[[transcripts generated automatically by WIPO speech-to-text]]
...
[Bonjour à tous, Excellence]
J'espère que tout le monde a passé une très bonne soirée hier nous sommes presque à la fin de la semaine et je dis donc vous avez
Du recevoir hier le rêve 1 du document de synthèse qui est une synthèse des contributions recliées par le facilitateur.
Et maintenant l'heure est venue l'heure est venue de formuler des commentaires proposer des modifications des amendements des
À contribution pour ce texte avec l'intention de développer une révision 2.
Il est clair que dans le rêve hein nous avons une certaine clarté par rapport à certaines propositions mais il nous reste encore des fossés à combler et l'on peut encore accomplir des progrès assez significatifs
Donc, sur ces remarques très rapides, je vais demander à mon Vice-Président d'endosser la responsabilité de la présidence
De cette réunion, je vais vous demander de m'excuser, je dois rejoindre des réunions qui se tiennent en parallèle, donc je vous demande de faire preuve de compréhension et le Président va prendre ma place.
...
Comment me remplacer merci ?
...
...
Bonjour Mesdames et Messieurs, nous allons maintenant reprendre le travail de notre communauté, notre tâche est maintenant
D'étudier ce document après que vous l'ayez étudié vous-même le document qui vous a été présenté hier l'aversion révisée du document a
Donc nous allons recueillir les commentaires suggestions propositions tout ce qui vous passe par la tête si je puis me permettre de manière
À permettre à paul notre facilitateur de continuer son travail également son mandat étant de préparer une version révisée de pour vous la présenter
Nous allons suivre la même structure, la même procédure que l'on a.
Suivi auparavant donc ainsi nous allons lancer nos débats je vais ouvrir la discussion vous avez la parole
Je pense qu'hier à notre présidente que les commentaires vis-à-vis du texte dieu
Président qui est un document ressources sont également les biens venus ces commentaires vis-à-vis du texte de présidence seront également recueillis
À l'adresse de notre présidente et relèveront de son autorité
Est à la charge de notre facilitateur qui nous présentera également la révision, le document du président reste d'actualité merci.
...
Alors pendant que vous réfléchissez si vous souhaitez ou non prendre la parole, j'aimerais peut-être vous raconter une petite histoire un des éléments de notre
C'est de combler les fossés de concigner les positions donc
Je vous demande de nous faire des propositions par rapport à la mise aux propres du texte qu'est-ce qu'on peut enlever décrocher quel crochant peut supprimer et qu'est-ce qui nous permet d'optimiser et rationaliser ce texte s'il vous plaît
L'objectif n'est pas de rendre le document plus complexe mais au contraire plus du geste
À ce moment-là j'espère que la météo tout au-dessus de notre salle va s'éclaircir nous avons un rayon de solaire rayon d'espoir par rapport à l'est au destin de ce document le canada n'est très courageux et prends l'avoir la parole
En première, bonjour Merci Monsieur le Président, je pense que nous allons nous lancer pour s'économiser du temps deux points : Premièrement, nous remercions le facilitateur pour ce
Travail extrêmement dur accompli dans la préparation de ce document question la définition des sources de ressources génétiques pouvez-vous clarifier
Est-ce que c'est une proposition qui est une nouvelle définition où est-ce que c'est une alternative est-ce que ça devrait être une alternative
Est-ce que la structure de ce document a été sauvegardée car il y avait des alternatives qui étaient proposées dans le corps de ce texte ou alors vous souhaitez passer alternative par alternative
Pour les étudier peut-être, je vous invite à poser cette question quand le facilitateur sera dans la salle
Ça peut être une question technique tout simplement algérie au nom du groupe africain
Merci. Monsieur le Vice-Président, Je m'exprime au nom du Groupe africain, nous aimerions tout simplement tout d'abord pardon remercier le facilitateur de son professionnalisme et de sa diligence
Des efforts consentis à la préparation de cet rêve 1, notre Groupe a bien pris note que le rêve 1 du document de synthèse qui d'après nous reflète tout à fait les discussions exprimées au cours
Au sein du groupe d'ad hoc adoc eh bien néanmoins nous voulons attirer votre attention que le groupe ad hoc s'appuyait largement sur le texte du président
Probablement ce texte pourrait aboutir à une consolation des positions et combler les fossés alors que nous reconnaissons tous ces efforts consentis le groupe africain néanmoins
Elle considère qu'il serait un cohérent avec le mandat de l'Empic de travailler à ce document de synthèse et introduire de nouveaux éléments du texte du Président au document de ce
L'avantage nous déraille de notre objectif qui est de combler les fossés, nous qui sont convaincus que la structure du texte de synthèse a beaucoup de contradictions,
Cela ne nous permettra pas de concilier les positions et ne pourrait pas aboutir à une Conférence diplomatique au contraire, on risque de se retrouver dans des négociations contradictoires et problématiques, nous considérons que
C'est vrai que l'on doit remplacer le texte de base par le texte du Président, le groupe affirme son engagement à dialoguer de manière constructive avec tous les membres pour accomplir nos objectifs.
Monsieur le Président cinq heures les mois de schemustaples ont évo merci beaucoup éminent délégués de l'algéri qui s'exprime ou au nom du groupe africain le canada
Pouvez-vous répéter votre question maintenant que le facilitateur est dans la salle c'était une question par rapport à la nature d'un des éléments dans la
Le vice-président
Merci beaucoup de reprendre de me donner la parole encore une fois j'exprime encore une fois notre gratitude au facilitateur pour son travail accompli nous avons besoin de clarification
Par rapport à des éléments qui ont été introduits dans le texte, premièrement, en ce qui concerne la définition de la source de ressources génétiques, est-ce que cette définition est une définition alternante
Est-ce que ça serait une alternative quatre est-ce qu'elle vise ou alors elle vise à remplacer les autres alternatives qui avaient déjà été introduites donc est-ce que c'est la même structure dans la partie
Section de définition, comme Est-ce qu'on regarde la même structure auparavant ? Merci pour votre question.
Vous voudrez bien prendre note, en terme de définition, l'approche légèrement différente en ce qui concerne les sources
S'agissant nous avons une définition qui s'applique aux ressources génétiques et également une définition qui s'applique aux savoirs traditionnels associées aux ressources
Génétique, c'est utile car ce projet s'appuie et s'appuie également sur un article 4 exigences de diffulgation dans cette arme
On parle de divulgations du pays d'origine pour les ressources génétiques et il y a une autre partie qui parle des sources
Donc, la manière dont est formulée l'article 1 actuellement nous donne l'opportunité de pouvoir demander les autres sources
Donc je ne parlerai pas d'alternative, c'est vraiment la disposition dans le corps de la disposition. C'est important, la même chose
Pour les sources de savoir traditionnelle connexe, cette manière de formuler nous permet également de capturer le sens du mot source, c'est pourquoi nous avons déplacé
C'est s'est énoncé de son endroit à la partie B dans la partie A, donc j'espère avoir explique.
J'aimerais souligner une chose quand le groupe d'experts a discuter de ces questions, l'objectif est
De faire refléter ceux qui faisaient l'objet d'un consensus les résultats
Du travail de ce groupe d'experts vise un consensus il y avait bien sûr des énoncés qui étaient incohérents
Et l'on pourrait affirmer que certains passages sont plus importants que d'autres
Il reste certaines incohérences et d'ailleurs il nous faut donc prendre des mesures maintenant pour essayer d'y remédier merci beaucoup au canada merci au facilitateur
La discussion est toujours ouverte a canadostile le canada encore une fois merci beaucoup on a encore quelques questions si vous le permettez
Merci beaucoup facilitateur pour cette explication ensuite pourrez-vous clarifier le mai est-ce qu'il y a
Un verbe d'action qui manque quelque part peut-être ou normalement le mot divulgué doit être dans le texte mais oui il y a eu une coquille, il manque un mot, merci de l'autre.
Quelle méthode allez-vous utiliser pour mettre le mot
Divulgation dans le chapeau où est-ce que vous allez le répéter on peut le répéter oui il faut vraiment mettre l'accent sur ce mot la discussion est toujours ouverte
C'est ma dernière question toutes mes excuses merci beaucoup pour ces explications donc a un point d'ordre général
Merci d'avoir introduit de nouveaux annoncés qui ne sont pas entre crochets mais en ce qui concerne le texte qui existait déjà
En ce qui concerne les mots chauds Showh Mai, il me semble qu'il nous faut aligner ce texte sur notre mandat qui
Il ne vise pas à préjuger de la nature de l'instrument juridique que l'on appelle de nos voeux.
