Note(s) [2009.01]

• Dans la section C, les définitions des groupes des éléments chimiques sont les suivantes:
  • Métaux alcalins: Li, Na, K, Rb, Cs, Fr
  • Métaux alcalino-terreux: Ca, Sr, Ba, Ra
  • Lanthanides: éléments ayant un numéro atomique de 57 à 71 inclus
  • Terres rares: Sc, Y, lanthanides
  • Actinides: éléments ayant un numéro atomique de 89 à 103 inclus
  • Métaux réfractaires: Ti, V, Cr, Zr, Nb, Mo, Hf, Ta, W
  • Halogènes: F, Cl, Br, I, At
  • Gaz nobles: He, Ne, Ar, Kr, Xe, Rn
  • Groupe du platine: Os, Ir, Pt, Ru, Rh, Pd
  • Métaux nobles: Ag, Au, groupe du platine
  • Métaux légers: métaux alcalins, métaux alcalino-terreux, Be, Al, Mg
  • Métaux lourds: métaux autres que les métaux légers
  • Groupe du fer: Fe, Co, Ni
  • Non-métaux: H, B, C, Si, N, P, O, S, Se, Te, gaz nobles, halogènes
  • Métaux: éléments autres que les non-métaux
  • Éléments de transition: éléments ayant les numéros atomiques 21 à 30 inclus, 39 à 48 inclus, 57 à 80 inclus, 89 et au-dessus
• La section C couvre :
  • la chimie pure, qui couvre les composés de la chimie inorganique, de la chimie organique, de la chimie des macromolécules et leurs procédés de préparation;
  • la chimie appliquée, qui couvre les compositions contenant ces composés, telles que: verre, céramiques, engrais, matières plastiques, peintures, produits de l'industrie du pétrole. Elle couvre également certaines compositions dans la mesure où elles sont dotées de propriétés particulières applicables pour un but déterminé, comme c'est le cas des: explosifs, colorants, adhésifs, lubrifiants et détergents;
  • certaines industries marginales, telles que celles du coke et des combustibles solides ou gazeux, de la production et du raffinage des corps gras et des cires, de la fermentation (bière, vin), du sucre;
  • certaines opérations ou traitements, soit par procédés purement mécaniques, p.ex. le traitement des cuirs et des peaux, soit par procédés en partie mécaniques, p.ex. le traitement des eaux ou la lutte contre la corrosion en général;
  • la métallurgie, les alliages ferreux ou non ferreux.
• Dans toutes les sections de la CIB, sauf indication contraire, les références à la classification périodique des éléments chimiques renvoient à celle qui comporte 18 groupes, telle que figurée dans le tableau ci-dessous.
  • 
• • En règle générale, la partie ou l'aspect chimique de toute opération, traitement, produit ou objet, qui comporte également une partie ou un aspect non chimique, est couvert par la section C.
  • Dans certains de ces cas, la section C traite également de la partie non chimique, voire même purement mécanique, soit que ce dernier aspect constitue l'essentiel d'une opération ou d'un traitement, soit qu'il en constitue un élément important, parce qu'il a paru plus rationnel de ne pas dissocier les différents aspects ou phases d'un même ensemble cohérent. C'est le cas de la chimie appliquée et des industries, des opérations ou des traitements mentionnés dans les notes 1.(c), (d) et (e). C'est ainsi, par exemple, que les fours pour la fabrication du verre sont couverts par la classe C03 et non par la classe F27.
  • Dans d'autres cas toutefois, et pour la même raison, il ne faut pas dissocier un ensemble cohérent. Certains aspects purement chimiques sont entièrement traités en dehors de la section C, comme par exemple:
    • Certains procédés d'extraction de A61K;
    • La purification chimique de l'air de A61L;
    • Les procédés chimiques de lutte contre l'incendie de A62D;
    • Les procédés et appareils chimiques de B01;
    • L'imprégnation du bois de B27K;
    • Les méthodes chimiques de test de G01N;
    • Les composés et les procédés chimiques de photographie de G03 et, d'une façon générale, le traitement chimique des textiles, la production de la cellulose et du papier de la section D.
  • Dans d'autres cas enfin, tandis que la partie purement chimique est couverte par la section C, l'aspect de la chimie appliquée est couvert par d'autres sections de la CIB, notamment par les sections A, B ou F, p.ex. l'utilisation d'une substance ou d'une composition pour:
    • le traitement des animaux ou des plantes, couvert par la sous-classe A01N;
    • le traitement des produits alimentaires, couvert par la classe A23;
    • les munitions ou les explosifs, couverts par la classe F42.
  • Lorsque les éléments ou les processus mécaniques et chimiques sont trop imbriqués pour qu'un partage net et aisé soit possible, ou encore que certains procédés mécaniques constituent la suite naturelle ou logique d'un traitement chimique, il arrive que la section C couvre, outre la partie chimique, uniquement une partie de l'aspect ou de l'élément mécanique, comme par exemple le post-traitement de la pierre artificielle qui est couvert par la classe C04. Dans ce cas, une note ou un renvoi précise généralement le partage, même si celui-ci est quelquefois assez arbitraire.

