L’OMPI dévoile deux nouvelles publications sur les savoirs traditionnels
16 juin 2017
L’OMPI a dévoilé deux nouvelles ressources publiques sur la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et aux expressions culturelles traditionnelles, dont le tout premier guide pratique de l’Organisation conçu spécialement pour les peuples autochtones et les communautés locales.
Le Directeur général de l’OMPI, Francis Gurry, a officiellement lancé les deux publications le 16 juin 2017, en marge de la trente‑quatrième session du Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore (IGC).
Guide sur la propriété intellectuelle
M. Gurry a souligné que le guide pratique, intitulé “Protect and Promote Your Culture: A Practical Guide to Intellectual Property for Indigenous Peoples and Local Communities,” (Protéger et promouvoir la culture : guide pratique sur la propriété intellectuelle à l’intention des peuples autochtones et des communautés locales), était la première publication de l’OMPI destinée spécialement aux peuples autochtones et aux communautés locales.
Protect and Promote Your Culture
A Practical Guide to IP for Indigenous Peoples and Local Communities
Ce guide a pour objet d’aider les peuples autochtones et les communautés locales à mieux comprendre le système de propriété intellectuelle et les possibilités qu’il leur offre, en vue de les encourager à continuer à innover et à créer.
Il décrit la manière dont les peuples autochtones et les communautés locales utilisent une série d’outils du système de propriété intellectuelle pour protéger et promouvoir leurs savoirs traditionnels et leurs expressions culturelles traditionnelles.
Exigences de divulgation en matière de brevets
La deuxième publication, intitulée “Key Questions on Patent Disclosure Requirements for Genetic Resources and Traditional Knowledge,” (Questions essentielles sur les exigences de divulgation en matière de brevets pour les ressources génétiques et les savoirs traditionnels), est une version actualisée et améliorée d’une étude de 2004.
Elle contient les dernières informations pratiques et empiriques communiquées par les États membres et d’autres parties prenantes sur des questions essentielles d’ordre juridique et opérationnel qui se sont posées en rapport avec les exigences de divulgation en matière de brevets pour les ressources génétiques et les savoirs traditionnels.
Key Questions on Patent
Disclosure Requirements for Genetic Resources and Traditional Knowledge
TéléchargerCette publication a pour objet de faciliter l’information des responsables de l’élaboration des politiques et d’autres parties prenantes qui mènent des réflexions sur les exigences de divulgation pour les ressources génétiques et les savoirs traditionnels.