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Circulaire 92 du Bureau du droit d'auteur des États-Unis: Loi sur le droit d'auteur des États-Unis (édition de mai 2021), États-Unis d'Amérique
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Année de version
2021
Dates
Publié:
1 mai 2021
Type de texte
Littérature juridique en matière de PI
Sujet
Droit d'auteur,
Dessins et modèles industriels,
Schémas de configuration de circuits intégrés
Sujet (secondaire)
Règlement extrajudiciaire de litiges (ADR)
Textes disponibles
Texte(s) principal(aux)
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Anglais
United States Copyright Office Circular 92: Copyright Law of the United States (May 2021 Edition)
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Législation
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n° WIPO Lex
US436