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WIPO/PUB/661

Guide du dépôt des micro-organismes selon le Traité de Budapest

Le présent guide a pour but de fournir de façon systématique des renseignements sur les procédures et modalités du dépôt de micro-organismes et de donner des conseils pratiques aux personnes qui déposent des micro-organismes aux fins de la procédure en matière de brevets, d'une part, et à quiconque souhaite obtenir des échantillons de ces micro-organismes, d'autre part.

Année de publication: 2016

WIPO/PUB/360/PB16/17

OMPI Programme et budget

pour l'exercice biennal 2016-2017

Le présent programme et budget indique la planification pour l'exercice biennal 2016-2017, qui s'inscrit dans le contexte stratégique global du Plan stratégique à moyen terme (PSMT) et qui est inspirée des contributions reçues des États membres.

Année de publication: 2016

WIPO/PUB/418

L'Arrangement de Madrid concernant l'enregistrement international des marques et le Protocole relatif à cet Arrangement

Objectifs, principales caractéristiques, avantages

Le système de Madrid concernant l'enregistrement international des marques est régi par deux traités : l'Arrangement de Madrid concernant l'enregistrement international des marques, qui date de 1891, et le Protocole relatif à l'Arrangement de Madrid, qui a été adopté en 1989, est entré en vigueur le 1er décembre 1995 et a été mis en oeuvre le 1er avril 1996. Le règlement d'exécution commun à l'Arrangement et au Protocole est également entré en vigueur à cette date. Le système de Madrid est administré par le Bureau international de l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), qui tient à jour le registre international et publie la Gazette OMPI des marques internationales.

Année de publication: 2016

WIPO/PUB/502/7

Classification Internationale des Eléments Figuratifs des Marques (Classification de Vienne) 7 édition

La classification de Vienne, instituée par l'Arrangement de Vienne (1973), est une classification internationale des éléments figuratifs des marques.

Année de publication: 2012

WIPO/PUB/1007/2011

Aperçu de l'OMPI - Édition 2011

Année de publication: 2011

WIPO/PUB/329

Actes de la Conférence diplomatique pour l'adoption d'un traité révisé sur le droit des marques, Singapour, 2006

Ces actes contiennent les textes du Traité, de son Règlement d'exécution et des formulaires internationaux types ainsi que l'acte final, la proposition de base et une comparaison entre le texte du Traité sur le droit des marques (adopté à Genève le 27 octobre 1994) et le texte du Traité de Singapour sur le droit des marques et de son règlement d'exécution.

Année de publication: 2010

WIPO/PUB/1007/2010

Aperçu de l'OMPI - Édition 2010

Année de publication: 2010

WIPO/PUB/1007/2009

Aperçu de l'OMPI - Édition 2009

Année de publication: 2009

WIPO/PUB/1007/2007

Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle - Aperçu (Edition de 2007)

Le présent Aperçu explique en termes simples comment l'OMPI fonctionne et comment elle mène à bien sa mission de promotion d'un système équilibré de propriété intellectuelle.

Année de publication: 2007