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Bonjour à tous, j'ai couru, et malheureusement, je ne suis pas en bonne forme physique, donc j'ai c'est un peu difficile, j'espère que
De tout le monde est sans une très bonne soirée, hier, à toutes mes excuses pour ce retard nous avons eu une réunion et je ne me suis pas rendu compte qu'il était déjà l'heure de commencer toutes mes excuses ce matin nous sommes le mai à la fin
Du mois de mai et demain c'est déjà joint et je pense que nous savons tous hâte d'être en été
Donc nous avons consulté les coordinateurs de régionaux pour la méthode appliquée dans cette session de l'UGCO.
Donc ça serait la même méthodologie que l'on utilise que l'on a déjà utilisé précédemment nous allons nous appuyer sur les mêmes méthodes
En accord avec notre mandat cette session doit entreprendre des négociations sur la ressource génétique en se concentrant
Sur les questions qui demeurent non résolues et étudiées dès un projet l'instrument juridique
Donc nous allons nous pencher sur le document IC 4. Nous allons donc proposer un projet
Projet de documents, des révisions également nous aurons également la possibilité d'inclure vos commentaires, d'offrir la discussion, y compris des contributions écrites.
Au Vendredi, nous allons également donner lecture du rapport la plénière sera invitée à prendre note
Révision de rêve ii et les transmettre à un liges c suivante bien sûr les erreurs les coquilles les erreurs techniques seront corrigées
On invitera les membres également à faire formuler des commentaires sur les questions clés la plénière restera l'organe de décisions primaires les discussions vont continuer au-delà
Donc également, de cette IGC ? Je vais également comment formuler mes propres commentaires, je propose le Ghana en tant que facilitatar Falzatar de ces
Discussion m paul et j'invite M Paul de nous rejoindre ici, y vont nous il va nous aider à organiser notre discussion et va suivre les discussions
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L'interprétation refrain, le document IC 434, le document consolidé sera également examiné.
Je demande au supporteur du document
Et 43 dix de proposer et de présenter leurs propositions
À la plénière, donc je demande aux États-Unis de nous présenter le document 438 États-Unis, vous avez la parole ? Et Guimère Monsieur ? Merci beaucoup Madame la Présidente.
Les États-Unis sont ravis de vous faire la présentation de ce document les incidences économiques des retards de brevet l'incertitudes les préoccupations des États-Unis
Vis-à-vis des exigences de divulgation en matière de brevet on brevet un document qui traite donc les questions de divulgation de brevet
Et prend en considération les expériences nationales c'est un document qui a été présenté d'un tout d'abord en juin
Le GC26 et vise à incorporer un rapport sur l'impact économique.
Des questions de divulgation, de brevet et qui a été donc
Donc, c'est un brevet qui se concentre sur l'expérience des pays, des retards allant jusqu'à des
Plusieurs années dans le domaine de l'industrie pharmaceutique, les exigences de divulgations auront des impacts sur
Le développement, l'industrie pharmaceutique etc. les incertitudes qu'elles vont introduire dans le système de brevet ou également des conséquences ce qui donne lieu
Des recherches et une des études en matière économique
Ce rapport également analyse l'incidence sur les start-up sur les compagnies, la croissance de ces dernières-là.
Et les ventes de cette dernière pourraient acheter de 90 % en moyenne sur les cinq dernières, les cinq années suivant ces décisions d'exigence
Et les incertitudes introduites qui pourraient encourager les entreprises à laisser de côté les demandes de
Brevet pourrait aboutir à une protection diminuée du secret d'affaires par exemple. Encore pire, les compagnies, les entreprises pourraient avoir beaucoup moins
De motivation pour innover et investir dans la recherche qui est réalisée par d'autres, ces divulgations pourraient aboutir à des incertitudes juridiques vis-à-vis des
Revêt qui vont avoir un impact sur la concurrence des marchés avec des effets sur l'octroi de licence, la recherche, le développement, des investissements sur
La résolution des litiges et atténuation des risques donc nous formulons des préoccupations par rapport aux nouvelles exigences de divulgations qui sont étudiées par ce commune
Nous exhortons les États membres à faire preuve de prudence lorsqu'ils examinent ces propositions nous invitons l'IGC à prendre note de ce document Merci Madame la Présidente.
Merci beaucoup aux États-Unis et j'ouvre la discussion à racanais sur part le japon cinq
Merci beaucoup la délégation du japon remercie le délégué des États-Unis d'avoir fait la présentation de ce document
Insidence économique de retard de traitement et l'incertitude concernant les droits de brevet, les divulgations telles que proposées pourraient avoir un effet perturbateur sur l'octroi des brevets,
L'obligation de divulguer ces informations pourra avoir donc un impact très significatif sur les entreprises sur les pays en développement le japon
Ce fait écho de la Déclaration des États-Unis nous avons mené des études auprès des représentants de l'industrie japonaise ils avouent qu'ils
Peur d'utiliser des ressources génétiques qui sont protégées par différents régimes et cela les décourage donc
Donc les parties prenantes sont tout à fait préoccupées l'information présentée dans ce document est à notre sens extrêmement utile pour faire avancer les travaux de notre comité
Un document qui présente donc l'influence des propositions relatives à de nouvelles exigences de divulgations sur les entreprises
Nous sommes ravis de pouvoir entendre les différentes idées des États Membres sur ces questions
L'importance de ces questions a été reconnue par les États membres, mais s'appuyer ou, en tout cas, prendre note de ce document pourrait nous être utile pour aller de l'avant.
L'avant, la délégation du Japon est prête à participer de manière constructive aux discussions merci beaucoup Madame la Présidente.
Assez no frageur je ne vois pas d'autre demande intervention je demande
Au délégué des états-unis de nous faire à la présentation du document suivant
Je suis ravie de faire la présentation du document 439, qui a été coécrit avec les délégations du Japon, Norvège et Bel
Document recommandations conjointes sur les ressources génétiques et les savoirs traditionnelles associées nous avons pris en considération des questions clés touchant à ce sujet cette proposition
Fort est la promotion de systèmes d'opposition qui permettraient à des parties tiasses de contester l'octroi de brevet, on propose également à un code de
Conduite l'échange de données, d'informations entre bases de données, de manière à prévenir les octroies de brouverain du
Dans le cas dans le domaine des ressources génétiques et savoir traditionnel associé à un certain nombre d'inventions pharmaceutiques ou en biotechnologie, y compris des médicaments qui savent des vies
Des carburants écologiques et d'autres ça puit sur des réactifs des agents chimiques dérivés de la nature
Nous savons également que beaucoup d'entreprises ont mis en oeuvre des règles et des recommandations nous proposons donc d'avoir une discussion sur cette recommandation conjointe qui
Pour nous, pourrait poser les bases d'un mécanisme efficace de protéger de protection des ressources génétiques et des savoirs associés.
