Le Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore (IGC) se réunit plusieurs fois par an à Genève.
Cette page présente les documents et le matériel revêtant le plus d’intérêt pour les participants qui souhaiteraient se préparer à la prochaine session de l’IGC.
La trentième-deuxième session de l’IGC (du 28 novembre au 2 décembre 2016) portera sur les savoirs traditionnels.
Un séminaire sur la propriété intellectuelle et les ressources génétiques sera organisé et précèdera la trentième session, les 24 et 25 novembre 2016.
Documents de travail
Les documents de travail pour la trente-deuxième session de l’IGC sont les suivants:
- Ordre du jour
- La protection des savoirs traditionnels : projets d’articles
- Liste indicative des questions non résolues ou en suspens a traiter ou à régler
- Recommandation commune concernant les ressources génétiques et les savoirs traditionnels qui y sont associés
- Recommandation commune concernant l’utilisation de bases de données pour la protection défensive des ressources génétiques et des savoirs traditionnels qui y sont associés
- Proposition de mandat pour l’étude du Secrétariat de l’OMPI sur les mesures visant à éviter la délivrance de brevets indus et sur le respect des systèmes existants d’accès et de partage des avantages
- Proposition de mandat pour une étude
Le résumé des documents donne une brève explication sur tous les documents de la session.
Le président a préparé une note d’information pour l’IGC 32.
Principaux documents de fond
- Mandat de l’IGC pour 2016-2017
- Dossier d’information n° 1: Savoirs traditionnels et propriété intellectuelle
- Dossier d’information n° 2: Le Comité intergouvernemental de l’OMPI
- Dossier d’information n° 3: Élaborer une stratégie nationale de P.I. relative aux savoirs traditionnels
- Dossier d’information n° 7: Droit coutumier et savoirs traditionnels
- Dossier d’information n° 9: Documentation des savoirs traditionnels et des expressions culturelles
Séance d’information informelle
Durant les séances d’information préparatoires informelles, le Secrétariat de l’OMPI donne aux représentants des États membres à Genève des informations sur les principaux points examinés à la prochaine session de l’IGC, ainsi que sur les modalités pratiques.
La séance d’information informelle pour la trente-deuxième session de l’IGC a eu lieu au siège de l’OMPI (salle NB 0.107) le 7 novembre 2016 à 15 heures.
Vidéo de la session du 7 novembre 2016.
Dossiers de préparation des sessions précédentes de l’IGC
- Trente-et-unième session (19 au 23 septembre 2016)
- Trentième session (30 mai au 3 juin 2016)
- Vingt-neuvième session (du 15 au 19 février 2016)
- Vingt-huitième session (du 7 au 9 juillet 2015)
- Vingt-septième session (du 24 mars au 4 avril 2014)
- Vingt-sixième session (du 3 au 7 février 2014)