D
TEXTILES; PAPIER

Note(s) [2014.01]

  • Dans la présente section, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
    • "fibre" signifie un élément filiforme d'un matériau naturel ou fait par l'homme, d'une longueur relativement courte;
    • "filament" signifie un élément filiforme d'un matériau naturel ou fait par l'homme d'une longueur indéfinie ou quasi indéfinie;
    • "fil élémentaire" ou "filé" signifient l'assemblage unitaire de fibres, résultant normalement de la filature;
    • "fil" signifie l'assemblage de fils élémentaires ou de filaments, résultant normalement du retordage;
    • fibres ou filaments "synthétiques" signifient des fibres ou des filaments ou similaires fabriqués à partir de polymères ou de petites molécules obtenus par synthèse. Les exemples sont polyamide, acrylique, polyester ou fibres de carbone;
    • fibres ou filaments "artificiels" signifient des fibres ou des filaments ou similaires fabriqués par l’homme à partir de polymères naturels ou leurs dérivés. Les exemples sont fibres cellulosiques régénérées ou fibres semi-synthétiques;
    • fibres ou filaments "faits par l’homme" signifient des fibres ou des filaments qui sont fabriqués par l’homme incluant les fibres "synthétiques" ou "artificielles".
TEXTILES OU MATÉRIAUX FLEXIBLES NON PRÉVUS AILLEURS
D03
TISSAGE
D03D
TISSUS; MÉTHODES DE TISSAGE; MÉTIERS À TISSER

Note(s)

  • La classe D06 a priorité sur la présente sous-classe en ce qui concerne les procédés qui incluent à la fois le tissage et l'apprêt ou en ce qui concerne les tissus apprêtés.
  • Une méthode de tissage est classée dans le groupe désignant le tissu tissé, à moins que la méthode ne soit caractérisée par le travail d'un métier à tisser particulier plutôt que par la production d'un tissu particulier. Dans ce cas, la méthode est classée dans le groupe traitant du métier.
  • Dans la présente sous-classe, s'il y a un doute sur la question de savoir quelle est celle des caractéristiques essentielles qui est la plus importante (il s'agit en général de la plus restrictive), il y a lieu alors de considérer, dans l'ordre où ils se présentent, les groupes qui traitent des tissus tissés à chaque degré d'identification, à l'exception des groupes traitant des tissus à couche de poils qui doivent être considérés comme ayant priorité sur les groupes couvrant d'autres tissus.
Schéma général
TISSUS ET MÉTHODES DE TISSAGE CORRESPONDANTES
Caractérisés par: la structure de leurs fibres ou matériaux; leur forme; leur résilience; leur élasticité 15/00, 3/00, 7/00, 17/00
Types de tissus
tissus à jour; tissus à couche de poils; gazes; plumetis ou tissus brochés 9/00, 27/00, 19/00, 21/00
à disposition particulière des fils de chaîne ou de trame; à couches multiples non prévues ailleurs 13/00, 11/00
pour articles particuliers 1/00
autres types 25/00
Lisières 5/00, 47/40
Méthodes générales de tissage non particularisées à un tissu particulier ou à un métier particulier 23/00
MÉTIERS À TISSER ET MÉTHODES PARTICULIÈRES DE TISSAGE CORRESPONDANTES
Métiers à bras 29/00
Caractérisés par l'article à tisser: type plumetis pour motifs décoratifs genre broderie; pour tissus étroits genre rubans; pour tissus à couche de poils; autres types pour autres genres de tissus 31/00, 35/00, 39/00, 41/00
Caractérisés par leur structure: circulaires; à boîtes à plusieurs trames; à changement de canette automatique; du type sans navette 37/00, 43/00, 45/00, 47/00
Métiers multiples 33/00
Parties constitutives et caractéristiques générales de structure 49/00
Entraînement, mise en marche, arrêt 51/00