Et nous invitons les États membres à exprimer leurs opinions sur ce document et nous nous réjouissons d'avoir cette discussion. Enfin, je vous remercie de distingués délégués États.
Et j'aimerais savoir si vous avez des commentaires je vois le japon japon vous avez la parole merci madame le président
La délégation du Japon aimerait remercier les distingués délégués des États-Unis pour leurs explications, le Japon, dont co-auteur de cette proposition appuie cette recommandation sur les ressources génétiques qui est de savoir traditionnelle à ce
C'est, nous pensons que ce si peut être une bonne base pour une débat sur les recherches génétiques et du savoir traditionnel associé, nous reconnaissons qu'il y a deux approches divergentes ou dans
La population abusives des mesures défensives qui sont citées dans la recommandation et des exigences de démulgation sur les ressources génétiques et du savoir traditionnel à ce
Et il est un désaccord dans le besoin d'introduire de tels besoins de divulgation en même temps, nous pensons qu'il existe un consensus assez large entre les États Membres, dans les mesures défensives
À notre avis ne limite pas les possibilités de chaque État membre, c'est-à-dire n'empêche pas chaque État Membre d'introduire des exigences de démulgation dans leur juridiction tout en respectant
La libre arbitre de chaque État membre sur ses divulgations et donc l'on pourrait entreprendre un débat sur des
Point sur l'étienne un consensus peut-être trouvé nous nous réjouissons le voir un débat poursuivi merci beaucoup madame le président merci distingué délégué du japon
J'aimerais maintenant donner la parole distingué délégué la cuite de corée merci madame le président en tant que coauteur la ville de coré estime
Que la forme la plus efficace de protection de l'approche est d'éviter l'octroi de brevets abusifs qui peuvent
Être utilisés donc dans ce contexte-là public de coréenne et appuyer la recommandation pour ce document neuf proposé par les États-Unis merci Madame la Présidente
Merci ou distingués délégués d'arme publique de chorée et j'invite maintenant le distingué délégué du nigéria
Merci madame la présidente la délégation du nigéria a une question et après toutes les délibérations que nous avons eues hier
Il y avait une question sur le texte du président valable le président où vous ne nous avez pas dit quelle est votre intention en ce qui concerne votre texte vous incerèvement décennies que vous avez un texte consolidé
Ce qui à mon avis ne reflète pas l'avis de la majorité des États membres tel qu'il est prémé hier et donc avant même d'entrer dans tout le processus d'être tout à fait au clair
Sur quelle est votre attention avec le texte sur ces ressources génétiques, merci Madame.
Merci de votre intervention nigéria je vais inviter la délégation du japon
À représenter le document 43/10.
Cinquièmement, Merci Madame la Présidente, la délégation du Japon est heureuse de pouvoir donner une brève explication du document 430. Je
Une recommandation commune sur l'utilisation des bases de données pour la protection des ressources génétiques qui lui servent traditionnelles associées, notre recommandation porte sur deux piliers, tout d'abord d'encourager la création de bases
L'économie nationale dans chaque État membre, deuxièmement, de créer un portique de l'OMPI tel qu'illustré la figure 1 de ce document dans le premier point, nous reconnaissons qu'un grand nombre de bases de
Portant sur les ressources génétiques et savoir traditionnelles associées ont déjà été établies dans différents pays nous avons pu voir beaucoup d'États membres connaissent l'utilité de telles bases de données et nous pensons
Il existe un consensus assez large au cours des discussions de la fin de l'y GC ceci étant dit nous aimerions souligner qu'il incombe à chaque État membre de décider si une telle base de données doit être créée
Ainsi que de savoir quelle information serait inscrite et de l'accès à ces bases de données dans une telle prise de décision il est essentiel de consulter avec les populations autochtones et les communautés locales le
Formes à normaliser des normes techniques pour permettre l'accès et la saisie entre les différents systèmes et des mesures de sauvegarde devraient être débattues par les États Membres avec le secrétariat de l'OMPI et des populations autochtones
Donne et les communautés locales de plus, les pays en développement qui rencontraient les difficultés et leur établissement de telles bases de données devraient pouvoir utiliser l'assistance technique,
Ou financières de l'OMPI, lorsque cela est nécessaire, en ce qui concerne la sauvegarde du système, nous aimerions répondre aux commentaires exprimés par les populations autochtones et communautés locales, cette délégation est bien indiquée qu'il est bas de donner l'autre
Elle devrait inclure des indications sur des données non restrictives et un accès à un contenu empêché
Compte utilisateur et donc le savoir traditionnel ne entraînerait pas une perte des éléments de secret et d'accès à base de données peut-être limitées aux examinateurs des offices et/ou aussi
Utilisateurs autorisés, et donc afin de ne pas encourager une telle utilisation abusive de savoir traditionnelle en ce qui concerne le deuxième point, la partie essentielle de notre recommandation, nous aimerions expliquer davantage
L'OMP crée en la partie que pour regrouper les bases de données nationales, comme il a été indiqué dans ce document une base de données à guichets unique pourrait aider à simplifier de telles procédures ainsi que de permettre
A une recherche plus complète en tenant compte du contenu des bases de données nationales, nous aimerions être une un tel guichet unique, permettre aux examinateurs d'avoir une recherche pour des 6
Je suis aussi au préexistant et dans ce sens Pacnoscope ou invoquerz pourrait être un bon site approprié.
Si il est techniquement possible de réaliser un tel système en élargissant la fonction de pathenskop au wigkes ceci peut être approfondi de plus si l'OM pays
Établit sa propre base de données au propre système d'information des États membres qui ne sont pas à même de générer leur propre base de données pourraient également fournir à l'OMP et donner sur leurs ressources génétiques ou savoir traditionnelle associée
Et pourrait à inscrire de telles informations directement système de l'OMPI il n'y a différents points être traités dans l'avenir tels que félicités n'a paragraphe 18 et 19 de ce document
Le japon espère qu'un débat au sein de liges essais nous permettra de prendre les mesures pour la réalisation de cette proposition phare merci beaucoup Madame le président merci
Distingués délégués du Japon, Je vois que le distingué délégué de l'Égypte demande la parole Je vous remercie Madame la Présidente à
Merci Madame la Présidente, Je voudrais tout d'abord mais exprimer tout mon étonnement et dire quelle ressemblance entre aujourd'hui et hier, car nous
Nous parlons de ces études 3 et4 et nous faisons en nous faisons semblant que nous avons fait du progrès mai.
