| | B | TECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS |
| | | TRANSPORTS OU MANUTENTION |
| | B61 | CHEMINS DE FER |
| | | Note(s) - Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
- "systèmes ferroviaires" couvre:
- les systèmes dans lesquels des trains, des véhicules individuels pour passagers ou des transporteurs de charges se déplacent sur, ou sont guidés par, des voies au sol ou surélevées, définies par des rails, des filins, des câbles ou d'autres éléments de guidage pour roues, rouleaux ou autres dispositifs à glissement sans frottement;
- les systèmes dans lesquels les transporteurs pour personnes ou charges, avec ou sans force motrice, sont attachés, p.ex. suspendus, à des filins ou des câbles de traction guidés qui déterminent la direction de leur mouvement;
- les systèmes couplables à volonté de l'un ou l'autre type ci-dessus, dans lesquels les véhicules ou les transporteurs de charges ou les charges peuvent être accouplés ou non à volonté à des éléments de traction continue, p.ex. à des filins, à des chaînes.
- "systèmes ferroviaires" ne couvre pas:
- les transporteurs ayant des porte-charges fixés de manière permanente à un élément de traction continue, p.ex. les transporteurs à chaîne, qui sont couverts par le groupe B65G 17/00;
- les transporteurs déplaçant des objets ou des matériaux sur une surface porteuse ou sur un matériau de base, p.ex. les transporteurs à raclettes, qui sont couverts par le groupe B65G 19/00.
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| | B61B | SYSTÈMES FERROVIAIRES; ÉQUIPEMENTS À CET EFFET NON PRÉVUS AILLEURS (ascenseurs ou monte-charge, élévateurs, escaliers roulants, trottoirs roulants B66B) [4] |
| | | Note(s) [2] - Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
- "système ferroviaire à câble" couvre les systèmes ferroviaires utilisant des câbles ou des chaînes comme moyens de traction ou de suspension;
- "filins", "câbles" ou "chaînes" sont équivalents, à moins que leur sens ne soit spécifiquement mentionné.
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| | | | Schéma général | |
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| SYSTÈMES CONVENTIONNELS | 1/00 | | SYSTÈMES SURÉLEVÉS | 3/00, 5/00 | | SYSTÈMES À CÂBLE | | A voie flexible ou rigide | 7/00, 9/00 | | A câble de traction uniquement | 11/00 | | Couplables à volonté | 10/00 | | Parties constitutives | 12/00 | | AUTRES SYSTÈMES OU COMBINAISONS DE SYSTÈMES | 13/00, 15/00 |
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| | B61C | LOCOMOTIVES; AUTOMOTRICES (véhicules en général B60; châssis ou bogies B61F; équipement spécial de la voie ferrée pour les locomotives B61J, B61K) |
| | | Note(s) - La présente sous-classe couvre:
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| | | | Schéma général | |
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| LOCOMOTIVES ET AUTOMOTRICES EN GÉNÉRAL | | Type de puissance motrice utilisée: | | vapeur; électricité; combustion interne ou turbine à gaz | 1/00, 3/00, 5/00 | | autres types | 7/00 | | Type de transmission de la puissance | 9/00 | | Type d'application de l'effort de traction | 11/00 | | LOCOMOTIVES ET AUTOMOTRICES À FONCTIONS PARTICULIÈRES | 13/00 | | PARTIES CONSTITUTIVES ET ACCESSOIRES | | Systèmes particuliers de transmission selon le type | 9/00 | | Systèmes particuliers d'application de l'effort selon le type | 11/00 | | Parties constitutives et accessoires d'application générale, non prévus ailleurs | 15/00, 17/00 | | STATIONS DE REMPLISSAGE DES ACCUMULATEURS DE VAPEUR OU D'AIR | 8/00 |