Tissus; Méthodes de tissage autres que celles caractérisées par le travail d'un métier déterminé
D03D 1/00
Tissus conçus pour faire des articles particuliers [2006.01]
D03D 1/02
•
Articles destinés à être gonflés [2006.01]
D03D 1/04
•
Sacs ou articles similaires [2006.01]
D03D 1/06
•
Rubans de garniture des rideaux [2006.01]
D03D 1/08
•
Rubans échelle (rubans échelle pour stores vénitiens E06B 9/382) [2006.01]
D03D 3/00
Tissus caractérisés par leur forme [2006.01]
D03D 3/02
•
Tissus tubulaires [2006.01]
D03D 3/04
•
Tissus sans fin [2006.01]
D03D 3/06
•
Tissus de largeur variable [2006.01]
D03D 3/08
•
Tissus cintrés, ondulés, ou tissus similaires [2006.01]
D03D 5/00
Lisières [2006.01]
D03D 7/00
Tissus conçus pour être résilients, c. à d. reprenant leur forme après des contraintes de compression [2006.01]
D03D 9/00
Tissus à jour (tissus pour rubans échelle D03D 1/08) [2006.01]
D03D 11/00
Tissus doubles ou à couches multiples non prévus ailleurs [2006.01]
D03D 11/02
•
Tissus comportant des poches, tubes, boucles, plis, plissés ou rabats (tissus pour rubans de garniture des rideaux D03D 1/06; tissus constitués par un tube unique D03D 3/02) [2006.01]
D03D 13/00
Tissus caractérisés par la disposition particulière des fils de chaîne ou de trame, p.ex. avec fils de trame incurvés, avec fils de chaîne discontinus, avec fils de chaîne ou de trame en diagonale [2006.01]
D03D 15/00
Tissus caractérisés par la matière ou la structure du fil ou des autres éléments utilisés en chaîne ou en trame [2006.01]
D03D 15/02
•
les éléments de la chaîne ou de la trame étant des matériaux rigides, p.ex. fil métallique, baguette ronde ou plate [2006.01]
D03D 15/04
•
tissés pour produire des formes ou des effets par une différence de retrait [2006.01]
D03D 15/06
•
utilisant des fils de soutien, c. à d. des fils qui sont éliminés après le tissage [2006.01]
D03D 15/08
•
utilisant des fils élastiques ou extensibles (tissus dont les propriétés élastiques ou extensibles sont dues à la technique du tissage D03D 17/00) [2006.01]
D03D 15/10
•
utilisant des fils ayant des coefficients de friction élevés ou faibles [2006.01]
D03D 15/12
•
utilisant des fils résistant à la chaleur ou au feu [2006.01]
D03D 17/00
Tissus possédant des propriétés élastiques ou extensibles dues à la technique de tissage (tissus utilisant des fils élastiques ou extensibles D03D 15/08) [2006.01]
D03D 19/00
Tissus gaze ou fausse gaze [2006.01]
D03D 21/00
Tissus produits sur métiers à plumetis ou à brocher [2006.01]
D03D 23/00
Méthodes générales de tissage qui ne sont pas spéciales à la production d'un tissu particulier ou à l'emploi d'un métier particulier; Armures non prévues par un seul autre groupe [2006.01]
D03D 25/00
Tissus non prévus ailleurs [2006.01]
D03D 27/00
Tissus à couche de poils [2006.01]
D03D 27/02
•
dans lesquels la couche de poils est formée par la chaîne ou la trame [2006.01]
D03D 27/04
•
•
Tissus à couche de poils par trame [2006.01]
D03D 27/06
•
•
Tissus à couche de poils par chaîne [2006.01]
D03D 27/08
•
•
•
Tissus éponge [2006.01]
D03D 27/10
•
•
Tissus tissés face contre face, p.ex. velours double [2006.01]
D03D 27/12
•
dans lesquels les touffes de poils sont insérées au cours du tissage [2006.01]
D03D 27/14
•
•
avec des touffes autour des fils de chaînes [2006.01]
D03D 27/16
•
•
avec des touffes autour des fils de trames [2006.01]
D03D 27/18
•
Tissus chenille [2006.01]
Métiers à tisser; Méthodes de tissage caractérisées par le travail de métiers particuliers
D03D 29/00
Métiers à bras [2006.01]
D03D 31/00
Métiers à plumetis ou à brocher ou autres pour la formation des motifs décoratifs du genre broderie sur les tissus [2006.01]