Mais pour nous il ne s'agit pas d'études nous sommes ici pour sortir avec un instrument juridique contraignant afin de protéger la propriété intellectuelle et les ressources génétiques
Et le folklore et nous ne sommes pas là pour discuter, je fais ce métier depuis quarante ans j'ai fait plusieurs études, je suis enseignant de propriété intellectuelle, je peux
Vous fournir des dizaines d'études mais il ne s'agit pas de sortir avec des études c'est pour cela je rejoins le délégué du Nigeria car nous sommes
Dans une situation de doute que faisons-nous nous approchons d'onze heures et il ne reste plus que trois jours et demi afin de finir le mandat de ce comité
Sur les ressources génétiques qu'allons-nous faire avons-nous l'intention de sortir avec un instrument ou non cessant ma question et je vous remercie
Je remercie Égypte distingués délégués des États-Unis si vous voulez bien prendre la parole merci beaucoup Madame la Présidente nous appuyons les commentaires
Emmené par la délégation du Japon en ce qui concerne le document 43 10 en tant que coauteur de cette recommandation, proposition de recommandation et le portique de l'OMP, nous voyons cette proposition comme étant une compte
Questions extrêmement utiles au travail de l'UGC pour développer un instrument international muni pour la protection des ressources génétiques et du savoir traditionnel associé
Le demanda à ce que nous disions les contributions des États membres comme une base pour notre travail et ceci est particulièrement important à lui un des commentaires qui viennent d'être formulés sept
Proposition des États-Unis permet de promouvoir le travail du comité sur le savoir pré-existant comme étant la première activité législative de quarante-trois six
Qui développe le travail sur les ressources génétiques et du savoir traditionnel associé et à son intégration depuis lors et la proposition des États-Unis permet également
De traiter les différentes préoccupations qui ont été évoquées dans ce comité portant sur l'octroi erronée, le brevet et les États-Unis se réjouit d'avoir un
Et de pouvoir finaliser la proposition du portique auM pays nous invitons d'autres délégations à soumettre leurs commentaires merci Madame la Présidente je remercie de distingué délégué les États-Unis
Pour son intervention, je vois un certain nombre de demandes de paroles mais auparavant je dois
Répondre à l'intervention du distingué délégué du nigeria en ce qui concerne le texte du président le texte du président fait partie intégrante des documents de travail de l'UGC
Et en tant que tel reste un document de travail, un document que la présidence continuera à mettre en avant et j'invite les États membres et les groupes
On peut partager tout commentaire aux recommandations avec copie au secrétariat, en puis je d'acquitter KF, et à ces commentaires recommandations seront un camp
En fonction des besoins j'aimerais rappeler à chacun que la méthodologie convenue d'un texte consolidé mais celle-ci
Ne vous empêche pas de formuler vos recommandations aux commentaires sur le texte du président de la présidence et je vous remercie d'en prendre note j'invite maintenant le distingué délégué l'Afrique du sud
Distance de bien vouloir s'exprimer. Merci beaucoup Madame la Présidente, les deux propositions
Devant nous de la part des états-unis et appuyés par le japon et l'accord du sud n'ont aucune pertinence avec la discussion actuelle nous ne parlons pas de moyens
Mais nous parlons de changement de texte en termes de négociation, la première proposition des États-Unis n'est pas une analyse scientifique du texte en ce qui
Concerne l'établissement de portiques j'aimerais dire que ce que le japon propose maintenant va
Imposer une charge financière énorme sur les pays en développement pour développer ses portiques merci madame merci l'afrique du sud distingué délégué de l'argolique de corée
Merci Madame la Présidente, Nous appuyons la recommandation de quarante-trois dix et nous aimerions
C'est vrai que nous pensons que l'établissement de systèmes de base de données pour éviter l'octroi inapproprié de brevet sera certainement moyen de promouvoir la protection
De savoir traditionnel les ressources génétiques merci madame merci la corée distingués délégués de la suisse si vous voulez bien vous exprimer
KAYEOMARA KAUE Merci Madame la Présidente, La délégation suisse aimerait remercier la délégation du Japon d'avoir introduit la recommandation commune sur l'utilisation des bases de données pour la protection des ressources généniques
10 sur cette voie traditionnelle, nous allons profiter de cette occasion pour attirer l'attention à notre soumission que nous avons soumis au cours de la dernière session du Niger c) 42-22
Où nous voyons un intérêt à avoir un portique international qui faciliterait la tâche des examinateurs de brevet pour le point des bases
L'heure est donnée de vérifier la pré-existence du savoir à un tel système d'information pourrait également servir une deuxième fin, c'est-à-dire de faciliter l'application des exigences de
Nationales essentiellement chaque partie à ce tel instrument reconnaîtrait que l'information qui est fournie dans une première soumission
Il s'est reconnu par d'autres parties à un tel instrument comme étant suffisant pour la divulgation, je ne vais pas entrer dans le détail, mais j'encourage les autres délégations à relier notre
Opposition pour voir que ce signe associe le système d'information et la divulgation donc il n'est pas mutuellement exclusif
Ainsi distingué délégué de la suisse pour son intervention je ne vois pas d'autre demande de parole
Y a eu le rapport du groupe d'experts ad hoc qui était très utile et j'aimerais inviter les
Délégués à soumettre leurs commentaires sur certains points clés tenant compte des discussions et propositions que le groupe d'experts, à l'occasion
Soumis deux approches qui sont incorporées dans le document de travail les conditions de divulgation et systèmes d'information par rapport
Aux conditions de divulgation certains États membres appuient l'inclusion des conditions de divulgation d'autres noms à ayant entendu le rapport du groupe d'experts je pense que la question
Les portant sur les conditions de démulgation sont en plus des brevets ce que l'instrument devrait s'appliquer à d'autres droits de propriété intellectuelle, et
Qu'est-ce qui devrait déclencher cette divulgation, quel devrait être le contenu de la divulgation, et notamment Est-ce que ceci doit se référer aux informations portant sur la conformité avec l'accès partage de
Avantage y compris le consentement préalable et quelles pourraient être des sanctions ou remèdes des canons conformité est-ce que ceci a un impact sur
La valeur d'un brevet octroyé et quelles seraient les conditions pour une telle révocation surtout tenant compte du fait qu'un mécanisme administratif est inclus
Mises à part la révocation qui a autres options existe-t-il je ouvrir le débat maintenant.
