C
CHIMIE; MÉTALLURGIE

Note(s) [2009.01]

  • Dans la section C, les définitions des groupes des éléments chimiques sont les suivantes:
    • Métaux alcalins: Li, Na, K, Rb, Cs, Fr
    • Métaux alcalino-terreux: Ca, Sr, Ba, Ra
    • Lanthanides: éléments ayant un numéro atomique de 57 à 71 inclus
    • Terres rares: Sc, Y, lanthanides
    • Actinides: éléments ayant un numéro atomique de 89 à 103 inclus
    • Métaux réfractaires: Ti, V, Cr, Zr, Nb, Mo, Hf, Ta, W
    • Halogènes: F, Cl, Br, I, At
    • Gaz nobles: He, Ne, Ar, Kr, Xe, Rn
    • Groupe du platine: Os, Ir, Pt, Ru, Rh, Pd
    • Métaux nobles: Ag, Au, groupe du platine
    • Métaux légers: métaux alcalins, métaux alcalino-terreux, Be, Al, Mg
    • Métaux lourds: métaux autres que les métaux légers
    • Groupe du fer: Fe, Co, Ni
    • Non-métaux: H, B, C, Si, N, P, O, S, Se, Te, gaz nobles, halogènes
    • Métaux: éléments autres que les non-métaux
    • Éléments de transition: éléments ayant les numéros atomiques 21 à 30 inclus, 39 à 48 inclus, 57 à 80 inclus, 89 et au-dessus
  • La section C couvre :
    • la chimie pure, qui couvre les composés de la chimie inorganique, de la chimie organique, de la chimie des macromolécules et leurs procédés de préparation;
    • la chimie appliquée, qui couvre les compositions contenant ces composés, telles que: verre, céramiques, engrais, matières plastiques, peintures, produits de l'industrie du pétrole. Elle couvre également certaines compositions dans la mesure où elles sont dotées de propriétés particulières applicables pour un but déterminé, comme c'est le cas des: explosifs, colorants, adhésifs, lubrifiants et détergents;
    • certaines industries marginales, telles que celles du coke et des combustibles solides ou gazeux, de la production et du raffinage des corps gras et des cires, de la fermentation (bière, vin), du sucre;
    • certaines opérations ou traitements, soit par procédés purement mécaniques, p. ex. le traitement des cuirs et des peaux, soit par procédés en partie mécaniques, p. ex. le traitement des eaux ou la lutte contre la corrosion en général;
    • la métallurgie, les alliages ferreux ou non ferreux.
  • Dans toutes les sections de la CIB, sauf indication contraire, les références au tableau périodique des éléments chimiques renvoient à celui qui comporte 18 groupes tels que représentés dans le tableau ci-dessous. C_img_6
    • En règle générale, la partie ou l'aspect chimique de toute opération, traitement, produit ou objet, qui comporte également une partie ou un aspect non chimique, est couvert par la section C.
    • Dans certains de ces cas, la section C traite également de la partie non chimique, voire même purement mécanique, soit que ce dernier aspect constitue l'essentiel d'une opération ou d'un traitement, soit qu'il en constitue un élément important, parce qu'il a paru plus rationnel de ne pas dissocier les différents aspects ou phases d'un même ensemble cohérent. C'est le cas de la chimie appliquée et des industries, des opérations ou des traitements mentionnés dans les notes 1.(c), (d) et (e). C'est ainsi, par exemple, que les fours pour la fabrication du verre sont couverts par la classe C03 et non par la classe F27.
    • Dans d'autres cas toutefois, et pour la même raison, il ne faut pas dissocier un ensemble cohérent. Certains aspects purement chimiques sont entièrement traités en dehors de la section C, comme par exemple:
      • certains procédés d'extraction de A61K;
      • la purification chimique de l'air de A61L;
      • les procédés chimiques de lutte contre l'incendie de A62D;
      • les procédés et appareils chimiques de B01;
      • l'imprégnation du bois de B27K;
      • les méthodes chimiques de test de G01N;
      • les composés et les procédés chimiques de photographie de G03 et, d'une façon générale, le traitement chimique des textiles, la production de la cellulose et du papier de la section D.
    • Dans d'autres cas enfin, tandis que la partie purement chimique est couverte par la section C, l'aspect de la chimie appliquée est couvert par d'autres sections de la CIB, notamment par les sections A, B ou F, p. ex. l'utilisation d'une substance ou d'une composition pour:
      • le traitement des animaux ou des plantes, couvert par la sous-classe A01N;
      • le traitement des produits alimentaires, couvert par la classe A23;
      • les munitions ou les explosifs, couverts par la classe F42.
    • Lorsque les éléments ou les processus mécaniques et chimiques sont trop imbriqués pour qu'un partage net et aisé soit possible, ou encore que certains procédés mécaniques constituent la suite naturelle ou logique d'un traitement chimique, il arrive que la section C couvre, outre la partie chimique, uniquement une partie de l'aspect ou de l'élément mécanique, comme par exemple le post-traitement de la pierre artificielle qui est couvert par la classe C04. Dans ce cas, une note ou un renvoi précise généralement le partage, même si celui-ci est quelquefois assez arbitraire.
MÉTALLURGIE
C22
MÉTALLURGIE; ALLIAGES FERREUX OU NON FERREUX; TRAITEMENT DES ALLIAGES OU DES MÉTAUX NON FERREUX

