E | CONSTRUCTIONS FIXES | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
TRAVAUX PUBLICS; BÂTIMENT | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05 | SERRURES; CLÉS; APPAREILLAGE DES PORTES OU FENÊTRES; COFFRES-FORTS | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Note(s)
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E05B | SERRURES; LEURS ACCESSOIRES; MENOTTES | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
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Détails constitutifs ou accessoires des serrures ou des pièces similaires; clés | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 1/00 | Boutons ou poignées pour battants (pour meubles A47B 95/02); Boutons, poignées ou boutons à pression pour serrures ou clenches sur battants (E05B 5/00, E05B 7/00 ont priorité) | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 1/02 | • en un matériau plein | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 1/04 | • avec élément intérieur rigide et couvercle ou couvercles extérieurs | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 1/06 | • en un matériau en feuille | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 3/00 | Fixation des poignées aux pièces de la serrure ou de la clenche | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 3/02 | • Fixation des poignées au carré par goupillage ou rivetage | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 3/04 | • Fixation de la tige de poignée au carré par vis, ressorts ou boute-rolles | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 3/06 | • par moyens montés sur ou à l'intérieur de la rosette | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 3/08 | • Fixation du carré au fouillot | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 3/10 | • par carré fendu ou bipartite dans le fouillot ou dans la tige de poignée | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 5/00 | Poignées entièrement encastrées à l'intérieur du battant | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 5/02 | • pouvant être tournées vers l'extérieur avant fonctionnement | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 5/04 | • pouvant être déplacées parallèlement au battant après retrait du logement | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 7/00 | Poignées pivotant autour d'un axe parallèle au battant (E05B 5/00 a priorité) | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 9/00 | Boîtiers pour mécanisme de serrures ou clenches montables sur ou dans les battants (boîtiers de cadenas E05B 67/02) | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 9/02 | • de serrures à pêne demi-tour | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 9/04 | • de serrures à cylindre | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 9/06 | • Fixation les uns aux autres des éléments de boîtiers | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 9/08 | • Fixation des boîtiers de serrures à pêne demi-tour ou à cylindre au battant | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 9/10 | • Dispositifs d'assemblage pour les deux moitiés de serrures à double cylindre | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 11/00 | Dispositifs empêchant d'enlever la clé de la serrure | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 11/02 | • avant le verrouillage du battant | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 11/04 | • avant la fermeture du battant | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 11/06 | • pour empêcher l'utilisation de rossignols ou de clés inappropriées | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 13/00 | Dispositifs empêchant l'utilisation de la clé, de la poignée ou des deux | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 13/02 | • ayant la forme de secteurs de l'écusson d'entrée disposés dans le trou de la serrure | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 13/04 | • en forme de fourchette saisissant et retenant la clé | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 13/06 | • en forme de cliquet ou chien d'arrêt disposé sur le passage du panneton de clé | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 13/08 | • consistant en un pêne longitudinal ou une traverse reliant la poignée à un élément ou monture fixe de la serrure | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 13/10 | • consistant en une serrure montée dans la poignée | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 15/00 | Autres détails constitutifs des serrures; Eléments permettant l'enclenchement par pênes des dispositifs de fermeture (dispositifs d'immobilisation pour battants autres que serrures ou associés aux serrures E05C) | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 15/02 | • Gâches; Platines; Pênes-crampons; Ecussons de serrures | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 15/04 | • Dispositifs à ressorts dans les serrures | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 15/06 | • Garnitures de serrures | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 15/08 | • Guides de clés; Broches de clés | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 15/10 | • Pênes de serrures ou verrous de sûreté | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 15/12 | • Broches ou cliquets pour verrouillage des pênes | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 15/14 | • Gorges | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 15/16 | • Emploi de matériaux spécifiés pour éléments de serrures (pour poignées E05B 1/00) | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 17/00 | Accessoires relatifs aux serrures (serrures avec dispositifs indicateurs ou minuterie E05B 39/00-E05B 45/00; tampons E05F 5/00; moyens pour éviter le battement des battants E05F 7/04; moyens pour supporter le poids des battants E05F 7/06) [4] | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 17/02 | • Dispositifs d'accouplement pour portes doubles, c. à d. deux portes placées l'une derrière l'autre et dont les paumelles sont placées du même côté | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 17/04 | • Dispositifs d'accouplement du cylindre tournant d'une serrure cylindrique simple ou double avec la pièce commandant le pêne | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 17/06 | • Gabarits indiquant l'emplacement des