Acté et les nouvelles propositions doivent également respecter ce point ? Oui, merci beaucoup pour cette observation, oui dans la mesure du possible, nous allons éliminer les
Ces crochets, et peut-être dans la présentation vous avez remarqué que l'on a essayé de faire attention à l'usage des moches chaudes.
Mais encore une fois la discussion est ouverte, nous sommes ouverte à vous aux observations et dans certains contexte il faut utiliser le mot charles dans d'autres le Mochoud, mais vous
D'autre remarque a été prise en compte au Canada, ce sont des questions très importantes et qui ont une incidence sur la nature même
De l'instrument, la Fédération de Russie a la parole.
...
Vous m'entendez n'est-ce pas oui on entend
Oui, vous on entend de la déléguée de
La Fédération de Russie a
Allez-y, madame, allons à l'eau est-ce que l'on m'entordement de la fédération grossime que l'on entend
Je vous en prie
Je vous en prie la Fédération de Russie, à vous, oui, vous m'entendez à l'eau, à l'eau, vous m'entendez à L'eau, vous
Nous vous entendons madame vous pouvez prendre la parole
Merci monsieur le président puisque nous examinons cette parce si le préambule
Nous devrions préciser en effet les parties États Membres ou offices et cela sera très important pour la compréhension
De la suite du document je vous remercie
Je vous remercie est-ce que le facilitateur a des remarques non pas ce stade Afrique du sud
À distance, avant de faire quelques remarques quant au texte
Nous aimerions que le président nous dise s'il s'agit d'un document comme base de négociations ou comme
Documents qui enrichira le texte du Président eh bien, je vous répondrai que nous faisons un commentaire actuellement sur le texte de synthèse, la version
Qui a été distribuée hier et explicité par le facilitateur en tenant compte essentiellement
Délibérations du groupe d'experts de dimanche dernier donc c'est le texte de synthèse complété rêve i
L'Afrique du Sud peut toujours faire des commentaires si elle le souhaite.
D'Afrique du sud vous pouvez poursuivre
...
Le rêve i est une synthèse du texte du président n'est-ce pas il faudrait que j'en ai la confirmation
Est-ce que vous pourriez peut-être demander au facilitateur de préciser le statut du texte
Merci Afrique du Sud de cette question, mais vous avez déjà posé cette question hier, et j'y ai répondu déjà, mais je vais reprendre mon ex -
Il s'agit document de synthèse concernant la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques il s'agit d'un document de travail
Préparés par le GC, donc les changements que nous avons apportés sont reflétés dans ce texte
C'était de synthèse qui a été présentée hier et qui contient des éléments du texte.
Et donc ce n'est pas un problème d'en tenir compte comme tel nous avons d'une part le document de synthèse qui
Dont nous avons parlé auparavant et le texte du Président
Donc il ne s'agit pas nécessairement du texte consolidé en tant que tel mais d'un texte synthèse
Qui contient des amendements repris du texte du président et il y est maintenant un texte de synthèse rêve
Sur lequel nous discutons maintenant pour le réviser afrique du sud vous pouvez poursuivre
Nous ne pouvons pas discuter de deux textes en parallèles.
Président et le secrétariat doivent nous dire sur quel texte nous travaillons soit le texte de synthèse soit sur le texte du président mais on ne peut pas travailler sur les deux en même temps
Donc maintenant vous, Monsieur le Vice-président, qui assumez le rôle de présidence maintenant devait nous préciser sur quel texte nous allons travailler oui
Nous avons pris bonne note est-ce que l'afrique du sud
Demande toujours la parole oui, vous l'avez.
Selon ce qui se produit actuellement
Après que nous ayons examiné le texte de synthèse, il faudra aborder le texte de la présidence sur lequel la présidente est en train de travailler
Et donc en réalité, nous aurons deux documents sur la table : est-ce que c'est là une interprétation des fêtes qui est correcte ?
[Voix normale] Je n'ai pas été ma fille, je ne sais pas.
Ce n'est pas de ma compétence de répondre quant au fond, ou sur des questions de principe
Je ne suis ici que pour vous soumettre un texte de synthèse sur lequel nous avons travaillé que nous avons complété et je vais vous dire ce que j'en pense
La présidence va continuer à travailler sur le texte de la présidence et oui, c'est vrai, nous avons deux textes différents sans aucun doute.
Lequel fera foi ce n'est pas à moi du dire je suis facilitateur comme vous l'avez vide et ma tâche est de produire un texte
Je ne sais pas sur quel texte nous allons travailler à la fin du compte sur le texte de synthèse ou sur le texte de la présidence ce n'est pas moi de décider merci paul
De cette réponse et je précise votre rôle dans cette affaire la suisse a la parole
MUNTE : Merci Monsieur le Vice-Président, oui, nous parlons sur le texte de synthèse rêve I, qui comprend
Quelques amendements qui proviennent du texte du Président et également avec des amendements qui reflètent ce qui a été discuté dans le groupe d'experts
Donc cela pour nous est clair, mais nous aimerions poser une question : est-ce que nous devons maintenant faire un commentaire sur le texte présenté
Par le facilitateur dans le rêve 1, uniquement sur les amendements ou sur l'ensemble du rêve 1. Si nous devons simplement faire des commentaires sur les amendements,
Alors j'aimerais savoir s'il y a une deuxième possibilité de faire des commentaires sur le rêve 1 dans son ensemble.
Eh bien la réponse est que l'ensemble du document vous est soumis pour examen et commentaire n'importe quelle
N'importe quelle partie du texte le texte tel qu'il existait auparavant et le texte qui a été amendé donc l'ensemble du texte qui constitue un toutes
Et cela nous permettra de préparer un rêve du nigeria la parole
Merci Monsieur le Vice-Président, Ma délégation remercie le facilitateur du travail fait
Dans la mesure où il nous présente une révision du texte de synthèse mais avant de prendre des questions de forme si
Hier, si je ne me trompe pas, la Présidente a dit que lorsque nous reprendrions ce matin, elle, je
Tiendra compte des réactions des différents groupes régionaux par la voix de leur porte-parole et quand nous avons commencé ce matin
On a directement abordé le texte et la seule délégation qui soit intervenue et le groupe africain
Donc il faudrait que nous soyons au clair sur la procédure donc avant de pouvoir me prononcer en tant que représentant d'un État membre j'attends la réponse à ma question
C'est une question de procédure
Concernant la façon d'intervenir sur ce texte,
Vous pouvez donc commenter sur n'importe quelle partie du document
Tous les commentaires seront notés et pris en compte dans la préparation de la rêve 2
Voilà vous pouvez faire n'importe quel commentaire sur le document
Sans tenir compte de la procédure qui sera suivie par la suite cela nous permet d'avoir une discussion plus structurée
Bien entendu si vous êtes d'accord avec ce que je vous dis là
Non la république dominicaine vous avez la parole
Merci monsieur le vice-président au nom du gros lac d'abord je remercie le facilitateur de l'excellent travail qu'il accomplit
Puisqu'il nous a présenté cette rêve une du document de synthèse puisque nous sommes au préambule
Et d'autres membres du gros lac pourront intervenir plus tard sur d'autres points donc pour le préambule et en tenant compte de vos propositions de réduire le texte du rendre clair et de
Supprimer les crochets je propose que l'on supprime les crochets pour le paragraphe 3 destinés à assurer entre crochets
Et de dire simplement assurant cela était demandé à la dernière séance par le gros lac au paragraphe 5 du préambule toujours
Qui contient un texte un peu plus large concernant la propriété intellectuelle en général
Nous sommes préoccupés par cet élargissement du texte mais nous sommes tout à fait souples pour autant que cela ne figure que dans le préambule
Et que dans le reste du document l'on saurait faire explicitement au système de brevet
Alors quelque éclaircissement est-ce que le représentant de la république dominicaine veut nous dire
Que l'on doit mentionner ici dans le préambule que les brevets
Ou bien si l'on peut aussi mentionner la propriété intellectuelle mais nous voyons en effet que dans le texte de ce projet de
Documents l'on parle de systèmes de brevet alors que dans le préambule, l'on parle de système de propriété intellectuelle en effet, c'était
Pour répondre aux dilemmes qui s'opposaient à nous précédemment alors est-ce que vous pourriez préciser votre idée
À la lumière de ce que je viens de dire concernant les modifications apportées au préambule et qui a eu une incidence sur le nouvel article
Intitulée Examen LREGOGE Merci, le groupe notre groupe GRULAC
N'a pas un avis homogène ce sujet est-ce que l'on saurait faire à la propriété intellectuelle d'une façon générale et si cela n'est dit que dans le préambule
Les membres du groupe sont un peu partagés mes dogues d'une façon générale ils sont assez souples à cet égard
Il nous semble qu'en tous les cas pour le reste du texte c'est le terme système de brevet qui doit être privilégié je vous remercie merci république dominicaine votre remarque
Et noté d'ailleurs hier le facilitateur avait déjà dit que le texte du préambule
Devra être examiné dans l'optique du nouvel article intitulé examen le nigéria la parole
Monsieur le président j'avais posé une question mais je n'ai pas eu de réponse pour l'instant
Si vous le voulez je suis prêt à reprendre ma question je disais qu'hier la présidente avait dit que lorsque nous commencerions ce matin
Qu'elle allait permettre au groupe de faire des déclarations générales concernant le texte de synthèse rêve i
Mais cela ne s'est pas produit et en fait ce que nous voyons c'est que maintenant les États membres interviennent pour parler du document
Donc il y a un changement de procédure malgré ce qui avait été demandé hier
Et hier l'on demandait que tous les groupes régionaux puissent s'exprimer hors jusqu'à présent seuls le groupe africain l'a fait je vous remercie en effet j'avais omis cette partie de la
C'est dur qui aurait dû être adoptée dès le début de cette séance et ce sont les groupes en effet
Qui devait intervenir avant que nous ne donnions la parole aux uns et aux autres, c'est-à-dire aux représentants des groupes et aux pays et aux États membres à titre individuel.
