| | F | MÉCANIQUE; ÉCLAIRAGE; CHAUFFAGE; ARMEMENT; SAUTAGE |
| | | MACHINES MOTRICES, MOTEURS OU POMPES |
| | | Note(s) - Guide pour l'utilisation de la présente sous-section (classes F01-F04)
- Les notes suivantes ont pour but d'apporter une aide à l'utilisation de cette partie de la Classification.
- Dans la présente sous-section, les sous-classes ou groupes traitant de machines motrices ou de pompes couvrent les modes de fonctionnement, à moins qu'une place particulière ne soit prévue à cet effet.
- Dans la présente sous-section, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
- "machine motrice (ou moteur)" désigne un dispositif transformant de manière continue l'énergie d'un fluide en puissance mécanique. Cette expression comprend de ce fait, à titre d'exemple, les machines à vapeur (à piston) ou les turbines à vapeur, "en soi", ou encore les moteurs à combustion interne à piston, mais ne couvre pas les dispositifs à course simple. "Machine motrice (ou moteur)" comprend aussi la partie mue par le fluide dans un appareil de mesure à moins qu'une telle partie soit conçue spécialement pour utilisation dans un appareil de mesure;
- "pompe" désigne un dispositif permettant de manière continue d'élever, refouler, comprimer ou aspirer un fluide par des moyens mécaniques ou autres. Cette expression inclut de ce fait les ventilateurs ou les soufflantes;
- "machine" désigne un dispositif qui peut indifféremment fonctionner en tant que "machine motrice (ou moteur)" ou en tant que "pompe", et non pas un dispositif limité à un seul des deux fonctionnements ci-dessus;
- "déplacement positif" désigne le mode de transformation en énergie mécanique de l'énergie d'un fluide de travail, tel qu'aux variations de volume créées par le fluide de travail dans une chambre de travail corresponde un déplacement équivalent de l'organe mécanique qui transmet l'énergie et vice versa, l'effet dynamique du fluide de travail étant d'importance mineure;
- "déplacement non positif" désigne le mode de transformation en énergie mécanique de l'énergie d'un fluide de travail par transformation de cette dernière en énergie cinétique et vice versa;
- "machine à piston oscillant" désigne une machine à déplacement positif dans laquelle un organe de transmission du travail, en contact avec le fluide, oscille. Cette définition s'applique également aux moteurs et aux pompes;
- "machine à piston rotatif" désigne une machine à déplacement positif dans laquelle un organe de transmission du travail, en contact avec le fluide, tourne autour d'un axe fixe ou d'un axe se déplaçant sur une trajectoire circulaire ou analogue. Cette définition s'applique également aux moteurs et aux pompes;
- "piston rotatif" désigne l'organe de transmission du travail d'une machine à piston rotatif et peut revêtir toute forme appropriée, p.ex. celle d'un organe denté;
- "organes coopérants" désigne le "piston rotatif" ou, respectivement, le "piston oscillant" et un autre organe, p.ex. la paroi de la chambre de travail, qui contribue à l'entraînement ou au pompage;
- le "mouvement des organes coopérants" doit être interprété comme un mouvement relatif, si bien que l'un des "organes coopérants" peut, le cas échéant, être immobile même si référence est faite à son axe de rotation, ou bien il se peut que les deux soient mobiles;
- les "dents ou les parties équivalentes de prise" comprennent les lobes, les saillies ou les butées;
- le "type à axe interne" signifie que les axes de rotation des organes coopérants interne et externe demeurent à tout moment à l'intérieur de l'organe externe, p.ex. d'une façon semblable à celle dont un pignon engrène les dents internes d'une couronne;
- "piston libre" désigne tout piston dont la course n'est limitée par aucun organe commandé par ce piston;
- "cylindres" désigne les chambres de travail à déplacement positif en général. De ce fait cette expression n'est pas limitée aux cylindres à section circulaire;
