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WIPO/PUB/449/2018

Guide de la Médiation OMPI

La médiation est un moyen particulièrement efficace d'aboutir à une issue avantageuse pour les deux parties à un litige. Cette brochure offre une présentation claire de la médiation, à la lumière de la vaste expérience acquise en la matière par le Centre d'arbitrage et de médiation de l'OMPI. On y trouvera une description des principales caractéristiques et des principaux avantages de la médiation, et une explication du déroulement pratique d'une procédure de médiation conduite selon le Règlement de médiation de l'OMPI, assortie d'exemples concrets.

Année de publication: 2018

WIPO/PUB/FINSTATEMENTS/2017
WIPO/PUB/1043/2018

La propriété intellectuelle et les festivals folkloriques, artistiques et culturels

Guide pratique

Ce guide fournit des informations générales sur la propriété intellectuelle et les intérêts culturels. Il recense les principales difficultés rencontrées par les organisateurs en matière de propriété intellectuelle et propose des conseils pratiques pour élaborer une stratégie efficace de gestion de la propriété intellectuelle pour les festivals en suivant une approche étape par étape.

Année de publication: 2018

WIPO/PUB/CR/CMOTOOLKIT

Boîte à outils de l'OMPI relative aux bonnes pratiques à l'intention des organismes de gestion collective (Boîte à outils)

Document de travail

La Boîte à outils de l'OMPI relative aux bonnes pratiques à l'intention des organismes de gestion collective regroupe des exemples de législations, règlements et codes de conduite dans le domaine de la gestion collective tirés du monde entier. La Boîte à outils est un document de travail qui continuera d'être amélioré. Les États membres de l'OMPI et les autres parties prenantes peuvent sélectionner des passages pertinents de ce document pour les aider à définir une approche adaptée à leur contexte particulier. N.B. La Boîte à outils n'est pas un instrument normatif.

Année de publication: 2018

WIPO/PUB/WIPOLEX

WIPO Lex – Une base de données mondiale gratuite sur les lois et traités en matière de propriété intellectuelle

Une base de données mondiale en ligne offrant un accès gratuit à la collection la plus complète de lois et traités en matière de propriété intellectuelle

Année de publication: 2018

WIPO/PUB/917.1

Inventing the Future

An Introduction to Patents for Small and Medium-sized Enterprises

Le présent guide est le troisième d'une série ayant pour thème “La propriété intellectuelle au service des entreprises”. Il porte sur les brevets, un élément fondamental pour permettre à une entreprise de tirer parti au maximum des idées nouvelles dans le domaine technologique.

Année de publication: 2018

WIPO/PUB/940/2018/EXEC-SUMMARY

Revue annuelle du système de Madrid 2018 - Résumé

Enregistrements internationaux de marques

Ce document passe en revue les principales tendances concernant l'utilisation du système de Madrid administré par l'OMPI. Cette édition présente une synthèse des statistiques qui figurent dans la Revue annuelle du système de Madrid 2018.

Année de publication: 2018

WIPO/PUB/901/2018/EXEC-SUMMARY

Revue annuelle du Traité de coopération en matière de brevets 2018 - Résumé

Le système international des brevets

Ce document passe en revue les principales tendances concernant l'utilisation du Traité de coopération en matière de brevets (PCT) administré par l'OMPI. Cette édition présente une synthèse des statistiques qui figurent dans la Revue annuelle du PCT 2018.

Année de publication: 2018

WIPO/LISBON/FLYER

Principales dispositions et avantages de l'Acte de Genève de l'Arrangement de Lisbonne (2015)

L'Acte de Genève de l'Arrangement de Lisbonne a été adopté par la Conférence diplomatique pour l'adoption d'un nouvel Acte de l'Arrangement de Lisbonne concernant la protection des appellations d'origine et leur enregistrement international, qui s'est tenue à Genève du 11 au 21 mai 2015. Cet acte établit un système international pour l'enregistrement et la protection des appellations d'origine et des indications géographiques.

Année de publication: 2018