Note(s) [2012.01]

  • Les procédés ou les dispositifs spécialement adaptés à la transformation de minerai de fer ou de fer carbonyle en fer, sous forme solide ou liquide, sont classés dans la sous-classe C21B.
  • Les procédés ou les dispositifs spécifiques:
    • au traitement de la fonte brute ou de la fonte de seconde fusion;
    • à la fabrication de fer puddlé ou, d'acier puddlé ou d'acier au carbone;
    • au traitement à l'état liquide des alliages ferreux;

    sont classés dans la sous-classe C21C.

  • Les procédés ou les dispositifs suivants sont classés dans la sous-classe C21D:
    • procédés spécifiques au traitement thermique des alliages ferreux ou de l'acier;
    • dispositifs pour le traitement thermique des métaux ou des alliages.
C22C
ALLIAGES (traitement des alliages C21D, C22F)

Note(s) [4]

  • Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
    • "alliages" couvre également:
      • les matériaux composites métalliques contenant une proportion importante de fibres ou d'autres particules de plus grandes dimensions;
      • les compositions céramiques contenant un métal libre, autrement que comme agent de renforcement macroscopique, lié aux carbures, diamant, oxydes, borures, nitrures ou siliciures, p. ex. cermets, ou autres composés de métal, p. ex. oxynitrures ou sulfures;
    • "à base de" implique au moins 50% en poids du constituant spécifié ou du groupe de constituants spécifié.
Schéma général
ALLIAGES NON FERREUX
Fabrication 1/00, 3/00
À base de, ou contenant des matériaux particuliers 5/00-32/00
ALLIAGES FERREUX
Fabrication 33/00
Alliages-mère 35/00
Fontes alliées 37/00
Alliages du fer 38/00
ALLIAGES RADIOACTIFS 43/00
ALLIAGES AMORPHES 45/00
ALLIAGES CONTENANT DES FIBRES OU FILAMENTS 47/00, 49/00
Alliages non ferreux, c.-à-d. alliages à base d'un métal autre que le fer [5]

Note(s) [2009.01]