ouvertures ou découpes sur les garnitures de battants | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 17/08 | • Dispositifs de graissage | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 17/10 | • Dispositifs d'éclairage sur ou pour les serrures ou clés | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 17/12 | • Dispositifs permettant l'enlèvement des clés coincées | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 17/14 | • Cache-entrées ou protections pour trous de serrures | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 17/16 | • • en forme de broches ou pannetons | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 17/18 | • • en forme de couvercles ou glissières | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 17/20 | • Moyens indépendants du mécanisme de verrouillage pour empêcher une ouverture non autorisée, p.ex. pour bloquer le pêne en position de fermeture (broches ou cliquets E05B 15/12) [4] | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 17/22 | • Moyens de fonctionnement ou de commande d'accessoires de serrures ou dispositifs d'immobilisation, c. à d. autres que les moyens d'immobilisation, p.ex. interrupteurs, indicateurs [4] | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 19/00 | Clés; Leurs accessoires (fabrication de clés, voir les endroits appropriés, p.ex. B21D 53/42; fraisage de rainures dans les clés B23C 3/35) | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 19/02 | • Structure de la tige de la clé | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 19/04 | • Structure de l'anneau de la clé; Structure des clés plates | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 19/06 | • Pannetons de clés; Pannetons de clés plates | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 19/08 | • • Formes particulières des pannetons de clés, p.ex. pannetons doubles, pannetons escamotables ou pliants | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 19/10 | • Fixation du panneton et de l'anneau sur la tige de clé | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 19/12 | • Clés à plusieurs pannetons ayant un mouvement relatif lors de leur utilisation | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 19/14 | • Doubles clés | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 19/16 | • Clés extrêmement minces fonctionnant sans rotation | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 19/18 | • Clés réglables avant utilisation | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 19/20 | • Rossignols; Dispositifs de crochetage; Autres dispositifs pour objets similaires | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 19/22 | • Clés à dispositifs indiquant si la dernière manœuvre effectuée était un verrouillage ou un déverrouillage | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 19/24 | • Marques distinctives des clés | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 19/26 | • Emploi de matériaux spécifiés pour clés | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Serrures à clés rotatives déplaçant des gorges lamelliformes perpendiculairement à la clé | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 21/00 | Serrures à clés rotatives déplaçant des gorges lamelliformes perpendiculairement à la clé, dans lesquelles les gorges sont indépendantes au mouvement du pêne | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 21/02 | • à gorges identiques | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 21/04 | • à goupilles d'arrêt sur la gorge (E05B 21/02 a priorité) | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 21/06 | • Serrures cylindriques, p.ex. serrures protectrices | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 23/00 | Serrures à clés rotatives déplaçant des gorges lamelliformes perpendiculairement à la clé, dans lesquelles les gorges suivent le mouvement du pêne | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 25/00 | Serrures à clés rotatives déplaçant des gorges lamelliformes perpendiculairement à la clé, caractérisées par les gorges | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 25/02 | • à gorges dans l'échancrure desquelles se meut le panneton | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 25/04 | • à gorges dans lesquelles la goupille d'arrêt est guidée d'une position de verrouillage vers l'autre dans une direction inclinée | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 25/06 | • à gorges dans lesquelles la goupille d'arrêt est guidée d'une position de verrouillage vers l'autre selon un trajet courbe | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 25/08 | • à gorges avec cliquets mobiles engageant la clé | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 25/10 | • à gorges formées pour s'engager l'une dans l'autre, pour déterminer leur position déverrouillée | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Serrures dont les gorges sont mises en place par l'introduction de la clé | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 27/00 | Serrures cylindriques avec broches à gorges ou billes qui sont mises en place par l'introduction de la clé | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 27/02 | • à fonctionnement commandé par la tranche de la clé | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 27/04 | • • à montage radial dans un même alignement | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 27/06 | • • à montage radial dans plusieurs alignements | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 27/08 | • • à montage axial | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 27/10 | • à fonctionnement commandé par d'autres faces de la clé, p.ex. par les échancrures recevant les saillies des gorges | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 29/00 | Serrures cylindriques à gorges à lamelles qui sont mises en place par l'introduction de la clé | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 29/02 | • à fonctionnement commandé par la tranche de la clé | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 29/04 | • • à montage simple | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 29/06 | • • à montage par paires | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 29/08 | • à fonctionnement commandé par d'autres faces de la clé | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 