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Joua après il n'y a pas de commentaire nous poursuivons et il semble qu'il y ait un certain point de vue parmi les États membres sur les systèmes d'information que quelle que soit l'approche
Une condition d'obligation ou non que ceux-ci ont un rôle clé à jouer en ce qui concerne les propriétés intellectuelles et l'octroi de mauvais malheureusement, comme vous l'avez entendu hier de
Paul, lorsqu'il nous a soumis son rapport, le Groupe d'experts n'a pas pu traiter de la question de par le manque de temps.
Ce qui fait que j'invite remettant les délégués à soumettre leurs commentaires sur l'établissement et le fonctionnement des systèmes d'information tels que l'interopérabilité minimum et les structures
Pure des systèmes d'information quant au contenu des principes et modalités portant sur le partage d'informations pertinentes associées aux ressources génétiques et du savant traditionnel associé, le
De protection technique ou juridique qui serait à faire dans la formation la responsabilité d'établir et d'entretenir de tels systèmes d'information
La participation des différentes parties prenantes dans l'établissement et l'entretien des ressources du système d'information sur les ressources génétiques son interopérabilité avec d'autres systèmes d'information
Que ce soit au niveau national ou international, et la gestion des droits relevant des systèmes d'information, j'aimerais savoir si vous avez des commentaires sur ces systèmes d'information.
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INDELENTE AMAISE, distingués délégués du Mexique, si vous tous exprimés ? Merci beaucoup, Madame la Présidente.
En ce qui concerne les systèmes d'information et les bases de données nous
Et je parle au nom du mexique ou que ceci est une question extrêmement importante parce qu'il faut que
Les données soient compatibles que ce soit entre les régions entre les États membres, et ceci afin d'assurer que ceci a
Plus les besoins des offices qui octroient les brevets pour pouvoir résoudre un cas particulier mais nous devons également tenir compte
Des besoins des groupes autochtones et des détenteurs de droit dans la conception de tel système
Qu'il existe un certain nombre de problèmes qui n'ont pas pu être résolus dans le groupe d'experts et qui nous amèneraient à croire
Qu'il pourrait être utile pour un groupe technique de haut niveau qui serait établi pour voir comment nous pouvons assurer
L'interconnexion entre les systèmes pour avoir un système unique harmonisé et qui également
Tiendrait compte du point de vue des détenteurs de droit et des offices de propriété intellectuelle merci beaucoup
Distingués délégués du Mexique.
Vous avez la parole, maintenant des éléments du
Du président d'une part les discussions sur le système d'information l'Afrique du sud imposition très claire l'introduction d'une disposition sur les systèmes d'information
Va accroître la charge transactionnelle pour les États membres d'afrique et madame le président pour venir la question de procédure je crois que ceci d'un exercice
Ainsi, les discussions devraient être de savoir si nous évoluons vers un texte consolidé ou
Nous travaillons sur la base du texte du Président parce qu'il semble que mettons les États membres soit un peu perdus quant à savoir quel texte vous vous référez, vous parlez du tripartisme.
Consolidés et en même temps vous introduisez des considérations du texte du président donc nous sommes un peu perdus jant à savoir où ce processus va nous mener merci madame
Merci beaucoup de votre intervention l'Afrique du Sud, le texte consolidé traite des questions qui ont été évoquées et comme je l'ai dit précédemment le texte du président est un document de
Travail, de l'IGC, dans des informations contenues dans le texte du Président peuvent être traitées mais le texte de consolidé et le texte consolidé et les documents de travail convenus tels que
Ici dans le mandat, dit je sais et nous regardons le texte
Monsieur le Président, je vous souviendrez, je suis sûr que le texte compte de l'idée traite des questions qui ont été évoquées est mis en avant pour discussions
Par la plénière donc je ne comprends pas très bien la nature du commentaire nous avons ouvert la débat sur une dalle débat ne peut pas
Pour sur les points qui ont été évoqués par le groupe d'experts qui sont repris dans textes comme son idée et qui sont également inclus dans le texte du président
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La parole
Madame la Présidente, je pense qu'à la base de nos commentaires se trouvent les observations
Qui découle des délibérations d'hier des délégations ont insisté à reprendre le texte consolidé
Or la question d'aujourd'hui est de savoir exactement sur quel texte nous allons négocier est-ce que c'est le texte du président ou le texte consolidé
Car nous ne pouvons pas discuter sur les deux à la fois, je vous remercie.
Merci merci afrique du sud de ce commentaire et comme je l'ai dit précédemment nous l'avons dit hier
Nous travaillons selon le règlement de procédure de l'IGC, il y a plusieurs documents de travail pour les GC, dont le texte du président est
Dans le texte consolidé, ce dernier tel qu'accepté par l'Assemblée générale ?
Nous travaillons donc sur la base du texte consolidé néanmoins cela ne nous empêche pas d'également faire des observations sur le texte du président
Pour ces dernières, je les noterai, j'en tiendrai compte pour élaborer ou éventuellement amendé
Le texte du Président puisque je suis présidente, cela devient mon texte, mais foncièrement nous travaillons sur le texte consolidé, ce qui ne m'empêchera pas
Pas moi, en tant que présidente, d'affiner, modifier ou faire évoluer le texte du président qui devient le texte de la présidente je vous remercie.
...
...
Je prends la parole au nom effectivement de tebas
Nous devrions faire des commentaires sur des questions thématiques et pas nécessairement sur des textes de négociation
Mais pour ma part, j'ai quelques préoccupations concernant l'intitulé de la question concernant la base de
De donner, le titre du document présuppose l'existence de ces systèmes d'information
Et lorsque nous nous réunissons ici et lorsque notre mandat était mis en place la protection défensive
Constitue un problème pour nous et dans ce processus
Nous avons des observations à faire, le Forum autochtone et d'autres peuvent faire des propositions sur le texte du Président directement à la Présidente.
Est-ce que le texte de la Présidente
Pourra évoluer en parallèle en tenant compte des observations éventuelles qu'elle recevra, je vous remercie Concernant le texte de la Présidente, en effet, vos
Me faire directement vos propositions ainsi que d'ordonner un exemplaire ou une copie au secrétariat
Maintenant je donne la parole à l'inde à distance merci mme la présidente
Les systèmes d'information sont très importants pour tous les systèmes de protection de la propriété intellectuelle
Nous devons tenir compte de l'évolution technologique, nous élargissons de façon continue les technologies utilisées
Dans le domaine de la propriété intellectuelle, et par conséquent la protection des ressources génétiques devrait suivre le même processus, mais cela ne doit pas
Entravée ou retardait la préparation du traité en tant que telle je vous remercie merci madame la déléguée de l'inde de cette intervention j'aimerais faire une autre remarque concernant
Les remarques et recommandations concernant les questions que nous examinons : Les recommandations qui sont faites concernant le texte consolidé, Paul et
En tant que facilitateur, en tiendront compte, mais en ce qui concerne les suggestions concernant le texte de la présidence, c'est moi qui m'y collerai.
