| | G | PHYSIQUE |
| | | Note(s) - Dans la présente section, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
- "variable" (en tant que substantif) désigne une caractéristique ou une propriété (p.ex. une dimension, une condition physique telle qu'une température, une qualité comme la densité ou la couleur) qui est susceptible d'être mesurée pour une entité donnée (p.ex. un objet, une quantité d'une substance, un faisceau lumineux) et à un moment donné; la variable peut changer, de telle sorte que son expression numérique puisse prendre des valeurs différentes à des moments différents, dans des conditions différentes ou dans des cas particuliers, mais elle peut être constante pour une entité donnée dans certaines conditions ou à des fins pratiques (p.ex. la longueur d'une barre peut être considérée comme constante dans de nombreux cas).
- Il est important de tenir compte des définitions des expressions employées, figurant dans les notes de plusieurs des classes de la présente section, en particulier celles de la "métrologie" de G01, de la "commande" et de la "régulation" de G05.
- Il est possible que le classement dans la présente section soulève plus de difficultés que dans d'autres sections, du fait que la distinction entre les différents domaines d'application repose, dans une très large mesure, sur des différences d'intention des utilisateurs plutôt que sur des différences de structure ou des différences dans le mode d'utilisation, et du fait que les sujets traités sont en fait des systèmes ou des combinaisons ayant des caractéristiques ou des éléments communs plutôt que des "choses" formant un tout nettement différenciable. C'est ainsi qu'une information (p.ex. une série de chiffres) peut être présentée, à des fins éducatives ou publicitaires ( G09), pour faire connaître le résultat d'une mesure ( G01), pour transmettre une information à un point éloigné ou encore pour donner une information provenant d'un point éloigné ( G08). Les mots employés pour décrire l'objet de l'invention découlent de caractéristiques pouvant n'avoir aucun rapport avec la forme de l'appareil en question, p.ex. l'effet souhaité sur la personne qui voit la présentation de l'information, ou du fait que la présentation soit commandée d'un point éloigné. De même, un dispositif réagissant à un changement d'une condition, p.ex. de la pression d'un fluide, peut être utilisé, sans modification de ce dispositif, pour donner une information sur la pression ( G01L) ou sur une tout autre condition liée à la pression (c.à d. une autre sous-classe de G01, p.ex. G01K pour la température), pour enregistrer la pression ou le fait même qu'elle existe ( G07C), pour donner l'alarme ( G08B) ou pour commander un autre appareil ( G05).
- Le schéma de la classification vise à permettre de classer ensemble des choses de même nature (ainsi qu'il est indiqué ci-dessus). C'est pourquoi il est particulièrement nécessaire de déterminer quelle est la nature réelle de l'objet technique avant de pouvoir la classer de façon convenable.
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| | | INSTRUMENTS |
| | G08 | SIGNALISATION |
| | G08B | SYSTÈMES DE SIGNALISATION OU D'APPEL; TRANSMETTEURS D'ORDRES; SYSTÈMES D'ALARME (dispositions pour la signalisation sur les véhicules B60Q, B62D 41/00; systèmes ou dispositifs de signalisation pour les chemins de fer B61L; sur les bicyclettes B62J 3/00, B62J 6/00; coffres-forts ou chambres fortes avec des dispositifs d'alarme E05G; dispositifs de signalisation ou d'alarme dans les mines E21F 17/18; éléments sensibles de mesure, voir les sous-classes appropriées de G01; systèmes de commande du trafic G08G; moyens d'indication visuels G09; dispositifs générateurs de sons G10; systèmes d'appel par radio ou champ de proximité H04B 5/00, H04B 7/00; haut-parleurs, microphones, têtes de lecture pour tourne-disques ou transducteurs acoustiques électromécaniques analogues H04R) |
| | | Note(s) - La présente sous-classe couvre également les moyens pour identifier ou mettre hors d'état de nuire les cambrioleurs ou autres malfaiteurs.
- La présente sous-classe ne couvre pas:
- le simple fait de munir d'un dispositif de signalisation audible ou visible un appareil de mesure ou de commutation;
- les systèmes d'alarme pour indiquer qu'une variable spécifique a dépassé une valeur prédéterminée ou est descendue au-dessous de celle-ci, qui sont couverts par la sous-classe appropriée de la classe G01, correspondant à la mesure de cette variable;
- les dispositifs d'alarme pour des procédés ou des types de machines ou des appareils spécifiques, qui sont couverts par les sous-classes correspondant à ces procédés, ces machines ou ces appareils.
- Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
- "systèmes" peut également couvrir les dispositifs propres à ces systèmes.
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| | | Schéma général | |
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SYSTÈMES DE SIGNALISATION OU D'APPEL | caractérisés par le mode de transmission du signal | 1/00 | caractérisés par la nature du signal reçu: audible; visible; tactile; combiné | 3/00, 5/00, 6/00, 7/00 | TRANSMETTEURS D'ORDRES | 9/00 | SYSTÈMES D'ALARME | Répondant à une anomalie de nature non spécifiée | 23/00 | Répondant à plusieurs anomalies de natures différentes | 19/00 | Particuliers; contre le vol; contre l'incendie; autres | 13/00, 15/00, 17/00, 21/00 | Avec transmission vers ou d'un poste central | 25/00, 26/00, 27/00 | Systèmes d'alarme à prédiction | 31/00 | ESSAIS, CONTRÔLE ET CORRECTION D'ERREURS | 29/00 |
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| | G08C | SYSTÈMES DE TRANSMISSION POUR VALEURS MESURÉES, SIGNAUX DE COMMANDE OU SIMILAIRES (systèmes de transmission à pression de fluide F15B; moyens mécaniques pour convertir la sortie d'un organe sensible en une autre variable G01D 5/00; systèmes de commande mécanique G05G) [4] |
| | | Schéma général | |
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SYSTÈME DE TRANSMISSION EN GÉNÉRAL | Electrique; non électrique | 19/00, 23/00 | SYSTÈME DE TRANSMISSION DE POSITION D'UN OBJET | 21/00 | MOYENS DE TRANSMISSION | Multiplex; en utilisant une voie électrique sans fil | 15/00, 17/00 | TRAITEMENT DE SIGNAUX | Différentiation, retardement | 13/00 | CONTRÔLE OU CORRECTION D'ERREURS | 25/00 |
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| | G08G | SYSTÈMES DE COMMANDE DU TRAFIC (contrôle du trafic ferroviaire, sécurité du trafic ferroviaire B61L; aménagement des panneaux de signalisation routière ou des signaux de trafic routier E01F 9/00; systèmes radar ou systèmes analogues prévus pour la commande du trafic G01S 13/91; systèmes sonar ou lidar spécialement prévus pour la commande du trafic G01S 15/88, G01S 17/88) [2] |
| | | Note(s) - La présente sous-classe couvre:
- l'identification des contrevenants aux règles de la circulation;
- l'indication de la position de véhicules pour la commande du trafic;
- les systèmes de navigation à des fins de commande du trafic, c. à d. les systèmes dans lesquels la navigation ne s'effectue pas de façon autonome à bord du véhicule mais où les véhicules sont guidés au moyen d'instructions qui leur sont transmises;
- l'indication des places libres dans les parcs de stationnement.
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