A
NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
OBJETS PERSONNELS OU MÉNAGERS
A47
AMEUBLEMENT; ARTICLES OU APPAREILS MÉNAGERS; MOULINS À CAFÉ; MOULINS À ÉPICES; ASPIRATEURS EN GÉNÉRAL

Note(s)

  • Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
    • "ameublement" couvre également les chevalets ou supports, p. ex. pour tableaux noirs ou tables à dessin.
A47B
TABLES; BUREAUX; MOBILIER DE BUREAU; MEUBLES À TIROIRS; TIROIRS; PARTIES CONSTITUTIVES GÉNÉRALES DES MEUBLES (montage des meubles F16B 12/00)

Note(s)

  • Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
    • "tables" couvre également les tables, ou tréteaux pour celles-ci, à usage autre que ménager;
    • "meubles à tiroirs" ou "meubles à étagères" couvrent également les meubles à tiroirs ou à étagères pour le rangement en général.
Schéma général
TABLES CARACTÉRISÉES PAR LA STRUCTURE
Tables extensibles; tables pliantes ou démontables; tables gigognes 1/00, 3/00, 5/04, 7/02
Autres tables 5/00-11/00
Éléments constitutifs 13/00
TABLES OU BUREAUX CARACTÉRISÉS PAR LEUR DESTINATION
Destinés à lire ou écrire ou dessiner 17/00-23/00, 27/00
Pour postes de travail informatiques 21/00
Pour utilisation domestique 29/00-35/00
Autres tables 23/00, 25/00, 37/00
BANCS OU PUPITRES D'ÉCOLE 39/00, 41/00
MEUBLES À TIROIRS, ÉTAGÈRES OU SIMILAIRES CARACTÉRISÉS PAR LA STRUCTURE
De construction rigide 53/00, 55/00
Pliants ou démontables ou extensibles 43/00, 45/00, 47/00
Avec étagères ou rayons réglables 57/00
Autres meubles à tiroirs ou étagères similaires 46/00, 49/00, 51/00, 53/00
MEUBLES À TIROIRS, ÉTAGÈRES OU SIMILAIRES CARACTÉRISÉS PAR LEUR DESTINATION
Pour livres 63/00, 65/00
Pour utilisation dans une cuisine ou pour emmagasiner des aliments et de la boisson 71/00-77/00
Autres meubles à tiroirs ou étagères ou similaires 61/00, 67/00, 69/00, 79/00, 81/00
MEUBLES COMBINÉS 83/00, 85/00, 87/00
PARTIES CONSTITUTIVES DES MEUBLES 88/00-96/00
MOBILIERS DIVERS OU ACCESSOIRES DIVERS DES MEUBLES 95/00, 97/00
A47C
CHAISES (sièges spécialement conçus pour les véhicules B60N 2/00); CANAPÉS; LITS (capitonnage en général B68G)
Schéma général
SIÈGES
Structure générale 3/00, 11/00
Sièges en matériaux particuliers 5/00
Sièges pliants ou démontables 4/00
À usages particuliers 1/00, 9/00, 11/00
Tabourets-escabeaux, sièges transformables, autres sièges 12/00-15/00
Éléments constitutifs ou accessoires 7/00, 16/00
CANAPÉS, DIVANS, LITS
Structure générale 17/00, 19/00
Parties constitutives; accessoires 19/00, 20/00, 23/00, 21/00
PARTIES CONSTITUTIVES OU ACCESSOIRES COMMUNS AUX SIÈGES ET AUX LITS 23/00-31/00
A47D
AMEUBLEMENT SPÉCIALEMENT CONÇU POUR ENFANTS (bancs ou pupitres d'écoliers A47B 39/00, A47B 41/00)
Schéma général
CHAISES; LITS OU BERCEAUX 1/00, 11/00, 7/00, 9/00, 11/00
AUTRES MEUBLES 3/00, 5/00, 13/00
ACCESSOIRES 15/00
A47F
AMEUBLEMENT, AGENCEMENTS OU ACCESSOIRES SPÉCIAUX POUR MAGASINS, ENTREPÔTS, BARS, RESTAURANTS OU LIEUX SIMILAIRES; GUICHETS
Schéma général
AMEUBLEMENT ET ACCESSOIRES CARACTÉRISÉS PAR LEUR CONSTRUCTION 1/00, 3/00, 5/00, 9/00, 11/00
AMEUBLEMENT ET ACCESSOIRES ADAPTÉS À DES ARTICLES OU PRODUITS PARTICULIERS 7/00
MEUBLES OU INSTALLATIONS ADAPTÉS À DES SYSTÈMES DE SERVICE PARTICULIERS 10/00
ACCESSOIRES POUR BOUTIQUES OU MAGASINS OU BARS; MANNEQUINS OU BUSTES 13/00, 8/00
A47G
USTENSILES DE MÉNAGE OU DE TABLE (serre-livres A47B 65/00; couteaux B26B)

