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WIPO/PUB/442/2013

Résumés des Conventions, Traités et Arrangements Administrés par l'OMPI

Résumé détaillé des conventions, traités et arrangements administrés par l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle

Année de publication: 2013

WIPO/PUB/218

Traité de Marrakech visant à faciliter l'accès des aveugles, des déficients visuels et des personnes ayant d'autres difficultés de lecture des textes imprimés aux œuvres publiées

Le texte intégral du Traité de Marrakech visant à faciliter l'accès des aveugles, des déficients visuels et des personnes ayant d'autres difficultés de lecture des textes imprimés aux œuvres publiées.

Année de publication: 2013

WIPO/PUB/944/2013

Rapport sur la propriété intellectuelle dans le monde 2013 - Marques : réputation et image sur le marché mondial

Le Rapport de 2013 sur la propriété intellectuelle dans le monde s'attache à étudier le rôle des marques sur le marché mondial d'aujourd'hui. Il s'intéresse à l'évolution récente des stratégies en matière de marques et de l'utilisation des marques, aux différences entre les divers pays considérés, à ce qui sous-tend les marchés des marques, aux enseignements qui peuvent être tirés de la recherche économique pour la politique relative aux marques et à la manière dont les stratégies en matière de marques influencent les activités menées par les entreprises dans le domaine de l'innovation.

Année de publication: 2013

WIPO/PUB/1034

Examen de la situation contractuelle dans le secteur de l'audiovisuel

Cette revue est un panorama très complet de tous les aspects essentiels des contrats des artistes interprètes ou exécutants dans le secteur de l'audiovisuel et des différentes façons dont ils peuvent servir les intérêts à la fois des artistes interprètes ou exécutants et des producteurs.

Année de publication: 2013

WIPO/PUB/628

Promouvoir l'accès aux technologies médicales et l'innovation - Intersections entre la santé publique, la propriété intellectuelle et le commerce

Cette étude est le fruit d'un programme de coopération trilatérale en cours entre l'OMC, l'OMPI et l'OMS. Elle répond à une demande croissante, notamment dans les pays en développement, en matière de renforcement des capacités pour une élaboration des politiques en connaissance de cause dans les domaines d'intersection entre la santé, le commerce et la propriété intellectuelle, en mettant l'accent sur l'accès aux médicaments et autres technologies médicales et sur l'innovation dans ce domaine.

Année de publication: 2013

WIPO/PUB/1001

Gestion de la propriété intellectuelle à l'intention des musées

Guide

Rédigé par Mme Rina Elster Pantalony, ce guide a été récemment mis à jour pour tenir compte de l'évolution considérable depuis sa première publication en 2007, notamment en ce qui concerne la gestion des droits numériques, le rôle des médias sociaux eu égard aux possibilités commerciales et les savoirs traditionnels. Divisé en deux parties, le guide décrit d'abord les questions de propriété intellectuelle qui présentent un intérêt pour les musées, puis passe en revue les modèles commerciaux actuels pouvant offrir aux musées des possibilités judicieuses dès lors qu'il s'agit de mettre en place un financement durable et d'être à la hauteur des objectifs fixés.

Année de publication: 2013

WIPO/PUB/228

Traité de Beijing sur les interprétations et exécutions audiovisuelles

Le Traité de Beijing sur les interprétations et exécutions audiovisuelles a été adopté par la Conférence diplomatique sur la protection des interprétations et exécutions audiovisuelles qui s'est tenue à Beijing du 20 au 26 juin 2012. Il porte sur les droits de propriété intellectuelle des artistes interprètes ou exécutants sur les interprétations et exécutions audiovisuelles.

Année de publication: 2012

WIPO/PUB/259

Traité de Singapour sur le droit des marques

Le Traité de Singapour vise à créer un cadre international moderne et dynamique en vue de l'harmonisation des procédures administratives d'enregistrement des marques. Dans le prolongement du Traité sur le droit des marques de 1994 (TLT), il présente un champ d'application plus large et tient compte des éléments intervenus récemment dans le domaine des techniques de communication.

Année de publication: 2011

WIPO/PUB/1021

Gestion de la propriété intellectuelle dans le secteur de la publicité

Industries créatives - Livret n°°5

Cette étude aborde diverses questions de propriété intellectuelle qui sont importantes pour la gestion efficace des entreprises jouant un rôle actif dans la création et la mise en œuvre de contenus et de campagnes publicitaires.

Année de publication: 2011

WIPO/PUB/944/2011

Rapport sur la propriété intellectuelle dans le monde 2011 - Le nouveau visage de l'innovation

Le Rapport de 2011 sur la propriété intellectuelle dans le monde décrit les principales tendances apparues dans le paysage de l'innovation. Il montre notamment comment le processus d'innovation est devenu plus ouvert, plus concerté et plus international; l'origine de la demande accrue de droits de propriété intellectuelle; et comment les marchés des technologies ont gagné en importance.

Année de publication: 2011