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WIPO/PUB/661

Guide du dépôt des micro-organismes selon le Traité de Budapest

Le présent guide a pour but de fournir de façon systématique des renseignements sur les procédures et modalités du dépôt de micro-organismes et de donner des conseils pratiques aux personnes qui déposent des micro-organismes aux fins de la procédure en matière de brevets, d'une part, et à quiconque souhaite obtenir des échantillons de ces micro-organismes, d'autre part.

Année de publication: 2016

WIPO/PUB/895/2016

Comprendre la propriété industrielle

Cette brochure constitue une introduction à la propriété industrielle, destinée aux novices en la matière. Elle explique les principes qui constituent le fondement des droits de propriété industrielle et décrit les formes les plus fréquentes de propriété industrielle, notamment les brevets et les modèles d'utilité pour les inventions, les dessins et modèles industriels, les marques et les indications géographiques.

Année de publication: 2016

WIPO/PUB/943/2015

Propriété intellectuelle : Faits et chiffres de l'OMPI 2015

Une vue d'ensemble de l'activité dans le domaine de la propriété intellectuelle sur la base des données statistiques annuelles les plus récentes disponibles auprès des offices nationaux et régionaux de la propriété intellectuelle et à l'OMPI.

Année de publication: 2016

WIPO/PUB/901/2016

Revue annuelle du Traité de coopération en matière de brevets - 2016

Le système international des brevets

Des données factuelles, chiffrées et analytiques exhaustives sur le système international des brevets. Thématique spéciale : la part de marché du PCT

Année de publication: 2016

WIPO/PUB/943/2014

Propriété intellectuelle : Faits et chiffres de l'OMPI 2014

Une vue d'ensemble de l'activité en matière de propriété intellectuelle fondée sur les données statistiques complètes les plus récentes.

Année de publication: 2015

WIPO/PUB/901/2015

Revue annuelle du Traité de coopération en matière de brevets - 2015

Le système international des brevets

Des données factuelles, chiffrées et analytiques exhaustives sur le système international des brevets. Thématique spéciale : les déposants les plus actifs au sein du système du PCT

Année de publication: 2015

WIPO/PUB/L434/8

Service de recherche PATENTSCOPE - Guide de l'utilisateur

Le service de recherche PATENTSCOPE est un service gratuit mis à disposition par l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), à l'aide duquel vous pouvez accéder à des millions de documents de brevet, notamment aux demandes internationales de brevet déposées selon le PCT et aux collections nationales et régionales de brevets de 25 pays participants.

Année de publication: 2015

WIPO/PUB/L434/7

PATENTSCOPE - Recherche & CLIR

Le moteur de recherche PATENTSCOPE donne accès aux demandes de brevet déposées selon le Traité de coopération en matière de brevets (PCT) et à la documentation des offices de brevets nationaux et régionaux participants. Actualisé toutes les semaines, il est la source la plus à jour sur les demandes selon le PCT et les documents connexes. C'est un système de recherche GRATUIT disponible sur l'Internet.

Année de publication: 2015