Principales dispositions et avantages de l’Acte de Genève de l’Arrangement de Lisbonne (2015)
Année de publication: 2021
L’Acte de Genève de l’Arrangement de Lisbonne a été adopté par la Conférence diplomatique pour l’adoption d’un nouvel Acte de l’Arrangement de Lisbonne concernant la protection des appellations d’origine et leur enregistrement international, qui s’est tenue à Genève du 11 au 21 mai 2015. Cet acte établit un système international pour l’enregistrement et la protection des appellations d’origine et des indications géographiques.
Magazine de l'OMPI, Numéro 1/2021 (Mars)
Année de publication: 2021
Le Magazine de l'OMPI examine la propriété intellectuelle, la créativité et l'innovation à l'œuvre dans le monde.
Magazine de l'OMPI, Numéro 2/2021 (Juin)
Année de publication: 2021
Le Magazine de l'OMPI examine la propriété intellectuelle, la créativité et l'innovation à l'œuvre dans le monde.
Qu’est-ce que la propriété intellectuelle?
Année de publication: 2021
La propriété intellectuelle désigne les œuvres de l'esprit, notion qui recouvre non seulement les œuvres d'art et les inventions, mais aussi les programmes informatiques et les marques et autres signes commerciaux. Cette brochure présente les principaux types d'actifs de propriété intellectuelle et décrit la manière dont la législation les protège. Elle présente également les travaux menés par l'OMPI, l’instance mondiale pour les services, les politiques, l’information et la coopération en matière de propriété intellectuelle.
Guide pour l'enregistrement international des marques en vertu du Protocole de Madrid (2021)
Année de publication: 2021
Ce guide s’adresse essentiellement aux déposants de demandes d’enregistrement international de marques et aux titulaires d’enregistrements internationaux de marques, ainsi qu’aux responsables des administrations compétentes des membres de l’Union de Madrid. Il couvre les différentes étapes de la procédure d’enregistrement international et explique les dispositions essentielles du Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid concernant l’enregistrement international des marques et du règlement d’exécution du Protocole.
Revue annuelle du Traité de coopération en matière de brevets 2021 - Résumé
Le système international des brevets
Année de publication: 2021
Ce document passe en revue les principales tendances concernant l'utilisation du Traité de coopération en matière de brevets (PCT) administré par l'OMPI. Cette édition présente une synthèse des statistiques qui figurent dans la Revue annuelle du PCT 2021.
Revue annuelle du système de La Haye 2021 - Résumé
Enregistrement international des dessins et modèles industriels
Année de publication: 2021
Ce résumé met en évidence les grandes tendances en ce qui concerne l'utilisation du système de La Haye pour l'enregistrement international des dessins et modèles industriels, administré par l'OMPI.
Revue annuelle du système de Madrid 2021 - Résumé
Enregistrement international des marques
Année de publication: 2021
This executive brief identifies key trends in the use of the WIPO-administered Madrid System.
Propriété intellectuelle : Faits et chiffres de l'OMPI 2020
Année de publication: 2021
Une vue d'ensemble de l'activité dans le domaine de la propriété intellectuelle sur la base des données statistiques annuelles les plus récentes disponibles auprès des offices nationaux et régionaux de la propriété intellectuelle et à l'OMPI.
Modes extrajudiciaires de règlement des litiges entre entreprises en matière de droit d’auteur et de contenu numérique-résumé
Rapport sur les résultats de l’enquête OMPI-MCST
Auteur(s): World Intellectual Property Organization; Année de publication: 2021
Ce résumé dévoile les principales conclusions de l’enquête OMPI-MCST sur les modes extrajudiciaires de règlement des litiges entre entreprises en matière de droit d’auteur et de contenu numérique.
