F
MÉCANIQUE; ÉCLAIRAGE; CHAUFFAGE; ARMEMENT; SAUTAGE
ARMEMENT; SAUTAGE
F41
ARMES

Note(s)

  • La présente classe couvre également les moyens d'instruction et d'entraînement pouvant présenter des caractères de simulation, p.ex. dans les appareils utilisés pour les manœuvres en salle, bien que les simulateurs soient généralement couverts par la classe G09.
  • Dans la présente classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
    • "arme à feu individuelle" désigne une arme à feu qui est en général tenue d'une seule main ou des deux mains pendant le tir, mais comprend aussi des mitrailleuses légères, qui peuvent être portées par un trépied ou par un dispositif analogue pendant le tir;
    • "arme à feu du type revolver" désigne une arme à feu comportant un chargeur rotatif dont les logements de cartouche sont utilisés successivement comme chambres de tir;
    • "revolver" désigne un pistolet de type revolver;
    • "arme à feu semi-automatique" désigne une arme à feu qui tire un coup lorsqu'on agit sur la détente et qui se remet d'elle-même en condition de tirer le coup suivant lorsqu'on agit à nouveau sur la détente;
    • "arme à feu automatique" désigne une arme à feu qui continue à tirer tant que l'on maintient sur la détente la pression ayant déclenché le tir;
    • "visée" désigne l'action de mettre en coïncidence une direction repère visuelle, matérialisée par un appareil dit de "visée", avec la direction d'un but;
    • "pointage" désigne l'action de diriger une arme dans une direction qui diffère de la ligne de visée par des corrections dites de pointage, de manière à ce que le projectile atteigne le but.
  • Il est important de tenir compte des définitions des expressions "projectile", "missile" et "roquette" données dans la note (2) qui suit le titre de la classe F42.
F41C
ARMES À FEU INDIVIDUELLES (caractéristiques ou détails de fonctionnement communs à la fois aux armes à feu individuelles et aux pièces d'artillerie, supports pour ces armes F41A; lancement de projectiles sans utilisation d'une charge propulsive explosive ou combustible F41B); ACCESSOIRES POUR CES ARMES [5]

Note(s)