Donc maintenant je vais donner la parole en premier lieu aux coordonnateurs de groupe afin qu'ils expriment leur point de vue de groupe
Chers collègues du Nigéria, mais à coulpa, je ne vous ai pas écouté attentive.
L'Union européenne merci monsieur le vice-président
En effet nous avons des commentaires de fond concernant le rêve i mais tout d'abord je voudrais remercier le facilitateur d'avoir travaillé pour nous présenter ce document
Et comme vous l'avez dit et certains préopinants ce document a pour but de tenir compte des résultats des discussions du groupe d'experts
De reprendre certains amendements dans cette optique dans le document de synthèse sur lequel si j'ai bien compris nous travaillons tout d'abord j'aimerais parler du préambule comme l'a dit le gros lac
Et cela concerne les systèmes de propriété intellectuelle par rapport au système de brevets comme nous l'avons digne maintes fois
Nous étions favorables à la démarche du texte du président qui réduisait l'étendue de cet instrument au système de brevet dans le
Préambule il y a un certain nombre d'amendements je comprends très bien les explications données par le facilitateur à cet égard mais il nous semble
Que cet élément du examen sur l'ensemble du système de propriété intellectuelle est renforcé dans le document rêve i par rapport au texte du président
Et qui reprend le texte de donc ici nous voyons des amendements
Qui insiste sur le fait que c'est tout cela
S'applique à l'ensemble du système de la propriété intellectuelle et l'importance que nous souhaitons accorder au système de brevet se trouve ainsi diluer dans ce texte
Et l'on tient compte également des autres systèmes de propriété intellectuelle que les brevets, qui ne figurent pas d'ailleurs dans le texte
De la présidence, nous savons que nous devons encore voir les articles du dispositif qui, eux, certes, seraient faire au système de brevets,
Mais dans le texte du président le préambule constituait un compromis bien équilibré
Représentant les différents points de vue, et nous ne sommes pas favorables à
À cet amendement qui a été introduit donc dans l'article définition nous voyons apparaître
De nouvelles définitions concernant le matériel génétique nous savons qu'il y a différentes versations
Différentes variantes Alors, nous ne savons pas s'il s'agit ici d'une nouvelle variante sous les termes ALT Horont qui représente une variante.
Apparemment est-ce où est-ce que c'est une façon supplémentaire de définir ce concept directement fondée sur
Nous avons maintenant donc cette nouvelle définition donc nous savons que ce document révisé essaie
De développer ce concept car ce sont c'est là un concept clef nous avons entendu plusieurs commentaires à ce sujet et lorsque nous examinons ce nouveau texte
Ce qui nous frappe en premier lieu l'ont dit matériellement, au directement basé sur
Il y a donc là une définition double m'atter... Directement
Fondée sur le matériel du matériel ou directement fondé sur, donc cela peut donner lieu des malentendus à des interprétations diverses.
Et cela n'est probablement pas une façon de résoudre ce problème bien entendu nous préférerions directement basés sûr
Nous l'avions déjà expliqué précédemment et lorsque l'on dit sur basé sur le matériel, mais nous savons que c'est la définition qui guide le reste
Des compréhension et des concepts et c'est dommage que maintenant nous ayons un terme qui prête
La possibilité a une double interprétation et comme nous l'avons dit maintes fois ce qui est important pour nous c'est la question d'accès physique
Nous ne pouvons pas accepter des obligations de divulgation fondée sur le séquençage nous avons eu longue discussion à ce sujet
Nous nous en tenons à notre position initiale et nous voyons que des variants seraient faire directement aux ressources que l'inventeur
Auquel l'inventeur a eu directement accès physiquement et un commentaire que nous avons fait sur le texte du président
Portait précisément sur cela et cela se retrouve dans l'article examen donc il faudrait que nous soyons au clair dès la définition par conséquent
Nous ne pouvons pas accepter des possibilités d'interprétation différentes de ce type de définition et nous l'avons
Déjà dit à la 42e session de l'IGC ROSC anders of of the En ce qui concerne le savoir traditionnel associé ou j'ai une ressources génétiques, nous
Nous saluons le fait que ces définitions ont été déplacées plus vers le haut nous avons compris qu'il y a une logique avec l'article sur les exigences de divulgation
C'est beaucoup plus cohérent de cette manière, je pense que maintenant nous sommes d'accord sur ces définitions peut-être
Si l'on peut faire quelques suggestions mineures par rapport à la deuxième définition
Dans les deux dernières lignes en ce qui concerne les bases de données nous avons proposé quelque chose comme
Les litaratures scientifiques, la littérature liée au brevet également, de manière à couvrir le reste de la liste, donc c'est quelque chose que le facilitateur.
Pourrait prendre en compte ensuite, article 4, sur l'exigence de divulgation,
De manière générale nous sommes d'accord avec ces changements par rapport à
Donc nous en avons parlé au sein de notre groupe l'Union européenne, il pourrait y avoir des éléments de rédaction corrigés par exemple dans le b), mais il me semble que le facilitateur est déjà corrigé cette
Petite erreur et l'inclusion de cette close vient couvrir également un fossé
C'est que le changement d'en quatre-un b à la deuxième ligne, quand on parle d'un ordre sauvage, une autre source, est-ce que c'est vraiment la meilleure
Mais peut-être que cette remarque n'est vraiment pas majeure ensuite quatre-trois quatre et quatre cinq
De manière générale nous sommes d'accord par rapport à l'article sanctions nous saluons
Les efforts consentis nous sommes d'accord avec l'énoncé chaud d'un da vertu peut-être qu'on peut encore une fois mettre aux propres ce
Ou peut-être trouver des éléments de rédaction qui le rendront plus précis de manière générale pour nous cet article
Doit clairement préserver un certain seuil plafond doit y avoir une disposition
Qui protège contre la révocation et donc je pense que le libret devrait tourner autour de ceci donc nous soutenons l'intention
Mais l'énoncé n'est pas satisfaisant un autre à nos yeux en tout cas c'était là
Situation dans le document de synthèse original dans le rêve un nous sommes déjà plus près du but nous avons pensé vous soumettre une contribution écrite dont je ne sais pas si c'est le bon moment
Avant cette séance nous n'avons pas eu l'opportunité de nous coordonner sur les nouveaux éléments qui ont fait leur émergence en ce qui concerne les sanctions notamment dans le document officieux
De manière générale ce que j'essaie de dire c'est que nous avons besoin de cette disposition nous avons besoin de la voir il nous faut un plafond très clair nous sommes pas convaincus qu'elle y soit inclus dans le liblé mais nous
Voulu vous le signaler et peut-être que l'on pourrait vous faire une contribution écrite ensuite
L'article j'ai déjà fait quelques commentaires à ce sujet c'est tout merci facile et à tort peut-être que vous avez des commentaires merci beaucoup
Je remercie la déléguée lui représentant l'Union européenne pour ses remarques j'aimerais y revenir très rapidement
Sur cet sens problème qu'elle a soulevé premièrement la question des sanctions est ce plafond nous saluons toute contribution écrite
Qui pourrait venir clarifier à ce à quoi la déléguée fait référence quand elle parle de Sihoming plafond, le projet de document que nous avons maintenu
Non, avait prévu de faire mention d'un tel cylingne, d'un tel plafond, mais bien sûr dans certaines juridictions ont déjà ce genre de dispositions existantes.