- "arbre principal" désigne l'arbre qui convertit le mouvement du piston alternatif en mouvement rotatif ou vice versa;
- "ensemble fonctionnel" désigne la machine motrice elle-même y compris tout appareil additionnel pour le fonctionnement de cette machine motrice. Par exemple, un "ensemble fonctionnel" de machine à vapeur comprend la machine à vapeur elle-même ainsi que les moyens pour produire la vapeur;
- "fluide énergétique" ou "fluide de travail" désigne le fluide entraîné dans une pompe ou le fluide agissant dans une machine motrice. Le "fluide de travail" peut être à l'état gazeux compressible, p.ex. il peut s'agir de vapeur d’eau, à l'état liquide ou bien dans un état où coexistent un fluide compressible et une phase liquide;
- "vapeur" désigne les vapeurs condensables en général et "vapeur particulière" est employée lorsque la vapeur d'eau est exclue;
- l'expression: "du type à réaction" appliquée aux machines ou machines motrices à déplacement non positif désigne celles dans lesquelles la mise en vitesse du fluide réalisée par une chute de pression a lieu totalement ou partiellement sur le rotor; l'expression: "du type à action" appliquée aux machines ou machines motrices à déplacement non positif, désigne celles dans lesquelles il n’y a pas ou très peu de mise en vitesse du fluide réalisée par une chute de pression sur le rotor qui ne fait que recevoir la force vive du fluide dont la mise en vitesse est effectuée dans le stator.
- Dans la présente sous-section:
- les soupapes à fonctionnement cyclique, la lubrification, les silencieux ou dispositifs d'échappement ou le refroidissement sont classés dans les sous-classes F01L, F01M, F01N, F01P, sans tenir compte de l'application mentionnée, à moins que les caractéristiques à classer ne soient particulières à cette application, auquel cas ces objets sont classés uniquement dans la sous-classe appropriée de F01-F04;
- la lubrification, les silencieux ou dispositifs d'échappement ou le refroidissement des machines ou machines motrices sont classés en F01M, F01N, F01P, sauf s'ils sont spécifiques pour des machines à vapeur, auquel cas ils sont classés en F01B.
- Il est essentiel, pour utiliser à bon escient la présente sous-section, de se rappeler, en ce qui concerne les sous-classes F01B, F01C, F01D, F03B et F04B, F04C, F04D, qui en forment l'ossature:
- le principe qui a présidé à leur élaboration,
- les critères de rangement dont elles se réclament, et
- leur complémentarité.
- Principe
- Il concerne essentiellement les sous-classes énumérées ci-dessus. D'autres sous-classes, et notamment celles de la classe F02, qui couvrent une matière mieux délimitée, ne sont pas concernées par la présente note.
- Chaque sous-classe couvre fondamentalement un "genre" d'appareil, (machine motrice ou pompe) et, par extension, couvre également les "machines" du même genre. Deux matières différentes y sont donc couvertes conjointement, l'une ayant un caractère plus général que l'autre.
- Les sous-classes F01B, F03B, F04B, outre les deux matières qu'elles couvrent, revêtent en plus un caractère de généralité par rapport aux autres sous-classes en ce qui concerne les différents types d'appareils dans le "genre" considéré.
- Cette généralité joue aussi bien pour les deux matières traitées, sans toutefois que cela soit, dans les deux cas, vis-à-vis des mêmes sous-classes.
- C'est ainsi que F03B, dans sa partie concernant les "machines", doit être considérée comme étant la classe générale par rapport à F04B, F04C, et dans sa partie concernant les "machines motrices" par rapport à F03C.
- Critères
- Le critère principal de rangement des sous-classes est celui des "genres" d'appareils. Il revêt trois aspects possibles:
- Machines; machines motrices; pompes.
- Comme indiqué ci-dessus, les "machines" y sont toujours associées avec l'un des deux autres genres. Ce critère principal se subdivise à son tour en un critère secondaire propre au principe général de fonctionnement des appareils dans le genre considéré:
- Déplacement positif; déplacement non positif.
