سويسرا

916.143.5Ordonnance de l’OFAG r l’assortiment des cépages et l’examen des variétéssu

du 7 décembre 1998 (Etat le 2 février 1999)

L’Office fédéral de l’agriculture, vu l’art. 7, al. 3, de l’ordonnance du 7 décembre 1998 sur le vin1, arrête:

Art. 1 Assortiment des cépages Sont recommandées pour la culture en Suisse les variétés mentionnées dans l’assortiment des cépages figurant à l’annexe de la pré- sente ordonnance.

Art. 2 Admission de nouvelles variétés Pour l’admission de nouvelles variétés dans l’assortiment des cépages, la Station fédérale de recherches en production végétale de Changins (station) détermine les aptitudes des variétés.

Art. 3 Directives concernant l’examen La station fixe les directives propres à garantir l’exécution uniforme des examens.

Art. 4 Etendue de l’examen 1 L’examen porte sur cinq récoltes au moins. Pour les variétés destinées au pressurage, il porte également sur la vinification. 2 La station peut reconnaître les résultats d’examens équivalents.

Art. 5 Rapport d’examen 1 La station établit un rapport exhaustif de l’examen et de ses résultats. Elle le met à la disposition du requérant. 2 Elle peut informer les milieux concernés sur les examens en cours ou déjà effectués.

Art. 6 Mise à jour annuelle de l’assortiment des cépages L’assortiment des cépages est mis à jour à la fin de chaque année civile.

Art. 7 Entrée en vigueur La présente ordonnance entre en vigueur le 1er janvier 1999.

RO 1999 535 1 RS 916.140

1

Agriculture

2

916.143.5

Annexe (art. 1)

Assortiment des cépages

1 Cépages blancs 1. Aligoté 17. Kerner 2. Amigne 18. Lafnetscha 3. Arvine (petite) 19. Marsanne blanche/Roussanne/

Ermitage 4. Auxerrois 20. Müller-Thurgau 5. Bacchus 21. Muscat blanc 6. Chardonnay 22. Pinot gris/Malvoisie/Ruländer 7. Charmont 23. Pinot blanc 8. Chasselas/Gutedel 24. Räuschling 9. Chenin blanc 25. Rèze 10. Completer 26. Riesling 11. Doral 27. Sauvignon blanc 12. Elbling 28. Savagnin blanc/Païen/Heida 13. Freisamer/Freiburger 29. Sémillon 14. Gewürztraminer 30. Seyval blanc 15. Gouais/Gwäss 31. Sylvaner 16. Humagne blanc 32. Viognier

2 Cépages rouges 1. Ancelotta 11. Garanoir 2. Bondola 12. Humagne rouge 3. Cabernet franc 13. Léon Millot 4. Cabernet-Sauvignon 14. Malbec 5. Carminoir 15. Maréchal Foch 6. Cornalin/Rouge du pays/Landroter 16. Merlot 7. Diolinoir 17. Pinot noir/Blauburgunder/Clevner 8. Freisa 18. Regent 9. Gamaret 19. Seibel 5455/Plantet 10. Gamay 20. Syrah