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| | B61D | PARTIES CONSTITUTIVES DU CORPS DES VÉHICULES FERROVIAIRES OU GENRES OU TYPES DE VÉHICLES (véhicules en général B60; adaptation des véhicules aux systèmes ferroviaires particuliers B61B; châssis B61F) |
| | | | Schéma général | |
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| GENRES ET TYPES DE WAGONS | | Pour: voyageurs; marchandises; fluides; minerais | 1/00, 3/00, 5/00, 11/00 | | Wagons-trémies; wagons basculants | 7/00, 9/00 | | Tramways | 13/00 | | Autres | 15/00 | | PARTIES CONSTITUTIVES DU CORPS DES WAGONS ET ACCESSOIRES | | Parties constitutives | | carrosserie: caisse; portes extérieures; accès aux portes; fenêtres; toits mobiles; dispositifs de manutention combinés avec le wagon | 17/00, 19/00, 23/00, 25/00, 39/00, 47/00 | | aménagements intérieurs: couchage; sièges; sanitaires; conditionnement d'air; éclairage; autres | 31/00, 33/00, 35/00, 27/00, 29/00, 37/00 | | dispositifs utilisant l'énergie des mouvements du véhicule | 43/00 | | autres parties constitutives | 49/00 | | Accessoires | | relatifs aux tickets, aux étiquettes | 41/00 | | pour: le capotage; l'arrimage des marchandises | 39/00, 45/00 | | autres accessoires | 49/00 |
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| | B61F | SUSPENSIONS DES VÉHICULES FERROVIAIRES, p.ex. CHÂSSIS, BOGIES OU AMÉNAGEMENTS DES ESSIEUX DES ROUES; VÉHICULES FERROVIAIRES UTILISABLES SUR VOIES D'ÉCARTEMENT DIFFÉRENT; PRÉVENTION DES DÉRAILLEMENTS DE VÉHICULES FERROVIAIRES; COUVRE-ROUES, DÉBLAYEURS D'OBSTACLES OU DISPOSITIFS SIMILAIRES POUR VÉHICULES FERROVIAIRES (pour véhicules en général B60; essieux or roues B60B; pneumatiques pour véhicules B60C) |
| | | | Schéma général | |
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| SUSPENSION, TRAIN DE ROULEMENT | | Châssis, bogies, détails de structure des bogies ou liaison entre châssis et bogies | 1/00, 3/00, 5/00 | | A écartement variable | 7/00 | | Avec moyens antidéraillants | 9/00 | | Avec moyens de roulement autres que des roues | 11/00 | | AUTRES DISPOSITIFS DE TRAIN DE ROULEMENT | 13/00 | | BOÎTES D'ESSIEUX; LEUR MONTAGE SUR CHÂSSIS OU BOGIES; LEUR GRAISSAGE | 15/00, 5/00, 17/00 | | COUVRE-ROUES, PARE-CHOCS, DÉBLAYEURS D'OBSTACLES | 19/00 | | MATIÈRE NON PRÉVUE DANS LES AUTRES GROUPES DE LA PRÉSENTE SOUS-CLASSE | 99/00 |
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| | B61G | ATTELAGES SPÉCIALEMENT ADAPTÉS AUX VÉHICULES FERROVIAIRES; ORGANES DE TRACTION OU D'ABSORPTION DES CHOCS SPÉCIALEMENT ADAPTÉS AUX VÉHICULES FERROVIAIRES |
| | B61H | FREINS OU AUTRES DISPOSITIFS DE RALENTISSEMENT SPÉCIALEMENT ADAPTÉS AUX VÉHICULES FERROVIAIRES; AGENCEMENT OU DISPOSITION DE CEUX-CI DANS LES VÉHICULES FERROVIAIRES (freinage électrodynamique des véhicules B60L, en général H02K; dispositions sur les véhicules ferroviaires pour adapter la force de freinage aux conditions variables du véhicule ou de la voie B60T 8/00; transmission de l'action de freinage entre l'organe d'attaque et les organes terminaux d'action avec puissance de freinage assistée ou à relais de puissance, ou systèmes de freinage comportant ces moyens de transmission, p.ex. systèmes de freinage à pression d'air, B60T 13/00; structure, disposition ou fonctionnement des valves incorporées dans les systèmes de commande de freins assistés ou à relais de puissance B60T 15/00; éléments, parties constitutives ou accessoires des systèmes de freins B60T 17/00; freins en général F16D) |
