Note(s)

• La présente sous-classe ne couvre pas:
  • les opérations des types mentionnés sous la note (2) (a) à (f), effectuées pour la fabrication d'objets autres que des paquets, qui sont couvertes par d'autres sous-classes appropriées, p. ex. fabrication de produits de confiserie en coulant dans les moules formés par des enveloppes A23G, remplissage des munitions, p. ex. des cartouches, F42B 33/02;
  • les procédés d'emballage qui sont entièrement caractérisés par la forme du paquet réalisé, ou la forme du réceptacle ou de l'élément d'emballage utilisé, qui sont couverts par la sous-classe B65D.
• Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
  • "emballage" comprend principalement les opérations suivantes:
    • le remplissage des réceptacles ou récipients portatifs avec des "matériaux" ou de petits "objets" pour former des paquets;
    • l'introduction d' "objets", ou de groupes d' "objets", dans des réceptacles ou récipients;
    • la fermeture des réceptacles ou récipients remplis autrement que par des opérations de travail du métal, du verre ou du bois;
    • l'enserrage total ou partiel des "objets", ou quantités de matériaux, dans des feuilles, des bandelettes, des flans, des bandes ou des tubes en matière flexible mince, p. ex. par enveloppement;
    • la confection de paquets d' "objets", p. ex. en maintenant des "objets" en groupe par utilisation de ficelle ou de fil métallique;
    • la fixation d' "objets" à des cartes, des feuilles ou des bandes;
  • "paquet" désigne le produit final de l'opération d'emballage, p. ex. un réceptacle rempli et fermé, un "objet" enveloppé dans une enveloppe, un groupe d' "objets" liés par une ficelle ou un fil métallique, une caisse de bouteilles;
  • "matériau" couvre toute matière, substance, ou masse d'objets sous une forme fluide, par opposition à l'expression "objet" qui désigne un article unitaire de forme géométrique définie.

Note(s) [2009.01]

• La présente sous-classe couvre :
  • les réceptacles, les éléments d'emballage ou les paquets avec des moyens ou des dispositifs auxiliaires pour présenter les articles ou les matériaux;
  • les procédés d'emballage, lorsqu'ils sont entièrement caractérisés par la forme du paquet réalisé ou la forme du réceptacle ou de l'élément d'emballage utilisé dans la mesure où ils sont distincts des opérations effectuées ou des appareils utilisés à cet effet, qui sont couverts par la sous-classe B65B.
• La présente sous-classe, qui vise à être aussi étendue que possible, exclut uniquement les réceptacles ou les paquets qui sont clairement limités, du fait de leurs caractéristiques, à une seule sous-classe, qui sont classés dans ladite sous-classe.
• Dans la présente sous-classe, les groupes B65D 5/00, B65D 27/00, B65D 30/00 ou B65D 65/00 couvrent les caractéristiques de structure des réceptacles pliables ou montables ou des flans d'emballage ainsi que les réceptacles ou les enveloppes formés par pliage ou montage de ces flans.
• Les réceptacles, les éléments d'emballage ou les paquets classés dans le groupe B65D 85/00 sont également classés selon leurs caractéristiques de structure ou fonctionnelles, si ces caractéristiques présentent un intérêt.
• Les grands réceptacles tels que définis dans la Note (6) ci-dessous sont classés dans les groupes B65D 88/00 ou B65D 90/00. Les caractéristiques qui peuvent s'appliquer aux récipients en général peuvent également être classées dans d'autres groupes de la sous-classe B65D lorsqu'elles constituent une information qui présente un intérêt pour la recherche.
• Dans la présente sous-classe, les termes ou expressions suivants ont la signification ci-dessous indiquée:
  • "réceptacles rigides ou semi-rigides" couvre:
    • les contenants, non déformés par, ou ne prenant pas la forme de, leur contenu;
    • les contenants déformés temporairement pour expulser leur contenu;
    • les palettes;
    • les plateaux;
  • "réceptacles souples" couvre:
    • les contenants, déformés par, ou prenant la forme de, leur contenu;
    • les contenants déformés d'une façon permanente pour expulser leur contenu;
  • "éléments d'emballage" couvre:
    • les éléments autres que les réceptacles, pour couvrir, protéger, raidir ou maintenir ensemble les objets ou les matériaux à stocker ou à transporter;
    • les matériaux d'emballage de type ou de forme particuliers, non prévus dans les autres sous-classes;
  • "paquets" couvre:
    • les combinaisons de réceptacles ou d'éléments d'emballage avec les objets ou les matériaux devant être stockés ou transportés;
    • les objets mis ensemble pour commodité de stockage ou de transport;
  • "papier" couvre tous les matériaux, tels que le carton, les feuilles en plastique, les matériaux stratifiés ou les feuilles métalliques, travaillés d'une manière analogue à celle employée pour le papier;
  • "grands réceptacles", dans le groupe B65D 88/00 ou B65D 90/00, désigne les réceptacles ayant des dimensions analogues à celles des réceptacles utilisés pour le transport et qui sont parfois dénommés: cadres, conteneurs d'expédition ou "ISO" [Organisation internationale de normalisation], ainsi que les réceptacles de dimensions plus importantes.
• Les moyens indicateurs de manipulations non autorisées pour réceptacles ou fermetures sont classés dans le groupe approprié au type de réceptacle ou de fermeture, p. ex. B65D 5/43, B65D 5/54, B65D 17/00, B65D 27/30, B65D 27/34, B65D 33/34, B65D 41/32, B65D 47/36, B65D 49/12, B65D 51/20, B65D 55/06.