C'est moi qui les répercuterait dans le texte de la présidence, donc je vous encourage à déposer toutes les observations aux suggestions,
Que vous souhaitez faire soit au texte consolidé soit au texte de la présidence, et chacun s'en chargera.
Canada, vous avez la parole : Merci Madame la Présidente, à des fins de transparence.
Car nous pourrons en effet envoyer ces commentaires à la présidence, maintenant nous comprenons bien la notion du système d'information : est-ce qu'il y a
Autre chose à part la base de données dans le système d'information et ça doit être clair car les systèmes d'information
Certes porte sur la procédure de création de bases de données en l'occurrence mais est-ce qu'il s'agirait d'autres choses
Comme des facilités d'accès éventuellement donc lorsque nous parlons de systèmes d'information est-ce que nous nous bordons uniquement à penser aux basses de données merci
Merci Canada de votre intervention, je comprends très bien votre question et je rappelle aux délégués d'ailleurs
La pose café que nous ferons nous pourrions en discuter ici l'on parle de systèmes d'information il y a un document à cet égard et nous pourrons dans ce document voir de quoi il est question
En matière de systèmes d'information par exemple les bandes les banques de donner les banques de mémoires de données qui peuvent avoir
Déformatages différents selon les pays il serait bon de nous rafraîchir la mémoire en jetant un coup d'oeil au document quarante-trois par obliques
S'il n'y a pas d'autres demandes.
J'ai parlé trop vite la Suisse vous avez la parole merci madame la présidente j'ai très bien compris la question posée par notre collègue du canada
Et je l'en remercie c'est en effet une question conceptuelle que nous devons examiner d'après nous et le groupe d'experts
Il faudrait savoir ce que nous pouvons faire au niveau international lorsqu'il s'agit de systèmes d'information, soit dans le cadre de l'OMP au niveau international, et voir comment l'on peut
Traiter des bases de données au niveau international, donc c'est vrai que le groupe d'experts voulait en parler et il y a une différence lorsque l'on parle d'une base de données qui
L'emporte sur des informations de ressources génétiques et des bases de données autres, notamment lorsqu'il s'agit de base d'un
Ces données qui doivent vérifier les savoirs antérieurs, c'est vrai que
Il devrait y avoir suffisamment de sauvegarde et je voudrais conforter les membres du Forum autochtone en effet l'on doit tenir compte
De leurs intérêts et cela est eu un aspect intéressant et nous aimerions savoir ce qu'on pense les autres délégations merci à la Suisse
De cette intervention ? Alors cette fois-ci je ne vois pas d'autre demande de parole, donc je pense qu'une pause cafée studieuse serait
Approprié Afrique du Sud à distance
Avant la pause café
Comme l'a dit la déléguée de l'Union européenne hier c'est une question importante pour nous nous sommes au clair
Nous pensons que le texte de la présidence est arrivé à une certaine mathuration c'est vrai que
L'on pourrait même parler de conférence diplomatique et l'Afrique du Sud serait désireuse de l'accueillir, merci de cette intervention, est-ce qu'il y a quelqu'un d'autre qui voudrait s'exprimer.
Rimer avant la pose : est-ce que quelqu'un dans la salle a pressé son bouton pour demander la parole ?
Afin que nous puissions vous identifier, oui.
Au nom du Forum des peuples autochtones, les peuples autochtones présents à ce Comité rappelons notre Déclaration initiale
À savoir, recommander que le comité crée un groupe de travail sur les bases de données et les systèmes d'information avec la participation.
Pleine et entière des peuples autochtones, c'est vrai que les bases de données peuvent être utiles comme mesures complémentaires, mais avec des sauvegardes adéquates afin d'éviter
Toute utilisation illicite de ces données qui portrait préjudice aux peuples autochtones et nous pensons que des sauvegares devraient reposer sur trois éléments
1. Le consentement libre préalable de ne pas porter préjudice 3, droit à l'accès, élimination.
Correction des informations concernant les informations non publiques non publiées et doivent être toujours accomplies.
Paniers du consentement préalable et éclairé des peuples autochtones et cela est très important
Tant pour nous nous permettrait d'élaborer un document qui répondrait aux objectifs de ce comité je vous remercie de cette intervention
Le nigéria nigéria vous avez demandé la parole merci madame la présidente ma délégation
Pour rebondir sur ce que vient de dire l'Afrique du Sud à distance, ma délégation comprend
Votre démarche concernant le rapport du groupe d'experts présentés hier
Mais est-ce que vous voulez le reprendre dans le texte du président ?
C'est vrai que le texte de la présidence par décision de ce comité devient un document de travail en parallèle avec le texte consolidé et si je ne me trompe pas, l'impression du
Qui se dégageait hier du débat était que le texte consolidé ne nous mène nulle part c'est le dernier la dernière réunion de ligesser sur les ressources génétiques
Et l'Afrique du Sud a dit qu'il souhaitait tenir une conférence diplomatique sur la base de ce texte.
Donc nous aimerions savoir exactement où nous allons est-ce que nous avons suffisamment résolu
Le problème méthodologique et la satisfaction de toutes les délégations présentent ici je vous remercie
Merci nigeria je vais donner la parole au secrétariat pour faire le poids
Merci madame la présidente deux communications avant la pose nous aimerions vous informer qu'aujourd'hui la sorte
Si officielles et fermées, et vous pouvez entrer et sortir par la sortie extérieure qui est sur l'autre étage, deuxièmement, d'une
Restez bien au siège qui vous a été à signer dans la salle sinon il y a une difficulté
À vous donner la parole, car tout est enregistré, donc lorsque vous demandez la parole, pressez le bouton rouge qui est en face de vous, afin que cela soit inscrit
Et que le micro s'allume, le moment venu, je vous remercie, voilà pour des questions d'intendance. Merci, Faye de cette remarque, donc je vais faire une courte.
De post-café et après, je demanderai à Yuka le Vice-Président de bien vouloir prendre la direction de cette présidence.