Note(s) [2012.01]

• Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
  • "préparation" couvre la purification, la séparation, la stabilisation ou l'emploi d'additifs à moins qu'un endroit séparé ne soit prévu pour ceux-ci.
• L'activité biocide, l'activité de répulsion ou d'attraction des animaux nuisibles ou l'activité de régulation de croissance des végétaux, présentées par des composés ou des préparations, sont classées en outre dans la sous-classe A01P.
• Dans les sous-classes C07C-C07K, la règle de la priorité à la dernière place s’applique, c. à d. qu’à chaque niveau hiérarchique, sauf indication contraire, et aux exceptions mentionnées ci-dessous, un composé est classé à la dernière place appropriée. Par exemple, 2-butyle-pyridine, qui contient une chaîne acyclique et un hétérocycle, n'est classé que comme composé hétérocyclique, dans la sous-classe C07D. En général, et sauf indication contraire telle que mentionnée dans les groupes C07C 59/58, C07C 59/70, les expressions "acycliques" et "aliphatiques" sont utilisées pour décrire des composés ne comportant aucun cycle; s'il y a un cycle, le composé est classé, suivant la règle de la dernière place, au dernier groupe pour les composés cycloaliphatiques ou aromatiques, si de tels groupes existent. Les composés existant sous forme de tautomères sont classés comme s'ils étaient sous la forme énoncée en dernier lieu dans le système, à moins que l'autre forme ne soit expressément mentionnée avant dans le système.
• Les composés chimiques et leur préparation sont classés dans les groupes prévus pour le type de composé préparé. Les procédés de préparation sont en outre classés dans les entrées relatives au type de réaction utilisé si cela présente un intérêt. Des exemples d'entrées concernant le type de réaction en dehors de la présente classe sont cités ci-dessous:

  C12P	Procédés de fermentation ou procédés utilisant des enzymes pour la synthèse d'un composé chimique donné ou d'une composition donnée, ou pour la séparation d'isomères optiques à partir d'un mélange racémique
  C25B 3/00	Production électrolytique de composés organiques
  C25B 7/00	Production électrophorétique de composés ou de non-métaux

• Les procédés généraux pour la préparation d'une classe de composés relevant de plus d'un groupe principal sont classés dans les groupes prévus pour les procédés utilisés lorsque de tels groupes existent. Les composés préparés sont également classés dans les groupes relatifs aux types de composés préparés si cela présente un intérêt.
• Dans la présente classe, sauf indication contraire, les composés contenant des groupes carboxyle ou thiocarboxyle sont classés avec les acides carboxyliques ou thiocarboxyliques correspondants, sauf si la "règle de la dernière place" (voir la note (3) ci-dessus) impose de classer autrement; un groupe carboxyle étant un atome de carbone comportant trois liaisons, et pas plus de trois, à des hétéro-atomes, autres que les atomes d'azote de groupes nitro ou nitroso, avec au moins une liaison multiple à un même hétéro-atome et un groupe thiocarboxyle étant un groupe carboxyle comportant au moins une liaison à un atome de soufre, p.ex. les amides ou les nitriles des acides carboxyliques, sont classés avec les acides correspondants.
• Sauf s'ils sont prévus ailleurs, les sels d'un composé sont classés avec ce composé, p.ex. un chlorhydrate d'aniline est classé comme ne contenant que du carbone, de l'hydrogène et de l'azote dans le groupe C07C 211/46, un malonate de sodium est classé avec l'acide malonique dans le groupe C07C 55/08 et un mercaptide est classé avec le mercaptan. Les chélates métalliques sont classés de la même manière. De même les alcoolates et les phénates métalliques sont classés dans la sous-classe C07C et non dans la sous-classe C07F, les alcoolates par exemple dans les groupes C07C 31/28-C07C 31/32 et les phénates dans le groupe C07C 39/235 ou C07C 39/44. Les sels, les adducts ou les complexes formés entre plusieurs composés organiques sont classés avec chacun des composés qui forment ces sels, ces adducts ou ces complexes.