D03D 33/00
Métiers multiples, c. à d. assemblage de plusieurs métiers avec ou sans mécanisme commun (D03D 35/00 a priorité) [2006.01]
D03D 35/00
Métiers pour tissus étroits, c. à d. pour le tissage des rubans ou autres tissus étroits (D03D 47/00 a priorité) [2006.01]
D03D 37/00
Métiers circulaires (métiers pour le tissage de tissus séparés disposés sous forme de cercle ou de polygone D03D 33/00) [2006.01]
D03D 39/00
Métiers pour tissus à couche de poils [2006.01]
D03D 39/02
•
Métiers Axminster, c. à d. sur lesquels les touffes de poils sont insérées au cours du tissage [2006.01]
D03D 39/04
•
•
Métiers Axminster à bobines [2006.01]
D03D 39/06
•
•
•
Bâtis pour tubes ou bobines de fil de touffe [2006.01]
D03D 39/08
•
•
Métiers Axminster à pinces [2006.01]
D03D 39/10
•
Métiers à fers pour tapisserie, p.ex. pour le tissage des tapis velours, moquette de Bruxelles ou Wilton, le poil étant formé à l'aide de fers par effet trame [2006.01]
D03D 39/12
•
•
Mécanismes pour la commande des fers à velours [2006.01]
D03D 39/14
•
•
Structure des fers à velours, p.ex. fers à velours qui coupent [2006.01]
D03D 39/16
•
Métiers double peluche, c. à d. pour le tissage de deux tissus à couche de poils face contre face [2006.01]
D03D 39/18
•
•
Séparation des deux couches de peluche, p.ex. par coupage [2006.01]
D03D 39/20
•
Métiers formant le poil à l'aide de fers par effet chaîne [2006.01]
D03D 39/22
•
Métiers pour tissus éponge [2006.01]
D03D 39/24
•
Dispositifs pour couper le poil sur le métier (fers à velours qui coupent D03D 39/14; séparation des deux couches de peluche D03D 39/18) [2006.01]
D03D 41/00
Métiers non prévus ailleurs, p.ex. pour tisser du fil chenille; Parties constitutives particulières à ces métiers [2006.01]
D03D 43/00
Métiers à boîtes à plusieurs trames [2006.01]
D03D 43/02
•
avec boîtes montantes [2006.01]
D03D 43/04
•
•
Mécanismes de commande [2006.01]
D03D 43/06
•
avec boîtes revolver [2006.01]
D03D 43/08
•
•
Mécanismes de commande [2006.01]
D03D 43/10
•
Dispositifs de retenue de la trame, c. à d. moyens pour éviter l'emmêlement des fils de trames [2006.01]
D03D 45/00
Métiers à changement de canette automatique (pour les métiers à tissus étroits D03D 35/00, pour les métiers circulaires D03D 37/00; canettes rebobinées sur le métier D03J 1/12) [2006.01]
D03D 45/02
•
Commande du changement de canette [2006.01]
D03D 45/04
•
•
Tâteurs de canettes ou autres détecteurs pour amorcer le changement de canette (casse-trame D03D 51/34) [2006.01]
D03D 45/06
•
•
•
mécaniques [2006.01]
D03D 45/08
•
•
•
•
du type à glissement [2006.01]
D03D 45/10
•
•
•
électriques [2006.01]
D03D 45/12
•
•
•
optiques [2006.01]
D03D 45/14
•
•
réservant le moment du changement ou de l'insertion de la couleur nécessaire jusqu'à ce que la navette épuisée revienne sur le côté du métier où a lieu le changement [2006.01]
D03D 45/16
•
•
•
choisissant ainsi la trame de la couleur désirée [2006.01]
D03D 45/18
•
•
Tâteurs de navette ou autres dispositifs pour éviter le changement de canette si la navette est dans une mauvaise position dans la boîte à navettes (dispositifs d'arrêt de la navette D03D 51/40) [2006.01]
D03D 45/20
•
Changement de bobine, canette ou autre contenu de la navette [2006.01]
D03D 45/22
•
•
effectués avec la navette dans la boîte à navettes normale [2006.01]
D03D 45/24
•
•
effectués autrement que dans la boîte normale [2006.01]
D03D 45/26
•
•
Magasins [2006.01]
D03D 45/28
•
•
•
pour un seul type de fil, p.ex. d'une même couleur [2006.01]
D03D 45/30
•
•
•
•
rotatifs [2006.01]
D03D 45/32
•
•
•
pour plusieurs types de fils, p.ex. de plusieurs couleurs [2006.01]
