Accès au savoir en Afrique : Le rôle du droit d’auteur
Dick Kawooya1 présente dans cet article le livre Access to Knowledge in Africa: The Role of Copyright récemment publié en anglais et qui le sera prochainement en français sous le titre Accès au savoir en Afrique : Le rôle du droit d’auteur. Le projet international de recherche interdisciplinaire Droit d’auteur et accès au savoir en Afrique (D2ASA) a été lancé en 2008, avec le soutien du Centre de recherches pour le développement international (CRDI) du Canada et de la fondation Shuttleworth d’Afrique du Sud. Il a principalement pour objet l’examen des incidences du droit d’auteur sur l’accès au savoir en Afrique.
“Access to Knowledge in Africa: the
role of copyright” peut être téléchargé
gratuitement à l’adresse :
www.aca2k.org sous licence
Creative Commons.
Le projet a entrepris, en réponse à un besoin urgent de recherche empirique à cet égard, une étude comparative portant sur huit pays africains, à savoir l’Afrique du Sud, l’Égypte, le Ghana, le Kenya, le Maroc, le Mozambique, l’Ouganda et le Sénégal. Ces pays sont globalement représentatifs de la diversité linguistique, religieuse, politique, économique et historique de l’Afrique, ainsi que de ses différentes traditions juridiques.
“Même ceux qui se considèrent comme des experts en matière de propriété intellectuelle tireront le plus grand profit de ce livre ainsi que des travaux du projet D2ASA en général.” (Sisule Musungu, président, IQsensato, Genève)
L’orientation du projet a été dès le départ celle d’une recherche pratique appliquée visant à produire “des preuves empiriques pouvant contribuer de manière positive à des processus de réforme du droit d’auteur à travers le continent et à l’échelon international”. L’objectif était la constitution d’un réseau de chercheurs africains chargés de mesurer les effets du droit d’auteur en matière d’accès au matériel didactique et d’apprentissage dans les pays concernés.
Procédant par la voie d’études doctrinales des législations, de collectes de données qualitatives et d’analyses comparatives, les chercheurs ont examiné deux hypothèses : premièrement, que l’environnement du droit d’auteur dans les pays étudiés ne favorise pas suffisamment l’accès aux savoirs contenus dans les ressources didactiques, et deuxièmement, qu’il est possible d’apporter à l’environnement du droit d’auteur de ces pays des changements susceptibles d’améliorer l’accès à ces ressources. Le livre présente les principales conclusions du projet de recherche. Il vise à contribuer de manière concrète à mieux faire comprendre les incidences juridiques et pratiques du droit d’auteur sur l’accès aux ressources didactiques en Afrique et à constituer, le cas échéant, le modèle d’une future recherche empirique pouvant appuyer l’élaboration de politiques fondées sur des bases factuelles dans ce domaine.
Le projet de recherche a révélé que les lois sur le droit d’auteur des huit pays étudiés remplissaient – et souvent dépassaient – les normes minimales définies dans les accords et instruments internationaux applicables, et qu’aucun de ces pays n’exploitait entièrement, ni même passablement, les flexibilités prévues dans les accords internationaux pertinents. L’étude a également fait apparaître dans tous les pays étudiés un “écart” entre les législations nationales en matière de droit d’auteur et les pratiques réelles sur le terrain. Elle a conclu que les lois et politiques régissant le droit d’auteur dans la plupart des pays d’Afrique sont généralement éloignées des réalités africaines et en grande partie élaborées sur la base de preuves empiriques insuffisantes.
Ce livre aide le lecteur à comprendre les problèmes de droit d’auteur juridiques et pratiques liés à l’accès aux ressources didactiques en Afrique. Il fournit une analyse approfondie des questions de droit d’auteur et d’accès dans chacun des pays étudiés, ainsi qu’une analyse comparative des conclusions des huit pays. Il est espéré que les informations et enseignements fournis par cette étude aideront les décideurs politiques à mettre en œuvre le Plan d’action de l’OMPI et à contribuer au débat international sur la question des exceptions et limitations relatives au droit d’auteur sur le plan international.
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