C22C 1/00
Fabrication des alliages non ferreux (par électrothermie C22B 4/00; par électrolyse C25C 1/24, C25C 3/36) [2023.01]
C22C 1/02
par fusion [2006.01]
C22C 1/03
utilisant des alliages-mères [2006.01]
C22C 1/04
par métallurgie des poudres (C22C 1/08 a priorité) [2023.01]
C22C 1/047
comprenant des composés intermétalliques [2023.01]
C22C 1/05
Mélanges de poudre métallique et de poudre non métallique (C22C 1/08 a priorité) [2023.01]
C22C 1/051
Fabrication de métaux durs à base de borures, de carbures, de nitrures, d'oxydes ou de siliciures; Préparation du mélange de poudres utilisé comme matière première à cet effet [2023.01]
C22C 1/053
avec formation in situ de composés durs [2023.01]
C22C 1/055
en utilisant du carbone [2023.01]
C22C 1/056
en utilisant un gaz [2023.01]
C22C 1/057
avec formation in situ de phases autres que des composés durs par frittage par réaction à l’état solide, p. ex. d'une phase métallique formée par une réaction de réduction [2023.01]
C22C 1/059
Fabrication d'alliages comprenant moins de 5% en poids de phases de renforcement dispersées [2023.01]
C22C 1/06
avec utilisation d'agents spéciaux d'affinage ou de désoxygénation [2006.01]
C22C 1/08
Alliages poreux avec pores ouverts ou fermés [2006.01]
C22C 1/10
Alliages contenant des composants non métalliques (C22C 1/05, C22C 1/08 ont priorité) [2023.01]
C22C 1/11
Fabrication d'alliages amorphes [2023.01]
C22C 1/12
par transformation à l'état semi-solide, p. ex. en maintenant l’alliage dans la phase solide-liquide [2023.01]
C22C 3/00
Élimination d'une substance d'un alliage non ferreux pour produire un alliage de composition différente [2006.01]
C22C 5/00
Alliages à base de métaux nobles [2006.01]
C22C 5/02
Alliages à base d'or [2006.01]
C22C 5/04
Alliages à base d'un métal du groupe du platine [2006.01]
C22C 5/06
Alliages à base d'argent [2006.01]
C22C 5/08
avec le cuivre comme second constituant majeur [2006.01]
C22C 5/10
avec le cadmium comme second constituant majeur [2006.01]
C22C 7/00
Alliages à base de mercure [2006.01]
C22C 9/00
Alliages à base de cuivre [2006.01]
C22C 9/01
avec l'aluminium comme second constituant majeur [2006.01]
C22C 9/02
avec l'étain comme second constituant majeur [2006.01]
C22C 9/04
avec le zinc comme second constituant majeur [2006.01]
C22C 9/05
avec le manganèse comme second constituant majeur [2006.01]
C22C 9/06
avec le nickel ou le cobalt comme second constituant majeur [2006.01]
C22C 9/08
avec le plomb comme second constituant majeur [2006.01]
C22C 9/10
avec le silicium comme second constituant majeur [2006.01]
C22C 11/00
Alliages à base de plomb [2006.01]
C22C 11/02
avec un métal alcalin ou alcalino-terreux comme second constituant majeur [2006.01]
C22C 11/04
avec le cuivre comme second constituant majeur [2006.01]
C22C 11/06
avec l'étain comme second constituant majeur [2006.01]
C22C 11/08
avec l'antimoine ou le bismuth comme second constituant majeur [2006.01]
C22C 11/10
avec de l'étain [2006.01]
C22C 12/00
Alliages à base d'antimoine ou de bismuth [2006.01]
C22C 13/00
Alliages à base d'étain [2006.01]
C22C 13/02
avec l'antimoine ou le bismuth comme second constituant majeur [2006.01]
C22C 14/00
Alliages à base de titane [2006.01]
C22C 16/00
Alliages à base de zirconium [2006.01]
C22C 18/00
Alliages à base de zinc [2006.01]
C22C 18/02
avec le cuivre comme second constituant majeur [2006.01]
C22C 18/04
avec l'aluminium comme second constituant majeur [2006.01]
C22C 19/00
Alliages à base de nickel ou de cobalt, seuls ou ensemble [2006.01]
C22C 19/03
à base de nickel [2006.01]
C22C 19/05
avec du chrome [2006.01]
C22C 19/07
à base de cobalt [2006.01]
C22C 20/00
Alliages à base de cadmium [2006.01]
C22C 21/00
Alliages à base d'aluminium [2006.01]
C22C 21/02
avec le silicium comme second constituant majeur [2006.01]
C22C 21/04
Alliages aluminium-silicium modifiés [2006.01]
C22C 21/06
avec le magnésium comme second constituant majeur [2006.01]
C22C 21/08
avec du silicium [2006.01]
C22C 21/10
avec le zinc comme second constituant majeur [2006.01]
C22C 21/12
avec le cuivre comme second constituant majeur [2006.01]

Note(s) [4]

  • Dans les groupes C22C 21/14-C22C 21/18, la règle de la priorité à la dernière place s’applique, c.-à-d. qu’à chaque niveau hiérarchique, sauf indication contraire, un alliage est classé à la dernière place appropriée.
C22C 21/14
avec du silicium [2006.01]
C22C 21/16
avec du magnésium [2006.01]
C22C 21/18
avec du zinc [2006.01]
C22C 22/00
Alliages à base de manganèse [2006.01]
C22C 23/00
Alliages à base de magnésium [2006.01]
C22C 23/02
avec l'aluminium comme second constituant majeur [2006.01]
C22C 23/04
avec le zinc ou le cadmium comme seconds constituants majeurs [2006.01]
C22C 23/06
avec un métal du groupe des terres rares comme second constituant majeur [2006.01]
C22C 24/00
Alliages à base d'un métal alcalin ou alcalino-terreux [2006.01]
C22C 25/00
Alliages à base de béryllium [2006.01]
C22C 26/00
Alliages contenant du diamant [2006.01]
C22C 27/00
Alliages à base de rhénium ou d'un métal réfractaire non mentionné dans les groupes C22C 14/00 ou C22C 16/00 [2006.01]
C22C 27/02
Alliages à base de vanadium, niobium ou tantale [2006.01]
C22C 27/04
Alliages à base de tungstène ou de molybdène [2006.01]
C22C 27/06
Alliages à base de chrome [2006.01]
C22C 28/00
Alliages à base d'un métal non mentionné dans les groupes C22C 5/00-C22C 27/00 [2006.01]
C22C 29/00
Alliages à base de carbures, oxydes, borures, nitrures ou siliciures, p. ex. cermets, ou d'autres composés métalliques, p. ex. oxynitrures, sulfures [2006.01]
C22C 29/02
à base de carbures ou de carbonitrures [2006.01]
C22C 29/04
à base de carbonitrures [2006.01]
C22C 29/06
à base de carbures mais ne contenant pas d'autres composés métalliques [2006.01]
C22C 29/08
à base de carbure de tungstène [2006.01]
C22C 29/10
à base de carbure de titane [2006.01]
C22C 29/12
à base d'oxydes [2006.01]
C22C 29/14
à base de borures [2006.01]
C22C 29/16
à base de nitrures [2006.01]
C22C 29/18
à base de siliciures [2006.01]
C22C 30/00
Alliages contenant moins de 50% en poids de chaque constituant [2006.01]