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INGE RGEGENGE Bonjour, chers collègues, et bienvenue en réunion comme le Président du
Nous allons poursuivre la discussion qui a été entamée au cours de la matinée nous allons avoir devant nous le texte consolidé
Et le texte du président et vous pouvez vous exprimer sur l'un ou l'autre sans qu'il ait un ordre particulier
Parce que nous n'aurons pas parlé de l'un par rapport à l'autre parce que le secrétariat et le facilitateur mettent trop clair les commentaires je vous en en drais nettement d'indiquer
Sur quel texte se fonde votre commentaire sur le texte consolidé le texte du président ceci s'explique parce que nous avons eu une certaine discussion quant à la nature du texte consolidé
Comment celui-ci a été préparé ainsi que le texte du président et son rôle en tant que document de travail.
Paul, en tant que facilitateur, va recueillir toute proposition ou suggestion, ce texte
Consolidé et moi-même le secrétariat et paul également des commentaires sur le texte du président
Et ensuite notre présidente pourra voir les commentaires formulés je vous propose que
Nous ayons un certain élément systématique l'on pourrait commencer article par article ou élément par élément des textes d'instruments internationaux
Commençant avec l'article 4.
Sur les divulgations, et parole est à vous et une fois que nous avons terminé avec elles.
Ces éléments nous pourrons passer aux autres éléments.
Merci beaucoup, nous avons une question de procédure, nous savons qu'auparavant, notre méthode de travail, M John Agos séparait les
Texte en bloc, donc nous ayons possibilité à bai ou c pour essayer de mettre en exergue les différences et essayer de regrouper les différentes approches, est-ce que
C'est une approche que nous allons maintenir ou si nous voulons consolider le texte d'essayer d'en revenir à la méthode de précédente de travail sur un texte unique et
Peut-on s'exprimer sur le texte d'autres membres merci beaucoup je crois qu'il est assez clair qu'il n'est pas facile de
Pouvoir adopter une approche sur un texte unique et donc nous devons travailler au moins avec le texte de consolider les différentes possibilités et le texte
Ce qui est un texte propre, Expert : ce qui vous demanderez donc de vous préciser
Le texte auquel vous référez est l'élément particulier auquel vous vous référez
Avant de donner la parole aux délégués j'aimerais demander à paul d'expliquer cette question de divulgation merci monsieur le président
J'allais simplement relever en parlant des conditions de divulgation il est utile de pouvoir travailler sur les conclusions du groupe
D'experts qui s'est réunis dimanche et j'ai pensé qu'il pourrait être utile avant que l'on regarde des dispositions particulières dans le texte qu'on soit l'idée ainsi que les éléments
Pertinent du texte du président de pouvoir mettre en exergue les points où un consensus est apparu dimanche dernier également de préciser
Certaines lacunes qui pourraient être citées et des présenter d'une façon appropriée et l'on pourrait peut-être procéder ligne par ligne dans les différents actes
Et de voir sinon on ne peut se mettre d'accord sur des points de convergence et ensuite de voir les points qui restent en discussion sur les exigences de diminisation en relevant que
Si vous regardez l'article quatre quand par l'exigence de divulgation mais reprend également quelque chose dont nous avons parlé sur le fond
Est-ce que nous avons de ressources génétiques ou de savoir traditionnel associé aux recherches génétiques et comme je l'ai relevé dans mon rapport hier
Il y avait un accord que nous devrions avoir un instrument qui traite des ressources génétiques et le savoir traditionnel associé aux ressources génétiques
Et ça c'est un point qu'il faut noter lorsque l'on lit l'article 4 toutefois avec cette question de définition la proposition a été formulée
D'essayer de donner quelques éclaircissements sur la définition le savoir traditionnel, et ceci est important parce que c'est de dire l'article 4,1 et la mention du fond
Et je voulais que l'on mette ceci dans le contexte deuxième point en termes d'exigence de démiliation porte sur la référence à des brevets d'une part
Et à propriété intellectuelle d'autre part nous avons dit qu'il n'y avait pas de désaccord dans l'utilisation des brevets puis lorsque l'on parle de droit de propriété intellectuelle il y a un
À pouvoir prévoir un espace pour la soumission de droit d'auteur dessins et modèles variété de plantes
Mais comment peut-on établir un lien ceux qui sont vivement faveur exclusivement de brevet étaient mal à leur aise à traiter d'autres
Sujet, mais ce que nous avons perçu qui était ces mêmes parties n'était pas contre de pouvoir travailler avec les droits de propriété intellectuelle pour autant que nous ayons
Ce que l'on peut appel une disposition de révision au sein de l'instrument qui nous permettrait de poursuivre la discussion du travail actuel et futur
Pour élargir la portée de l'instrument à ces autres droits de propriété intellectuelle, et avec les concessions de ceux qui sont en faveur de
La référence unique au brevet de permettre au moins des adaptations dans le préambule pour que, dans le préambule où l'on mette en exergue que les brevets de parler également des droits pour peut-être intellectuels.
Il faut qu'il soit inclus dans l'instrument et représente une certaine forme de reconnaissance que l'instrument aurait d'une certaine pertinence à ses autres droits propriétuels
Ce site est une façon dont l'on pouvait arriver à trouver un lien avec un effort de compromis, d'à part de ceux qui étaient en faveur d'une référence
Droit de propriétaire intellectuel parce qu'ils étaient inquiets d'une structure semblable a été traitée dans le contexte de l'OMC maintenant l'article 3 b)
Qu'il parle d'une disposition de révision et où les membres pourraient réexaminer l'accord atpic pour des changements ou modifications
Mais depuis que ça a été introduit rien ne s'est produit donc il existe certainement un risque
C'est un risque qu'il le faut noter et qui ne correspond pas aux aspirations de chacun mettant troisième élément sur la question de fond
Il y avait un certain intérêt à s'assurer qu'il y ait à mention dérivée mais à terme très large et donc il nous faut réfléchir dans les conditions
Que ceci inclut les dériver mais pas d'une façon aussi large que c'est inutilisable et je pensais que ceci doit être également mis en exergue
Dans l'introduction des différents thèmes qu'il nous faut traiter j'aimerais également parler du contenu dans ce que l'on garde d'article quatre l'on parle du
Fond mais également le contenu contenu lorsque l'on parle d'ébulgation on parle de divulgation ou de quoi il y a un accord très clair que
Se référer aux sources pays d'origine pays fournisseur population autochtone et où le matériau est recueilli sur place
Mais je voulais préciser un point qui a été évoqué et qui mérite d'être pris en considération un expert dans notre réunion
Proposer que ceci devrait également se référer à où le matériau est recueilli même d'un stock chimique
Il y a eu une certaine opposition à cela mais dans le contexte dans lequel nous négocions ce texte il est possible de tenir compte d'une telle proposition
En termes de sources voici donc les domaines lorsque l'on parle de source de ce qui doit être divulgué puis un deuxième volet qui traite de matières
Additionnel, qui peut être pertinent au statut juridique de la divulgation et s'agit de consentement
Préalable avec les dispositions du partage des avantages et ici, et ceci complète
Clairement les conditions de divulgation mais nous avons pu déceler également à certaines mineurs inconfort à part d'autres juridictions d'une inclusion de ce site dans le contenu
La discussion s'est déroulée comme suit il peut-être qu'il faudrait saisir dans la première partie de l'article en termes de source
Les différents points évoqués mais en même temps en assurant un espace pour les États membres qui s'intéressent à entrer en matière de pouvoir en faire un droit
Et donc qu'on trouve des termes appropriés pour en connaître le fait que les États membres pourraient se référer au consentement
Valable au partage des avantages et ceci pourrait être l'alinéa deux donc sous paragraphe i tient compte les réformes pays d'origine etc
Et également les références faites aux États membres d'inclure les sources sur d'où vient le matériau sous paragraphe 2 ensuite accorderait cette souplesse
Et adaptabilité pour les États membres pour l'accès et partage les avantages et ceci fait partie de notre discussion.
