| | F | MÉCANIQUE; ÉCLAIRAGE; CHAUFFAGE; ARMEMENT; SAUTAGE |
| | | ÉCLAIRAGE; CHAUFFAGE |
| | F21 | ÉCLAIRAGE |
| | F21H | |
| | F21K | |
| | | Note(s) [2016.01] - Dans la présente sous-classe, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation des sous-classes F21W et F21Y.
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| | F21L | DISPOSITIFS OU SYSTÈMES D'ÉCLAIRAGE PORTATIFS OU SPÉCIALEMENT ADAPTÉS À LEUR TRANSPORT [7] |
| | | Note(s) [2009.01] - La présente sous-classe couvre les dispositifs ou les systèmes conçus ou spécialement adaptés pour être portés, p. ex. à la main, ou transportés autrement d'un endroit à un autre, p. ex. sur des supports munis de roues, pour éclairer au moment et à l'endroit désirés.
- La présente sous-classe ne couvre pas les dispositifs ou les systèmes prévus pour des installations permanentes, p. ex. éclairage de véhicule, ou pour un usage essentiellement à un endroit fixe, qui sont couverts par la sous-classe F21S.
- Les dispositifs d'éclairage non électriques sont classés dans les groupes F21L 17/00-F21L 26/00 uniquement si une adaptation particulière liée à l'usage d'une source lumineuse non électrique présente un intérêt.
- Dans la présente sous-classe, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation des sous-classes F21W et F21Y.
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| | | | Schéma général | |
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| DISPOSITIFS ÉLECTRIQUES | | Systèmes | 2/00 | | avec des accumulateurs ou des piles électriques incorporés | 4/00 | | avec des générateurs électriques incorporés | 13/00 | | Sans source de courant incorporée | 14/00 | | DISPOSITIFS NON ÉLECTRIQUES | | Torches, fusées éclairantes; lanternes | 17/00, 19/00 | | Lampes de poche; lampes à main de mineurs | 21/00, 23/00 | | Autres dispositifs ou systèmes d'éclairage non électriques portatifs | 26/00 | | COMBINAISONS DE DISPOSITIFS ÉLECTRIQUES ET NON ÉLECTRIQUES | 27/00 |
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| | F21S | DISPOSITIFS D'ÉCLAIRAGE NON PORTATIFS; SYSTÈMES DE TELS DISPOSITIFS; DISPOSITIFS D’ÉCLAIRAGE DE VÉHICULES SPÉCIALEMENT ADAPTÉS À L’EXTÉRIEUR DES VÉHICULES [7] |
| | | Note(s) [2009.01] - La présente sous-classe couvre:
- les dispositifs ou les systèmes prévus pour des installations permanentes ou pour un usage essentiellement à un endroit fixe, p. ex. les lampes de bureau ou les lampadaires sur pied;
- les aspects en relation avec l’agencement optique, mécanique, thermique ou électrique des éléments des dispositifs d‘éclairage spécialement prévus pour l’extérieur des véhicules, p. ex. des projecteurs;
- les aspects en relation avec l’agencement optique, mécanique, thermique ou électrique des éléments des dispositifs de signalisation spécialement prévus pour l’extérieur des véhicules, p. ex. des feux de freinage ou des feux indicateurs de direction.
- La présente sous-classe ne couvre pas:
- les dispositifs ou les systèmes spécialement adaptés pour être transportés, qui sont couverts par la sous-classe F21L;
- les aspects en relation avec les véhicules dans lesquels les dispositifs d’éclairage sont agencés, p. ex. l’agencement sur les véhicules ou le fonctionnement des dispositifs d’éclairage, qui sont couverts par la sous-classe B60Q;
- la commande des dispositifs d’éclairage en relation avec le véhicule dans son ensemble, p. ex. pour régler la portée, le pivotement ou l’orientation. De tels agencements sont couverts par le groupe B60Q 1/06, même si le mouvement du dispositif d’éclairage se fait à l’intérieur du boîtier de lampe.