Note(s) [4]

  • Dans les groupes C22C 30/02-C22C 30/06, la règle de la priorité à la dernière place s’applique, c.-à-d. qu’à chaque niveau hiérarchique, sauf indication contraire, un alliage est classé à la dernière place appropriée.
C22C 30/02
contenant du cuivre [2006.01]
C22C 30/04
contenant de l'étain ou du plomb [2006.01]
C22C 30/06
contenant du zinc [2006.01]
C22C 32/00
Alliages non ferreux contenant entre 5 et 50% en poids d'oxydes, de carbures, de borures, de nitrures, de siliciures ou d'autres composés métalliques, p. ex. oxynitrures, sulfures, qu'ils soient soient ajoutés comme tels ou formés in situ [2006.01]
Alliages ferreux, c.-à-d. alliages à base de fer [5]
C22C 33/00
Fabrication des alliages ferreux (leur traitement thermique C21D 5/00, C21D 6/00) [2006.01]
C22C 33/02
par des techniques de la métallurgie des poudres [2006.01]
C22C 33/04
par fusion [2006.01]
C22C 33/06
en utilisant des alliages-mère [2006.01]
C22C 33/08
Fabrication de fontes alliées [2006.01]
C22C 33/10
comportant des procédés pour ajouter du magnésium [2006.01]
C22C 33/12
par injection à l'état fluidisé [2006.01]
C22C 35/00
Alliages-mère pour le fer ou l'acier [2006.01]

Note(s) [2]

  • Dans les groupes C22C 37/00 et C22C 38/00, la règle de la priorité à la dernière place s’applique, c.-à-d. qu’à chaque niveau hiérarchique, sauf indication contraire, un alliage est classé à la dernière place appropriée prévue pour un des composants de l'alliage.
C22C 37/00
Fontes alliées [2006.01]
C22C 37/04
contenant du graphite sphéroïdal [2006.01]
C22C 37/06
contenant du chrome [2006.01]
C22C 37/08
et du nickel [2006.01]
C22C 37/10
contenant de l'aluminium ou du silicium [2006.01]
C22C 38/00
Alliages ferreux, p. ex. aciers alliés (fontes alliées C22C 37/00) [2006.01]
C22C 38/02
contenant du silicium [2006.01]
C22C 38/04
contenant du manganèse [2006.01]
C22C 38/06
contenant de l'aluminium [2006.01]
C22C 38/08
contenant du nickel [2006.01]
C22C 38/10
contenant du cobalt [2006.01]
C22C 38/12
contenant du tungstène, du tantale, du molybdène, du vanadium ou du niobium [2006.01]
C22C 38/14
contenant du titane ou du zirconium [2006.01]
C22C 38/16
contenant du cuivre [2006.01]
C22C 38/18
contenant du chrome [2006.01]
C22C 38/20
et du cuivre [2006.01]
C22C 38/22
et du molybdène ou du tungstène [2006.01]
C22C 38/24
et du vanadium [2006.01]
C22C 38/26
et du niobium ou du tantale [2006.01]
C22C 38/28
et du titane ou du zirconium [2006.01]
C22C 38/30
et du cobalt [2006.01]
C22C 38/32
et du bore [2006.01]
C22C 38/34
et plus de 1,5% en poids de silicium [2006.01]
C22C 38/36
et plus de 1,7% en poids de carbone [2006.01]
C22C 38/38
et plus de 1,5% en poids de manganèse [2006.01]
C22C 38/40
et du nickel [2006.01]
C22C 38/42
et du cuivre [2006.01]
C22C 38/44
et du molybdène ou du tungstène [2006.01]
C22C 38/46
et du vanadium [2006.01]
C22C 38/48
et du niobium ou du tantale [2006.01]
C22C 38/50
et du titane ou du zirconium [2006.01]
C22C 38/52
et du cobalt [2006.01]
C22C 38/54
et du bore [2006.01]
C22C 38/56
et plus de 1,7% en poids de carbone [2006.01]
C22C 38/58
et plus de 1,5% en poids de manganèse [2006.01]
C22C 38/60
contenant du plomb, du sélénium, du tellure, de l'antimoine, ou plus de 0,04% en poids de soufre [2006.01]
C22C 43/00
Alliages contenant un élément radioactif [2006.01]
C22C 45/00
Alliages amorphes (fabrication d’alliage amorphes non ferreux C22C 1/11) [2023.01]
C22C 45/02
avec le fer comme constituant majeur [2006.01]
C22C 45/04
avec le nickel ou le cobalt comme constituant majeur [2006.01]
C22C 45/06
avec le béryllium comme constituant majeur [2006.01]
C22C 45/08
avec l'aluminium comme constituant majeur [2006.01]
C22C 45/10
avec le molybdène, le tungstène, le niobium, le tantale, le titane ou le zirconium comme constituant majeur [2006.01]
Alliages contenant des fibres ou des filaments [7]