Note(s) [2014.01]

• La présente sous-classe ne couvre pas les véhicules routiers et les véhicules ferroviaires, les navires, les aéronefs en soi, ou leur adaptation à des fins de transport. Cette matière est couverte par les classes B60-B64, par exemple aux endroits suivants:
  • véhicules adaptés au transport de charges B60P;
  • wagons de chemin de fer adaptés au transport de charges B61D;
  • voitures à bras B62B;
  • carrosseries pour véhicules à marchandises B62D 33/00;
  • chargement, installations de chargement sur les navires B63B 25/00, B63B 27/00;
  • appareillage pour la manutention du fret sur les aéronefs B64D 9/00.

Note(s)

• La présente sous-classe ne couvre pas les procédés ou les dispositifs intimement associés avec d'autres opérations sur les matériaux de forme plate ou filiforme, p. ex. les feuilles, les bandes, les câbles, ou avec d'autres moyens pour réaliser ces opérations, qui sont classés dans les sous-classes appropriées pour ces opérations, p. ex. :

  B07C	Tri postal, opérations analogues de tri de documents, p. ex. de chèques
  B08B 1/20	Nettoyage d'articles en mouvement, p. ex. de bandes en mouvement ou d’objets sur un transporteur
  B21B 41/00	Laminage des métaux mettant en œuvre le guidage, le transport ou l'accumulation de matériaux de grande flexibilité, p. ex. de fils ou de bandes métalliques, en boucles ou en arceaux
  B21C 47/00, , B21C 49/00	Enroulement, bobinage, dévidage ou accumulation temporaire de fils métalliques, de bandes métalliques ou d'autres matériaux flexibles métalliques, caractérisés par le fait que ces opérations ne s'appliquent qu'au travail des métaux autre que le laminage
  B21D 43/00	Dispositifs d'alimentation, de positionnement ou de stockage combinés à des appareils pour travailler ou traiter les tôles sans enlèvement substantiel de matière, disposés dans ces appareils ou spécialement adaptés pour être utilisés en association avec ces appareils
  B23K 9/12	Moyens pour l'alimentation automatique en électrodes pour le soudage ou le découpage à l'arc en lignes continues ou par points
  B29C 31/00	Manipulation pour le façonnage ou l'assemblage des matières plastiques, pour le façonnage des substances à l'état plastique en général ou pour le post-traitement des produits façonnés, p. ex. alimentation en matière plastique à façonner
  B41B 15/32, , B41B 21/32	Mécanismes pour la manipulation du film dans les machines à composer photographiques
  B41F 13/02	Entraînement ou guidage des bandes à l'intérieur des presses ou des machines rotatives
  B41J 11/00-B41J 17/00	Manipulation de matériau de copie ou de transfert d'impression dans des machines à écrire ou des mécanismes d'impression sélective
  B41K 3/44	Moyens pour manipuler le matériau à timbrer dans des appareils ou des dispositifs à timbrer ou à numéroter
  B41L	Manipulation de feuilles ou de bandes dans des appareils ou des dispositifs à copier en plusieurs exemplaires, à polycopier ou à imprimer à usage de bureau ou à d'autres fins commerciales, sur des machines à imprimer les adresses ou sur des machines similaires à imprimer en série
  B42B	Manipulation relative à la fixation permanente les uns aux autres de feuilles, de mains de papier ou de cahiers
  B42C	Manipulation de feuilles pour la reliure