Modes extrajudiciaires de règlement des litiges entre entreprises en matière de droit d'auteur et de contenu numérique
Rapport sur les résultats de l'enquête OMPI-MCST
Auteur(s): World Intellectual Property Organization; Année de publication: 2021
Cette publication qui arrive à point nommé analyse les résultats d'une enquête menée par l'OMPI avec le concours financier du Ministère de la culture, des sports et du tourisme de la République de Corée (MCST) sur l'utilisation actuelle des modes extrajudiciaires de règlement des litiges entre entreprises en matière de droit d'auteur et de contenu numérique. Fort de plus d’un millier de réponses provenant d'un large éventail de parties prenantes dans 129 pays, le rapport représente une source d'information unique pour mettre au point des mécanismes extrajudiciaires de règlement des litiges personnalisés aux niveaux national et régional.
Stimuler le développement du tourisme grâce à la propriété intellectuelle
Auteur(s): World Intellectual Property Organization, World Tourism Organization; Année de publication: 2021
Cette publication aide les profanes en matière de propriété intellectuelle à comprendre le lien entre propriété intellectuelle, tourisme et culture. Grâce à de multiples études de cas, elle illustre comment les outils de propriété intellectuelle actuels et potentiels, en particulier concernant la stratégie en matière de marques et le droit d’auteur, peuvent ajouter de la valeur aux services et produits touristiques. Elle explique comment inclure la propriété intellectuelle dans les politiques relatives au tourisme, l’élaboration de produits et la promotion des destinations, et montre comment utiliser les différents droits de propriété intellectuelle pour lever des fonds.
Rapport de l’OMPI sur les tendances technologiques en 2021 - Résumé
Technologies d'assistance
Année de publication: 2021
Ce rapport novateur examine les tendances en matière de brevets et de technologies dans le domaine de l'innovation dans les technologies d'assistance. Il recense les principales technologies, les principaux acteurs et les marchés pour la protection par brevet dans sept domaines : mobilité, capacités cognitives, communication, audition, environnement bâti, soins personnels et vision. Grâce à l'évaluation de leur degré de maturité, il recense les applications d’assistance ayant fait l'objet d'une demande de brevet qui sont prêtes à être commercialisées.
Rapport de l’OMPI sur les tendances technologiques en 2021
Technologies d'assistance
Auteur(s): World Intellectual Property Organization; Année de publication: 2021
Ce rapport novateur examine les tendances en matière de brevets et de technologies dans le domaine de l'innovation dans les technologies d'assistance. Il recense les principales technologies, les principaux acteurs et les marchés pour la protection par brevet dans sept domaines : mobilité, capacités cognitives, communication, audition, environnement bâti, soins personnels et vision. Grâce à l'évaluation de leur degré de maturité, il recense les applications d’assistance ayant fait l'objet d'une demande de brevet qui sont prêtes à être commercialisées.
En savoir plus: Tendances technologiques – Technologies d’assistance | Communiqué de presse
Rapport sur les centres d’appui à la technologie et à l’innovation (CATI) 2020
Permettre aux innovateurs locaux d'exploiter leur potentiel
Auteur(s): World Intellectual Property Organization; Année de publication: 2021
Ce rapport annuel du programme relatif aux CATI met en évidence les principales tendances, innovations et étapes de 2020, en mettant l'accent sur la façon dont le programme et le réseau de CATI ont fait face à la pandémie de COVID-19.
L’OMPI et les objectifs de développement durable
L’innovation, moteur du progrès humain
Année de publication: 2021
Les objectifs de développement durable (ODD) des Nations Unies : un programme ambitieux pour le progrès de l’humanité. Cette brochure explique comment les activités de l’OMPI favorisent la réalisation des ODD moyennant la promotion de l’innovation aux fins du développement économique, social et culturel de tous les pays.
Éthique et innovation
Dixième anniversaire du Bureau de la déontologie de l’OMPI
Année de publication: 2021
Publié à l'occasion de l'anniversaire du Bureau de la déontologie de l'OMPI, ce rapport retrace l'histoire du bureau depuis sa création et présente les interactions entre droit et éthique dans le système de justice interne. Il contient également des contributions d'éminents chercheurs, présentées à l'origine dans le cadre de la série de conférences publiques de l'OMPI sur l'éthique, qui analysent les défis éthiques à relever dans les domaines du progrès technologique, de la communication, de la justice et de la culture.