- Les appareils à déplacement positif sont de plus subdivisés selon le moyen de réaliser le principe de fonctionnement des appareils dans le genre considéré:
- Piston à mouvement alternatif simple; piston à mouvement rotatif ou oscillant; autre moyen.
- Un autre critère est celui du fluide de travail pour lequel trois types d'appareil peuvent se présenter:
- Liquide et fluide compressible; fluide compressible; liquide.
- Complémentarité
- Elle réside dans l'association de fait des sous-classes ci-dessus énumérées, deux à deux, selon les critères "appareil" ou "fluide" considérés.
- Les sous-classes dans lesquelles entrent en jeu les différents principes et critères et la complémentarité sont indiquées dans le tableau ci-dessous.
- On voit sur ce tableau que
- Pour un même type d'appareil, dans le "genre" considéré, la complémentarité du critère "fluide" associe:
- Pour un même type de fluide, la complémentarité des critères "appareil" correspond très exactement aux relations de généralités, entre sous-classes, concernant les types d'appareils.
|
| | | Schéma général | |
---|
MACHINES | Déplacement positif | piston rotatif ou oscillant | liquides et fluides compressibles ou fluides compressibles | F01C | liquide | F04C | piston à mouvement alternatif ou autre moyen | liquides et fluides compressibles ou fluides compressibles | F01B | liquide | F04B | Déplacement non-positif | liquides et fluides compressibles ou fluides compressibles | F01D | liquide | F03B | MACHINES MOTRICES | Déplacement positif | piston rotatif ou oscillant | liquides et fluides compressibles ou fluides compressibles | F01C | liquide | F03C | piston à mouvement alternatif ou autre moyen | liquides et fluides compressibles ou fluides compressibles | F01B | liquide | F03C | Déplacement non-positif | liquides et fluides compressibles ou fluides compressibles | F01D | liquide | F03B | POMPES | Déplacement positif | piston rotatif ou oscillant | F04C | piston à mouvement alternatif ou autre moyen | F04B | Déplacement non-positif | F04D |
|
| | F01 | "MACHINES" OU MACHINES MOTRICES EN GÉNÉRAL; ENSEMBLES FONCTIONNELS DE MACHINES MOTRICES EN GÉNÉRAL; MACHINES À VAPEUR |
| | F02 | MOTEURS À COMBUSTION; ENSEMBLES FONCTIONNELS DE MOTEURS À GAZ CHAUDS OU À PRODUITS DE COMBUSTION |
| | F03 | "MACHINES" OU MACHINES MOTRICES À LIQUIDES; MÉCANISMES MOTEURS À VENT, À RESSORTS, À POIDS; PRODUCTION D'ÉNERGIE MÉCANIQUE OU DE POUSSÉE PROPULSIVE PAR RÉACTION, NON PRÉVUE AILLEURS |
| | F04 | "MACHINES" À LIQUIDES À DÉPLACEMENT POSITIF, POMPES À LIQUIDES OU À FLUIDES COMPRESSIBLES |
| | | Note(s) - Les combinaisons de pompes à déplacement positif et de pompes à déplacement non positif sont classées dans la sous-classe F04B en tant que sous-classe générale pour les pompes, et dans les sous-classes F04C, F04D pour ce qui concerne la matière propre à ces sous-classes.
|
| | | TECHNOLOGIE EN GÉNÉRAL |
| | F15 | DISPOSITIFS DE MANŒUVRE À PRESSION DE FLUIDE; HYDRAULIQUE OU TECHNIQUE PNEUMATIQUE EN GÉNÉRAL |
| | F16 | ÉLÉMENTS OU ENSEMBLES DE TECHNOLOGIE; MESURES GÉNÉRALES POUR ASSURER LE BON FONCTIONNEMENT DES MACHINES OU INSTALLATIONS; ISOLATION THERMIQUE EN GÉNÉRAL |
| | F17 | STOCKAGE OU DISTRIBUTION DES GAZ OU DES LIQUIDES |
| | | ÉCLAIRAGE; CHAUFFAGE |
| | F21 | ÉCLAIRAGE |
| | | Note(s) - Il est important de tenir compte de la note III de la section H et plus particulièrement du fait que la sous-classe H05B couvre l'aspect électrique des mêmes objets techniques couverts par la classe F21.
