Liens concernant les normes
Actualités électroniques
Normes de l’OMPI – Les évolutions les plus récentes concernant les normes de l’OMPI, y compris les mises à jour du Comité des normes de l’OMPI (CWS). (Anglais seulement)
Se connecterPartie 4 du Manuel sur l'information et la documentation en matière de propriété intellectuelle
Inventaire
- Partie 4.1 : Inventaire des documents de brevet selon la règle 34.1 du Règlement d'exécution du PCT (de 1920 à 2021) (Janvier 2022)
Liste des périodiques
- Partie 4.2 : Documentation minimale selon la règle 34.1(b) (iii) du Règlement d'exécution du Traité de coopération en matière de brevets (PCT) (Mai 2021)
- Appendice 1: Périodiques supprimés de la liste initiale, y compris ceux dont la publication a cessé
- Appendice 2: Index alphabétique
- Appendice 1: Périodiques supprimés de la liste initiale, y compris ceux dont la publication a cessé
Raccourcis
- Fichiers montrant les changements intervenus entre deux publications (en anglais)