L’évaluation de la propriété intellectuelle est l’activité qui permet aux professionnels du transfert de technologie et de l’innovation de déterminer une valeur monétaire défendable pour la propriété intellectuelle. Cette activité est généralement menée à l’appui de la commercialisation de la propriété intellectuelle. La méthode à adopter ainsi que les données disponibles varient considérablement d’une situation à l’autre. Afin qu’il puisse être utile à tous, ce guide fournit un cadre de base permettant d’appliquer les méthodes d’évaluation, y compris un aperçu théorique décrivant les principes fondamentaux. Il propose en outre un cadre d’exécution des différentes méthodes d’évaluation, y compris des études de cas illustrant comment ces méthodes fonctionnent dans différents scénarios.
Dans le cadre de l’utilisation de ce guide, vous devriez envisager de travailler en étroite collaboration avec un spécialiste de l’évaluation de la propriété intellectuelle lorsque vous mettez en œuvre les méthodes décrites et lorsque vous cherchez à surmonter les difficultés d’évaluation associées à des domaines techniques particuliers. Plusieurs ressources sont disponibles, répondant à la fois aux besoins des débutants et des professionnels souhaitant un traitement plus nuancé de l’évaluation de la propriété intellectuelle.
Parmi les utilisateurs de ce guide figurent des personnes de différentes régions et aux compétences diverses. C’est pourquoi nous vous recommandons de vous assurer que l’application des méthodes décrites ici est adaptée à votre contexte en termes de législation, de normes comptables et de culture commerciale. En particulier, il convient de tenir compte des facteurs qui ont une incidence sur la valeur de la propriété intellectuelle et sur le contexte dans lequel vous procédez à son évaluation. Ces facteurs sont brièvement présentés ici, et examinés de manière plus approfondie dans la suite du guide.
Principes fondamentaux de l’évaluation de la propriété intellectuelle
L’évaluation d’actifs incorporels comme les actifs de propriété intellectuelle peut s’avérer complexe : leur valeur peut être subjective et liée au contexte, et être influencée par de nombreux facteurs. Par exemple, la valeur d’un brevet donné pour une entreprise peut être très différente de celle du brevet d’un concurrent, en fonction de leur position sur le marché ou de leur portefeuille de produits respectifs.
Pour la propriété intellectuelle à un stade précoce, il est difficile de prévoir avec certitude la valeur qu’elle offrira à un acheteur ou un preneur de licence donné. La valeur actuelle et la valeur future sont déterminées par de nombreux facteurs, tels que le risque d’obsolescence, la maturité de la propriété intellectuelle et les besoins attendus en matière de développement. Il existe en outre d’autres facteurs déterminants, parmi lesquels la durée de vie économique restante de la propriété intellectuelle et la question de savoir si l’acheteur aura accès à d’autres avantages, tels que le savoir-faire ou l’assistance technique.
Nous examinerons ces facteurs et d’autres facteurs de manière plus détaillée dans la suite du guide. Aux personnes qui souhaitent acquérir des connaissances plus approfondies des méthodes d’évaluation pour un éventail plus large de classes d’actifs et de situations, nous recommandons d’étudier les normes internationales d’évaluation (IVSC, 2024). Nous vous recommandons par ailleurs, lorsque vous utilisez ce guide, de garder à l’esprit la raison qui vous pousse à évaluer votre propriété intellectuelle, comme décrit dans la section du guide intitulée “Évaluation de la propriété intellectuelle aux fins du transfert de technologie”.
Quatre méthodes d’évaluation de la propriété intellectuelle sont examinées dans ce guide : la méthode des coûts, qui est la plus simple à utiliser; la méthode du marché (de la valeur du marché); la méthode des revenus (méthode d’actualisation des flux de trésorerie); et la méthode des options réelles et les simulations de Monte-Carlo, qui permettent des calculs d’évaluation plus complexes et un traitement unique de la méthode du revenu.