|
| | F22 | PRODUCTION DE VAPEUR |
| | | Note(s) - Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
- "vapeur" couvre aussi autres vapeurs susceptibles de se condenser, p.ex. les vapeurs de mercure, de diphényle ou d'oxyde de diphényle.
|
| | F23 | APPAREILS À COMBUSTION; PROCÉDÉS DE COMBUSTION |
| | | Note(s) - Dans la présente classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
- "combustion" signifie une succession de réactions chimiques productrice de chaleur entre une substance combustible et de l'oxygène moléculaire, p.ex. oxygène de l'air, donnant naissance dans la plupart des cas à de la lumière sous forme de flammes ou d'une incandescence;
- "chambre de combustion" signifie l'enceinte à l'intérieur de laquelle un combustible est brûlé en donnant naissance à un feu ou à une flamme auto-entretenus et qui entoure ce feu ou cette flamme;
- "brûleur" signifie le dispositif amenant un combustible fluide ou un combustible solide en suspension dans l’air, dans une enceinte où il brûle en donnant naissance à une flamme auto-entretenue;
- "air" signifie le mélange de gaz contenant de l'oxygène libre et capable de provoquer ou d'entretenir une combustion.
|
| | F24 | CHAUFFAGE; FOURNEAUX; VENTILATION |
| | | Note(s) - Dans la présente classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
- "poêle" comprend un appareil qui peut comporter un foyer ouvert, p.ex. cheminée à foyer ouvert;
- "fourneau" signifie un appareil pour la cuisson comportant des éléments effectuant différentes opérations de cuisson ou des opérations de cuisson et de chauffage;
- "cuiseur" signifie un appareil de cuisson qui n'est pas un fourneau.
|
| | F25 | RÉFRIGÉRATION OU REFROIDISSEMENT; SYSTÈMES COMBINÉS DE CHAUFFAGE ET DE RÉFRIGÉRATION; SYSTÈMES À POMPES À CHALEUR; FABRICATION OU EMMAGASINAGE DE LA GLACE; LIQUÉFACTION OU SOLIDIFICATION DES GAZ |
| | F26 | SÉCHAGE |
| | F27 | FOURS; CORNUES DE DISTILLATION [4] |
| | | Note(s) [7] - La présente classe couvre:
- les fours, les cornues de distillation, les appareils de frittage ouverts et les appareils similaires pour le traitement thermique des matériaux ou des objets, ainsi que leurs parties constitutives ou accessoires, en général;
- l'agencement des éléments de chauffage électrique dans ou sur les fours.
- La présente classe ne couvre pas:
- les appareils de combustion en soi, c. à d. les appareils permettant une combinaison directe d'oxygène sous forme gazeuse avec une substance combustible;
- les éléments de chauffage électrique en soi;
- les procédés de déchargement des fours.
- Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
- "four" couvre les séchoirs, étuves ou cornues.
|
| | F28 | ÉCHANGEURS DE CHALEUR EN GÉNÉRAL |
| | | Note(s) - Dans la présente classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
- "échange de chaleur" désigne le chauffage ou le refroidissement d'un fluide ou d'un solide fluent, par contact direct ou indirect, avec un fluide ou un solide fluent chauffés ou refroidis;
- "transfert de chaleur" désigne le chauffage ou le refroidissement d'un fluide ou d'un solide fluent par contact direct avec une surface ou un corps chauffés ou refroidis.