Et les intentions frauduleuses doivent être également mentionnées dans ce passage
Et relève des législations nationales donc je ne sais pas si l'on veut changer en pense je ne pense pas qu'on veuille changer les législations nationales on ne peut
Au maître se dénoncer donc nous saluons l'idée de nous faire parvenir des contributions écrites pour expliquer cette idée de
Mais nous n'allons pas toucher au passage qui est touche aux traditions législatives ensuite
Les références à l'élément déclencheur et à mathew il est darw qui bait sensiblement ou directement basé sur
Donc ce sont des éléments qui viennent se construire sur des éléments qui existaient déjà
Dans les définitions précédentes nous avions une distinction entre mathyrie et darychlibeist le nouveau terme qui est proposé
Concerne sensiblement ou directement basé sur mathiou hirly world aryclibit oh non c'est la manière dont nous l'avons énoncé
Donc il s'agit d'un terme tel qu'il est utilisé dans le corps du texte et nous avons essayé de fournir une définition fonctionnelle le projet
Comme je l'ai dit nous avons emprunté de manière assez libérale des éléments du texte du président
C'est là d'où vient ce terme
L'article sur l'examen vous avez mentionné le fait que l'on y fait référence à la propriété intérieure.
Donc, nous avons eu des consultations entre experts, entre autres, ils ont signalé qu'ils
Des domaines tels que les marques industrielles droits d'auteur et beaucoup d'autres domaines sont concernés et doivent être incluses dans cette idée de propriétés intellectuelles donc nous avons
Élaborée sur cette idée et nous asseyons de refléter le consensus des membres qui l'ont exprimé
Le rapport à l'adhésion et l'accès aux ressources génétiques vous avez mentionné de l'élément des clocheurs donc nous en avons parlé
À plusieurs reprises au cours des débats nous avons conscience que certaines délégations sont préoccupées par le fait de faire référence de manière continue à cette idée accès physique
C'est pourquoi on ne l'a pas inclus dans ce texte le produit qui vous est présenté est un travail de compromis bien sûr qui certains membres seront
Toujours contre auront toujours des objections ce n'est qu'une suggestion mais encore une fois la discussion reste ouverte et l'on pourrait penser à
Faire des suppressions des modifications on pourrait supprimer et réinsérer
Des énoncés, même si cela ne ferait que nous faire revenir à la casse départ mais nous allons prendre en compte toutes les opinions qui seront exprimées.
Et encore une fois je salue le désert de l'Union européenne de soumettre une contribution écrite merci monsieur le facilitateur j'aimerais également signaler
Ouattirez votre attention sur le mot tuyguin alément déclenchard et l'expression m'a tiré les hauts d'avec
Cette expression semble donc combiné deux éléments qui sont nécessaires
Au déclenchement de cet élément des glenchards ensuite c'est des prêts requis il me semble qu'ils peuvent être définis par les mêmes expressions
Peut-être que la délégation les concerne considère équivalent peut-être qu'il n'y a pas une grande différence entre ces mots si l'on regarde le texte du président
Eh bien on voit mathiluly baroblik d'harrythley by et si l'on regarde le rapport des experts
On voit que cette barre oblique va en fait dire est que les deux conditions sont nécessaires pour ensuite déclencher une prochaine
Non peut-être que vous aurez la même interprétation que moi mais cela reste mon interprétation du texte du président
Et de notre texte de document synthèse revint peut-être que ce n'est pas très important car
Probablement mathiulidarakli sensiblement indirectement sont extrêmement proches comme cela a déjà été souligné égypte indonésie algérie
Afrique du Sud, s'il vous plaît, vous avez la parole : Égypte, Monsieur le Président, je remercie tout le monde, je remercie
Facilitateur paul vous avez accompli un travail remarquable très professionnel le digne de confiance merci pour vos efforts
Bien évidemment tout ne peut être parfait cependant il faut viser la perfection et je pense que c'est ce que vous avez fait : il était impossible de résoudre absolument tous les problèmes
Dans ce texte, si vous l'aviez fait, vous auriez été un véritable dieu de la rédaction, je pense, mais soyez assuré que vos efforts sont appréciieux : mon
Pays, l'Égypte doit souligner que nous sommes dans une situation difficile et une impasse Monsieur le Président,
Vice-président hier j'ai essayé en me basant sur mon expertise et mes connaissances c'est trente ans d'expérience j'essayai d'analyser cette erreur
Et donc je me suis retrouvé devant trois documents qui sont débattus aujourd'hui et c'est extrêmement difficile pour n'importe quel expert quelle que soif son niveau d'expertise
Donc la situation est extrêmement difficile, le problème est lié au manque de volonté politique et d'intention de bonne foi à aboutir
À des solutions en nous basant sur le mandat d'oligesC il n'y a pas d'intention de combler les fossés de concilier les positions nous n'allons pas avancer nous avons
Déraillés de notre objectif de notre mandat et nous allons continuer à faire ceci si nous engageons tous à être voir nous en serons toujours au même point dans cinq ans
Le texte du président avait proposé des solutions pour sortir de cette impasse si l'on veut être franc il nous faut à étudier les propositions formulées par le groupe africain merci
L'Égypte, toutes mes excuses, vous avez à souligner que j'ai me suis écarté de la bonne procédure
Nous aurions dû écouter d'abord les messages et déclarations de groupes et donc l'Indonésie qui représente les
À la parole merci beaucoup monsieur le vice-président nous nous exprimons au nom du groupe hé le msein nous rejoignons les autres
Nous souscrivons alors félicitations pour votre travail nous avons pris note des changements de rêve i puisque ce document tel qu'il est est basé sur nos discussions
Et sur les documents ad hoc, nous en prenons en compte, nous prenons note également du soutien assez important que ce site texte
Du Président, Nous aimerions réitérer le fait que la majorité des LMC sont préparés à travailler avec le texte du Président et au porter plus loin le grand pour base d'un
Nous considérons qu'il faut attirer plus d'attention sur le texte du Président à l'intérieur du processus de négociation vis-à-vis des ressources génétiques, le texte du Président reste un document.
L'effort mal dans le cadre du mandat de l'EGC pour l'exercice biennal 2023 et nous en appelons au vice-président de continuer à utiliser ce document.
C'est pourquoi à l'Indonésie ? Y a-t-il d'autres demandes de paroles, est-ce que d'autres coordonnateurs de groupe souhaitent prendre la parole ? Nous avons entendu le Groupe africain, le Groupe EMS
L'Union européenne je vois le sexe
Merci beaucoup monsieur le vice-président je remercie le facilitateur pour son travail formidable sur ce texte
Deux synthèses pour sont cette tentative d'accommoder tout le monde le rapport du groupe ad hoc et d'intégrer leurs remarques à ceux d'augmente synthèse vis-à-vis de ce nouveau texte de
Ces nouvelles versions, j'aimerais commencer par quelques commentaires par rapport au préambule et le nouvel article 10 sur la disposition d'examen, la clause d'examen
Ce document de manière générale et les articles clefs vont donc se concentrer sur les systèmes de brevet
Il nous semble qu'il nous faut une certaine flexibilité au niveau des législations nationales pour étendre la protection à d'autres types de droits et de pays en ce qui concerne les énoncer sans
Alinéa 16 et l'article 10 dispositions d'examen
Pour nous, c'est énoncé, cette avancée doit transparaître déjà dans l'article 16 mais nous pensons que ce libret doit être rendu un peu plus vague un peu plus flou
Doit être adouci en quelque sorte et ne doit pas forcément inclure cette mention tue hard hirwes ipping à d'autres domaines de la pays
En je nous proposons de biffer cette mention nous voulons également proposer de mettre entre crochets l'article x et le
Du préambule ensuite ces commentaires de sceptes par rapport aux définitions dans l'article
Le terme savoir traditionnel à s'associer aux ressources génétiques le groupe sexe a rappel
Un tout le monde que les savardis associés aux ressources génétiques ce n'est pas à la définition au ficelle pour le moment donc il me semble que cela doit être encore clarifié pendant des
Séances de travail de l'IGC sur les savoirs traditionnels, et ça doit également être étayé par des documents, et donc le savoir traditionnel associé aux ressources
Génétique il manque un lien avec les ressources génétiques qu'on fait référence qu'au savoir traditionnel ici et pas au savoir traditionnel associé aux ressources génétiques car et c'est ce thème qui nous faut trouver dans cet article
Ensuite le nouveau terme matériau d'avec le beston sensiblement directement basé sur et nous considérons que le champ d'application de ce terme est beaucoup trop large et n'est pas cohérent avec
Et n'est pas tout à fait cohérent comme cela a été souligné par l'UE le groupe sceps
Considère qu'il manque une mention d'accès physique aux ressources il n'y a pas de mention de séquençage numérique et donc nous préférerons mettre
Cette nouvelle définition entre crochets également la nouvelle définition de sources de ressources génétiques
Nous avons une petite suggestion j'aimerais la lire si vous nous le permettez
Référence à est toute source dont le déposant a obtenu les sources génétiques
Autre que le pays d'origine, on aimerait donc rajouter cette partie et on peut ensuite continuer à parler de banque de jeunes etc.