Note(s) [2006.01]

• Dans la présente sous-classe, le groupe fonctionnel déjà présent dans un reste que l'on introduit et qui n'est pas directement impliqué dans la réaction chimique n'est pas considéré comme le groupe fonctionnel formé ou introduit par suite de la réaction chimique.
• Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
  • "séparation" signifie la séparation uniquement dans le cadre de l'isolement de composés organiques.
• Lors du classement dans la présente sous-classe, un classement dans le groupe B01D 15/08 est également attribué si de la matière d'intérêt général relative à la chromatographie est concernée.
• Dans la présente sous-classe, la règle de la priorité à la dernière place s’applique, c. à d. qu’à chaque niveau hiérarchique, sauf indication contraire, le classement s'effectue à la dernière place appropriée selon le type de réaction utilisé, en fonction de la liaison ou du groupe fonctionnel formés ou introduits par suite de la réaction chimique.

Note(s) [2006.01]

• Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
  • "pontés" indique la présence d'au moins une fusion autre que celles en ortho, en péri ou en spiro;
  • deux cycles sont "condensés" s'ils partagent au moins un chaînon cyclique, c. à d. que les cycles "spiro" et "pontés" sont considérés comme condensés;
  • "système cyclique condensé" est un système cyclique dans lequel tous les cycles sont condensés entre eux;
  • "nombre de cycles", dans un système cyclique condensé, est égal au nombre de coupures nécessaires pour convertir le système cyclique en une chaîne acyclique;
  • "quinones" sont des composés dérivés de composés contenant un cycle aromatique à six chaînons ou un système comportant des cycles aromatiques à six chaînons (ce système pouvant être condensé ou non) en remplaçant deux ou quatre groupes CH des cycles aromatiques à six chaînons par des groupes  C=O, et en supprimant une, respectivement deux, liaisons doubles carbone-carbone et en réarrangeant les liaisons doubles carbone-carbone subsistantes pour obtenir un cycle ou un système cyclique avec des liaisons doubles alternées, y compris les liaisons carbone-oxygène; cela signifie que l'acénaphthènequinone ou la camphoquinone ne sont pas considérées comme des quinones.
• Il est important de tenir compte de la note (3) après la classe C07, qui définit la règle de la dernière place appliquée dans l'intervalle des sous-classes C07C-C07K et dans ces sous-classes.
• L'activité thérapeutique des composés est en outre classée dans la sous-classe A61P.
• Lors du classement dans la présente sous-classe, un classement dans le groupe B01D 15/08 est également attribué si de la matière d'intérêt général relative à la chromatographie est concernée.
• Dans la présente sous-classe, la règle de la priorité à la dernière place s’applique, c. à d. qu’à chaque niveau hiérarchique, sauf indication contraire, un procédé est classé à la dernière place appropriée.
• Dans la présente sous-classe, sauf indication contraire, les "composés d'ammonium quaternaire" sont classés avec les "composés azotés non quaternisés" correspondants.
• Pour le classement des composés dans les groupes C07C 1/00-C07C 71/00 et C07C 401/00-C07C 409/00:
  • un composé est classé en considérant la molécule dans son ensemble (règle de l"'approche globale de la molécule");
  • un composé est considéré comme étant saturé s'il ne contient pas d'atomes de carbone liés entre eux par des liaisons multiples;
  • un composé est considéré comme étant non saturé s'il contient des atomes de carbone liés entre eux par des liaisons multiples, ce qui inclut les cycles aromatiques à six chaînons;

  sauf indication contraire ou si cela peut être déduit de la subdivision, comme dans le groupe C07C 69/00, p.ex. C07C 69/712.

