Note(s) [2009.01]

• Dans la section C, les définitions des groupes des éléments chimiques sont les suivantes:
  • Métaux alcalins: Li, Na, K, Rb, Cs, Fr
  • Métaux alcalino-terreux: Ca, Sr, Ba, Ra
  • Lanthanides: éléments ayant un numéro atomique de 57 à 71 inclus
  • Terres rares: Sc, Y, lanthanides
  • Actinides: éléments ayant un numéro atomique de 89 à 103 inclus
  • Métaux réfractaires: Ti, V, Cr, Zr, Nb, Mo, Hf, Ta, W
  • Halogènes: F, Cl, Br, I, At
  • Gaz nobles: He, Ne, Ar, Kr, Xe, Rn
  • Groupe du platine: Os, Ir, Pt, Ru, Rh, Pd
  • Métaux nobles: Ag, Au, groupe du platine
  • Métaux légers: métaux alcalins, métaux alcalino-terreux, Be, Al, Mg
  • Métaux lourds: métaux autres que les métaux légers
  • Groupe du fer: Fe, Co, Ni
  • Non-métaux: H, B, C, Si, N, P, O, S, Se, Te, gaz nobles, halogènes
  • Métaux: éléments autres que les non-métaux
  • Éléments de transition: éléments ayant les numéros atomiques 21 à 30 inclus, 39 à 48 inclus, 57 à 80 inclus, 89 et au-dessus
• La section C couvre :
  • la chimie pure, qui couvre les composés de la chimie inorganique, de la chimie organique, de la chimie des macromolécules et leurs procédés de préparation;
  • la chimie appliquée, qui couvre les compositions contenant ces composés, telles que: verre, céramiques, engrais, matières plastiques, peintures, produits de l'industrie du pétrole. Elle couvre également certaines compositions dans la mesure où elles sont dotées de propriétés particulières applicables pour un but déterminé, comme c'est le cas des: explosifs, colorants, adhésifs, lubrifiants et détergents;
  • certaines industries marginales, telles que celles du coke et des combustibles solides ou gazeux, de la production et du raffinage des corps gras et des cires, de la fermentation (bière, vin), du sucre;
  • certaines opérations ou traitements, soit par procédés purement mécaniques, p. ex. le traitement des cuirs et des peaux, soit par procédés en partie mécaniques, p. ex. le traitement des eaux ou la lutte contre la corrosion en général;
  • la métallurgie, les alliages ferreux ou non ferreux.
• Dans toutes les sections de la CIB, sauf indication contraire, les références au tableau périodique des éléments chimiques renvoient à celui qui comporte 18 groupes tels que représentés dans le tableau ci-dessous.
• • En règle générale, la partie ou l'aspect chimique de toute opération, traitement, produit ou objet, qui comporte également une partie ou un aspect non chimique, est couvert par la section C.
  • Dans certains de ces cas, la section C traite également de la partie non chimique, voire même purement mécanique, soit que ce dernier aspect constitue l'essentiel d'une opération ou d'un traitement, soit qu'il en constitue un élément important, parce qu'il a paru plus rationnel de ne pas dissocier les différents aspects ou phases d'un même ensemble cohérent. C'est le cas de la chimie appliquée et des industries, des opérations ou des traitements mentionnés dans les notes 1.(c), (d) et (e). C'est ainsi, par exemple, que les fours pour la fabrication du verre sont couverts par la classe C03 et non par la classe F27.
  • Dans d'autres cas toutefois, et pour la même raison, il ne faut pas dissocier un ensemble cohérent. Certains aspects purement chimiques sont entièrement traités en dehors de la section C, comme par exemple:
    • certains procédés d'extraction de A61K;
    • la purification chimique de l'air de A61L;
    • les procédés chimiques de lutte contre l'incendie de A62D;
    • les procédés et appareils chimiques de B01;
    • l'imprégnation du bois de B27K;
    • les méthodes chimiques de test de G01N;
    • les composés et les procédés chimiques de photographie de G03 et, d'une façon générale, le traitement chimique des textiles, la production de la cellulose et du papier de la section D.
  • Dans d'autres cas enfin, tandis que la partie purement chimique est couverte par la section C, l'aspect de la chimie appliquée est couvert par d'autres sections de la CIB, notamment par les sections A, B ou F, p. ex. l'utilisation d'une substance ou d'une composition pour:
    • le traitement des animaux ou des plantes, couvert par la sous-classe A01N;
    • le traitement des produits alimentaires, couvert par la classe A23;
    • les munitions ou les explosifs, couverts par la classe F42.
  • Lorsque les éléments ou les processus mécaniques et chimiques sont trop imbriqués pour qu'un partage net et aisé soit possible, ou encore que certains procédés mécaniques constituent la suite naturelle ou logique d'un traitement chimique, il arrive que la section C couvre, outre la partie chimique, uniquement une partie de l'aspect ou de l'élément mécanique, comme par exemple le post-traitement de la pierre artificielle qui est couvert par la classe C04. Dans ce cas, une note ou un renvoi précise généralement le partage, même si celui-ci est quelquefois assez arbitraire.

