTIES CONSTITUTIVES OU DÉTAILS | 1/00, 3/00, 11/00 | | ADAPTATIONS OU ASSOCIATIONS | 13/00 | | COMMANDE | 15/00 | | AUTRES "MACHINES" OU MACHINES MOTRICES | 17/00 |
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| | F03C | MACHINES MOTRICES À DÉPLACEMENT POSITIF ACTIONNÉES PAR DES LIQUIDES (moteurs à déplacement positif à liquides et fluides compressibles F01; "machines" à déplacement positif à liquides F04; dispositifs de manœuvre fonctionnant par pression de fluide F15B; transmissions par fluide F16H) |
| | | Note(s) - Il est important de tenir compte des notes qui précèdent la classe F01, spécialement des définitions des expressions "déplacement positif", "machines à piston rotatif", "machines à piston oscillant", "piston rotatif", "organes coopérants", "mouvement des organes coopérants", "dents ou parties équivalentes de prise" et "axe interne".
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| | F03D | MÉCANISMES MOTEURS À VENT |
| | | Note(s) - La présente sous-classe couvre les moteurs à vent, c. à d. les mécanismes convertissant l'énergie du vent en puissance mécanique utile ainsi que la transmission de cette puissance à son point d'utilisation.
- La présente sous-classe ne couvre pas les aspects de génération ou distribution de l’énergie électrique des éoliennes, qui sont couverts par la section H, p.ex. H02J ou H02P.
- Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
- "rotor" désigne les pièces du mécanisme moteur à vent en contact avec le vent, ainsi que l'organe rotatif supportant ces pièces;
- "axe de rotation" désigne l'axe de rotation du rotor.
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| | F03G | MÉCANISMES MOTEURS À RESSORTS, À POIDS, À INERTIE OU ANALOGUES; DISPOSITIFS OU MÉCANISMES PRODUISANT UNE PUISSANCE MÉCANIQUE, NON PRÉVUS AILLEURS OU UTILISANT UNE SOURCE D'ÉNERGIE NON PRÉVUE AILLEURS (dispositions relatives à l'alimentation en énergie tirée des forces de la nature dans les véhicules B60K 16/00; propulsion électrique des véhicules à partir d'énergie tirée des forces de la nature B60L 8/00) |
| | | Note(s) - Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
- "mécanismes moteurs" signifie mécanismes pour produire de la puissance mécanique à partir de l'énergie potentielle de corps solides.
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| | F03H | PRODUCTION DE POUSSÉE PROPULSIVE PAR RÉACTION, NON PRÉVUE AILLEURS (à partir des produits de combustion F02K) |