• Pour le classement des composés dans les groupes C07C 201/00-C07C 395/00, c. à d. une fois que le groupe fonctionnel a été déterminé selon la "règle de la dernière place", un composé est classé selon les principes suivants:
  • les composés sont classés selon la nature de l'atome de carbone auquel le groupe fonctionnel est attaché;
  • un squelette carboné est un atome de carbone, autre qu'un atome de carbone d'un groupe carboxyle, ou une chaîne d'atomes de carbone liés entre eux; un squelette carboné est considéré comme étant terminé par toute liaison à un élément autre que le carbone ou à un atome de carbone d'un groupe carboxyle;
  • lorsque la molécule contient plusieurs groupes fonctionnels, on prend en considération uniquement les groupes fonctionnels liés au même squelette carboné que celui déterminé en premier;
  • un squelette carboné est considéré comme étant saturé s'il ne contient pas d'atomes de carbone liés entre eux par des liaisons multiples;
  • un squelette carboné est considéré comme étant non saturé s'il contient des atomes de carbone liés entre eux par des liaisons multiples, ce qui inclut les cycles aromatiques à six chaînons.

Note(s) [2006.01]

• La présente sous-classe ne couvre pas les composés contenant un radical saccharide, tel que défini à la note (3) qui suit le titre de la sous-classe C07H, qui sont couverts par la sous-classe C07H.
• Dans la présente sous-classe, dans les composés contenant un hétérocycle couvert par le groupe C07D 295/00 et au moins un autre hétérocycle, l'hétérocycle couvert par le groupe C07D 295/00 est considéré comme une chaîne acyclique contenant des atomes d'azote.
• Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiqué:
  • "hétérocycle" est un cycle comportant, en tant que chaînon du cycle, au moins un atome d'halogène, d'azote, d'oxygène, de soufre, de sélénium ou de tellure;
  • "pontés" indique la présence d'au moins une fusion autre que celles en ortho, en péri ou en spiro;
  • deux cycles sont "condensés" s'ils partagent au moins un chaînon cyclique, c. à d. que les cycles "spiro" et "pontés" sont considérés comme condensés;
  • "système cyclique condensé" est un système cyclique dans lequel tous les cycles sont condensés entre eux;
  • "nombre de cycles déterminants" dans un système cyclique condensé est égal au nombre de coupures nécessaires pour convertir le système cyclique en une chaîne acyclique;
  • "cycles déterminants", dans un système cyclique condensé, c. à d. les cycles qui pris tous ensemble décrivent la totalité des liaisons entre chacun des atomes du système cyclique, sont choisis selon les critères suivants pris les uns après les autres:
    • le plus petit nombre de chaînons cycliques;
    • le plus grand nombre d'hétéro-atomes en tant que chaînons cycliques;
    • le plus petit nombre de chaînons partagés avec d'autres cycles;
    • la dernière place dans la Classification.
• Il est important de tenir compte de la note (3) après la classe C07, qui définit la règle de la dernière place appliquée dans l'intervalle des sous-classe C07C-C07K et dans ces sous-classes.
• L'activité thérapeutique des composés est en outre classée dans la sous-classe A61P.
• Dans la présente sous-classe, la règle de la priorité à la dernière place s’applique, c. à d. qu’à chaque niveau hiérarchique, sauf indication contraire:
  • les composés ne comportant qu'un seul hétérocycle sont classés à la dernière place appropriée dans un des groupes C07D 203/00-C07D 347/00. La même règle s'applique aux composés comportant plusieurs hétérocycles couverts par le même groupe principal, ni condensés entre eux, ni condensés avec un système carbocyclique commun;
  • les composés comportant plusieurs hétérocycles couverts par différents groupes principaux, ni condensés entre eux, ni condensés avec un système carbocyclique commun, sont classés à la dernière place appropriée dans un des groupes C07D 401/00-C07D 421/00;
  • les composés comportant plusieurs hétérocycles déterminants, couverts ou non par le même groupe principal, condensés entre eux ou condensés avec un système carbocyclique commun, sont classés à la dernière place appropriée dans un des groupes C07D 451/00-C07D 519/00.
• Dans la présente sous-classe:
  • un composé existant sous forme de tautomères est classé comme s'il était sous la forme énoncée en dernier lieu dans le système. Par conséquent, les doubles liaisons entre chaînons cycliques et chaînons non cycliques et les doubles liaisons entre chaînons cycliques eux-mêmes sont considérées comme équivalentes pour déterminer le degré d'hydrogénation du cycle. Les formules sont considérées comme étant écrites selon la représentation de Kékulé;
  • les radicaux hydrocarbonés, comportant un carbocycle relié à l'hétérocycle par une chaîne acyclique, substitués à la fois sur le carbocycle et sur la chaîne acyclique par un hétéro-atome ou des atomes de carbone comportant trois liaisons à des hétéro-atomes avec au plus une liaison à un halogène, sont classés selon les substituants de la chaîne acyclique. A titre d'exemple le composé:
    • est classé en C07D 233/22, et le composé:
    • est classé en C07D 233/24 et C07D 233/26 lorsque X= —NH₂, —NHCOCH₃ ou —COOCH₃.