Boîte à outils de l’OMPI relative aux bonnes pratiques à l’intention des organismes de gestion collective (Boîte à outils)
Une passerelle entre titulaires de droits et utilisateurs
Année de publication: 2021
La Boîte à outils de l’OMPI relative aux bonnes pratiques à l’intention des organismes de gestion collective est un recueil de textes de lois, de règlements et de codes de conduite applicables à la gestion collective dans le monde entier. Les États membres et autres parties prenantes peuvent se référer aux différentes parties de ce document pour définir une stratégie adaptée à leur situation particulière. Note - La Boîte à outils n’est pas un document à vocation normative. La première édition est parue en 2018. La version actuelle, publiée en septembre 2021, tient compte des informations reçues des États membres de l’OMPI et autres parties prenantes tout au long du processus de consultation mené en 2021.
Établissements de formation à la propriété intellectuelle
Année de publication: 2020
L’Académie de l’OMPI aide les États membres à créer des établissements de formation à la propriété intellectuelle autonomes.
Guide d'utilisation de la Classification internationale des brevets (2020)
Année de publication: 2020
Le présent guide fournit des informations sur les objectifs, l’historique et la réforme de la Classification internationale des brevets (CIB), ainsi qu’une aide à l’utilisation de celle-ci.
Magazine de l'OMPI, Numéro 1/2020 (Mars)
Année de publication: 2020
Le Magazine de l'OMPI examine la propriété intellectuelle, la créativité et l'innovation à l'œuvre dans le monde.
Magazine de l'OMPI, Numéro 2/2020 (Juin)
Année de publication: 2020
Le Magazine de l'OMPI examine la propriété intellectuelle, la créativité et l'innovation à l'œuvre dans le monde.
Magazine de l'OMPI, Numéro 3/2020 (Septembre)
Année de publication: 2020
Le Magazine de l'OMPI examine la propriété intellectuelle, la créativité et l'innovation à l'œuvre dans le monde.
Magazine de l'OMPI, Numéro 4/2020 (Décembre)
Année de publication: 2020
Le Magazine de l'OMPI examine la propriété intellectuelle, la créativité et l'innovation à l'œuvre dans le monde.
Revue annuelle du Traité de coopération en matière de brevets 2020 - Résumé
Le système international des brevets
Année de publication: 2020
Ce document passe en revue les principales tendances concernant l'utilisation du Traité de coopération en matière de brevets (PCT) administré par l'OMPI. Cette édition présente une synthèse des statistiques qui figurent dans la Revue annuelle du PCT 2020.
Guide de l’arbitrage de l’OMPI
Année de publication: 2020
L'arbitrage est de plus en plus utilisé pour résoudre des litiges relatifs à la propriété intellectuelle, aux technologies, au divertissement et à d'autres droits commerciaux. Cette brochure offre une présentation claire de cette procédure de règlement des litiges, à la lumière de la vaste expérience acquise en la matière par le Centre d’arbitrage et de médiation de l’OMPI. Elle décrit les principales caractéristiques et les principaux avantages de l’arbitrage, ainsi que le déroulement concret de cette procédure conduite en application du règlement d’arbitrage et du règlement d’arbitrage accéléré de l’OMPI, à l’aide d’exemples de cas.
Revue annuelle du système de La Haye 2020 - Résumé
Enregistrement international des dessins et modèles industriels
Année de publication: 2020
Ce résumé met en évidence les grandes tendances en ce qui concerne l'utilisation du système de La Haye pour l'enregistrement international des dessins et modèles industriels, administré par l'OMPI.
Année de publication: 2020
Renseignements d'ordre général sur l'interaction entre la propriété intellectuelle et les savoirs traditionnels, les expressions culturelles traditionnelles et les ressources génétiques. La brochure présente brièvement les questions les plus importantes qui se posent quand on examine le rôle que peuvent jouer les principes et les systèmes de propriété intellectuelle dans la protection des savoirs traditionnels et des expressions culturelles traditionnelles contre toute appropriation illicite, ainsi que dans la création et le partage équitable des avantages découlant de leur commercialisation, mais également le rôle de la propriété intellectuelle en ce qui concerne l'accès et le partage des avantages dans le domaine des ressources génétiques.