Note(s) [7]

C22C 47/00
Fabrication d'alliages contenant des fibres ou des filaments métalliques ou non métalliques [2006.01]
C22C 47/02
Prétraitement des fibres ou des filaments [2006.01]
C22C 47/04
par revêtement, p. ex. avec un recouvrement protecteur ou activé [2006.01]
C22C 47/06
par façonnage des fibres ou des filaments en une structure préformée, p. ex. en utilisant un liant temporaire afin de former un élément analogue à un mat [2006.01]
C22C 47/08
par mise en contact des fibres ou des filaments avec un métal fondu, p. ex. en imprégnant les fibres ou les filaments placés dans un moule [2006.01]
C22C 47/10
Imprégnation en présence d'une atmosphère réactive; Imprégnation réactive [2006.01]
C22C 47/12
Imprégnation ou coulée sous une pression mécanique [2006.01]
C22C 47/14
par métallurgie des poudres, c.-à-d. par traitement de mélanges de poudre métallique et de fibres ou de filaments [2006.01]
C22C 47/16
par pulvérisation thermique du métal, p. ex. par pulvérisation par plasma [2006.01]
C22C 47/18
en utilisant une structure préformée de fibres ou de filaments [2006.01]
C22C 47/20
en soumettant à une pression et à la chaleur un assemblage comprenant au moins une couche ou une feuille métallique et une couche de fibres ou de filaments [2006.01]
C22C 49/00
Alliages contenant des fibres ou des filaments métalliques ou non métalliques [2006.01]
C22C 49/02
caractérisés par le matériau de la matrice [2006.01]
C22C 49/04
Métaux légers [2006.01]
C22C 49/06
Aluminium [2006.01]
C22C 49/08
Métaux du groupe du fer [2006.01]
C22C 49/10
Métaux réfractaires [2006.01]
C22C 49/11
Titane [2006.01]
C22C 49/12
Matériaux de matrice intermétalliques [2006.01]
C22C 49/14
caractérisés par les fibres ou les filaments [2006.01]
Schéma d'indexation associé aux groupes C22C 47/00 et C22C 49/00, relatif à la nature des matériaux fibreux contenus dans les composites métal-fibres. [7]
C22C 101/00
Fibres ou filaments non métalliques [2006.01]
C22C 101/02
à base d'oxydes, p. ex. fibres céramiques à base d'oxydes [2006.01]
C22C 101/04
Oxyde d'aluminium [2006.01]
C22C 101/06
Oxydes mixtes, p. ex. silicate d'aluminium ou verre [2006.01]
C22C 101/08
à base de non oxydes, p. ex. fibres céramiques à base de non oxydes [2006.01]
C22C 101/10
Carbone [2006.01]
C22C 101/12
Carbures [2006.01]
C22C 101/14
Carbure de silicium [2006.01]
C22C 101/16
Nitrures [2006.01]
C22C 101/18
Nitrure de silicium [2006.01]
C22C 101/20
C22C 101/22
Borures [2006.01]
C22C 111/00
Fibres ou filaments métalliques [2006.01]
C22C 111/02
Fibres ou filaments de métal réfractaire, p. ex. fibres de tungstène [2006.01]
C22C 121/00
Fibres ou filaments prétraités [2006.01]
C22C 121/02
Fibres ou filaments revêtus, p. ex. fibres céramiques avec des revêtements protecteurs [2006.01]