Savoir traditionnel associé au jour, source génétique, cette définition là, par rapport à celles-ci nous pouvons soutenir ceux qui ont été pris
Proposée par l'Union européenne peut-être modifiée légèrement la fin de cette définition en disant la littérature scientifique où et
Les documents liés au brevet et les bases de données accessibles au public c'est notre suggestion
L'exigence de divulgation nous saluons les changements et les ajouts cependant nous aimerions quand même
Proposé de mettre entre crochets le liblé mathieu de haut avec les bestes quatre
Nous préférions à faire mention des législations nationales surtout par rapport aux procédures liées au brevet
Mais ce serait au facilitateur peut-être de décider de la meilleure manière de faire référence aux procédures
De brevets liés à la législation nationale, sanctions et moyens de recours, article 8 au niveau au nom du sap, nous voulons déclarer que c'est un article extrêmement importe
S'agissant pour nous, de manière générale, le sapse a une préférence pour une disposition sur la révocation, mais nous sommes prêts à discuter de cette heurte
Cycle à l'occasion ? Merci. Alors est-ce qu'il y a encore des groupes dont le coordonnateur ne s'est pas encore exprimé
Vous avez la possibilité du faire : le groupe b) Allemagne /
Merci monsieur le vice-président je vous remercie pour tous les efforts consentis pour avoir à préparer le rêve
Et de nous donner la parole les pays de notre groupe vont faire leur déclaration ou leurs propres noms
Merci je ne vois pas d'autre demande aux paroles de la part de cordonnateur de groupe nous allons maintenant faire une pause
Qu'a fait le café disponible à l'extérieur de la salle ? Donc je propose de prendre une cause de 15 minutes.
...
...
De revenir Mesdames et Messieurs nous allons reprendre nos discussions et nos commentaires
En nous basant sur le document de synthèse rêve 1, le Nigéria demande la parole
Merci Monsieur le vice-président merci beaucoup d'avoir reconnu cette session de procédure que nous avons soulevée plutôt
Je vais commencer la déclaration de ma délégation par vous remercier en vous remerciant de vos efforts consentis
À l'élaboration de ce document de synthèse et de sa révision notre délégation souscrit aux déclarations prononcées par la lgérie au nom du groupe africain et par l'intonésie au nom des
Nous aimerions que Soleres soit inscrit dans le protocole verbal qu'il y a une convergence des intérêts entre un grand nombre ou peut-être même une majorité des délégués en ce qui concerne le texte
Du président au cours de ces délibérations que ce soit dans cette session auparavant nous prenons note que rêve un a étendu
La portée le champ d'application du texte de synthèse et comme vous l'avez dit ce chant a été
Donc élargi et ce document est donc plus ouvert et l'on peut potentiellement y ajouter d'autres contributions projets de contribution
C'est donc un document beaucoup plus ouvert rêve un et donc maintenant un document deux synthèses qui est un peu plus encore plus compliquées
Et pour moi j'ai l'impression que c'est une véritable forêt de squelettes qui nous permettra pas de naviguer vers une destination précise
Le document rêve i n'a fait que confirmer toutes nos réserves par rapport aux documents de synthèse c'est un document qui se dévoie
De notre mandat monsieur le vice-président ci la nouvelle présidente de l'IGC faisait
Usage de sa propre discrétion par rapport au travail sur le document de synthèse c'est-à-dire que si elle prenait note de toutes
Nos contributions et bien on ne comprend pas pourquoi la présidence ne pourrait faire exercice de cette même discrétion pour la rédaction ou pour la délégation de la rédaction ou facilitateurs
En ce qui concerne le texte du Président la Présidente nous a promis de continuer à travailler sur le texte de Président et c'était très important
Pour bâtir construire la confiance à liges c et le soutien au taxe du président est un signal fort envoyé par la majorité des délégués dans tous les cas
Le document de synthèse confirme et reconnaît le travail du groupe ad hoc d'experts et par coïncidence
Facilitateur est également le président de ce groupe ad hoc donc en fait nous sommes en train de répéter encore et encore et encore les mêmes choses les mêmes
Et je ne vois pas pourquoi on s'attendrait à obtenir un résultat différent donc ce sont les choses auxquelles souscrivent l'algérie le nigeria le groupe à l'M c et nous avons besoin de vos conseils
Pour véritablement aller de l'avant, 5. Merci beaucoup.
Pour les questions très importantes que vous soulevez : Afrique du sud, il vous plaît à distance
Merci monsieur le vice-président je souscrit aux commentaires qui ont été formulés par le nigéria
J'aimerais rajouter une chose j'aimerais que le secrétariat et le président prennent note des commentaires du groupe africain
Ne concerne pas des modifications du texte de rédaction, nous considérons que les suggestions formulées par l'UE et le seps, ça sont tout à fait perturbantes
Car il ne semble pas nous permettre de conseiller les positions, j'aimerais souligner que l'Afrique du Sud va soumettre une proposition au Fils
Pour emmener le texte du président à l'Assemblée générale avec des commentaires et des contributions de l'Afrique du sud je vous remercie merci beaucoup
Merci beaucoup pour votre intervention et la demande information que vous avez demandée un maître dans le protocole verbal nous en avons pris bonne note
Ensuite merci que s'il vous plaît ?
Merci Monsieur le Vice-Président,
Monsieur le Vice-Président, étant donné qu'au sein du groupe gros lac
Nous n'avons pas de position unique qui serait propre à notre groupe nous aimerions saisir cette opportunité
Pour utiliser cette prise de parole pour partager la position de mon pays, le Mexique, je félicite tout d'abord le Facilitateur pour son
Travail, je le remercie de nous avoir fourni la version rêve 1 de ce document de synthèse pour nous, il n'est clair que ceux dont on discute un
Et la situation qui est la nôtre actuellement appelle à continuer à travailler sur le document
Nous avons parlé de l'inclusion de la mention de propriété intellectuelle dans le préambule nous sommes prêts à accepter ce changement tant qu'il y a une cohérence au niveau du reste
Un texte dans les autres articles nous faisons référence à ce qu'a été mentionné par le coordonnateur du groupe roulaque
Nous serions ravis de supprimer les crochets autour de
Eou son alinéa 16 nous pensons que la clause d'examen pour l'extension
De la portée de l'instrument est également un élément que l'on soutient en ce
La définition de matioli d'Arakley Bayest, nous pensons que cette définition pourrait être plus large.
Donc en anglais, Matthierry ele payst, j'ai l'impression que cette définition est déjà ravagée,
Déjà, au droit au but, c'est basé centralement, et j'ai l'impression qu'il y a quand même une confusion entre ces deux terres matériaux, ou therracby, on pourrait en discuter à un moment opportun peut-être pas dans le cadre de la Conférence
S'il y a un besoin de clarifier la définition de mathirini sensiblement et bien sûr la traduction de ce mot
Ma langue espagnole cette traduction me semble claire cependant déclarification sont toujours en nécessaire
Par rapport notamment aux séquençages numériques ensuite les définitions sur les sources des ressources génétiques, ces définitions ne sont pas à propos
Née, et comme d'autres délégations l'ont déjà souligné au
L'article 4 iv
D'une pose problème, il y aurait peut-être la possibilité de
De révoquer les brevets avant la divulgation, la divulgation doit être réalisée avant que le brevet ne soit octroyé.
