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Loi n° 1 de 1992 de l'Emirat de Sharjah sur les Antiquités, Émirats arabes unis
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Version la plus récente dans WIPO Lex
Année de version
1992
Dates
Adopté/e:
3 mars 1992
Type de texte
Lois en rapport avec la propriété intellectuelle
Sujet
Droit d'auteur,
Expressions culturelles traditionnelles
Textes disponibles
Texte(s) principal(aux)
Texte(s) principal(aux)
Arabe
قانون الآثار في إمارة الشارقة رقم (1) لسنة 1992م
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n° WIPO Lex
AE018