Revue annuelle du système de Madrid 2020 - Résumé
Enregistrement international des marques
Année de publication: 2020
This executive brief identifies key trends in the use of the WIPO-administered Madrid System.
Propriété intellectuelle : Faits et chiffres de l'OMPI 2019
Année de publication: 2020
Une vue d'ensemble de l'activité dans le domaine de la propriété intellectuelle sur la base des données statistiques annuelles les plus récentes disponibles auprès des offices nationaux et régionaux de la propriété intellectuelle et à l'OMPI.
Méthodologie pour l’élaboration de stratégies nationales de propriété intellectuelle
Deuxième édition
Année de publication: 2020
Cette référence de base pour les équipes de projet nationales qui élaborent des stratégies de propriété intellectuelle a été entièrement révisée pour donner des conseils clairs, étape par étape, à chaque phase du cycle de vie d’une stratégie, depuis le lancement jusqu’au suivi et à l’évaluation. Ce guide de référence complet comprend un ensemble d’outils et de pratiques recommandées, de modèles et d’autres ressources.
Questions essentielles sur les exigences de divulgation en matière de brevets concernant les ressources génétiques et les savoirs traditionnels
Deuxième édition
Année de publication: 2020
Il arrive fréquemment que les décideurs et les autres parties prenantes posent des questions opérationnelles et cherchent des informations pratiques et empiriques sur les exigences de divulgation des ressources génétiques et des savoirs traditionnels dans les demandes de brevet. Cette étude faisant autorité offre une vue complète et scrupuleusement neutre des principales questions juridiques et opérationnelles qui se posent dans ce contexte.
Rapport du Directeur général aux assemblées 2020 de l’OMPI
Rétrospective 2008-2020
Auteur(s): Francis Gurry; Année de publication: 2020
Ce rapport présente une rétrospective du travail accompli par l'Organisation au cours des deux mandats du Directeur général, M. Francis Gurry, de 2008 à 2020.
Recensement des inventions du domaine public
Guide à l’intention des inventeurs et des entrepreneurs
Année de publication: 2020
Le Guide sur le recensement des inventions du domaine public explique comment déterminer si des inventions précises sont protégées par des brevets opposables ou sont tombées dans le domaine public au moyen d’une procédure en trois étapes pour la recherche et l’analyse des documents de brevet publiés.
Utilisation des inventions relevant du domaine public
Guide à l’intention des inventeurs et des entrepreneurs
Année de publication: 2020
Le Guide sur l’utilisation des inventions du domaine public montre comment accéder à l’information technique et commerciale et l’utiliser pour mettre au point de nouveaux produits et services innovants, de l’idée à la mise sur le marché. Le guide contient des outils pour organiser efficacement l’information technique et commerciale et les études de cas illustrant comment des entrepreneurs ont su exploiter concrètement ces informations pour élaborer des produits et services à succès.
Année de publication: 2020
La présente brochure contient des règlements régissant les procédures de règlement des litiges administrées par le Centre d'arbitrage et de médiation de l'OMPI, à savoir le Règlement de médiation de l'OMPI, le Règlement d'arbitrage de l'OMPI, le Règlement d'arbitrage accéléré de l'OMPI et le Règlement de la procédure d'expertise de l'OMPI.
Rapport financier annuel et états financiers
Année de publication: 2020
Les États financiers de l’OMPI sont soumis aux assemblées des États membres conformément aux dispositions du Règlement financier et règlement d’exécution du Règlement financier.
Exportez avec succès votre propriété intellectuelle
Séminaires itinérants de l’OMPI
Année de publication: 2020
Le programme de séminaires itinérants de l’OMPI est l’occasion idéale de découvrir comment tirer parti de votre propriété intellectuelle.
Le personnel de l’OMPI : engagé, innovant, résilient
Effectifs 2020
Année de publication: 2020
L’effectif de l’OMPI est le capital humain de l’Organisation et constitue son principal atout. Cette brochure donne un aperçu détaillé de l’effectif de l’OMPI en 2020 et présente la répartition du personnel par catégorie, secteur, source de financement et type de contrat et contient des indicateurs en matière de représentation géographique et de parité hommes-femmes. Elle fournit également des informations sur la performance de l’Organisation, la formation et le perfectionnement, ainsi que la gestion des conflits au sein de l’Organisation.