Donc je pense qu'il nous faut des clarifications sur ce point-là de la part du facilitateur. Pour être honnête, nous avons en effet des préaux.
Nos préoccupations ne sont pas d'ordre général, nous pensons que ce rêve 1 est la voie à suivre, que c'est
C'est là le bon choix que de choisir le document synthèse et que cette la voie à suivre vers une potentielle aux solutions et cela pourrait être le projet de document qui servirait
Potentiellement de base à une conférence nous considérons que l'Assemblée générale aura également un rôle à jouer
Il nous faudra donc un texte que nous pourrons lui présenter merci monsieur argubaly mouth du sec merci beaucoup en l'éminent délégué du mexique
Par rapport à ce qui a été dit par le Nigéria et l'Afrique du Sud un peu avant, je vous rappelle qu'hier notre Présidente
L'île est claire à titre très clairement qu'elle va analyser, passer en revue le texte
Du président est elle va recueillir les contributions pour celui-ci elle y a déjà recueilli une des contributions sous la forme d'un document officieux et d'annexes hier
En plus elle a déclaré que tous les commentaires par rapport au texte du président sont les bienvenus
Cet exercice va en effet avoir lieu cet exercice de rédaction mais on ne sait pas exactement quand un moment dans l'avenir ensuite indonésie
L'Algérie remercie beaucoup Monsieur le Président, l'Indonésie s'aligne sur les déclarations à D EMIC.
Sur la rêve i mais nous avons encore une préférence malgré cela pour le texte du président nous l'avons mentionné à plusieurs reprises nous travaillons sur les deux documents
Et nous saluons l'intention de la Présidente de continuer à travailler sur le texte du Président et à recueillir les commentaires et donc les recueillir par elles-mêmes la Présidente
Le Président ? Alors, par rapport à notre position sur le document R/1, je remercie le facilitateur pour son travail excellent qui a réussi à refléter
De manière très fidèle, les discussions au sein du groupe ad hoc d'experts un dimanche dernier De manière générale, comme l'Indonésie a déjà partie
Occupé à plusieurs réunions de ligesté, nous sommes en faveur de l'élan général de l'UGC en faveur des consensus et compromis qui ont été trouvés
Par rapport aux législations, et nous sommes ravis de voir que certaines contributions du groupe ad hoc sont en effet reflétées dans le 1 contribution au
Qui vise un minimum juridique international standard minimum
Saluons la mention de propriété intellectuelle plutôt que de système brevet au début au préambule mais les dispositions
Part dans l'article fondation de cet humble brevet et ensuite nous saluons également la clause obligatoire de d'examen des gouvernements c'était une proposition
Que nous avons considéré comme très utile il y a également d'autres changements qui nous permettent de consolier les positions dans ce rêverain article indéfinition
Nous saluons les définitions supplémentaires de mathieu hilly bestang cependant nous avons des préoccupations par rapport à ce petit mot roi ou
Donc on aurait préféré garder la barre oblique plutôt qu'introduire ou un donc il y a
Quand même une confusion par rapport à Matthiwuly Dawakki, car on pourrait penser que ce sont des adverbes qui qualifient l'accès
Physique, donc c'est un libellé qui a été reflété déjà dans le texte président et dans le document officieux et nous pense en nous pensions que cette
C'est déjà une bonne base qui pourrait donner des idées d'alimenter la réflexion de ce comité. En suite, la suppression des crochets autour de ressources
Génétique et savoir traditionnel associé, nous en avons parlé dans le groupe d'experts, cela devrait aller de soins que l'on part des ressources génétiques et des savoir associer à ce
L'année dernière, au titre 4. Alors
4 1 C'est en lien avec les commentaires que nous avons déjà faits sur la mention de la propriété intellectuelle dans le préambule plutôt que le système de brevet, il y avait également d'autres
Commentaires, 4 hmbai, nous saluons le fait que les sources primaires et la chose qu'il faut divulguer c'est le
Pays d'origine, cependant il y a des cas où les sources ne peuvent être identifiées ou divulguées.
Le 4 b) nous semble très utile : en ce qui concerne l'alternative 2 4-2 nous pensons
Nous sommes prêts dans un esprit de flexibilité et à accueillir les autres variantes nous espérons que cela peut réassurer rassurer les autres
Cet membre est nous pousser vers un consensus en aboutissant à ce minimum juridique et international : idéalement, l'Indonésie préférer que cette
L'article respecte cet esprit de standards juridiques minimum internationaux, mais nous avons un besoin tout à fait
Très fort d'avoir une clause de plafond plafonnage l'Indonésie y est favorable
Pour nous, nous aimerions voir si l'on peut sauvegarder cet élément et si l'on pourrait avoir la marge de malheur politique qui est associée
Par rapport à l'article X, examen comme cela a été expliqué par le facilitateur de manière générale, nous sommes d'accord
Nous considérons qu'il n'y a pas d'urgence à faire la liste de tous les droits de pays qui sont considérés pertinents ici. Merci.
Merci, l'Indonésie, les États-Unis ont la parole Merci beaucoup nous remercions le facilitateur pour son travail sur le document GB.
Comme ravie de vous fournir nos commentaires sur ce document ? À rapport au préambule, paragraphe 1. Nous recommandons de mettre en
Recrocher le terme obligation de s'obligation remplacer cela par Rights droit car on ne parle pas encore d'un
Documents contraignants donc nous espérons corriger ce paragraphe dans le paragraphe trois certaines délégations
Des préférences entre anchring et des arcenton chur donc assurant ou désirant assurer nous approuvons l'impression que
Il ne faut pas ici préjuger des résultats de cet instrument quatre à nous mettre entre crochet rick
À remplacer remplacer point se pose par grosses objectifs de manière à éviter deux préjugés de la fin de ces négociations
Nous préférons également de ne pas caractériser c'est énoncer de manière trop précise car nous avons l'impression qu'il y a des principes
De droit international qui sont pertinents, 5. Protection of on pourrait remplacer cela par RWSpectes fois respect pour les ressources génétiques, je pense que ce serait une meilleure option.
S'agissant pour ce préambule 8, nous recommandons mettre entre crochets et grillement le remplacé par Soekgashen, mettre entre crochets pour thetinkson of remplacer cela par Rusper
Pour respect d'eux et nous préférons faire notre référence à des instruments et pas accords car encore une fois, cela fait cela ça a la tendance à préjuger de la nature de l'Instance
Comment et nous voulons l'éviter un paragraphe 10 entre crochets [o] the what [of thep the] what the
Ce qui est redondant par rapport à Inpouventing and the Rounners Granting donc pour prévenir la délivrance indue
Entre crochets tout de mieux que chirurd and tage of bénéfice mutuel i jusqu'à la fin de la phrase et il nous semble que cette avancée a déjà été
Les sens de son paragraphe a déjà été capturé par l'article c'est le sous-ali l'anne linéa six et sept pardon ensuite
Les gouvernements doivent avoir la possibilité de décider si l'on peut avoir un des brevets
Débrevet sur les formes de vie etc donc nous sommes au paragraphe 14 nous sommes convaincus qu'il faut garder les encouragements et les motivations pour la recherche et développement de
De se développer dans ce domaine nous proposons un autre paragraphe pour remplacer nous reconnaissons que les formes de vie telles qu'elles sont trouvables dans la nature ne sont pas
Nouvelles n'ont pas de caractère nouveau et donc les brevets ne peuvent être octroyés pour protéger ces formes de vie ensuite paragraphe
Thèse du préambule, nous proposons un autre paragraphe tel que suit : faire la promotion de la préservation d'un domaine public riche et accessible pour encourager la crédit
Éviter l'innovation, cela serait en cohérence avec les recommandations du programme pour le développement, s'est cohérent avec les autres processus de l'homme qui
L'Algérie encourage la création d'un environnement propice à la recherche de développement ensuite
Sans les définitions pour les ressources génétiques, on pourrait insérer associer, associer edwoodginettek, Whickash, après être
...
On peut également insérer tous les coudeuses les détenteurs de droits nous préférons c'est une telle formulation car elle serait plus précise
6 pour bien définir ces termes, le terme sopstent of Nowage est différent d'autres types de savoir par rapport à un
Si l'on croit le dictionnaire maryam wapster sabstensève ce serait réel ou utile ou étayé par la logique
Reflète également au savoir traditionnel d'un grand nombre de communautés, les exemples sont donnés dans la contribution des États-Unis 344.
