C1. L’Indice de connaissance
Le questionnaire WIPO Pulse a été établi en supposant que l’autoévaluation des connaissances sur les droits de propriété intellectuelle ne correspond pas toujours à la compréhension réelle de la manière dont ces droits s’appliquent aux produits et services.
Dans les enquêtes internationales, les comparaisons entre pays sont souvent compliquées par des styles de réponse propres à chaque culture. Dans certaines cultures, les personnes interrogées peuvent exagérer leurs connaissances ou leurs préférences, tandis que dans d’autres, la modestie ou la retenue prévalent. Ces différences peuvent fausser les comparaisons.
Pour y remédier, une question de contrôle de nature factuelle a été introduite pour chaque sujet de propriété intellectuelle, afin d’évaluer les connaissances réelles. L’autoévaluation de la compréhension et les éléments factuels ont ensuite été réunis pour former une mesure unique : l’Indice de connaissance présenté ci-après.
C2. Calcul
L’Indice de connaissance combine deux dimensions de la connaissance d’un sujet de propriété intellectuelle : la compréhension telle qu’évaluée par les personnes interrogées (connaissance subjective) et la connaissance avérée qu’elles en ont (connaissance objective).
La connaissance subjective est mesurée à l’aide des questions 3a à 3e (Annexe B.1 Questionnaire) :
“Comment évalueriez-vous votre compréhension personnelle des brevets/marques/dessins et modèles enregistrés/droit d’auteur/indications géographiques?”
On considère que les personnes interrogées ont une connaissance subjective du sujet si elles ont choisi :
la réponse “3 : J’en ai entendu parler, mais J’en ai entendu parler, mais j’ai peu de connaissances à ce sujet”
ou la réponse “4 : J’en ai entendu parler et je connais assez bien ou très bien ce sujet”.
La connaissance objective est mesurée à l’aide des questions 4a à 4f (Annexe B.1 Questionnaire) :
“De quelle manière pensez-vous que les éléments suivants peuvent être protégés par les droits de propriété intellectuelle ci-après?”
On considère que les personnes interrogées ont une connaissance objective d’un droit de propriété intellectuelle si elles ont choisi la réponse correcte à la question correspondante, ainsi qu’il est indiqué ci-après.
Question
Réponse(s) correcte(s)
Question 4a. Une invention technique (par exemple, une technologie de batterie entièrement nouvelle) peut être protégée au mieux par :
1 : Un brevet
Question 4b. Une désignation commerciale (p. ex., Coca-Cola) peut être protégée au mieux par :
2 : Une marque
Question 4c. Un logo (p. ex. le logo de Nike, peut être protégé au mieux par :
2 : Une marque
Question 4d. L’aspect visuel d’un produit (p. ex. la forme d’une lampe ou d’une chaise) peut être protégé au mieux par :
3 : Un dessin ou modèle enregistré
Question 4e. Les œuvres de création (p. ex. une chanson ou un livre) peuvent être protégées au mieux par :
4 : Le droit d’auteur
Question 4f. Un vin originaire de France et produit uniquement dans ce pays (p. ex. le champagne) peut être protégé au mieux par :
5 : Une indication géographique OU 2 : Une marque
Pour évaluer la connaissance objective, les personnes interrogées doivent donner la réponse correcte à la question correspondante. Les questions 4a à 4f sont des questions à choix multiples, et seule la bonne solution doit être sélectionnée pour que la réponse soit valable, c’est-à-dire qu’aucune réponse erronée ne doit être donnée en sus.
Chacune de ces questions correspond à un sujet précis de propriété intellectuelle. Une réponse correcte à la question 4a témoigne d’une connaissance objective des brevets. De même, une réponse correcte à la question 4d témoigne d’une connaissance objective des dessins et modèles enregistrés, tandis que la question 4e correspond au droit d’auteur et la question 4f aux indications géographiques. Pour les marques, la connaissance objective est reconnue si la personne interrogée sélectionne la réponse correcte à la question 4b ou 4c.
On considère qu’une personne interrogée (i) a connaît suffisamment bien un sujet de propriété intellectuelle (j) si elle fait preuve d’une connaissance à la fois subjective (α) et objective (γ). L’Indice de connaissance (AIj) d’un sujet de propriété intellectuelle donné est calculé comme la part de la population cible (n) qui a une connaissance à la fois subjective et objective de ce sujet. De manière formelle, l’Indice de connaissance d’un sujet de propriété intellectuelle est défini comme suit :
Dans cette formule, γ est égal à 1 si la personne interrogée i indique correctement le mécanisme de protection applicable au sujet j – et est égal à 0 dans le cas contraire. Le second paramètre α est égal à 1 si cette même personne affirme connaître le sujet j – et est égal à 0 dans le cas contraire. Ce calcul permet de s’assurer que seules les personnes interrogées qui affirment bien connaître le sujet et font en outre preuve d’une compréhension réelle sont incluses dans l’indice.
C3. Pertinence
La pertinence de l’Indice de connaissance devient particulièrement évidente lorsqu’on le compare à la connaissance subjective, qui est souvent le seul indicateur utilisé. La figure 17 illustre comment, dans trois pays sélectionnés au hasard, l’Indice de connaissance offre une mesure plus fiable et plus pertinente de la connaissance des marques que la seule connaissance subjective.
Les niveaux de connaissance subjective sont systématiquement plus élevés que l’Indice de connaissance, puisqu’ils reflètent l’autoévaluation faite par les personnes interrogées, sans vérification de leur compréhension réelle. L’écart important entre les deux mesures met en évidence la différence qui peut exister entre compréhension perçue et connaissance avérée. Cette tendance est observée pour tous les sujets de propriété intellectuelle, toutes les régions et tous les pays.
En intégrant la connaissance objective comme facteur de contrôle supplémentaire, l’Indice de connaissance établit un équilibre entre les autoévaluations subjectives et les connaissances avérées. Il est ainsi possible d’obtenir une mesure plus précise et culturellement neutre de la compréhension des droits de propriété intellectuelle. En tant que tel, l’Indice de connaissance offre une base solide pour l’interprétation des données et l’atténuation des biais culturels dans les comparaisons entre pays.