Note(s)

• Dans la présente section, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
  • "variable", en tant que substantif, désigne une caractéristique ou une propriété, p.ex. une dimension, une condition physique telle qu'une température, une qualité comme la densité ou la couleur, qui est susceptible d'être mesurée pour une entité donnée, p.ex. un objet, une quantité d'une substance, un faisceau lumineux, et à un moment donné; la variable peut changer, de telle sorte que son expression numérique puisse prendre des valeurs différentes à des moments différents, dans des conditions différentes ou dans des cas particuliers, mais elle peut être constante pour une entité donnée dans certaines conditions ou à des fins pratiques, p.ex. la longueur d'une barre peut être considérée comme constante dans de nombreux cas.
• Il est important de tenir compte des définitions des expressions employées. Certaines figurent dans les notes de plusieurs des classes de la présente section, voir en particulier la définition de la "métrologie" de la classe G01. D'autres figurent dans le paragraphe 187 du Guide d'utilisation de la CIB, voir en particulier les définitions de "commande" et de "régulation".
• Il est possible que le classement dans la présente section soulève plus de difficultés que dans d'autres sections, du fait que la distinction entre les différents domaines d'application repose, dans une très large mesure, sur des différences d'intention des utilisateurs plutôt que sur des différences de structure ou des différences dans le mode d'utilisation, et du fait que les sujets traités sont en fait des systèmes ou des combinaisons ayant des caractéristiques ou des éléments communs plutôt que des "choses" formant un tout nettement différenciable. C'est ainsi qu'une information, p.ex. une série de chiffres, peut être présentée à des fins éducatives ou publicitaires couvertes par la classe G09, pour faire connaître le résultat d'une mesure couverte par la classe G01, pour transmettre une information à un point éloigné ou encore pour donner une information provenant d'un point éloigné couverte par la classe G08. Les mots employés pour décrire l'objet de l'invention découlent de caractéristiques pouvant n'avoir aucun rapport avec la forme de l'appareil en question, p.ex. l'effet souhaité sur la personne qui voit la présentation de l'information, ou du fait que la présentation soit commandée d'un point éloigné. De même, un dispositif réagissant à un changement d'une condition, p.ex. de la pression d'un fluide, peut être utilisé, sans modification de ce dispositif, pour donner une information sur la pression couverte par la sous-classe G01L ou sur une tout autre condition liée à la pression c. à d. une autre sous-classe de la classe G01, p.ex. G01K pour la température, pour enregistrer la pression ou le fait même qu'elle existe couvertes par la sous-classe G07C, pour donner l'alarme couverte par la sous-classe G08B ou pour commander un autre appareil couvert par la classe G05.
  • Le schéma de classement vise à permettre de classer ensemble des choses de même nature, ainsi qu'il est indiqué ci-dessus. C'est pourquoi il est particulièrement nécessaire de déterminer quelle est la nature réelle de l'objet technique avant de pouvoir la classer de façon convenable.

Note(s)

• La présente classe couvre tous les instruments émettant des sons, en général, que ceux-ci soient considérés comme étant musicaux ou non.
• Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
  • "instruments de musique" n'exclut pas les dispositifs émettant un signal sonore unique.
• Le Schéma général qui suit a été élaboré à l'échelon de la classe elle-même afin de mettre en évidence le regroupement des élaborations appartenant aux diverses sous-classes, sous les trois types fondamentaux de rangement:
  • instruments à vent;
  • instruments à cordes;
  • instruments à percussion,

  qui intéressent sans ambiguïté la majorité des instruments.

• Il existe bien entendu quelques instruments dont le principe de fonctionnement se réclame avec moins d'évidence de l'un des trois types mentionnés dans la note (3) ci-dessus. Ils correspondent aux groupes G10D 17/00 ou G10K 7/00, G10K 9/00 ou G10K 15/04, tous les autres groupes trouvant normalement une place bien définie.

Note(s) [6]

• La présente sous-classe couvre les dispositions pour produire des vibrations mécaniques dans les fluides.
• La présente sous-classe couvre également la production de sons inaudibles pour les êtres humains mais audibles pour les animaux.
• Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
  • "acoustique" et "son" concernent les vibrations mécaniques de toutes fréquences infrasonores, sonores et ultrasonores. Toutefois, la production ou la transmission d'ondes mécaniques, en général, sont couvertes par la sous-classe B06B, sauf pour l'exception mentionnée dans la Note (1) ci-dessus.