- Les dispositifs d'éclairage non électriques sont classés dans les groupes F21S 11/00-F21S 15/00 uniquement si une adaptation particulière liée à l'usage d'une source lumineuse non électrique présente un intérêt.
- Dans la présente sous-classe, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation des sous-classes F21W et F21Y.
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| | F21V | CARACTÉRISTIQUES FONCTIONNELLES OU DÉTAILS FONCTIONNELS DES DISPOSITIFS OU SYSTÈMES D'ÉCLAIRAGE; COMBINAISONS STRUCTURALES DE DISPOSITIFS D'ÉCLAIRAGE AVEC D'AUTRES OBJETS, NON PRÉVUES AILLEURS [7] |
| | | Note(s) [2009.01] - Les groupes F21V 1/00-F21V 14/00 couvrent les aspects relatifs à l'émission ou la distribution de la lumière. Les groupes F21V 15/00-F21V 31/00 couvrent les aspects sans relation avec l'émission ou la distribution de la lumière.
- Les détails des dispositifs ou systèmes d'éclairage non électriques sont classés dans les groupes F21V 35/00-F21V 37/00 uniquement si une adaptation particulière liée à l'usage d'une source lumineuse non électrique présente un intérêt.
- Dans la présente sous-classe, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation des sous-classes F21W et F21Y.
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| | | | Schéma général | |
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| DÉTAILS DES ÉLÉMENTS INTERVENANT DANS L'ÉMISSION OU LA DISTRIBUTION DE LA LUMIÈRE | | Abat-jour; globes ou vasques; réfracteurs; réflecteurs | 1/00, 3/00, 5/00, 7/00 | | Guides de lumière | 8/00 | | Éléments modifiant les caractéristiques spectrales, la polarisation ou l’intensité de la lumière émise | 9/00 | | Autres écrans | 11/00 | | Combinaisons d'éléments | 13/00 | | Commande de la distribution de la lumière | 14/00 | | DÉTAILS DES ÉLÉMENTS N'INTERVENANT PAS DANS L'ÉMISSION OU LA DISTRIBUTION DE LA LUMIÈRE | | Fixation | 17/00, 19/00 | | Systèmes de soutien ou de suspension | 21/00 | | Dispositions des éléments du circuit électrique | 23/00 | | Enroulement de câble | 27/00 | | Protection; sécurité; refroidissement; étanchéité | 15/00, 25/00, 29/00, 31/00 | | Combinaisons avec d'autres objets | 33/00 | | Chandeliers | 35/00 | | Aménagements des manchons sur les brûleurs | 36/00 | | Détails de dispositifs d'éclairage à combustible | 37/00 | | MATIÈRE NON PRÉVUE DANS LES AUTRES GROUPES DE LA PRÉSENTE SOUS-CLASSE | 99/00 |
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| | F21W | SCHÉMA D'INDEXATION ASSOCIÉ AUX SOUS-CLASSES F21K, F21L, F21S ET F21V, RELATIF AUX UTILISATIONS OU AUX APPLICATIONS DE DISPOSITIFS OU DE SYSTÈMES D'ÉCLAIRAGE [7] |
| | | Note(s) [7] - La présente sous-classe constitue un schéma d'indexation associé aux sous-classes F21K, F21L, F21S et F21V, relatif aux utilisations ou aux applications de dispositifs ou de systèmes d'éclairage.
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| | F21Y | SCHÉMA D'INDEXATION ASSOCIÉ AUX SOUS-CLASSES F21K, F21L, F21S ET F21V, RELATIF À LA FORME OU AU TYPE DES SOURCES LUMINEUSES OU À LA COULEUR DE LA LUMIERE EMISE [7] |
| | | Note(s) [7] - La présente sous-classe constitue un schéma d'indexation associé aux sous-classes F21K, F21L, F21S et F21V, relatif à la forme ou au type des sources lumineuses ou à la couleur de la lumière émise.
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