Rechercher Rétablir
Interrogation > Brevets > Français
Revue annuelle du PCT 2013
Le système international des brevets
Des données factuelles, chiffrées et analytiques exhaustives sur le système international des brevets. Thématique spéciale : comment l'adhésion au PCT influe sur les dépôts de brevet
Année de publication: 2013
PATENTSCOPE
Le moteur de recherche gratuit pour l'information technique au niveau mondial
Cette brochure présente les fonctions du moteur de recherche PATENTSCOPE et ses possibilités de recherche multilingue parmi des dizaines de millions de documents de brevet.
Année de publication: 2017
Présentation des bases de données mondiales de l'OMPI
Sur notre site Web, vous pouvez consulter des millions de brevets, de marques et de dessins et modèles, et trouver des informations sur la législation en vigueur en matière de propriété intellectuelle dans les pays du monde entier.
Année de publication: 2019
Traité sur le droit des brevets (PLT)
Le Traité sur le droit des brevets (PLT) vise à harmoniser les exigences de forme imposées par les offices de brevets nationaux ou régionaux et à rationaliser les procédures pour l'obtention et le maintien en vigueur d'un brevet.
Année de publication: 2006
Manuel de l'OMPI pour la rédaction des demandes de brevet
Le présent manuel a été élaboré en réponse à des demandes répétées d'États membres qui sont des pays en développement, soucieux de renforcer leurs capacités en matière de rédaction de demandes de brevet car le manque de compétences professionnelles à cet égard faisait obstacle à l'utilisation du système de la propriété intellectuelle par leurs ressortissants. Ce manuel s'adresse à un public qui se situe essentiellement, mais pas exclusivement, dans les pays en développement, composé de scientifiques, de chercheurs, de personnes ayant une formation technique ou de juristes à orientation technique qui sont appelés à rédiger des demandes de brevet. Le manuel leur donne des lignes directrices et une idée générale des compétences qui sont nécessaires pour rédiger une demande de brevet, la déposer et obtenir, en sachant comment travailler avec l'administration compétente, la délivrance du brevet demandé. L'objectif premier de ce manuel est d'aider tous les inventeurs à protéger leur propriété intellectuelle par des demandes de brevet judicieusement rédigées.
Année de publication: 2007
Propriété intellectuelle : Faits et chiffres de l'OMPI 2020
Une vue d'ensemble de l'activité dans le domaine de la propriété intellectuelle sur la base des données statistiques annuelles les plus récentes disponibles auprès des offices nationaux et régionaux de la propriété intellectuelle et à l'OMPI.
Année de publication: 2021
Guide d'utilisation de la Classification internationale des brevets (2022)
Le présent guide fournit des informations sur les objectifs, l'historique et la réforme de la Classification internationale des brevets (CIB), ainsi qu'une aide à l'utilisation de celle-ci.
Année de publication: 2022
Revue annuelle du Traité de coopération en matière de brevets 2019 - Résumé
Ce document passe en revue les principales tendances concernant l'utilisation du Traité de coopération en matière de brevets (PCT) administré par l'OMPI. Cette édition présente une synthèse des statistiques qui figurent dans la Revue annuelle du PCT 2019.
Guide d'utilisation de la Classification internationale des brevets (2009)
Année de publication: 2009
Guide d'utilisation de la Classification internationale des brevets (2013)