| | | | Schéma général | |
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| FREINS AGISSANT SUR LA VOIE; POUR SYSTÈMES FERROVIAIRES PARTICULIERS | 7/00, 9/00 | | DISPOSITIFS DE FREINAGE | | Agissant sur les roues | 1/00, 3/00, 5/00 | | Autres dispositions ou combinaisons de dispositifs différents | 11/00 | | MISE EN ACTION DES FREINS À LA MAIN OU PAR RÉACTION DE L'ATTELAGE | 13/00 | | RATTRAPAGE DE L'USURE | 15/00 |
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| | B61J | TRANSBORDEMENT OU TRIAGE DES VÉHICULES FERROVIAIRES (transfert des véhicules en général B60S; systèmes de triage B61B) |
| | B61K | ÉQUIPEMENTS AUXILIAIRES SPÉCIALEMENT ADAPTÉS AUX CHEMINS DE FER, NON PRÉVUS AILLEURS (freins emmagasinant de l'énergie B61H; protection de la voie contre les agents atmosphériques E01B; nettoyage des rails, chasse-neige E01H) |
| | | | Schéma général | |
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| ÉQUIPEMENTS AUXILIAIRES RELATIFS A LA VOIE | | Mouillage ou graissage; auscultation; arrêtoirs, freinage de voie; autres équipements | 3/00, 9/00, 7/00, 13/00 | | ÉQUIPEMENTS AUXILIAIRES RELATIFS AUX VÉHICULES | | Transfert ou accrochage en marche; gabarit de chargement; mise sur rail des wagons | 1/00, 9/00, 5/00 | | Mouillage et graissage des roues; détecteur d'échauffement ou des qualités de roulements | 3/00, 9/00 | | Maintenance pour locomotives | 11/00 | | Autres équipements | 13/00 |
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| | B61L | CONTRÔLE DU TRAFIC FERROVIAIRE; SÉCURITÉ DU TRAFIC FERROVIAIRE (freins ou équipements auxiliaires B61H, B61K; structures des aiguillages E01B) |
| | | Note(s) - La présente sous-classe couvre:
- les dispositifs le long de la voie agissant sur les trains;
- les signaux;
- la manœuvre des aiguillages et des signaux;
- les enclenchements conjugués;
- les systèmes de block ou de cantonnement;
- les passages à niveau.
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| | | | Schéma général | |
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| CARACTÉRISTIQUES GÉNÉRALES DES DISPOSITIFS DE LA VOIE ACTIONNÉS PAR, OU AGISSANT SUR, LE TRAIN AU PASSAGE | 1/00, 3/00 | | SIGNAUX, AIGUILLAGES, BLOCKS ET LEURS ENCLENCHEMENTS CONJUGUÉS | | Signaux | | "en soi", mécanismes de manœuvre; commande à distance; manœuvre par passage des véhicules | 5/00, 7/00, 13/00 | | Aiguillages | | mécanismes de manœuvre; commande à distance; manœuvre par passage des véhicules | 5/00, 7/00, 11/00 | | aiguillages de gares de triage | 17/00 | | enclenchements conjugués aiguillages-signaux par dispositif unitaire | 19/00 | | Taquets d'arrêt: mécanismes de manœuvre; commande à distance | 5/00, 7/00 | | Systèmes de liaison entre postes d'une même gare | 21/00 | | TRAFIC | | Systèmes centraux de commande; enregistrement et signalisation des données du trafic; signalisation portée par les trains | 27/00, 25/00, 15/00 | | Dispositifs de sécurité concernant le trafic ferroviaire; protection des passages à niveau | 23/00, 29/00 | | ÉCLAIRAGE DES POINTS SENSIBLES ET DES SIGNAUX | 9/00 | | MATIÈRE NON PRÉVUE DANS LES AUTRES GROUPES DE LA PRÉSENTE SOUS-CLASSE | 99/00 |
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