Que nous avions présenté à l'époque au paragraphe a, nous recommandons de mettre entre crochets reçus et autres bénéficiaires, autres
Détenteurs de savoir traditionnel de ressources génétiques associées au savoir traditionnel et
Et cela est également vrai pour la fin du paragraphe vé concernant les définitions aux sources génétiques associées aux savoirs traditionnels correspond à
À l'usage et aux traditions du savoir traditionnel qui surportant sur le ressort génétique, utilisées dans un contexte traditionnel et transmis de génération à génération, et
Bénéficier aux détenteurs, y compris les peuples autochtones, la nouvelle définition contient ces éléments proposés par la délégation des États-Unis dans le contexte traditionnel et
Et notamment préservés et conserver dans le contexte traditionnel. Notre délégation pour le reste à plus le texte, le texte
Qui possède encore les ressources génétiques dans des conditions in situes, et cela correspond de façon claire à la définition, nous approuvons également l'adjonction du terme premier, cela permet aux dépenses
Déposant, de ne pas avoir à divulguer tous les pays qui possèdent ou ont possédé un échantillon donné in situ de ressources gênées.
D'hypick, car cela peut porter sur un certain nombre de conditions transfrontières où il serait obligé de révéler les sources, le texte que nous préférions serait bon
Pays d'origine, veut dire pays où la ressource génétique a été recueillie dans des conditions in situes et dans la définition de pays fournissants au pays fournissant, le texte
Que préférées par les États-Unis et pays fournissant pays pays en fourni, pays d'origine, qui dispose de ressources génétiques ou du savoir traditionnel et qui fournit les ressources génétiques
C'est le savoir traditionnel, nous pensons que c'est une façon plus simple de formuler les choses et nous devons également noter que cette définition n'est
Ne ressort pas de la CBD et du protocole de Nagoya, lesquels pourraient rendre ces derniers étroits actifs, le terme 1
Invention directement basée sûre nous proposons d'ajouter ou le savoir traditionnel comme applicable après ressources génétiques originales
Et comme dans le texte original car c'est là intéca dans le texte où ce terme est utilisé uniquement en ce qui concerne le savoir traditionnel et non pas avec les ressources génétiques
Donc, tout rapport avec les ressources génétiques n'auraient pas de sens et nous proposons donc que pour utilisation invention directement basée sur invention utilisée directe utilisant directement
La ressource génétique ou le savoir traditionnel selon le cas et démarche inventive, reflème
Dans le cas où l'inventeur ont eu accès à la ressource génétique et dans le cas du savoir traditionnel et dans le cas de ressources génétiques accès directement in situ.
Concernant la section autre terme à la trente-cinquième session nous avions deux groupes nous proposons que chaque terme qui apparaît dans le texte
Soit définie afin de pouvoir avoir une idée claire et éviter tout malentendu et mauvais interprétation du document ces deux catégories de termes devraient donc être établies
De façon plus homogène. En ce qui concerne ces deux conservations n'est pas utilisée dans le texte, en ce qui concerne la définition d'utilisation illicite dans l'ancien paragraphe
Nous proposons l'adjonction accès non autoriser une utilisation non autorisée après mot utilisation illicite
Et en ce qui concerne l'article nous proposons une nouvelle variante qui comme suit les objectifs de cet instrument sont a
Empêcher de délivrer des brevets erronés pour des inventions qui ne sont ni nouvelles ni inventives concernant les ressources génétiques et le savoir traditionnel associé
Aux ressources génétiques, nous devons protéger les peuples autochtones et les communautés locales de toute limitation de l'utilisation traditionnelle de ces ressources génétiques et de savoir tradier
Qui est associée, qui pourrait aboutir à la délivrance de brevets erronés et nous devons nous assurer que les offices de brevets disent
Pause des informations appropriées en matière de ressources génétiques et savoir traditionnelles associées à ces derniers.
Afin de pouvoir prendre des décisions en connaissance de cause dans la délivrance des brevets et tout particulièrement
Prendre toute mesure qui empêcherait la créativité et l'innovation, nous ne sommes pas d'accord que les éléments de divulgation contenant de la transparence
Telles que nous l'avons exprimées précédemment dans la mesure où dans les dépôts de brevet l'on est obligé d'avoir des divulgations à cet égard nous pensons que toute condition juridique supplémentaire de divulgation
Pourrait aboutir à obtenir des informations non pertinentes qui n'encourageraient pas la transparence et cela nous permettrait d'avoir un texte qui encouragerait la créativité et l'innovation
Question 1 Election et accès aux domaines publics riches tels qu'il existe ici, en vertu de la recommandation 16 du Plan d'action de l'Union. Maintenant si nous passons au cas
32 de l'article 4. Nous pensons qu'il faudrait remplacer
Par exemple délivrance de licence à des femmes de brevet par les autorités permanentes pour inclure les ressources génétiques, ces suggestions sont faites car nous pensons que demander aux déposants de fournir des informations
Pertinentes concernant la conformité à BS pourrait constituer un fardeau supplémentaire et impossible à assumer pour certains pour
L'autre variante nous proposons d'indiquer cohérent ou en conformité avec.
Cette proposition est faite afin d'éviter de nouveau d'utiliser un texte trop vague et nous ne devrions pas d'ailleurs préjuger de la nature de
Cet instrument en ce qui concerne la variante du c'est un nouveau paragraphe qui n'est actuellement pas mis entre crochets et il devrait l'être
En tenant compte de ce qui a été proposé dans le paragraphe initial quel point deux au nous proposons l'insertion ou plutôt
La mise entre crochets dès que les exigences est de dire les emplacements géographiques d'où le matériel génétique a été obtenu nous suggérerions également
Qu'à la fin de ce paragraphe, l'on ajoute ainsi que les possibilités données aux déposants ou titulaires de brevets, d'éviter toute divulgation erronée ou incorrecte.
La divulgation des emplacements géographiques où le matériel génétique a été obtenu n'oblige pas les offices de vérification de
Du contenu de la divulgation, mais les offices de brevets doivent donner des conseils aux déposants et sur la façon de pouvoir respecter les divulgations, les exécutions
Ce qui permettrait aux déposants de corriger toute divulgation qui aurait été présentée de façon erronée ou incorrecte, c'est une demande qui a été faite
Par notre délégation qui permet de donner aux déposants la possibilité de corriger des données incorrectes ou erronées.
Et nous proposons au 4,4, un nouveau texte les offices publieront les divulgations complètes d'un brevet sur internet avec les dates correctes
Indépendante et le contenu du dépôt de brevet devra être accessible au public sur Internet ; nous pensons que ce texte ajoutera une certitude au
Et une sûreté à la procédure de dépôt. Au 4 point 5 accès aux ressources génétiques, à et aux savoirs traditionnels associés n'est pas nécessaire pour utiliser l'insensation
L'information concernant la source et l'origine des ressources génétiques et du savoir traditionnel associé, telle que peut être donnée n'importe que n'importe quand après le dépôt, ceci
Merci sans avoir à payer une taxe supplémentaire, ce texte a pour but de préciser le fait que le dépôt ne sera pas influencé
Par la date de dépôt ni par les formalités de divulgation dans la base de l'avvention ; ensuite, nous proposons de mettre un crochet
Conforme à par la mise en oeuvre et remplacer plus loin le terme des dispositions au sein du départ au pluriel
Et cela sans préjuger des résultats de nos négociations articles vi rétroactivité nous proposons de mettre entre crochets cela après antérieur
Et ratification et d'ajouter après cet instrument devient entre en vigueur et à la fin du paragraphe
Mettre entre parentel entre crochets, adhésion ou ratification, ceci afin d'éviter tout malentendu à l'article 7, entre crochets et partis
Contractante remplacée par États membres et conditions de divulgation entre crochets spécifiés, remplacés par des cris et à la dernière ligne mettre entre crochets partis
Et le remplacer par État membre souscrivant à et cela pour les mêmes raisons pour éviter tout malentendu après
8,5 variantes, nous recommandons ou nous pour suggérons un nouveau paragraphe 8,6 comme suit, afin d'examiner les dépôts de brevets d'une façon dont
Correct sur le plan temporel, il serait souhaitable de compenser le déposant de tout retard administratif, et cela notamment
Les retards de délivrance de brevet qui peut être provoqués par l'exigence de divulgation comme cela est expliqué dans le document
Et enfin, Monsieur le Président, les variantes aux exigences de divulgation, nous proposons de mettre entre crochets le terme
Dû après diligence et ajouter les retards résultant de la mise en oeuvre
Et après leur compensation remplacée administrative par celle et adaptation remplacée par le retard
Ces propositions sont faites afin de préciser de quel retard il s'agit et quelles adaptations sont en cause je vous remercie je vous remercie
États-Unis...