Note(s) [3]

• Dans la présente sous-classe:
  • les groupes C10G 9/00-C10G 49/00 sont limités aux procédés à une seule étape;
  • les procédés combinés ou à plusieurs étapes sont couverts par les groupes C10G 51/00-C10G 69/00;
  • le raffinage ou la récupération des cires minérales est couvert par le groupe C10G 73/00.
• Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
  • "en présence d'hydrogène" et "en l'absence d'hydrogène" désignent respectivement des traitements dans lesquels l'hydrogène, sous forme libre ou sous forme de composés donneurs d'hydrogène, est ajouté ou non;
  • "hydrotraitement" est utilisé pour les procédés de conversion définis dans le groupe C10G 45/00 ou le groupe C10G 47/00;
  • "huile d'hydrocarbures" comprend des mélanges d'hydrocarbures tels que les huiles de goudron ou les huiles minérales.
• Dans la présente sous-classe, la règle de la priorité à la dernière place s’applique, c.-à-d. qu’à chaque niveau hiérarchique, sauf indication contraire, le classement s'effectue à la dernière place appropriée.

Note(s) [2006.01]

• Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
  • "lubrifiants" ou "compositions lubrifiantes" comprennent les huiles de coupe, les fluides hydrauliques, les compositions pour l'étirage de métaux, les huiles de rinçage, les huiles antirouille, ou analogues;
  • "aliphatique" comprend "cyclo-aliphatique".
• Dans la présente sous-classe, la règle de la priorité à la dernière place s’applique, c.-à-d. qu’à chaque niveau hiérarchique, sauf indication contraire, le classement s'effectue à la dernière place appropriée. Ainsi, un composé comportant un cycle aromatique est classé en tant que composé aromatique sans se préoccuper si les substituants intéressants sont sur le cycle ou sur la partie aliphatique de la molécule.
• Dans la présente sous-classe:
  • les sels métalliques ou d'ammonium d'un composé sont classés comme le composé;
  • les sels ou les adducts formés entre plusieurs composés organiques sont classés avec chacun des composés formant ces sels ou ces adducts;
  • un composé particulier, p. ex. un phénol, un acide, substitué par un radical hydrocarboné macromoléculaire est classé comme le composé;
  • les matériaux de base, les épaississants ou les additifs consistant en un mélange pour lesquels aucun groupe principal spécifique n'est prévu sont classés dans le groupe placé le plus en retrait couvrant tous les constituants essentiels du mélange, par exemple:
    • un mélange, comme matériau de base, de cétones et d'amides groupe C10M 105/00;
    • un mélange, comme matériau de base, de cétones et d'éthers groupe C10M 105/08;
    • un mélange, comme additif d'esters à chaîne longue et à chaîne courte groupe C10M 129/00;
    • un mélange, comme additif d'acides aliphatiques à chaîne courte et d'acides carboxyliques aromatiques groupe C10M 129/26;
  • sauf pour les compositions lubrifiantes aqueuses contenant plus de 10% d'eau, qui sont classées à part, le classement est attribué selon le type d'ingrédient, ou le mélange de types d'ingrédient (matériau de base, épaississant, ou additif) qui caractérise la composition.
    • Il est important de tenir compte du fait qu'un mélange d'ingrédients essentiels caractérisé par un seul de ses constituants, plutôt que par le mélange en lui-même, n'est pas classé en tant que mélange, p. ex. une composition lubrifiante consistant en:
      • un matériau de base connu et un nouvel additif n'est classé que dans la partie "additif" du schéma de classification;
      • un matériau de base connu contenant, en tant qu'ingrédients essentiels, à la fois un épaississant et un additif, est classé en tant que mélange d'un épaississant et d'un additif, que ceux-ci soient connus ou non;
      • un matériau de base connu contenant une combinaison d'additifs en tant qu'ingrédients essentiels, est classé à la place appropriée pour les mélanges d'additifs, que ceux-ci soient connus ou non.
• Toute partie d'une composition qui n'est pas elle-même identifiée lors du classement effectué en appliquant la note (2) ou la note (3) mais qui est considérée comme nouvelle et non évidente doit aussi être classée à la dernière place appropriée. Cette partie peut être soit un ingrédient simple, soit une composition proprement dite.
• Toute partie d'une composition qui n'est pas identifiée lors du classement effectué en appliquant les notes (2) à (4) et qui est considérée comme présentant une valeur informative pour la recherche, peut aussi être classée à la dernière place appropriée. Tel peut notamment être le cas lorsqu'elle présente un intérêt pour la recherche de compositions au moyen d'une combinaison de symboles de classement. Ce classement non obligatoire doit être considéré comme une "information additionnelle".
• Dans la présente sous-classe, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation de la sous-classe C10N.