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WIPO/PUB/844

Notions fondamentales du droit d'auteur - Recueil de jurisprudence

L'objet du présent recueil est d'offrir un outil précieux et commode aux pays dont la jurisprudence en matière de droit d'auteur est restreinte ou inexistante, soit parce que le droit d'auteur est une réalité relativement nouvelle pour eux, soit parce que la législation en vigueur dans ce domaine n'a pas été largement appliquée. À cette fin, le présent ouvrage expose un certain nombre de décisions de justice, soigneusement sélectionnées, qui illustrent les principes généraux du droit d'auteur et qui émanent de la common law, du droit civil et des systèmes législatifs des pays arabes. Compte tenu de la valeur quasi universelle de ces principes fondamentaux, la pertinence des cas présentés va bien souvent au-delà des limites du système juridique dont ils relèvent.

Année de publication: 2002

WIPO/PUB/855

La gestion collective du droit d'auteur et des droits connexe

Cet ouvrage expose la raison d'être et le rôle de la gestion collective et d'autres systèmes d'exercice commun des droits.

Année de publication: 2002

WIPO/PUB/348/VOL/I

Actes de la conférence diplomatique sur certaines questions de droit d'auteur et de droits voisins (Volume I)

Les Actes de la Conférence diplomatique sur certaines questions de droit d'auteur et de droits voisins, tenue à Genève du 2 au 20 décembre 1996, contiennent des documents relatifs à la conférence et publiés avant, pendant et après celle-ci.

Année de publication: 1999

WIPO/PUB/348/VOL/II

Actes de la conférence diplomatique sur certaines questions de droit d'auteur et de droits voisins (Volume II)

Les Actes de la Conférence diplomatique sur certaines questions de droit d'auteur et de droits voisins, tenue à Genève du 2 au 20 décembre 1996, contiennent des documents relatifs à la conférence et publiés avant, pendant et après celle-ci.

Année de publication: 1999

WIPO/PUB/120/INDP-CR/1998/INDEX

La Propriété Industrielle et le Droit d'auteur: 1998 Index

Revue mensuelle de l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI)

Année de publication: 1998

WIPO/PUB/120/INDP-CR/1998/05

La Propriété Industrielle et le Droit d'auteur: 1998 No. 5

Revue mensuelle de l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI)

Année de publication: 1998

WIPO/PUB/120/INDP-CR/1998/04

La Propriété Industrielle et le Droit d'auteur: 1998 No. 4

Revue mensuelle de l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI)

Année de publication: 1998

WIPO/PUB/120/INDP-CR/1998/03

La Propriété Industrielle et le Droit d'auteur: 1998 No. 3

Revue mensuelle de l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI)

Année de publication: 1998

WIPO/PUB/120/INDP-CR/1998/02

La Propriété Industrielle et le Droit d'auteur: 1998 No. 2

Revue mensuelle de l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI)

Année de publication: 1998

WIPO/PUB/120/INDP-CR/1998/01

La Propriété Industrielle et le Droit d'auteur: 1998 No. 1

Revue mensuelle de l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI)

Année de publication: 1998