Recherche dans les publications de l'OMPI

Tous les droits de propriété intellectuelle
Marques (52)
Brevets (67)

 

Arabe (157)
Allemand (20)
Anglais (517)
Espagnol (233)
Français
Italien (5)
Japonais (32)
Korean (11)
Portugais (31)
Russe (163)
Chinois (162)

 

Toutes les dates
2021 (15)
2020 (20)
2019 (27)
2018 (18)
2017 (23)

 

Interrogation  > Français

231 - 240 / 252 résultats
Résultats par page
Trier par
WIPO/PUB/227

Traité de l'OMPI sur les interprétations et exécutions et les phonogrammes (WPPT)

Le traité vise à assurer la protection des droits de propriété intellectuelle de deux catégories de bénéficiaires : i) les artistes interprètes ou exécutants (acteurs, chanteurs, musiciens, etc.), et ii) les producteurs de phonogrammes (personnes physiques ou morales qui prennent l'initiative de la fixation des sons et en assument la responsabilité).

Année de publication: 1996

WIPO/PUB/226

Traité de l'OMPI sur le droit d'auteur (WCT)

En ce qui concerne l'objet de la protection, le traité porte sur deux catégories d'objets du droit d'auteur : i) les programmes d'ordinateur, quel qu'en soit le mode ou la forme d'expression, et ii) les compilations de données ou d'autres éléments (“bases de données”), sous quelque forme que ce soit, qui, par le choix ou la disposition des matières, constituent des créations intellectuelles. Une base de données qui ne constitue pas une création de cette nature n'entre pas dans le champ d'application du traité.

Année de publication: 1996

WIPO/PUB/223

https://wipolex.wipo.int/fr/text/305583

Année de publication: 1996

WIPO/PUB/223

Accord entre l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle et l'Organisation mondiale du commerce

Dispositions figurant dans l'Accord sur les ADPIC de la Convention de Paris (1967), de la Convention de Berne (1971), de la Convention de Rome (1961), du Traité sur la propriété intellectuelle en matière de circuits intégrés (1989), de l'Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce de 1994 (GATT) et du Mémorandum d'accord sur le règlement des différends de l'OMC (1994).

Année de publication: 1996

WIPO/PUB/222

https://wipolex.wipo.int/fr/text/181193

Année de publication: 1996

WIPO/PUB/399

OMPI - Règles générales de procédure (bilingue)

Cette revue décrit les règles générales de procédure de l'OMPI.

Année de publication: 1996

WIPO/PUB/225

Traité sur le droit des marques (TLT)

Le Traité sur le droit des marques (TLT) a pour objectif d'uniformiser et de rationaliser les procédures nationales et régionales d'enregistrement des marques. Il tend, pour ce faire, à simplifier et à harmoniser certains éléments de ces procédures, contribuant ainsi à rendre les demandes d'enregistrement de marques et l'administration des enregistrements de marques dans plusieurs pays moins complexes et plus prévisibles.

Année de publication: 1994

WIPO/PUB/266

Arrangement de Vienne instituant une classification internationale des éléments figuratifs des marques

L'Arrangement de Vienne institue une classification des marques composées d'éléments figuratifs ou comportant des éléments figuratifs. Les offices compétents des États contractants doivent faire figurer, dans tous les titres et publications officiels relatifs à l'enregistrement et au renouvellement de ces marques, les symboles appropriés de la classification.

Année de publication: 1993