D03D 45/34
•
Changement de navette [2006.01]
D03D 45/36
•
•
une nouvelle navette remplaçant la navette épuisée dans le même compartiment de la boîte à navettes [2006.01]
D03D 45/38
•
•
Boîte à navettes avec compartiment supplémentaire utilisé uniquement pendant le changement de navette [2006.01]
D03D 45/40
•
•
•
la navette épuisée étant reçue dans le compartiment normal et la nouvelle navette étant chassée du compartiment supplémentaire [2006.01]
D03D 45/42
•
•
•
la navette épuisée étant reçue dans le compartiment supplémentaire et la nouvelle navette étant chassée du compartiment normal [2006.01]
D03D 45/44
•
•
Magasins [2006.01]
D03D 45/46
•
•
•
pour un seul type de fil, p.ex. d'une même couleur [2006.01]
D03D 45/48
•
•
•
pour plusieurs types de fils, p.ex. de plusieurs couleurs [2006.01]
D03D 45/50
•
Coupe, retenue, manipulation ou élimination des fils de trame flottants (bouts de trame) [2006.01]
D03D 45/52
•
•
Coupe de la trame de la navette épuisée près de la navette et retenue du bout attaché au tissu [2006.01]
D03D 45/54
•
•
Coupe de la nouvelle trame et retenue du bout attaché au tissu [2006.01]
D03D 45/56
•
•
Coupe des trames épuisées et nouvelles à la lisière [2006.01]
D03D 45/58
•
•
Elimination de la réserve de pointe, c. à d. la nouvelle extrémité de trame de la nouvelle canette [2006.01]
D03D 45/60
•
•
•
principalement par flux d'air ou aspiration [2006.01]
D03D 45/62
•
•
Elimination des déchets provenant des bouts de trame coupée (D03D 45/58 a priorité) [2006.01]
D03D 47/00
Métiers dans lesquels la bobine de trame ne traverse pas la foule, p.ex. métiers sans navette, métiers à pinces, métiers avec fausse navette (métiers circulaires D03D 37/00) [2006.01]
D03D 47/02
•
dans lesquels des boucles de fil de trame continue sont insérées, c. à d. duites doubles (D03D 47/27 a priorité) [2006.01]
D03D 47/04
•
•
à l'aide d'une aiguille va-et-vient dont l'œillet est garni de fil en permanence [2006.01]
D03D 47/06
•
•
à l'aide d'une aiguille pivotante dont l'œillet est garni de fil en permanence [2006.01]
D03D 47/08
•
•
•
le parcours de l'aiguille étant modifié par des cames, tringles ou autres moyens [2006.01]
D03D 47/10
•
•
par une aiguille fourchue poussant la boucle de trame à travers la foule [2006.01]
D03D 47/12
•
dans lesquels de simples duites de fil de trame sont insérées, c. à d. avec formation du pas entre chaque duite (D03D 47/27 a priorité) [2006.01]
D03D 47/14
•
•
par une aiguille à pince prenant l'extrémité de la trame à travers la foule [2006.01]
D03D 47/16
•
•
par une aiguille à pince pénétrant à vide dans la foule et tirant la trame à son retour [2006.01]
D03D 47/18
•
•
par deux dispositifs d'insertion de la trame se rencontrant au milieu ou vers le milieu de la foule et transférant la trame de l'une à l'autre [2006.01]
D03D 47/20
•
•
Caractéristiques structurelles du dispositif d'insertion du fil sur les éléments d'insertion [2006.01]
D03D 47/22
•
•
•
conçu pour insérer une boucle de trame partiellement insérée dans la foule et la redresser ensuite [2006.01]
D03D 47/23
•
•
•
Pinces à fil (dans les fausses navettes ou les navettes à pince D03J 5/06) [2006.01]
D03D 47/24
•
•
à l'aide d'une pince ou fausse navette (métiers du type à foule à ondulation mouvante D03D 47/26; mécanismes d'insertion pour navettes D03D 49/24; navettes à pince ou fausses-navettes en soi D03J 5/06) [2006.01]
D03D 47/25
•
•
•
inséré sur un seul côté du métier [2006.01]
D03D 47/26
•
•
Métiers du type à foule à ondulation mouvante [2006.01]
D03D 47/27
•
Mécanismes de conduite ou de guide pour l'insertion de la trame [2006.01]