- Un appareil utilisant à des fins particulières "l'échange de chaleur" ou le "transfert de chaleur" (tels que définis à la note (1) ci-dessus) est classé soit dans la sous-classe F28B, soit dans la sous-classe appropriée des classes F22, F24, F25, F26 ou F27. Si aucune de ces sous-classes ne convient, l'appareil est classé dans F28C ou F28D.
|
| | | ARMEMENT; SAUTAGE |
| | F41 | ARMES |
| | | Note(s) [5] - La présente classe couvre également les moyens d'instruction et d'entraînement pouvant présenter des caractères de simulation, p.ex. dans les appareils utilisés pour les manœuvres en salle, bien que les simulateurs soient généralement couverts par la classe G09.
- Dans la présente classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
- "arme à feu individuelle" désigne une arme à feu qui est en général tenue d'une seule main ou des deux mains pendant le tir, mais comprend aussi des mitrailleuses légères, qui peuvent être portées par un trépied ou par un dispositif analogue pendant le tir;
- "arme à feu du type revolver" désigne une arme à feu comportant un chargeur rotatif dont les logements de cartouche sont utilisés successivement comme chambres de tir;
- "revolver" désigne un pistolet de type revolver;
- "arme à feu semi-automatique" désigne une arme à feu qui tire un coup lorsqu'on agit sur la détente et qui se remet d'elle-même en condition de tirer le coup suivant lorsqu'on agit à nouveau sur la détente;
- "arme à feu automatique" désigne une arme à feu qui continue à tirer tant que l'on maintient sur la détente la pression ayant déclenché le tir;
- "visée" désigne l'action de mettre en coïncidence une direction repère visuelle, matérialisée par un appareil dit de "visée", avec la direction d'un but;
- "pointage" désigne l'action de diriger une arme dans une direction qui diffère de la ligne de visée par des corrections dites de pointage, de manière à ce que le projectile atteigne le but.
- Il est important de tenir compte des définitions des expressions "projectile", "missile" et "roquette" données dans la note (2) qui suit le titre de la classe F42.
|
| | F42 | MUNITIONS; SAUTAGE |
| | | Note(s) [4] - La présente classe couvre également les moyens d'instruction ou d'entraînement pouvant présenter des caractères de simulation, bien que les simulateurs soient généralement couverts par la classe G09.
- Dans la présente classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
- "amorce" provoque la première phase explosive dans la séquence de l'explosion;
- "capsule fulminante" désigne l'amorce qui, pour exploser, doit être frappée;
- "allumeur" provoque la première phase qui fait jaillir une étincelle ou produit de la chaleur, mais qui peut ne pas être explosive;
- "dispositifs de mise à feu" ou "amorce détonateur" (utilisées respectivement dans les domaines des armes et du sautage) désigne des dispositifs, agissant directement sur l'amorce, pouvant faire partie ou non de la "fusée";
- "détonateur" ou "charge de détonateur" désigne une charge utilisée pour amplifier l'explosion de l'amorce;
- "fusée" désigne l'ensemble ou le mécanisme qui comporte des dispositifs de sécurité ou d'armement de façon qu'une explosion ne puisse se produire que sous certaines conditions, cet ensemble ou ce mécanisme déterminant aussi le moment de l'explosion, instantanée ou retardée, ou la façon dont elle se produit, p.ex. impact, proximité, pression hydrostatique;
- "munition" couvre l'ensemble charge propulsive et projectile, qu'ils forment ou non un tout unique, sauf lorsque précisé autrement;
- "projectile" désigne tout corps projeté ou propulsé;
- "missile" désigne une projectile dirigé sur tout ou partie de sa trajectoire;
- "roquette" désigne une projectile autopropulsé par un moteur-fusée, c. à d. par un ensemble fonctionnel portant à la fois le combustible et son oxydant, sur tout ou partie de sa trajectoire.
|
| | F99 | MATIÈRE NON PRÉVUE AILLEURS DANS LA PRÉSENTE SECTION [2006.01] |