Petites et moyennes entreprises

WIPO/PUB/956/FR

La propriété intellectuelle au service des entreprises : manuel destiné aux chambres de commerce et aux associations commerciales qui créent des services de propriété intellectuelle

Auteur(s): ICC, WIPO; Année de publication: 2012

Cette publication donne des conseils utiles sur les domaines principaux dans lesquels les organisations professionnelles peuvent intégrer la propriété intellectuelle dans leurs services. Ce guide convivial porte sur un large éventail de services de propriété intellectuelle, du plus simple au plus élaboré, et contient un grand nombre de références renvoyant à des ressources en ligne.

WIPO/PUB/906/FR

L'affaire équilibrée - La négociation des contrats de licence de technologie : un guide d'initiation

Auteur(s): International Trade Centre (ITC), WIPO; Année de publication: 2007

Le guide vise à répondre aux préoccupations et aux besoins concrets en matière commerciale des non-spécialistes appelés à intervenir directement ou indirectement dans la prise ou la concession de licences de technologie. Il est axé sur le principe de l'exercice de la diligence raisonnable en relation avec la préparation des négociations et sur les différentes phases du processus de négociation, d'acquisition et de transfert effectifs, par le biais d'accords de licence, de techniques protégées par des brevets et des secrets commerciaux. Le guide contient des conseils sur les techniques de négociation en matière de contrats de licence et explique en termes clairs et concis un certain nombre de règles fondamentales, de questions courantes et de points juridiques et financiers en rapport avec le processus de négociation, en présentant également un très grand nombre d'exemples. Le guide pratique présente aussi dans leurs grandes lignes un programme et des orientations concrètes à suivre en vue de la création et de la gestion d'équipes ou de groupes destinés à participer à des négociations fictives dans le cadre d'un atelier de cinq jours sur la négociation des licences de technologie.

WIPO/PUB/794/FR

Une maille à l'endroit - de l'utilisation avisée de la propriété intellectuelle par les entreprises textiles

Année de publication: 2006

S'appuyant sur un large éventail d'études de cas succinctes portant aussi bien sur des entreprises traditionnelles que sur des entreprises modernes, cette brochure donne un aperçu de l'intérêt que présente l'utilisation efficace des différents instruments mis à disposition par le système de la propriété intellectuelle (dessins et modèles industriels, droit d'auteur, brevets, marques, indications géographiques, secrets d'affaires) en vue de renforcer la compétitivité des produits dans les industries textile, des vêtements, de la chaussure et de la mode, tant sur le marché national que sur les marchés d'exportation.

WIPO/PUB/917/FR

Inventer le futur - Initiation aux brevets pour les petites et moyennes entreprises

Année de publication: 2005

Le présent guide est le troisième d’une série ayant pour thème “La propriété intellectuelle au service des entreprises”. Il est consacré aux brevets, élément indispensable pour permettre à une entreprise d’optimiser les idées nouvelles et novatrices et les capacités technologiques.

WIPO/PUB/ITC/P159/FR

Le marketing des produits de l'artisanat et des arts visuels : le rôle de la propriété intellectuelle

Auteur(s): International Trade Centre, WIPO; Année de publication: 2003

Guide traitant du lien entre le marketing réussi des produits de l'artisanat et des arts visuels, et l'utilisation adéquate des instruments de propriété intellectuelle - indique les cas de figure dans lesquels l'obtention d'une protection formelle de la propriété intellectuelle devrait être envisagée; explique comment mettre en œuvre des stratégies de marketing et de propriété intellectuelle dans un cadre commercial et d'un processus de gestion du marketing; présente des études de cas et des exemples de gestion des actifs de propriété intellectuelle pour le marketing dans les secteurs de l'artisanat et des arts visuels dans les pays en développement; inclut des références bibliographiques.

WIPO/PUB/ITC/P163/FR

Clefs de la propriété intellectuelle : guide destiné aux petites et moyennes entreprises exportatrices

Auteur(s): International Trade Centre, WIPO; Année de publication: 2003

Guide sous forme de questions-réponses sur la propriété intellectuelle, destiné aux petites et moyennes entreprises exportatrices et aux institutions d'appui au commerce. Il explique les concepts et principes des droits de propriété intellectuelle; couvre les questions relatives à la titularité des droits par les employés, la sous-traitance, la concession de licences et le transfert de technologie; met en exergue l'importance des questions de propriété intellectuelle à l'heure d'établir des plans et stratégies de développement, de commercialisation et d'exportation; traite de la protection des droits de propriété intellectuelle à l'étranger; s'interroge sur le lien qui existe entre la propriété intellectuelle et la réglementation et les normes en matière de qualité, l'emballage, l'étiquetage et le commerce électronique; examine comment effectuer une évaluation des droits de propriété intellectuelle et comment régler les litiges en matière de propriété intellectuelle.