Troisième élément parce que lorsque l'on lit le texte consolidé de la variante 2
Ce que les offices doivent faire et le sens dans notre discussion était que ce genre de questions bien qu'étant pertinent
Ne devait pas être repris dans une norme minimum et de laisser donc ces questions
Être repris par les autorités nationales en fonction de leurs besoins et ne doit pas être nécessaire du lac la divulgation n'impose pas une obligation sur les offices de faire xy
Et c'est cela que je voulais préciser pour que les exigences de démulgation soit mis dans le contexte approprié de ce que les experts avaient fait
Et où nous pensons qu'il y avait certains éléments de convergence et où il existe quelques lacunes ; en un mot comme en sang, il existe encore des lacunes lorsque l'on parle de ressources génétiques et
Mais associé au savoir traditionnel, et savoir ce n'ont on parle alors ce que l'on parle de ressources génétiques, mais ici je pense que nous pouvons être
Très bien tenir compte de ceci mais je voulais simplement expliquer tout ce qui a été fait jusqu'à présent merci beaucoup et merci d'attirer l'attention des délégations certains des éléments clés dans le contexte
Et Afrique du Sud vous
MAGUNGATAN : Merci beaucoup, Monsieur le Président, j'aimerais juste attirer votre attention à une question de procédure avant d'entreprendre une discussion quelconque sur deux
J'aimerais vous demander ce qu'est le texte que l'on débat parce que l'on ne peut pas débattre de deux textes simultanément
Ma collègue d'Afrique du Sud présentera la déclaration d'Afrique du Sud sur la préférence quant à ses textes merci beaucoup
Lorsque j'osai invité à prendre la parole c'est sur le texte consolidé ou sur le texte lu président sans établir une différenciation
Ceci sera fait par le facilitateur par le secrétariat et par moi-même et ultérieurement par mme le président ceci afin d'avoir une certaine souplesse
Vous devez simplement préciser à quel texte vous vous référez lorsque vous formulez vos commentaires Afrique du Sud
Vous demandez encore la parole.
Il semble que paul a réussi à évoquer certaines des questions que nous avions de la part d'Afrique du sud
Nous sommes en train de négocier sur la base de deux documents différents le texte du président le texte consolidé la première question que l'afrique du film vous l'est posée et que se passe
Avec le rapport qui a été fort bien présenté par le groupe d'experts
Et maintenant nous sommes là un peu plus gens clairs sur comment ces trois textes vont être traités
Mais la délégation l'Afrique du sud maintient que nous relevons avec préoccupation l'intention volontaire de certaines délégations
De rendre les négociations impossibles et que tout le processus de digesté devienne non significatifs parce que s'il regarde
L'instrument consolidée comme base est une stratégie pour différer tout le processus des délégations qui ont un intérêt dans le document consolidé savent fort bien
Le nombre de crochets qu'existe en ce document et il faudra encore vingt ans pour pouvoir négocier tous ces crochets la délégation d'Afrique du sud monsieur le président est convaincue
L'utilisation du texte du président comme base de négociation va affiner le débat en ligne avec le mandat de cette session et le désir d'Afrique du Sud
Serait que ce processus soit apporté devant une Conférence diplomatique sans retard, merci beaucoup distingués représentés en Afrique du Sud, et avec
Vivement ceci de la continuation de la discussion de hier après-midi où ce point a été évoqué assez clairement par plusieurs délégations pour le moment où il n'est pas possible de ne
Travailler que sur un texte je vois la délégation d'Indonésie qui demande la parole.
Et j'aimerais remercier le facilitateur pour avoir évoqué un certain nombre de questions de divulgation et ici nous aimerions réitérer certains des points de vue qui ont été exprimés précédemment au
De la matinée par les membres de notre groupe, notamment en ce qui concerne la convergence de l'importance en ce qui concerne la clarté du texte du président comme l'a dit la délégation de l'Afrique du Sud
Au cours des quinze ans de discussion que ce comité a consacré nous sommes dans une impasse et que nous avons tenu la majorité des délégations et possibles de pouvoir envisager le
Texte du Président pour pouvoir avoir une Conférence diplomatique et également un travail intersessionnel pour résoudre certains des problèmes qui découlent du texte du président tout en respectant les procédures de ce comité en tant que groupe
Pour le moment, nous voyons peu d'intérêt à ouvrer la discussion sur le texte consolidé et dans ce sens avec ce aussi vous le permettez, nous aimerions
Demandé ce que la réunion soit différée pour avoir des consultations sur les différents points.
Merci beaucoup l'Indonésie, qu'en pensent les autres délégations, délégations de l'Algérie au nom du Groupe Afrique.
Merci Monsieur le Président, nous aimerions également remercier le facilitateur pour leur, et leur travail et le savoir qu'ils ont fourni au comité.