Merci monsieur le vice-président ma délégation remercie le facilitateur
De son travail nous apprécions également les clarification donnée par le vice-président sur le statut du
Le texte du Président, La délégation de l'Ouganda se rallie à la déclaration faite par les
Coordonnateur du groupe africain et des MC et nous appuyons les contributions apportées par le Nigeria et l'Afrique du Sud, notamment
Nous pensons que le rêve un de ce texte de synthèse semble être
En fait non pas un outil de rapprochement mais plutôt de création de nouveaux fossés donc nous pensons fermement
Que le texte du Président avait l'avantage de jeter des passerelles sur ses fossés et nous permettait de
L'utiliser en vue d'une conférence diplomatique et j'appuie à cet égard le nigéria et tous ceux qui se sont exprimés dans ce sens je vous remercie le délégué de la suisse a la parole
Merci monsieur le vice-président nous remercions également le facilitateur de son excellent travail nous nous bornerons à faire des remarques sur le texte nouveau
Dans la rêve i mais nous voudrions faire une observation générale nous voudrions trouver le bon équilibrage en tenant compte des détails que nous souhaitons inscrire
Dans un tel document car cet instrument pourrait être très fortement surchargé par des détails et c'est dans ce sens que le texte du président allait dans ce sens
Maintenant pour ce qui est de nos remarques de détail tout d'abord concernant le préambule en principe nous sommes favorables aux amendements
D'autant plus que ce préambule est entièrement entre crochet mais nous voudrions faire la remarque suivante nous ne devrions pas aborder cet exercice de façon aveugle lorsqu'il s'agit
Du terme brevet où vos propriétés intellectuelles dans le préambule quelquefois le choix du terme varie selon le cas
En ce qui concerne les définitions matériellement directement basées sur cette définition fonctionne pour les inventions basées sur les ressources génétiques néanmoins
L'on devrait en discuter au niveau de la définition et savoir si cela pourrait par exemple être utilisé pour le savoir traditionnel lié à certaines ressources génétiques
Par ailleurs nous sommes favorables aux nouveaux textes concernant leurs ressources génétiques mais il faudrait avoir également une référence au pays d'origine ainsi qu'aux peuples autochtones et communautés locales
Selon nous, les deux peuvent être sources de ressources génétiques ! Par conséquent, à l'article 4 sur la divulgation, nous soulignons l'importance d'ajouter les
Autre source au paragraphe 4, b). Concernant sanctions et recours, nous sommes d'accord favorables au nouveau texte qui est plus clair qu'il
Concernant les sanctions avant et après la délivrance de brevet, nous attirons l'attention de ceux qui ont commis des erreurs intentionnées ou non nous avons besoin d'établir
Une norme claire concernant les sanctions postérieures à la délivrance, à l'article 8,3 également, nous proposons de supprimer la première partie qui dit excepte
Comme visé au point l'article 4,4, nous supprimons également le terme sol le lait seulement, nous voudrions inclure également un
Texte supplémentaire dans ce paragraphe qui dirait tout droit de brevet établi
Invalider Donc ainsi l'on pourrait invalider les droits de brevet bien établis.
Quant à l'établissement d'une norme maximale concernant l'application de sanctions concernant des informations fournies, un mauvais escient intentionnellement ou non.
Nous pensons qu'un progrès complémentaire pourrait être fait si le facilitateur pour le rêve d'eux change l'ordre aux marques les différentes alternatives de façon claire dans les différents arts.
Cycle afin de mieux comprendre lesquels de ces variantes pourraient être compatibles, cela serait également plus favorable pour ce texte sur le plan conceptuel.
Je vous remercie je vous remercie délégué de la suisse le délégué de la chine la parole à distance
...
Nous remercions le facilitateur le secrétariat et vous-même monsieur le vice-président du travail accompli
Le texte de synthèse reflète beaucoup de négociations passées malgré cela il y a encore beaucoup de désaccords et de divergences
En témoignent le nombre de variantes et ce texte de synthèse est très complexe et il est extrêmement difficile de l'utiliser pour de bonnes négociations
Le texte du président combine le point de vue des différentes parties et propose également des articles de nouveaux très importants et devraient être conscients.
Considérée comme document de conférence, de négociation pour espérer trouver un résultat mais
Ceci dit, nous suivrons les recommandations de la présidence, du facilitateur et du secrétariat et feront tout ce qui est possible pour par
Constructivement à ce débat je vous remercie le délégué de la france a la parole merci monsieur le vice-président je voudrais tout d'abord remercier le facilitateur pour la préparation de la rêve i
Et préciser ici que la france intervient en sa capacité nationale pour rappeler que la mention de peuple autochtone et de droit des peuples autochtones nous pose des problèmes d'ordre constitutionnel les mentions de ces notions
Dans un accord juridiquement contraignant, compromettrait donc l'adoption et la ratification du fait de nos contraintes constitutionnelles ; nous proposons un langage alternatif acceptable à savoir l'emploi des termes communautés autochtones
Et ou locales de même les expressions droit des communautés autochtones ou droits des populations autochtones ne seraient pas acceptables nous proposons de remplacer le terme droit des peuples autochtones par
Droits des personnes autochtones ou droits des personnes appartenant à des populations autochtones plus largement quand les références aux droits des peuples autochtones sont faites pour souligner la nécessité d'une prise en compte de ces
Nous pouvons proposer de remplacer cette expression par questions autochtones spécifiques merci monsieur le vice-président
Merci à la france
Nous remercions également le facilitateur d'une façon générale comme nous l'avons déjà dit nous considérons que le texte du président
Une meilleure façon d'avancer mais nous participerons au débat et nous ferons quelques commentaires quant au préambule
Qui se réfère au droit de pays en général et le dispositif au brevet nous sommes d'accord c'est une façon pragmatique,
Et nous verrons d'ailleurs le texte des nouveaux paragraphes du préambule mais nous sommes d'avis que cela est utile à ce stade
Concernant les définitions ajoutées sources des ressources génétiques associées aux savoirs traditionnels nous sommes d'accord matériel
Matériel basé matériellement au directement basé sûr nous sommes favorables à la deuxième solution et je pense que nous allons dans la bonne direction
L'article 4 des vulgations, nous sommes favorables à rendre le texte plus clair, notamment en reprenant une partie du texte du Président, nous pensons
Ce sont que ces amendements, les nouveaux paragraphes 4, 4, 4 et 45, vont dans ce sens : article 8. Les conclusions sont utiles
Si nous sommes en faveur de normes maximum en ce qui concerne la ratification et en ce qui concerne les recours et sanctions, mais nous verrons quel sera le texte définitif qui s'est
Proposé à cet égard je vous remercie merci à l'australie
Il est pratiquement trésor et c'est l'heure de la pose
J'ai le niger l'afrique du sud le japon l'argentine et l'aide sur ma liste tête bas
Je vois que de nouveaux orateurs s'inscrivent, donc nous avons de bonnes raisons de nous revoir cet après-midi à
Quinze heures et j'aimerais savoir s'il y a des communications dans la salle de la part des responsables de groupe
Et c'est le secrétariat qui commencera, comme on vous l'a dit, lundi à 14 heures,
Il y aura une manifestation dans la salle 107 pour le travail de la division concernant le savoir traditionnel, avec une interprétation
En anglais, espagnol, vous n'aurez pas de repas, fourni, mais vous verrez que les pays asiatiques ont organisé...
Des standes de nourriture un peu partout dans le rôle à l'extérieur de la salle ; donc à deux heures la manifestation parallèle dans la salle x7. D'autres communications
[Putain...] Allemagne, pour le groupe B... [Auth] [Airour, of the E...] [Public of thewa] [Pas...
Simplement je rappelle aux membres du groupe b que nous nous réunissons à quatorze heures pour une coordination de groupe merci qui d'autres
Personne la séance est levée et nous reprenons à quinze heures merci
...
[[powered by WIPO S2T]]