  • Il est important de tenir compte des définitions de la Note (2) qui suit le titre de la classe F41.
Schéma général
TYPES D'ARMES À FEU INDIVIDUELLES
Pistolets, revolvers 3/00
Armes à feu épaulées 7/00
Autres armes à feu individuelles, p.ex. dissimulées, à chargement par la bouche, à utiliser sous l'eau 9/00
FÛTS, CROSSES, PLAQUES DE COUCHE 23/00
ACCESSOIRES, AUTRES DÉTAILS 27/00
PORT OU TRANSPORT DES ARMES INDIVIDUELLES 33/00
F41C 3/00
Pistolets, p.ex. revolvers (spécialement conçus pour être utilisés sous l'eau F41C 9/06; pour abattre ou assommer les animaux A22B; pour enfoncer des pièces dans des murs de béton, des parois métalliques ou des structures similaires B25C) [5]
F41C 3/02
Pistolets de signalisation, p.ex. pistolets Véry
F41C 3/04
Pistolets de starter; Pistolets d'alerte
F41C 3/06
Pistolets à amorces, p.ex. pistolets d'enfants
F41C 3/08
avec alimentation par bande
F41C 3/10
comportant un support d'amorces rotatif, p.ex. un barillet [5]
F41C 3/12
comportant un support d'amorces coulissant, p.ex. une lame-chargeur (F41C 3/08 a priorité) [5]
F41C 3/14
Revolvers (F41C 3/10 a priorité; dispositifs d'étanchéité F41A 3/76; utilisation d'un chargeur rotatif sous forme de tambour pour l'alimentation des armes à feu du type revolver autres que les revolvers F41A 9/27; extracteurs ou éjecteurs pour revolvers F41A 15/02) [5]
F41C 3/16
Revolvers à carcasse pivotante [5]
F41C 7/00
Armes à feu épaulées, p.ex. fusils, carabines, fusils de chasse (spécialement conçus pour être utilisés sous l'eau F41C 9/06) [3]
F41C 7/02
Armes à feu à pompe, c. à d. armes à feu comportant une poignée coulissant en va-et-vient disposée en-dessous du canon, pour le chargement ou l'armement
F41C 7/04
munies d'une poignée coulissant en va-et-vient disposée en-dessous de la crosse, pour le chargement ou l'armement
F41C 7/06
Armes à feu du type à levier, c. à d. armes à feu comportant un levier basculant pour le chargement ou l'armement
F41C 7/11
Fusils ou fusils de chasse à bascule (revolvers à carcasse pivotante F41C 3/16; mécanismes de culasse pour ces armes F41A 3/58; dispositifs d'armement pour ces armes F41A 19/41) [5]
F41C 9/00
Autres armes à feu individuelles, p.ex. dissimulées ou armes à feu individuelles spécialement adaptées pour être utilisées sous l'eau [3]
F41C 9/02
Pistolets dissimulés, p.ex. dans un crayon
F41C 9/04
Cannes-fusils
F41C 9/06
Armes à feu individuelles spécialement adaptées pour être utilisées sous l'eau
F41C 9/08
Armes à feu individuelles à chargement par la bouche; Armes à feu individuelles comportant un mécanisme d'allumage à silex; Accessoires pour ces armes [5]
Parties constitutives ou détails
F41C 23/00
Crosses; Plaques de crosse; Montures
F41C 23/02
Fixation des bretelles
F41C 23/04
Crosses ou parties de crosses articulées ou télescopiques (armes à feu articulées ou repliables F41A 11/04) [5]
F41C 23/06
Crosses spécialement adaptées pour réduire le recul [5]
F41C 23/08
Plaques de couche anti-recul [5]
F41C 23/10
Crosses ou poignées pour pistolets, p.ex. pour revolvers (F41C 23/12 a priorité) [5]
F41C 23/12
Crosses auxiliaires pour stabiliser les pistolets, p.ex. les revolvers, ou pour les transformer en armes à feu épaulées [5]
F41C 23/14
Crosses ou parties de crosse réglables, c. à d. adaptables aux besoins personnels, p.ex. longueur, inclinaison, gauchissement [5]
F41C 23/16
Fûts ou devants; Poignées; Garde-mains (armes à feu à pompe F41C 7/02) [5]
F41C 23/18
caractérisées par le matériau utilisé (F41C 23/08 a priorité) [5]
F41C 23/20
Crosses; Plaques de couche; Leur montage (F41C 23/08, F41C 23/10 ont priorité) [5]
F41C 23/22
Crosses comportant un emplacement de stockage d'objets [5]
F41C 27/00
Accessoires; Détails ou organes adaptables, non prévus ailleurs
F41C 27/04
Dispositions pour le montage des bêches ou des boucliers (bêches en soi A01B 1/02; boucliers en soi F41H 5/06)
F41C 27/06
Adaptations des armes à feu individuelles pour le tir de grenades, p.ex. de grenades à fusil, ou pour le tir de munitions de maintien de l'ordre; Accessoires de tubes d'arme à cet effet (pistolets de signalisation F41C 3/02)
F41C 27/16
Armes à feu individuelles combinées à des armes d'estoc ou de taille (armes d'estoc ou de taille autres que les baïonnettes F41B 13/00); Baïonnettes; Montage de baïonnettes [5]
F41C 27/18
Baïonnettes; Montage de baïonnettes [5]
F41C 27/20
Accessoires pour couper des fils de fer [5]
F41C 27/22
Dispositions pour l'équilibrage ou la stabilisation [5]
F41C 33/00
Dispositions pour le port ou le transport d'armes individuelles
F41C 33/02
Etuis, c. à d. gaines de pistolets, p.ex. de revolvers, comportant des moyens pour les porter ou pour le porter sur soi, p.ex. à la ceinture ou sous le bras
F41C 33/04
Accessoires spéciaux pour étuis
F41C 33/06
Boîtes pour transporter des armes à feu individuelles, p.ex. boîtes de sécurité, gaines de fusils (F41C 33/02 a priorité) [5]
F41C 33/08
Poignées de transport pour armes à feu individuelles [5]