D03D 47/28
•
sur lesquels la trame elle-même est projetée dans la foule [2006.01]
D03D 47/30
•
•
par jet de gaz [2006.01]
D03D 47/32
•
•
par jet de liquide [2006.01]
D03D 47/34
•
Transport de la trame entre le point d'emmagasinage et le moyen d'insertion [2006.01]
D03D 47/36
•
•
Mesure et coupe du fil de trame [2006.01]
D03D 47/38
•
•
Mécanismes de dessin par trame [2006.01]
D03D 47/39
•
dans lesquels on travaille des joncs, de la paille, des lamelles, des matières pour la fabrication de chapeaux, ou des matériaux analogues [2006.01]
D03D 47/40
•
Formation des lisières [2006.01]
D03D 47/42
•
•
par tricotage ou entrelacement des boucles de trame [2006.01]
D03D 47/44
•
•
•
avec fil de lisières supplémentaire [2006.01]
D03D 47/46
•
•
à l'aide d'une navette de trame ou autre dispositif passant le fil de lisière dans la boucle de trame (par tricotage D03D 47/44) [2006.01]
D03D 47/48
•
•
en insérant l'extrémité de trame dans le pas subséquent, p.ex. par rentrage, par soufflage [2006.01]
D03D 47/50
•
•
par adhérence [2006.01]
D03D 49/00
Parties constitutives ou caractéristiques de structure non particulières à des métiers à tisser d'un type particulier (templets D03J 1/22) [2006.01]
D03D 49/02
•
Structure du bâti du métier à tisser [2006.01]
D03D 49/04
•
Contrôle de la tension de la chaîne ou du tissu [2006.01]
D03D 49/06
•
•
Mécanismes de déroulement de la chaîne (structure de l'ensouple de chaîne D02H) [2006.01]
D03D 49/08
•
•
•
Freins d'ensouples de chaîne [2006.01]
D03D 49/10
•
•
•
Entraînement de l'ensouple de chaîne pour dérouler la chaîne [2006.01]
D03D 49/12
•
•
Commande de la tension de la chaîne par des moyens autres que le mécanisme de déroulement de la chaîne [2006.01]
D03D 49/14
•
•
•
Compensation des différences de tension pendant la formation de la foule [2006.01]
D03D 49/16
•
•
•
Chaîne alimentée par râtelier [2006.01]
D03D 49/18
•
•
Dispositifs pour indiquer la tension de la chaîne (mesure en général de la tension des fils G01L 5/04) [2006.01]
D03D 49/20
•
•
Mécanismes d'enroulement du tissu; Ensouples d'enroulement du tissu (râteliers pour l'emmagasinage des ensouples D02H) [2006.01]
D03D 49/22
•
•
Porte-fils; Baguettes d'encroix; Poitrinières [2006.01]
D03D 49/24
•
Mécanismes pour insérer la navette dans la foule (navettes en soi D03J 5/00) [2006.01]
D03D 49/26
•
•
Mécanismes de chasse, p.ex. pour propulser les navettes à pinces ou les fausses navettes [2006.01]
D03D 49/28
•
•
•
Mécanismes d'entraînement du bras de chasse [2006.01]
D03D 49/30
•
•
•
•
commandés par came [2006.01]
D03D 49/32
•
•
•
•
commandés par ressort armé au préalable ou par un système équivalent [2006.01]
D03D 49/34
•
•
•
•
commandés par pression de gaz ou de liquide [2006.01]
D03D 49/36
•
•
•
Chasse-navettes; Dispositifs d'arrêt correspondants (courroies d'arrêt D03D 49/40) [2006.01]
D03D 49/38
•
•
•
Bras de chasse; Dispositifs d'arrêt correspondants (courroies d'arrêt D03D 49/40) [2006.01]
D03D 49/40
•
•
•
Courroies d'arrêt; Lanières de chasse; Eléments constitutifs similaires de courroies [2006.01]
D03D 49/42
•
•
dans lesquels la navette est propulsée par pression de gaz ou de liquide [2006.01]
D03D 49/44
•
•
dans lesquels la navette est propulsée par des moyens électriques ou magnétiques [2006.01]
D03D 49/46
•
•
dans lesquels la navette est poussée ou tirée positivement (métiers du type à foule à ondulations mouvantes D03D 47/26) [2006.01]
D03D 49/48
•
•
mettant la navette en position de chasse [2006.01]
D03D 49/50
•
•
Dispositifs ou aménagements concernant l'insertion de la trame non prévus ailleurs [2006.01]
D03D 49/52
•
