Note(s)

• Dans la présente section, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
  • "variable", en tant que substantif, désigne une caractéristique ou une propriété, p.ex. une dimension, une condition physique telle qu'une température, une qualité comme la densité ou la couleur, qui est susceptible d'être mesurée pour une entité donnée, p.ex. un objet, une quantité d'une substance, un faisceau lumineux, et à un moment donné; la variable peut changer, de telle sorte que son expression numérique puisse prendre des valeurs différentes à des moments différents, dans des conditions différentes ou dans des cas particuliers, mais elle peut être constante pour une entité donnée dans certaines conditions ou à des fins pratiques, p.ex. la longueur d'une barre peut être considérée comme constante dans de nombreux cas.
• Il est important de tenir compte des définitions des expressions employées. Certaines figurent dans les notes de plusieurs des classes de la présente section, voir en particulier la définition de la "métrologie" de la classe G01. D'autres figurent dans le paragraphe 187 du Guide d'utilisation de la CIB, voir en particulier les définitions de "commande" et de "régulation".
• Il est possible que le classement dans la présente section soulève plus de difficultés que dans d'autres sections, du fait que la distinction entre les différents domaines d'application repose, dans une très large mesure, sur des différences d'intention des utilisateurs plutôt que sur des différences de structure ou des différences dans le mode d'utilisation, et du fait que les sujets traités sont en fait des systèmes ou des combinaisons ayant des caractéristiques ou des éléments communs plutôt que des "choses" formant un tout nettement différenciable. C'est ainsi qu'une information, p.ex. une série de chiffres, peut être présentée à des fins éducatives ou publicitaires couvertes par la classe G09, pour faire connaître le résultat d'une mesure couverte par la classe G01, pour transmettre une information à un point éloigné ou encore pour donner une information provenant d'un point éloigné couverte par la classe G08. Les mots employés pour décrire l'objet de l'invention découlent de caractéristiques pouvant n'avoir aucun rapport avec la forme de l'appareil en question, p.ex. l'effet souhaité sur la personne qui voit la présentation de l'information, ou du fait que la présentation soit commandée d'un point éloigné. De même, un dispositif réagissant à un changement d'une condition, p.ex. de la pression d'un fluide, peut être utilisé, sans modification de ce dispositif, pour donner une information sur la pression couverte par la sous-classe G01L ou sur une tout autre condition liée à la pression c. à d. une autre sous-classe de la classe G01, p.ex. G01K pour la température, pour enregistrer la pression ou le fait même qu'elle existe couvertes par la sous-classe G07C, pour donner l'alarme couverte par la sous-classe G08B ou pour commander un autre appareil couvert par la classe G05.
  • Le schéma de classement vise à permettre de classer ensemble des choses de même nature, ainsi qu'il est indiqué ci-dessus. C'est pourquoi il est particulièrement nécessaire de déterminer quelle est la nature réelle de l'objet technique avant de pouvoir la classer de façon convenable.

Note(s) [2011.01]

• La présente classe couvre :
  • les simulateurs qui mettent en œuvre les méthodes de calcul des conditions existantes ou anticipées à l'intérieur du dispositif ou du système réel;
  • les simulateurs qui présentent, par des moyens comprenant le calcul, le fonctionnement d'un appareil ou d'un système, s'ils ne sont pas prévus ailleurs;
  • le traitement ou la génération de données d'image.
• La présente classe ne couvre pas :
  • les combinaisons d'instruments pour écrire avec des dispositifs de calcul, qui sont couvertes par le groupe B43K 29/08;
  • les fonctions de commande dérivées des simulateurs qui sont, en général, couvertes par la classe G05, bien qu'elles puissent se trouver dans la sous-classe de la présente classe comprenant le dispositif commandé;
  • la mesure ou l'analyse d'une variable séparée, destinée à servir de grandeur d'entrée à un simulateur, qui est couverte par la classe G01;
  • le simulateur qui est considéré comme un dispositif d'enseignement ou d'entraînement, ce qui est le cas s'il donne des sensations perceptibles ressemblant à celles que l'élève éprouverait dans la réalité en réponse aux actions faites par lui. De tels simulateurs sont couverts par la classe G09;
  • les composants des simulateurs, s'ils sont identiques à des dispositifs ou machines réels, qui sont classés dans la sous-classe correspondant à ces dispositifs ou machines et non dans la classe G09.
• Dans la présente classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
  • "donnée" est utilisée comme synonyme "d'information". Par conséquent, l'expression "information" n'est pas utilisée dans les sous-classes G06C, G06F ou G06Q;
  • "calcul" couvre toutes les opérations effectuées sur des valeurs numériques ou sur des "données" exprimées sous forme numérique. Elle correspond aux expressions anglaises "calculating", "computing" ou "computation";
  • "simulateur" est un dispositif susceptible d'utiliser la même échelle des temps que le dispositif réel ou de fonctionner selon une échelle des temps étendue ou comprimée. Pour l'interprétation de cette expression, les modèles de dispositifs réels à échelles réduites ou agrandies ne sont pas considérés comme des simulateurs;
  • "support d'enregistrement" signifie un corps tel qu'un cylindre, un disque, une carte, un ruban ou un fil métallique, capable de conserver en permanence une information qui peut être lue par un élément de perception mobile par rapport à l'information enregistrée.
• Il est important de tenir compte des notes qui suivent le titre de la section G, spécialement en ce qui concerne la définition de l'expression "variable".

Note(s) [5]

• La présente sous-classe couvre tous les dispositifs dans lesquels au moins une fonction de calcul est effectuée par des moyens optiques.
• Si d'autres aspects, p.ex. le calcul mécanique, à pression de fluide, électrique, présentent un intérêt, ils sont également classés dans les sous-classes appropriées pour ces aspects.