Note(s)

• Dans la présente section, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
  • "variable" (en tant que substantif) désigne une caractéristique ou une propriété (p.ex. une dimension, une condition physique telle qu'une température, une qualité comme la densité ou la couleur) qui est susceptible d'être mesurée pour une entité donnée (p.ex. un objet, une quantité d'une substance, un faisceau lumineux) et à un moment donné; la variable peut changer, de telle sorte que son expression numérique puisse prendre des valeurs différentes à des moments différents, dans des conditions différentes ou dans des cas particuliers, mais elle peut être constante pour une entité donnée dans certaines conditions ou à des fins pratiques (p.ex. la longueur d'une barre peut être considérée comme constante dans de nombreux cas).
• Il est important de tenir compte des définitions des expressions employées. Certaines figurent dans les notes de plusieurs des classes de la présente section, voir en particulier la définition de la "métrologie" de la classe G01. D'autres figurent dans le paragraphe 187 du Guide d'utilisation de la CIB, voir en particulier les définitions de "commande" et de "régulation".
• Il est possible que le classement dans la présente section soulève plus de difficultés que dans d'autres sections, du fait que la distinction entre les différents domaines d'application repose, dans une très large mesure, sur des différences d'intention des utilisateurs plutôt que sur des différences de structure ou des différences dans le mode d'utilisation, et du fait que les sujets traités sont en fait des systèmes ou des combinaisons ayant des caractéristiques ou des éléments communs plutôt que des "choses" formant un tout nettement différenciable. C'est ainsi qu'une information (p.ex. une série de chiffres) peut être présentée, à des fins éducatives ou publicitaires ( G09), pour faire connaître le résultat d'une mesure ( G01), pour transmettre une information à un point éloigné ou encore pour donner une information provenant d'un point éloigné ( G08). Les mots employés pour décrire l'objet de l'invention découlent de caractéristiques pouvant n'avoir aucun rapport avec la forme de l'appareil en question, p.ex. l'effet souhaité sur la personne qui voit la présentation de l'information, ou du fait que la présentation soit commandée d'un point éloigné. De même, un dispositif réagissant à un changement d'une condition, p.ex. de la pression d'un fluide, peut être utilisé, sans modification de ce dispositif, pour donner une information sur la pression ( G01L) ou sur une tout autre condition liée à la pression (c.à d. une autre sous-classe de G01, p.ex. G01K pour la température), pour enregistrer la pression ou le fait même qu'elle existe ( G07C), pour donner l'alarme ( G08B) ou pour commander un autre appareil ( G05).
  • Le schéma de la classification vise à permettre de classer ensemble des choses de même nature (ainsi qu'il est indiqué ci-dessus). C'est pourquoi il est particulièrement nécessaire de déterminer quelle est la nature réelle de l'objet technique avant de pouvoir la classer de façon convenable.

Note(s)

• La présente sous-classe couvre uniquement les détails qui ne sont pas limités aux instruments de mesure ou à tout appareil couvert par une seule sous-classe.
• La présente sous-classe ne couvre pas:
  • les détails couverts par l'une des sous-classes des sections A, F, G ou H. En particulier, les détails qui sont limités aux instruments de mesure sont couverts par les sous-classes appropriées de G01, p.ex. G01D;
  • les détails structurels limités aux appareils électriques, p.ex. boîtiers, blindages, qui sont couverts par H05K ou les sous-classes correspondantes de la section H.
• Il est important de tenir compte des notes qui suivent le titre de la section G, spécialement en ce qui concerne la définition de l'expression "mesure" dans la note (2) qui suit le titre de la classe G01.