Recherche dans les publications de l'OMPI

Tous les droits de propriété intellectuelle
Marques (21)
Brevets (19)

 

Arabe (84)
Allemand (12)
Anglais (224)
Espagnol (99)
Français
Japonais (19)
Korean (9)
Portugais (22)
Russe (84)
Chinois (87)

 

Toutes les dates
2021 (6)
2020 (17)
2019 (21)
2018 (15)
2017 (16)

 

Tous
Current (105)

 

Creative Commons (CC)

 

Interrogation  > Creative Commons (CC) > Français

31 - 40 / 105 résultats
Résultats par page
Trier par
WIPO/PUB/WIPOCAMPUS

Responsabilité environnementale sur le site de l'OMPI

L'OMPI a lancé son projet neutralité carbone en 2009 et enregistre un bilan carbone neutre depuis 2014. La présente brochure souligne l'engagement de l'Organisation face au changement climatique et donne des exemples d'innovation verte sur le site de l'OMPI.

Année de publication: 2019

WIPO/PUB/940/2019/EXEC-SUMMARY

Revue annuelle du système de Madrid 2019 - Résumé

Enregistrements internationaux de marques

This executive brief identifies key trends in the use of the WIPO-administered Madrid System.

Année de publication: 2019

WIPO/PUB/455/2019

Guide pour l'enregistrement international des marques en vertu de l'Arrangement de Madrid et du Protocole de Madrid (2019)

Ce guide s'adresse essentiellement aux déposants de demandes d'enregistrement international de marques et aux titulaires d'enregistrements internationaux de marques, ainsi qu'aux responsables des administrations compétentes des États membres de l'Union de Madrid. Il les oriente dans les différentes étapes de la procédure d'enregistrement international et explique les dispositions essentielles de l'Arrangement de Madrid, du Protocole de Madrid et du règlement d'exécution commun.

Année de publication: 2019

WIPO/PUB/GII/2019/KEYFINDINGS

Indice mondial de l'innovation 2019 - PRINCIPALES CONCLUSIONS

La création d'un mode de vie sain, avenir de l'innovation médicale

Année de publication: 2019

WIPO/PUB/FLYER/FITJIP/AFRICA

Fonds fiduciaire du Japon/PI – Monde

Activités en Afrique et dans les PMA – 2019

L'historique du Fonds fiduciaire du Japon pour la propriété industrielle en Afrique et dans les Pays les moins avancés (PMA)

Année de publication: 2019

WIPO/PUB/1050/2019

Rapport du Directeur général aux assemblées 2019 de l'OMPI

Ce rapport est une présentation du travail accompli par l'Organisation durant l'année qui s'est écoulée depuis la dernière session des assemblées des États membres de l'OMPI.

Année de publication: 2019

WIPO/PUB/ECONSTAT/RESEARCH/GUIDELINES/2019

Lignes directrices sur l'utilisation des données issues de la recherche dans l'élaboration des politiques

Ce guide rassemble les meilleures pratiques en matière de réalisation d'études empiriques dans le domaine de la propriété intellectuelle. Ce faisant, il vise à améliorer la crédibilité des études, à accroître la transparence quant aux conclusions qui peuvent et ne peuvent pas en être tirées et à encourager une utilisation responsable des études par les parties prenantes de la propriété intellectuelle.

Année de publication: 2019

WIPO/PUB/944/2019

Rapport sur la propriété intellectuelle dans le monde 2019 – Répartition géographique de l'innovation: pôles de concentration locaux, réseaux mondiaux

Où exactement se situe l'innovation? S'appuyant sur des millions de documents de brevet et de données issues de publications scientifiques, le Rapport 2019 sur la propriété intellectuelle dans le monde passe en revue la répartition géographique de l'innovation au cours des dernières décennies et fait le constat d'une innovation qui se mondialise, dans un monde de plus en plus interconnecté.

Année de publication: 2019

WIPO/PUB/1053

Quand le droit international privé rencontre le droit de la propriété intellectuelle

Guide à l'intention des juges

Publié conjointement par l'OMPI et la Conférence de La Haye de droit international privé (HCCH), ce guide est un outil pragmatique, élaboré par des juges, pour des juges, qui examine le fonctionnement du droit international privé dans les questions de propriété intellectuelle. Illustrant son propos en se référant à un éventail d'instruments internationaux et régionaux et de lois nationales, le guide vise à aider les magistrats à appliquer les lois de leur propre pays, en s'appuyant sur une connaissance des questions essentielles portant sur la compétence des tribunaux, le droit applicable, la reconnaissance et l'exécution des jugements, ainsi que la coopération judiciaire dans le cadre des litiges transfrontières en matière de propriété intellectuelle.

Année de publication: 2019

WIPO/PUB/911/2019

Le système de La Haye concernant l'enregistrement international des dessins et modèles industriels

Principales caractéristiques et avantages

Cette publication contient une présentation générale du système de La Haye et explique qui peut utiliser ce système, comment se déroule le processus d'enregistrement et quels sont les avantages pour les utilisateurs.

Année de publication: 2019