Note(s) [2006.01]

• La présente sous-classe couvre les composés contenant des radicaux saccharide (voir les définitions dans la note (3) ci-dessous).
• La présente sous-classe ne couvre pas les polysaccharides possédant plus de cinq radicaux saccharide reliés entre eux par des liaisons glucosidiques.
• Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
  • "radical saccharide" qui est dérivé, soit des aldéhydes acycliques polyhydroxylés ou des cétones acycliques polyhydroxylées, soit de leurs tautomères cycliques, par enlèvement d'atomes d'hydrogène ou par remplacement des liaisons carbone-oxygène par le même nombre de liaisons carbone-hétéro-atomes à des atomes d'halogènes, d'azote, de soufre, de sélénium ou de tellure, conformément à l'une des définitions suivantes:
    • Il
      • consiste en un squelette hydrocarboné ininterrompu et en atomes d'oxygène liés directement au squelette hydrocarboné, et
      • est considéré comme étant terminé par chaque liaison à un atome de carbone d'une structure cyclique et par chaque liaison à un atome de carbone comportant trois liaisons à des hétéro-atomes, p.ex. radicaux ester ou nitrile, et
      • contient à l'intérieur du squelette carboné un segment non ramifié d'au plus six atomes de carbone dans lequel au moins trois atomes de carbone — au moins deux dans le cas d'un squelette ne comportant que quatre atomes de carbone — comportent une liaison simple à un atome d'oxygène en tant que seule liaison carbone-hétéro-atome, et
        • dans un segment cyclique ou acyclique, au moins un autre atome de carbone possède deux liaisons simples à des atomes d'oxygène en tant que seules liaisons carbone-hétéro-atome, ou
        • dans un segment acyclique, au moins un autre atome de carbone possède une double liaison à un atome d'oxygène en tant que seule liaison carbone-hétéro-atome,

        ce segment contenant au plus une liaison double, c. à d. une liaison C= C ou une liaison C(=O) éventuellement sous forme cétal en plus des liaisons carbone-hétéro-atome mentionnées ci-dessus sous (A) ou (B), p.ex. les composés

        • un segment non ramifié d'au plus six atomes de carbone, comportant des liaisons à des atomes d'oxygène comme défini dans la présente note
        • n étant un nombre entier, sont classés dans le groupe C07H 3/02 .

    • Il est aussi un radical dérivé d'un radical tel que défini en (a) par remplacement d'au plus quatre desdites liaisons carbone-hétéro-atomes spécifiées à l'oxygène, par le même nombre de liaisons à des atomes d'halogènes, d'azote, de soufre, de sélénium ou de tellure.
  • "radical hétérocyclique" ou "hétérocycle" est considéré comme excluant les radicaux saccharide tels que définis ci-dessus.
• Il est important de tenir compte de la note (3) après la classe C07, qui définit la règle de la dernière place appliquée dans l'intervalle des sous-classes C07C-C07K et dans ces sous-classes.
• L'activité thérapeutique des composés est en outre classée dans la sous-classe A61P .

Note(s) [2006.01]

• La présente sous-classe couvre les composés contenant un squelette cyclopenta[a]hydrophénanthrène ou une structure du cycle dérivée de ceux-ci:
  • par contraction ou expansion d'un cycle par un ou deux atomes,
  • par contraction ou expansion de deux cycles par un atome chacun,
  • par contraction d'un cycle par un atome et expansion d'un cycle par un atome,
  • par substitution d'un ou de deux atomes de carbone du squelette cyclopenta[a]hydrophénanthrène, qui n'appartiennent pas à d'autres cycles, par des hétéro-atomes en combinaison ou non avec les contractions ou expansions définies ci-dessus, ou
  • par condensation avec des cycles carbocycliques ou hétérocycliques, en combinaison ou non avec une ou plusieurs des modifications précédentes.
• Il est important de tenir compte de la note (3) après la classe C07, qui définit la règle de la dernière place appliquée dans l'intervalle des sous-classes C07C-C07K et dans ces sous-classes.
• L'activité thérapeutique des composés est en outre classée dans la sous-classe A61P.