29/10 | • • à fonctionnement commandé par rainure ou entaille courbe | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 29/12 | • • à fonctionnement commandé par une nervure courbe | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 29/14 | • à gorges à lamelles avec montage à la fois axial et radial | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 31/00 | Serrures cylindriques comportant à la fois des broches à gorges ou des billes et des gorges à lamelles qui sont mises en place par l'introduction de la clé | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 33/00 | Serrures cylindriques à gorges qui sont mises en place par l'introduction de la clé et dont le pêne est actionné par des moyens autres que la clé | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 35/00 | Serrures utilisables avec des clés particulières ou plusieurs clés | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 35/02 | • pouvant être déplacées par mouvement latéral | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 35/04 | • pour clés à tirer | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 35/06 | • pour clés à vis | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 35/08 | • actionnées par plusieurs clés | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 35/10 | • • clé maîtresse et passe-partout | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 35/12 | • • nécessitant l'utilisation de deux clés, p.ex. serrures de coffres bancaires | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 35/14 | • à clés dont différentes parties commandent des mécanismes séparés | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 37/00 | Serrures à permutation (serrures à permutation électriques E05B 49/00; pour bicyclettes E05B 71/02); Serrures à combinaisons | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 37/02 | • avec disques ou anneaux à gorges disposés sur un axe unique, chaque disque étant réglable indépendamment des autres | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 37/04 | • avec disques à gorges montés sur un axe unique, tous les disques étant réglables par la rotation d'un bouton mobile | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 37/06 | • • dans des cadenas | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 37/08 | • avec disques à gorges montés sur un axe unique, tous les disques étant réglables par un bouton tournant sans déplacement de translation | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 37/10 | • • dans des cadenas | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 37/12 | • avec disques à gorges montés sur plusieurs axes | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 37/14 | • • dans des cadenas | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 37/16 | • à plusieurs boutons poussants ou tirants, glissières, ou similaires | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 37/18 | • • dans des cadenas | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 37/20 | • Serrures à combinaisons | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 37/22 | • • dans des cadenas | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Serrures avec dispositifs indicateurs ou minuterie | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 39/00 | Serrures indiquant un déverrouillage non-autorisé | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 39/02 | • avec sceaux ou papier-témoin destructibles (sceaux en soi G09F 3/00) [4] | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 39/04 | • à dispositifs d'enregistrement ou de comptage | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 41/00 | Serrures à indication visible de la position de verrouillage ou de déverrouillage | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 43/00 | Serrures à minuterie (horloges ou mécanismes d'horlogerie avec moyens ajoutés ou incorporés dans la serrure assurant le fonctionnement d'un dispositif à des moments prédéterminés ou après un intervalle de temps prédéterminé G04C 23/00) | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 45/00 | Serrures d'alarme (dispositifs d'alarme actionnés par faussage des dispositifs de fermeture en général G08B) | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 45/02 | • à sonnettes à fonctionnement mécanique | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 45/04 | • à dispositifs d'alarme détonnants | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 45/06 | • Serrures d'alarme électriques | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 45/08 | • • par contact s'établissant à l'intérieur de la serrure ou dans la gâche | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 45/10 | • • • à l'introduction de la clé | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 45/12 | • • • au déplacement du pêne | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 45/14 | • • par contact s'établissant à l'extérieur de la serrure | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Fonctionnement ou commande des serrures par des moyens non mécaniques, p.ex. à distance | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 47/00 | Fonctionnement ou commande des serrures ou autres dispositifs d'immobilisation par des moyens électriques ou magnétiques (serrures électriques à permutation E05B 49/00; pour tenir les battants ouverts ou limiter leurs mouvements par attraction magnétique ou électromagnétique E05C 17/56; interrupteurs actionnés par clé H01H 27/00) [2] | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 47/02 | • Adaptation des serrures des clenches ou d'éléments de celles-ci pour déplacement du pêne par des moyens électro-magnétiques | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 47/04 | • • pour déverrouillage uniquement | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 47/06 | • Commande des pênes à fonctionnement mécanique par des cliquets à déclenchement électro-magnétique | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 47/08 | • • le pêne étant sorti sous l'action d'un ressort comprimé par la fermeture du battant | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 49/00 | Serrures à permutation électrique; Circuits à cet effet | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 49/02 | • avec circuits électriques à l'intérieur de la serrure | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 