  B65B	Manipulation de feuilles ou de bandes dans des procédés ou des machines pour l'emballage d'objets, ne présentant pas d'intérêt autre que leur application dans des machines à emballer
  B65C	Manipulation d'étiquettes dans des appareils d'étiquetage
  C14B 1/62	Enroulage ou empilage des peaux ou du cuir dans des procédés ou des dispositifs à fabriquer du cuir
  D01-D07	Filature, tissage, tressage, fabrication de la dentelle, tricotage, couture, fabrication de cordes ou de câbles
  D21F 2/00	Transfert des nappes, des parties humides aux sections de presses dans la fabrication du papier
  F26B 13/00	Manipulation des tissus, des fibres, des fils ou d'autres matériaux en grandes longueurs dans des appareils de séchage
  G03B	Manipulation de la pellicule ou des vues dans des appareils pour prendre des photographies, pour les projeter ou pour les visionner
  G06K 13/00	Transport de supports d'enregistrement d'une position à une autre
  G06M 7/00	Comptage d'articles plats, p. ex. de feuilles, transportés par un transporteur
  G11B 15/00-G11B 19/00, , G11B 23/00, , G11B 25/00	Enregistrement de l'information basé sur un mouvement relatif entre le support d'enregistrement, et le transducteur, mettant en œuvre la manipulation de supports d'enregistrement pour l'enregistrement ou pour la reproduction
  H01F 41/06	Fabrication de bobines par enroulement
  H01G 13/02	Machines à enrouler des condensateurs
  H04N 1/00	Manipulation de feuilles, ne présentant pas d'intérêt autre que son utilisation dans des systèmes de transmission ou de reproduction d'images ou de dessins invariables dans le temps, p. ex. transmission de fac-similé.

• Dans la présente sous-classe:
  • les groupes correspondant aux matériaux de forme plate, tels que définis dans la note (3) (i) ci-dessous, sont conçus en premier lieu pour couvrir la manipulation des articles en papier ou en carton, mais également les articles faits de matériaux différents qui ont des caractéristiques ou présentent des problèmes similaires de manipulation, p. ex. les articles faits de feuilles de plastique ou de cuir;
  • les groupes correspondant aux matériaux filiformes (à partir du groupe B65H 49/00), tels que définis dans la note (3) ci-dessous, ne couvrent que les procédés ou dispositifs d'application générale ou d'intérêt général.
• Dans la présente sous-classe, les termes ou expressions suivants ont la signification ci-dessous indiquée:
  • "manipulation" comprend l'alimentation, le pliage (autre que celui qui intervient dans la fabrication des produits), le guidage, l'orientement, le stockage, le déroulage et l'enroulage;
  • "matériau de forme plate" comprend:
    • les feuilles, cahiers, enveloppes, flans et piles minces de ces matériaux, dénommés par la suite "articles" et
    • les bandes, rubans et films, p. ex. de papier, de tissu, de métal ou de matière plastique;
  • "matériaux filiformes" comprend les fils de textile, les fils métalliques, les cordes, les câbles et les tuyaux flexibles;
  • "paquet" est utilisé pour désigner une masse de matériau filiforme constituée par enroulement ou bobinage, avec ou sans noyau ou gabarit support, ou bien par "emmagasinage" (dépôt en couches successives) avec ou sans réceptacle ou récipient.