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WIPO/PUB/1048

Comment protéger et promouvoir votre culture

Guide pratique de la propriété intellectuelle pour les peuples autochtones et les communautés locales

La propriété intellectuelle peut être un outil puissant au service des peuples autochtones et des communautés locales. Utilisée de manière stratégique, elle peut vous aider à promouvoir vos propres produits et services et à prévenir l'appropriation illicite de vos savoirs et de votre culture traditionnels. Ce bref guide vous explique comment faire, avec de nombreux exemples de peuples autochtones et de communautés locales qui ont su tirer parti au mieux de leurs droits de propriété intellectuelle.

Année de publication: 2017

WIPO/PUB/STANDARDS/FLYER

Normes de l'OMPI

Un cadre commun pour l'information et la documentation en matière de propriété industrielle.

Année de publication: 2017

WIPO/MADRID/ESERVICES

Les services électroniques du système de Madrid

Les outils dont vous avez besoin pour protéger votre marque. Dans le monde entier.

Cette brochure donne une présentation générale des outils et ressources en ligne offerts par le système de Madrid pour fournir une assistance aux titulaires de marques à chaque étape du cycle de vie d'un enregistrement international de marque (recherche, dépôt, suivi, gestion). Elle fournit une description de chacun des outils, indique quand et pourquoi utiliser ces derniers et contient une liste des principaux avantages et caractéristiques.

Année de publication: 2017

WIPO/PUB/TK/9

Fixation des savoirs traditionnels et des expressions culturelles traditionnelles

Dossier d'information n°9

Ce dossier présente les principaux objectifs de la fixation des savoirs traditionnels et des expressions culturelles traditionnelles, ainsi que les questions de propriété intellectuelle qui peuvent surgir et les solutions pour régler ces questions.

Année de publication: 2016

WIPO/PUB/TK/8

Le règlement extrajudiciaire des litiges portant sur la propriété intellectuelle et les savoirs traditionnels, les expressions culturelles traditionnelles et les ressources génétiques

Dossier d'information n°8

Ce dossier présente des informations sur la façon dont le règlement extrajudiciaire des litiges offre une solution alternative aux procédures judiciaires formelles pour régler les litiges de propriété intellectuelle qui peuvent surgir en relation avec les savoirs traditionnels, les expressions culturelles traditionnelles et les ressources génétiques.

Année de publication: 2016

WIPO/PUB/TK/7

Droit coutumier et savoirs traditionnels

Dossier d'information n°7

Ce dossier examine les questions relatives au droit coutumier, aux savoirs traditionnels et à la propriété intellectuelle.

Année de publication: 2016

WIPO/PUB/TK/6

Propriété intellectuelle et savoirs médicaux traditionnels

Dossier d'information n°6

Ce dossier présente les différentes solutions qui existent pour protéger la propriété intellectuelle relative aux connaissances médicales traditionnelles.

Année de publication: 2016

WIPO/PUB/TK/5

La propriété intellectuelle et l'artisanat traditionnel

Dossier d'information n°5

Ce dossier recense des moyens concrets, accessibles et souvent communautaires, qui permettent d'utiliser le système existant de propriété intellectuelle en vue de la reconnaissance, de la protection, de la gestion et de la commercialisation efficaces de l'artisanat traditionnel.

Année de publication: 2016

WIPO/PUB/TK/4

Mémoire sur la propriété intellectuelle et les festivals d'arts

Dossier d'information n°4

Ce dossier recense les éléments dont doivent tenir compte les organisateurs de festivals, à la fois pour sauvegarder et pour défendre leurs propres intérêts et ceux des artistes qui y participent.

Année de publication: 2016