49/04 | • avec circuits électriques à l'extérieur de la serrure | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 51/00 | Fonctionnement ou commande des serrures ou autres dispositifs d'immobilisation par d'autres moyens non mécaniques | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 51/02 | • par des moyens pneumatiques ou hydrauliques | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 53/00 | Fonctionnement ou commande des serrures par transmissions mécaniques, p.ex. à distance (pour portes de voyageurs E05B 65/20) | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Serrures avec fermeture par clenches | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 55/00 | Serrures dans lesquelles une clenche coulissante est utilisée également comme pêne de verrouillage | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 55/02 | • avec pêne bloqué par la gorge | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 55/04 | • avec pêne bloqué par le croisillon ou le tendeur, la poignée étant verrouillée | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 55/06 | • avec poignée libérée | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 55/08 | • • le pêne étant bloqué par des verrous transversaux | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 55/10 | • • sans bloquer le pêne | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 55/12 | • avec pêne maintenu bloqué par le fonctionnement d'un élément parallèle caché | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 55/14 | • avec pêne maintenu bloqué par le fonctionnement d'une poignée du battant ou par un dispositif dans la poignée ou le bouton du battant | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 55/16 | • • uniquement par l'utilisation normale de la poignée sur un côté du battant | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 57/00 | Serrures dans lesquelles une clenche pivotante est également utilisée comme moyen de verrouillage | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 59/00 | Serrures à clenches séparées des pênes de verrouillage, ou à clenches ou verrous multiples | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 59/02 | • avec dispositions assurant le maintien de la clenche pendant la fermeture du pêne de verrouillage | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 59/04 | • Serrures dans lesquelles la clenche est déplacée par un pêne de verrouillage, ou le pêne de verrouillage par une clenche, ou une clenche par une autre clenche ou similaires | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 59/06 | • comportant un pêne de verrouillage coulissant dans la clenche | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 61/00 | Autres serrures avec fermeture par clenche | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Serrures de caractéristiques structurales spéciales ou pour emplois particuliers | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 63/00 | Serrures à caractéristiques structurales particulières | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 63/02 | • sans ressorts | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 63/04 | • pour utilisation indifféremment sur le côté droit ou gauche des battants | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 63/06 | • avec pênes réglables dans le sens de la longueur | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 63/08 | • Serrures pour mortaises | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 63/10 | • • ne nécessitant que deux trous cylindriques dans le battant | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 63/12 | • avec moyens fixés sur le pêne pour le verrouillage par enclenchement avec la gâche (pour portes de voyageurs E05B 65/28) | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 63/14 | • Disposition de plusieurs serrures ou de serrures comportant plusieurs pênes, p.ex. placés l'un derrière l'autre (serrures pour clés à plusieurs pannetons E05B 35/14; avec fermeture par clenche E05B 59/00, E05B 61/00; aménagements des pênes à action simultanée ou autres dispositifs de blocage en des emplacements bien distincts sur le même battant E05C 9/00) [4] | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 63/16 | • dont les poignées sur les côtés opposés se meuvent indépendamment (la clenche étant maintenue verrouillée par le fonctionnement d'une poignée du battant E05B 55/14) | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 63/18 | • avec dispositions indépendantes du mécanisme de verrouillage pour maintenir le pêne en position de retrait | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 63/20 | • • mises hors fonction automatiquement quand le battant est fermé | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 63/22 | • fonctionnant par mouvement de tirage ou de poussée perpendiculaire à la têtière (E05B 35/04 a priorité) | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 63/24 | • Aménagements dans lesquels les pièces montées respectivement sur le battant et le dormant, et s'engageant l'une dans l'autre, sont toutes deux mobiles, p.ex. pour être libérées par le déplacement de l'une ou l'autre d'entre elles (serrures à moraillons E05B 65/48; fermetures à moraillons E05C 19/08) [4] | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 65/00 | Serrures pour emplois particuliers | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 65/02 | • pour battants minces, creux ou à feuillard métallique | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 65/04 | • pour battants, placés l'un derrière l'autre et dont les paumelles sont sur le même côté (dispositifs d'immobilisation pour battants se tenant l'un derrière l'autre dans la position de fermeture E05C 7/02) [4] | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 65/06 | • pour portes va-et-vient | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 65/08 | • pour battants coulissants | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 65/10 | • pour portes de secours | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 65/12 | • pour véhicules (E05B 71/00 a priorité; systèmes de verrouillage pour toits amovibles de véhicules B60J 7/185) [2] | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 65/14 | • • pour wagons de chemins de fer à marchandises ou similaires; pour camions (E05B 