Note(s)

  • La présente sous-classe couvre l'équipement d'usage analogue dans les hôtels, cabinets de toilette, véhicules ou similaires, non couvert ailleurs.
Schéma général
ÉQUIPEMENT DÉCORATIF 1/00-7/00, 33/00
LITERIE; LINGE DE TABLE 9/00, 11/00
DISPOSITIFS OU USTENSILES DE TABLE 19/00-23/00
SUPPORTS, APPUIS, RÉCIPIENTS, ÉQUIPEMENT
pour vêtements 25/00
pour usage domestique 29/00
TAPIS 27/00
ARTICLES RELIGIEUX OU RITUELS 33/00
AUTRES ARTICLES 35/00
A47H
GARNITURES POUR FENÊTRES OU PORTES (se rapportant au fonctionnement de la porte ou de la fenêtre E05; stores à rouleaux E06B; aménagements particuliers ou dispositions en rapport avec les portes ou fenêtres, p. ex. pour la ventilation ou l'étanchéité, E06B 7/00)
Schéma général
RIDEAUX 21/00, 23/00
SUSPENSION DES RIDEAUX 1/00, 2/00, 7/00, 13/00, 15/00, 19/00
MANUVRE DES RIDEAUX 3/00, 5/00, 11/00, 15/00
AUTRES GARNITURES DE FENÊTRES OU DE PORTES 27/00, 99/00
A47J
MATÉRIEL DE CUISINE; MOULINS À CAFÉ; MOULINS À ÉPICES; APPAREILS À PRÉPARER LES BOISSONS [6]
Schéma général
APPAREILS OU MACHINES POUR PRÉPARER LA NOURRITURE
Pour peler ou éplucher; pour tamiser 17/00, 19/00
Pour conformer le beurre 9/00
Pour préparer les fruits 17/00-25/00
Moulins à café, moulins à épices 42/00
Autres appareils ou machines 43/00, 44/00
CUISSON; APPAREILS À PRÉPARER LES BOISSONS, RÉCIPIENTS CALORIFUGÉS
Récipients de cuisson d'usage général 27/00
Cuiseurs pour œufs; Dispositifs de cuisson pour le camping 29/00, 33/00
Appareils à préparer les boissons 31/00
Détails des récipients de cuisson 36/00
Cuisson au four, rôtissage, cuisson au grill, friture 37/00
Chambres de cuisson, armoires avec dispositifs de chauffage 39/00
Récipients à isolation thermique 41/00
DISPOSITIFS POUR ACCROCHER OU SAISIR LES USTENSILES 45/00
RÉCIPIENTS, SUPPORTS, PLANCHES À DÉCOUPER 47/00
A47K
APPAREILS SANITAIRES NON PRÉVUS AILLEURS (liaison à l'alimentation en eau ou à la canalisation d'égout, éviers E03C; water-closets E03D); ACCESSOIRES DE TOILETTE (équipements pour cosmétiques A45D)
Schéma général
ACCESSOIRES DE SALLE DE BAINS 1/00-10/00
CABINETS; LEURS ACCESSOIRES 11/00, 10/00, 13/00
AUTRES INSTALLATIONS 17/00
A47L
LAVAGE OU NETTOYAGE DOMESTIQUE (brosses A46B; nettoyage de grandes quantités de bouteilles ou d'autres objets creux d'une seule espèce B08B 9/00; blanchissage D06F); ASPIRATEURS EN GÉNÉRAL (nettoyage en général B08)

Note(s) [3]

  • Les machines ou les instruments susceptibles d'être utilisés pour le nettoyage des fenêtres, stores, persiennes, stores vénitiens ainsi que des planchers, tapis, meubles, murs ou leurs revêtements sont classés dans les groupes A47L 11/00 ou A47L 13/00.
Schéma général
NETTOYAGE DES FENÊTRES, STORES, PERSIENNES, STORES VÉNITIENS 1/00, 3/00, 4/00
ASPIRATEURS 5/00, 7/00, 9/00
NETTOYAGE DES PLANCHERS OU DES TAPIS OU DU MOBILIER OU DES MURS 11/00, 13/00
NETTOYAGE OU POLISSAGE DES ARTICLES DE MÉNAGE 15/00-21/00
NETTOYAGE DES CHAUSSURES 23/00
AUTRES DISPOSITIFS DE NETTOYAGE DOMESTIQUE 25/00