Boîtes à navettes (boîtes à plusieurs trames D03D 43/00) [2006.01]
D03D 49/54
•
•
Moyens de freinage; Languettes [2006.01]
D03D 49/56
•
•
•
Mécanismes de réduction de la pression, sur la navette, c. à d. réduction de la pression exercée par la languette avant la chasse [2006.01]
D03D 49/58
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Pare-navettes [2006.01]
D03D 49/60
•
Structure ou fonctionnement du battant [2006.01]
D03D 49/62
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Peignes montés sur le battant [2006.01]
D03D 49/64
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dans lesquels le battant s'arrête ou se meut lentement pendant l'insertion de la trame [2006.01]
D03D 49/66
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Chemins de la navette [2006.01]
D03D 49/68
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Peignes ou peignes-battants non montés sur le battant (dispositifs d'arrêt pour peigne mobile D03D 51/42) [2006.01]
D03D 49/70
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Dispositifs pour couper les fils de trame (coupage de la trame sur métiers à changement de canette automatique D03D 45/50; appareillage pour fendre le tissu D03J 1/08) [2006.01]
D03D 51/00
Dispositifs d'entraînement, de mise en marche ou d'arrêt; Mouvements d'arrêt automatique [2006.01]
D03D 51/02
•
Aménagements de caractère général des mécanismes de commande [2006.01]
D03D 51/04
•
Commandes manuelles [2006.01]
D03D 51/06
•
utilisant des méthodes particulières [2006.01]
D03D 51/08
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d'arrêt en un point donné du cycle de tissage ou se déplaçant vers ce point après l'arrêt [2006.01]
D03D 51/10
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d'arrêt brusque [2006.01]
D03D 51/12
•
pour régler la vitesse [2006.01]
D03D 51/14
•
pour réduire temporairement la vitesse [2006.01]
D03D 51/16
•
pour faire varier la vitesse cycliquement [2006.01]
D03D 51/18
•
Mouvements d'arrêt automatique [2006.01]
D03D 51/20
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Casse-chaîne [2006.01]
D03D 51/22
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•
mécaniques [2006.01]
D03D 51/24
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dans lesquels les lamelles casse-chaîne sont suspendues sur les fils de chaîne individuels ou sur des petits groupes de fils [2006.01]
D03D 51/26
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Lisses détectrices [2006.01]
D03D 51/28
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électriques [2006.01]
D03D 51/30
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•
dans lesquels les lamelles casse-chaîne sont suspendues sur les fils de chaîne individuels ou sur des petits groupes de fils [2006.01]
D03D 51/32
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•
Lisses détectrices [2006.01]
D03D 51/34
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•
Casse-trames [2006.01]
D03D 51/36
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•
Fourchettes de casse-trame centrales [2006.01]
D03D 51/38
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•
Fourchettes de casse-trame latérales [2006.01]
D03D 51/40
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•
Mouvements d'arrêt de la navette [2006.01]
D03D 51/42
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•
Mécanismes de peigne mobile [2006.01]
D03D 51/44
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•
intervenant en cas de fonctionnement défectueux des mécanismes du métier [2006.01]
D03D 51/46
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des mécanismes de formation de la foule [2006.01]