65/20 a priorité) | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 65/16 | • • • pour portes arrières de fourgons | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 65/18 | • • • avec dispositions pour le plombage | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 65/19 | • • pour couvercles de coffres de voitures; pour capots de voitures | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 65/20 | • • pour portes de voyageurs ou similaires | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 65/22 | • • • comportant un pêne se déplaçant de façon rectiligne | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 65/24 | • • • • se verrouillant par un mouvement particulier de la poignée de porte | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 65/26 | • • • • dont la poignée de porte extérieure se loge dans un évidement lorsque la porte est fermée | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 65/28 | • • • • avec moyens fixés sur le pêne pour verrouillage avec la gâche | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 65/30 | • • • • avec deux pênes, ou plus, se déplaçant simultanément | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 65/32 | • • • dont le pêne tourne autour d'un axe | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 65/34 | • • • • dont l'élément s'enclenchant dans la gâche épouse la forme d'une roue dentée verrouillable, ou similaire | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 65/36 | • • • Verrouillage simultané de plusieurs portes | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 65/38 | • • • • par moyens pneumatiques ou hydrauliques | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 65/40 | • • • Verrouillage d'une porte par fermeture d'une autre (par des moyens non mécaniques E05B 47/00, E05B 51/00; fonctionnement des serrures par transmission mécanique E05B 53/00; fermetures autres que des serrures, pour portes doubles E05C 7/06) | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 65/42 | • • • Blocage de la clenche ou du pêne par le mouvement du véhicule | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 65/44 | • pour meubles ou tiroirs | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 65/46 | • • Serrures particulières pour tiroirs, p.ex. pour un ensemble de tiroirs [4] | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 65/48 | • Serrures à moraillons (fermetures à moraillons autre que serrures E05C 19/08) | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 65/50 | • • pour serviettes ou porte-documents | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 65/52 | • Autres serrures pour caisses, boîtes, malles, paniers, sacs de voyage ou similaires (fermetures pour sacs ou malles A45C 13/06, A45C 13/10, A45C 13/16) | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 67/00 | Cadenas (serrures à permutation E05B 37/00); Leurs détails constitutifs | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 67/02 | • Boîtiers de cadenas | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 67/04 | • • Boîtiers blindés | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 67/06 | • Anses de cadenas; Disposition de l'anse | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 67/08 | • • Cadenas à anses articulées à charnière sur le boîtier | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 67/10 | • • • avec dispositifs de blocage de l'extrémité libre de l'anse | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 67/12 | • • • • à serrures cylindriques incorporées | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 67/14 | • • • avec dispositifs de fixation de la partie à charnière de l'anse | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 67/16 | • • • • à serrures cylindriques incorporées | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 67/18 | • • • avec dispositifs de blocage des deux extrémités de l'anse | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 67/20 | • • • • à serrures cylindriques incorporées | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 67/22 | • • Cadenas à anses coulissantes, avec ou sans déplacement rotatif ou pivotement | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 67/24 | • • • à serrures cylindriques incorporées | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 67/26 | • • • à mouvement à vis, avec ou sans déplacement de l'anse lorsqu'on tourne la clé | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 67/28 | • • Cadenas à anses formant un cercle | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 67/30 | • • • à serrures cylindriques incorporées | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 67/32 | • • Cadenas à anses en forme de tenailles | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 67/34 | • • • à serrures cylindriques incorporées | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 67/36 | • Cadenas à systèmes de fermeture autres que par anses | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 67/38 | • Dispositifs auxiliaires ou de protection | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Dispositifs de fermeture de sûreté pour vêtements, cannes, parapluies ou bicyclettes | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 69/00 | Dispositifs de fermeture de sûreté pour vêtements; Supports ou porte-manteaux à fermeture de sûreté (porte-manteaux ou porte-chapeaux en général A47G 25/00) | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 69/02 | • Patères pour vêtements, avec fermeture de sûreté (patères à fermeture de sûreté déclenchée par une pièce de monnaie G07F) | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 71/00 | Serrures autres que cadenas spécialement conçues pour les bicyclettes (serrures intégrées aux bicyclettes B62H 5/00) | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 71/02 | • avec dispositifs de verrouillage par permutation | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 73/00 | Dispositifs de verrouillage pour objets portatifs empêchant un déplacement non autorisé; Dispositifs de verrouillage non prévus dans les autres groupes de la présente sous-classe | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 73/02 | • pour cannes ou parapluies (porte-cannes ou parapluies en général A47G 25/12) | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E05B 75/00 | Menottes |