Note(s) [2015.01]

• La présente classe couvre :
  • le travail des matériaux métalliques;
  • le travail des matériaux non métalliques, à condition que les procédés appliqués soient similaires à ceux utilisés pour le travail des métaux et ne soient pas prévus ailleurs;
  • les caractéristiques propres aux machines-outils, qui se rapportent à une donnée ou à un problème dont la nature n'est pas spécifique à une sorte particulière de machine-outil, p.ex. aux problèmes d'alimentation en matériaux, qui sont couvertes par la sous-classe B23Q, bien que la réalisation de ces caractéristiques puisse être différente selon la sorte de machine-outil en question. Ladite sous-classe couvre de telles caractéristiques, en général, même si les caractéristiques ou les fonctions spécifiques dans un quelconque cas particulier sont, dans une certaine mesure, particulières aux machines-outils conçues pour une opération déterminée, ou ne sont revendiquées que pour ces opérations déterminées; ces caractéristiques ne sont classées dans la sous-classe traitant de la machine-outil en question que dans certains cas exceptionnels. Certaines caractéristiques très générales sont cependant reportées dans les sous-classes traitant des opérations particulières du travail des métaux, particulièrement au B23B, auquel cas les sous-classes en question ne sont pas limitées, en ce qui concerne ces caractéristiques, au type de machine-outil qui fait l'objet premier de la sous-classe.
• Dans la présente classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
  • "type d'opération" et les expressions analogues se rapportent à des opérations de travail des métaux, telles que l'alésage, le perçage, le fraisage et le moulage;
  • "type de machine" signifie une machine conçue pour un genre de travail bien défini (p.ex. un tour);
  • "sorte de machine" signifie une machine d'un type particulier conçue ou agencée pour un mode particulier de travail ou pour un travail particulier, p.ex. tour à plateau, tour à contrepointe, tour revolver;
  • "machines différentes" couvre différentes sortes de machines effectuant le même genre d'opération de travail des métaux, p.ex. machines à aléser verticales et horizontales.
• Si les détails, composants ou accessoires ne possèdent pas de caractéristiques essentielles spécifiques aux machines-outils, la classe plus générale, p.ex. F16, a priorité.

Note(s) [2]

• La présente sous-classe couvre les machines pour la coupe des feuilles de métal ou d'autres semi-produits à l'exception de la coupe des feuilles de métal qui peuvent être travaillées d'une manière analogue au papier et qui est couverte par la classe B26.

Note(s)

• La présente sous-classe couvre:
  • l'utilisation de méthodes ou d'appareillages spécialement conçus pour produire avec précision les formes des dents d'engrenages qui sont essentielles pour l'engrènement convenable des éléments d'un mécanisme denté afin d'assurer les mouvements relatifs requis;
  • l'utilisation de méthodes ou d'appareillages similaires pour la fabrication d'autres pièces dentées ou de formes semblables, p.ex. d'embrayages à crabotage, d'arbres cannelés, d'outils de fraisage.
• La présente sous-classe ne couvre pas la fabrication d'autres pièces dentées ou de formes semblables par d'autres méthodes ou appareillages que ceux mentionnés sous la note (1) ci-dessus.
• Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
  • "dents d'engrenage" couvre les dents ou autres éléments à engrènement précis ayant un mouvement relatif d'un type similaire, tels que les rotors de pompes et de ventilateurs;
  • "profil" peut comprendre l'extérieur des deux faces ou uniquement d'une face d'une dent, ou les faces opposées de dents adjacentes;
  • "droit" signifie qu'une dent, comprise comme un tout (sans tenir compte d'une courbure quelconque d'une de ses faces, p.ex. de son bombement) est droite dans la direction de sa longueur, p.ex. telle qu'est une roue droite par rapport à son rayon. Il comprend donc les dents d'engrenages hélicoïdaux et les dents de type normal d'engrenages coniques;
  • "fraisage à la broche" signifie un fraisage par un outil de coupe rotatif ayant un nombre de dents dont la profondeur ou la largeur augmentent progressivement.

Note(s)

• Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
  • "filetage" inclut l'utilisation d'outils, semblables aux outils de filetage à la fois par leur forme et leur mode d'utilisation, mais qui travaillent sans enlèvement de copeaux.

Note(s) [4]

• La présente sous-classe couvre l'usinage du métal décrit comme "électroérosion".

Note(s) [5]

• La présente sous-classe couvre également les circuits électriques spécialement adaptés aux buts couverts par le titre de la sous-classe.
• Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
  • "brasage" désigne la jonction de métaux par utilisation de soudure et application de chaleur sans qu'il y ait fusion des parties à joindre.
• Dans les groupes B23K 1/00-B23K 31/00, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation des groupes B23K 101/00 ou B23K 103/00.

Note(s) [2015.01]

• La présente sous-classe couvre :
  • les combinaisons d'opérations de travail de modification couvertes par différentes sous-classes des classes B21-B24;
  • les combinaisons d'opérations de travail du métal avec des traitements non mécaniques du métal non prévues ailleurs, par exemple dans C21D, C22C, C22F ou C23.
• La présente sous-classe ne couvre pas :
  • les opérations non mécaniques sur des matériaux non métalliques à moins qu'elles ne soient expressément mentionnées dans la présente sous-classe;
  • les opérations accessoires réalisées en association avec des opérations principales couvertes par une seule sous-classe, p.ex. l’assemblage de pièces comme une caractéristique essentielle d’une opération de travail du métal ultérieure, puisqu’elles ne sont pas considérées comme des opérations en soi.
• Il est important de tenir compte des notes qui suivent le titre de la classe B23.

Note(s) [3]

• Dans la présente sous-classe, les groupes désignant des pièces de machines-outils couvrent les machines-outils caractérisées par la structure de ces pièces.
• Il est important de tenir compte des notes qui suivent le titre de la classe B23.