En tant que joueur ou créateur de contenu, il est tout aussi important de protéger votre propre contenu que de respecter les droits de propriété intellectuelle d’autrui. Voici quelques stratégies clés pour protéger vos créations :
Faites preuve de prudence pour éviter toute plainte
Une atteinte pourrait avoir des conséquences négatives sur votre profil et votre compte de jeux vidéo et de réseaux sociaux, telles qu’un blocage temporaire ou définitif. Elle pourrait également donner lieu à des poursuites dans la vie réelle (devant les tribunaux). Pour éviter toute mauvaise surprise ou retombée négative, assurez-vous de passer en revue chacun des éléments de votre contenu susceptibles d’être soumis à des droits de propriété intellectuelle ou de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle d’autrui. N’oubliez pas que, même si certaines plateformes autorisent l’utilisation de contenus appartenant à des tiers (par exemple de la musique), cela peut avoir des conséquences sur la monétisation de votre contenu.
Gérez votre propriété intellectuelle
Vous ignorez peut-être que certains éléments que vous utilisez sont protégés par un droit de propriété intellectuelle. Pensez aux éléments importants pour votre activité de joueur ou de streamer ou encore pour vos abonnés, et réfléchissez à la possibilité de les enregistrer pour les protéger (pour les marques, par exemple) ou pour consigner votre création afin de faciliter l’application de vos droits (pour le droit d’auteur, par exemple). Il s’agit de la première étape pour éviter que des tiers utilisent votre contenu sans autorisation et pour développer votre carrière, notamment dans le cadre de contrats de sponsoring et de collaborations. Cela inclut les vidéos de gameplay, la musique originale et les illustrations.
Personnalisation
La personnalisation de votre contenu à l’aide de filigranes ou d’une marque vous permet non seulement de créer une identité visuelle auprès de vos abonnés, mais aussi d’augmenter les interactions et de dissuader toute utilisation non autorisée, tout en facilitant l’identification de votre travail. Cela est particulièrement utile pour les images, les vidéos et les diffusions en direct. Sur les plateformes vidéo, pensez également à adopter de bonnes pratiques en ce qui concerne les métadonnées de vos vidéos; cela pourrait faciliter le suivi, voire la monétisation à l’avenir.
Travail d’équipe et titularité
Il se peut que vous collaboriez avec de nombreuses personnes ou que vous demandiez à des tiers de préparer du contenu que vous intégrerez ou utiliserez dans une vidéo, par exemple. Dans certains cas, formaliser ces accords par écrit pour encadrer les conditions de ces collaborations peut sembler superflu; toutefois, ne pas pouvoir prouver clairement que vous êtes bien le propriétaire du contenu pourrait un jour vous empêcher d’utiliser une marque, un logo ou tout autre élément auquel vous avez consacré beaucoup de travail et qui génère des interactions avec vos fans. Pour éviter tout problème, veillez à préciser par écrit, sous forme de contrats, d’accords ou de licences, qui est propriétaire du résultat d’un projet lorsque plusieurs personnes y ont participé, qu’il s’agisse de contributeurs, d’employés, d’indépendants ou simplement d’amis. En cas de doute, posez-vous la question suivante : Comment puis-je prouver que je suis propriétaire de ce contenu?
Autoriser l’utilisation de votre contenu
Si vous collaborez avec d’autres créateurs ou autorisez des tiers à utiliser votre contenu, assurez-vous que toutes les personnes concernées comprennent les conditions d’utilisation de ce contenu, la manière dont elles peuvent l’exploiter (le modifier, l’adapter, etc.) et la durée de ces accords. La meilleure solution consiste à consigner ces éléments par écrit, de préférence sous la forme d’un contrat de licence. N’oubliez pas qu’il peut être important d’avoir enregistré votre contenu au préalable pour établir clairement que vous en êtes le propriétaire.
Suivi et application
Vérifiez régulièrement que votre contenu n’est pas utilisé sans autorisation sur Internet. Différents outils et services disponibles sur le marché peuvent vous aider à déterminer où, comment, par qui et dans quelle mesure votre contenu est utilisé. Si vous rencontrez des difficultés pour assurer ce suivi et faire respecter vos droits, envisagez de personnaliser vos nouveaux contenus ou d’adapter vos anciens contenus. Il est souvent dans votre intérêt que votre contenu soit diffusé, mais sous certaines conditions, par exemple sous réserve de la mention de votre nom en tant que créateur. Si vous constatez une utilisation non autorisée que vous souhaitez faire cesser, prenez immédiatement les mesures appropriées, comme l’envoi d’une lettre de mise en demeure ou le dépôt d’une demande de retrait auprès des instances compétentes du pays où l’atteinte a été commise. (La plupart des plateformes disposent d’un système de signalement interne en cas d’atteinte)
Conseils juridiques
La solution la plus sûre consiste à faire appel à un professionnel du droit pour connaître vos droits et les meilleurs moyens de protéger votre contenu. Les professionnels du droit peuvent vous aider de nombreuses façons : conseils personnalisés sur la protection de votre propriété intellectuelle par des enregistrements et d’autres mesures juridiques, rédaction de contrats de licence pour vos activités quotidiennes, etc.
Travail d’équipe
Il se peut que l’on vous propose de rejoindre une équipe. Dans ce cas, il est important de bien comprendre les modalités de l’accord avec cette équipe pour éviter toute mauvaise surprise. Les accords peuvent inclure une clause d’exclusivité sur certains aspects de votre activité, comme la diffusion en continu, par exemple. Bien sûr, évitez toute violation du contrat une fois celui-ci signé. Gardez à l’esprit qu’un litige peut toujours survenir.
Vous pouvez inclure dans le contrat des dispositions relatives aux modes alternatifs de règlement des conflits, comme celles que l’OMPI propose (pour plus d’informations, rendez-vous sur https://www.wipo.int/amc/fr/center/specific-sectors/videogames/index.html).