Note(s) [2006.01]

• Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
  • "amino-acides" sont des composés dans lesquels au moins un groupe amino et au moins un groupe carboxyle sont liés au même squelette carboné, l'atome d'azote du groupe amino pouvant faire partie d'un cycle;
  • "liaison peptidique normale" est une liaison entre un groupe alpha-amino d'un amino-acide et le groupe carboxyle, en position 1, d'un autre alpha-amino-acide;
  • "liaison peptidique anormale" est une liaison où au moins un des amino-acides liés n'est pas un alpha-amino-acide ou une liaison formée par au moins un groupe carboxyle ou un groupe amino faisant partie de la chaîne latérale d'un alpha-amino-acide;
  • "peptides" sont des composés contenant au moins deux unités amino-acide, qui sont liées par au moins une liaison peptidique normale, y compris les oligopeptides, les polypeptides et les protéines, dont
    • "peptides linéaires" peuvent comporter des cycles formés par des ponts S—S, ou par un groupe hydroxy ou mercapto d'un hydroxy- ou d'un mercapto-amino-acide et le groupe carboxyle d'un autre amino-acide (p.ex. peptides lactoniques) mais ne comportent pas de cycles formés uniquement par des liaisons peptidiques;
    • "peptides cycliques" sont des peptides comportant au moins un cycle formé uniquement par des liaisons peptidiques; la cyclisation ne peut se faire que par des liaisons peptidiques normales ou anormales, p.ex. par le groupe amino-4 de l'acide diamino-2,4 butanoïque. Par conséquent, les composés cycliques dans lesquels au moins une liaison dans le cycle est une liaison non peptidique, sont considérés comme des "peptides linéaires";
    • "depsipeptides" sont des composés contenant une séquence d'au moins deux alpha-aminoacides et au moins un acide alpha-hydroxy-carboxylique, liés par au moins une liaison peptidique normale et une liaison ester, dérivées de ces acides hydroxycarboxyliques, dont
      • "depsipeptides linéaires" peuvent comporter des cycles formés par des ponts S—S, ou par un groupe hydroxy ou mercapto d'un hydroxy- ou d'un mercapto-amino-acide et le groupe carboxyle d'un autre amino- ou hydroxy-acide, mais ne comportent pas de cycles formés uniquement par des liaisons peptidiques ou ester dérivées d'acides hydroxycarboxyliques, p.ex. Gly-Ala-Gly—OCH₂CO₂H et Gly—OCH₂CO-Ala-Gly sont considérés comme des "depsipeptides linéaires", mais HOCH₂CO-Gly-Ala-Gly qui ne contient pas de liaison ester est par conséquent un dérivé de Gly-Ala-Gly qui est prévu en C07K 5/08;
      • "depsipeptides cycliques" sont des peptides contenant au moins un cycle formé uniquement par des liaisons peptidiques ou ester, dérivées des acides hydroxycarboxyliques, p.ex. ;
    • "peptides hybrides" sont des peptides produits par fusion ou liaison covalente de plusieurs peptides hétérologues.
• Il est important de tenir compte de la note (3) après la classe C07, qui définit la règle de la dernière place appliquée dans l'intervalle des sous-classes C07C-C07K et dans ces sous-classes.
• L'activité thérapeutique des composés est en outre classée dans la sous-classe A61P.
• Lors du classement dans la présente sous-classe, un classement dans le groupe B01D 15/08 est également attribué si de la matière d'intérêt général relative à la chromatographie est concernée.
• Les fragments de peptides ou les peptides modifiés par élimination ou addition d'amino-acides, par substitution d'amino-acides par d'autres ou par combinaison de ces modifications sont classés avec les peptides parents. Cependant, les fragments de peptides n'ayant que quatre ou moins de quatre amino-acides sont également classés dans le groupe C07K 5/00.
• Les peptides préparés par des procédés chimiques et ayant une séquence d'amino-acides dérivée de peptides d'origine naturelle sont classés avec le peptide naturel.
• Les peptides préparés par technologie d'ADN recombinant ne sont pas classés selon l'hôte mais selon le peptide original exprimé, p.ex. un peptide HIV exprimé dans E. coli est classé avec les peptides HIV.