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Interrogation > Brevets > Français > 2016
Guide du dépôt des micro-organismes selon le Traité de Budapest
Le présent guide a pour but de fournir de façon systématique des renseignements sur les procédures et modalités du dépôt de micro-organismes et de donner des conseils pratiques aux personnes qui déposent des micro-organismes aux fins de la procédure en matière de brevets, d'une part, et à quiconque souhaite obtenir des échantillons de ces micro-organismes, d'autre part.
Année de publication: 2016
Guide d'utilisation de la Classification internationale des brevets (2016)
Comprendre la propriété industrielle
Cette brochure constitue une introduction à la propriété industrielle, destinée aux novices en la matière. Elle explique les principes qui constituent le fondement des droits de propriété industrielle et décrit les formes les plus fréquentes de propriété industrielle, notamment les brevets et les modèles d'utilité pour les inventions, les dessins et modèles industriels, les marques et les indications géographiques.
Propriété intellectuelle : Faits et chiffres de l'OMPI 2015
Une vue d'ensemble de l'activité dans le domaine de la propriété intellectuelle sur la base des données statistiques annuelles les plus récentes disponibles auprès des offices nationaux et régionaux de la propriété intellectuelle et à l'OMPI.
Revue annuelle du Traité de coopération en matière de brevets - 2016
Le système international des brevets
Des données factuelles, chiffrées et analytiques exhaustives sur le système international des brevets. Thématique spéciale : la part de marché du PCT
