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Texte(s) princip(al)(aux) Texte(s) princip(al)(aux) Turc 700 Sayılı Kanun Hükmünde Anayasada Yapılan Değişikliklere Uyum Sağlanması Amacıyla Bazı Kanun ve Kanun Hükmünde Kararnamelerde Değişiklik Yapılması Hakkında Kanun Hükmünde Kararname (7 Temmuz 2018 tarihli ve 30471 sayılı 2. Mükerrer Resmî Gazete’de yayımlanmıştır)     

 

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700 Sayılı Kanun Hükmünde Anayasada Yapılan Değişikliklere Uyum Sağlanması Amacıyla Bazı Kanun ve Kanun Hükmünde Kararnamelerde Değişiklik Yapılması Hakkında Kanun Hükmünde Kararname (7 Temmuz 2018 tarihli ve 30471 sayılı 2. Mükerrer Resmî Gazete’de yayımlanmıştır)