Nous réitérons également ce qui a déjà été déjà expliqué d'avoir voulu clarté sur quel texte l'on va travailler si le mandat de GC et de réduire les divergences nous pensons qu'il est plus approprié
De décider sur le statut du texte du président étant plus en ligne avec le mandat visant à combler les lacunes et l'arrivée à un consensus notre préoccupation et que le travail sur les deux textes va en fait
Empêcher le comité d'atteindre ses objectifs ; c'est un fait que les discussions sur le texte consolidées récemment ont été freinées par de nouvelles contributions qui voient l'an
Contre des objectifs de réduire les écarts entre les États Membres, nous pensons donc qu'il est important de tirer au clair cette question pour permettre au comité de travail mais qu'il y a un certain degré
Certitude, merci beaucoup Algérie, s'exprimant au nom du Groupe africain.
Il doit te demander de parole.
Brésil vous demande la parole
Merci beaucoup monsieur le président le brésil aimerait appuyer le point de vue commentaire exprimé par l'Afrique du sud et l'Indonésie au nom du groupe
Et par l'algérie au nom du groupe de l'Afrique nous comprenons qu'il n'y a pas d'avenir dans des négociations sur le document consolidé et
Renforcerions la demande de l'Indonésie pour que cette réunion soit suspendue pour que nous puissions avoir des discussions au sein de nos groupes sur comment procéder
Nous aimerions également exprimer notre appui pour la proposition formulée par l'Afrique du sud et par l'indonésie d'utiliser le texte du président comme base d'une conférence diplomatique
Ce qui nous permettra d'avoir un instrument qui finalisera cette discussion merci beaucoup merci beaucoup le Brésil
Afrique du Sud, vous recommandez la parole ? ? T' inquiète merci Monsieur le Président, l'Afrique du Sud, et aimerait appuyer les
Qui viennent d'être formulées par le brésil et le mC que la réunion soit suspendue pour que l'on puisse en avoir des consultations additionnelles merci bouquois Afrique du sud
[AIBAU] Merci, Monsieur le Président.
Merci de nous avoir donné la parole comme c'est la première fois que nous nous exprimons nous aimerions féliciter la Présidente et lui souhaiter plein succès dans son travail que nous appuyerons pleinement
Et délibérations sur la question qui est devant nous, nous aimerions nous aligner la déclaration de l'Algérie au nom du groupe d'Afrique et de l'Indonésie au nom du groupe OMC
Sur l'utilisation du texte du président, la délégation du Zimbabwe estime qu'il nous faut un texte ciblé et précis qui faciliterait nos discussions
Et donc nous appuyerions la proposition qui vient d'être formulée de suspendre la réunion aux consultations additionnelles merci chirurnemota
Va merci monsieur le vice-président la délégation du nigéria aimerait s'associer aux déclarations faites par l'Indonésie au nom des pays l'MC
Et de l'Algérie au nom du groupe de l'Afrique est également de s'associer aux déclarations de l'Afrique du Sud et le Brésil la délégation du Nigeria serait en faveur d'une suspension de cette séance
Pour consultation tel que cela a été demandé par le lMC et le groupe africain Monsieur le Vice-président il est important de mettre dans le contexte et
Ce que nous n'avons pas réussi à faire hier la base du texte du président ce comité est arrivé à certaines convergences ce qui réduisait les écarts
Précédemment, avant qu'un État membre décide de mettre une situation et devoir plus d'une décennie de travail au sein de ce comité et le texte de
Du président tel qu'elle a été reconnu comme un document de ce comité et si une convergence d'États Membres souhaite utiliser le texte de la présidence
Pour aller de l'avant à une Conférence diplomatique, je crois, Monsieur le Vice-Président, qu'il a un certain intérêt à respecter cette demande parce que les autres options ne semblent pas, du point de vue de ma délégation, je nous
Permettre de nous amener aux délégations que honnêtes succès merci
...
...
Merci beaucoup d'avoir donné votre avis.
Je dois maintenant décider sur la suspension de séance pour permettre à chacun de pouvoir consulter au sein de son groupe mais
Nous avons encore des demandes de parole si vous voulez vous joindre à cette demande de suspension eh bien sachez que
J'ai l'intention du faire afin de reprendre les travaux cet après-midi à quinze heures et pouvoir faire le point à ce moment-là j'ai beaucoup de
En premier lieu merci monsieur le président
Nous voudrions faire des remarques sur la situation en cours d'abord nous nous associons aux remarques faites par le nigeria et à la demande faite par le représentant des
Afin de pouvoir nous consulter je vous remercie merci de votre brièveté le mexique a la parole
Merci Monsieur le Président, Nous sommes en faveur d'une suspension de séance maintenant pour reprendre cet après-midi à 15 heures, nous devons nous consulter
Merci. Merci Mexique, Pakistan, merci Monsieur le Vice-Président, j'aimerais
Ajouter ma voix à celle des préopinants et nous étions prêts à nous concentrer sur le texte
Ce sur la table, mais la situation n'est pas aussi claire, nous devons nous prononcer
Sur le texte de base nous avons déjà dit précédemment que le texte du président était mieux à même de nous mener à une conclusion favorable
Merci. Égypte, pour ma part, je souscris
À la déclaration de l'Algérie, l'Indonésie et tous les pays qui ont des qui ont soutenu et qui ont demandé à suspendre cette réunion, et j'aimerais
Préciser une chose importante lorsqu'on négocie deux textes différents, c'est quelque chose qui n'est pas logique et qui est contraire à
Toutes les pratiques et qui est contraires au mandat de ce comité qui vise justement à faire disparaître toutes les différences et
Et nous essayons justement d'atteindre un terrain un terrain d'entente et c'est pour cela nous sommes d'avis que nous devons suspendre cette réunion merci
Merci à l'Égypte, vous avez bien exprimé votre opinion clairement donc
Nous allons suspendre la réunion afin de nous réunir de nouveau cet après-midi à 15 heures et peut-être devrais-je demander aux intéressés
De nous faire des communications tenant compte des demandes qui ont été formulées.
Est-ce que vous avez des communications à nous faire sur les réunions de groupe
Vous avez le temps c'est une situation inattendue mais voilà
République dominicaine merci m le vice-président le gros lac
Souhaiterait se consulter et nous allons nous réunir en salle bilgaire
Mais je ne sais pas si nous pouvons nous réunir immédiatement ou plus tard à deux heures par exemple
Alors gros lacs vous pouvez vous réunir à quatorze heures en sale bilgaire est-ce qu'il y a d'autres cordonnateurs de groupe qui souhaitent intervenir
Cela ne semble pas être le cas donc la séance est levée ah pardon indonésie
Le groupe EMC se réunit à 14 heures dans la salle 107 dans le nouveau bâtiment.
...
Je regarde encore
Est-ce qu'il y a, non il n'y a pas d'autres demandes, la séance est levée ?
...
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