Magazine de l'OMPI, Numéro 2/2019 (Avril)
Année de publication: 2019
Le Magazine de l'OMPI examine la propriété intellectuelle, la créativité et l'innovation à l'œuvre dans le monde.
Magazine de l'OMPI, Numéro 3/2019 (Juin)
Année de publication: 2019
Le Magazine de l'OMPI examine la propriété intellectuelle, la créativité et l'innovation à l'œuvre dans le monde.
Magazine de l'OMPI, Numéro 4/2019 (Août)
Année de publication: 2019
Le Magazine de l'OMPI examine la propriété intellectuelle, la créativité et l'innovation à l'œuvre dans le monde.
Magazine de l'OMPI, Numéro 5/2019 (Octobre)
Année de publication: 2019
Le Magazine de l'OMPI examine la propriété intellectuelle, la créativité et l'innovation à l'œuvre dans le monde.
Magazine de l'OMPI, Numéro 6/2019 (Décembre)
Année de publication: 2019
Le Magazine de l'OMPI examine la propriété intellectuelle, la créativité et l'innovation à l'œuvre dans le monde.
OMPI Programme et budget
pour l’exercice biennal 2020-2021
Année de publication: 2019
Le programme et budget est un document fondateur pour l’Organisation. Il définit les résultats que les États membres souhaitent que l’Organisation atteigne pendant l’exercice biennal à venir et autorise les programmes et les ressources nécessaires à la réalisation de ces résultats.
Année de publication: 2019
Le présent guide est le deuxième d’une série ayant pour thème “La propriété intellectuelle au service des entreprises”. Il est consacré aux dessins et modèles industriels, qui constituent un facteur déterminant dans le succès des produits sur le marché.
Revue annuelle du Traité de coopération en matière de brevets 2019 - Résumé
Le système international des brevets
Année de publication: 2019
Ce document passe en revue les principales tendances concernant l'utilisation du Traité de coopération en matière de brevets (PCT) administré par l'OMPI. Cette édition présente une synthèse des statistiques qui figurent dans la Revue annuelle du PCT 2019.
Revue annuelle du Traité de coopération en matière de brevets - 2019
Le système international des brevets
Année de publication: 2019
Des données factuelles, chiffrées et analytiques exhaustives sur le système international des brevets. Sujet spécial : 40 ans d’application du Traité de coopération en matière de brevets
Revue annuelle du système de La Haye 2019 - Résumé
Enregistrement international des dessins et modèles industriels
Année de publication: 2019
Ce résumé met en évidence les grandes tendances en ce qui concerne l'utilisation du système de La Haye pour l'enregistrement international des dessins et modèles industriels, administré par l'OMPI.
Revue annuelle du système de Madrid 2019 - Résumé
Enregistrement international des marques
Année de publication: 2019
This executive brief identifies key trends in the use of the WIPO-administered Madrid System.
Revue annuelle du système de Madrid 2019
Enregistrement international des marques
Année de publication: 2019
Faits, chiffres et analyses détaillés concernant l'enregistrement international des marques.
World Intellectual Property Indicators 2019
Année de publication: 2019
Ce rapport faisant autorité contient une analyse de l’activité en matière de propriété intellectuelle dans le monde. S’appuyant sur les statistiques de 2018 émanant des offices nationaux et régionaux de propriété intellectuelle et de l’OMPI, relatives au dépôt, à l’enregistrement et au renouvellement des demandes, le rapport porte sur les brevets, les modèles d’utilité, les marques, les dessins et modèles industriels, les microorganismes, la protection des obtentions végétales et les indications géographiques. Le rapport s’appuie également sur des données d’enquête et les statistiques du secteur pour brosser un tableau de l’activité dans le domaine de l’industrie de l’édition.
En savoir plus: Communiqué de presse | Diagrammes interactifs | En bref
Propriété intellectuelle : Faits et chiffres de l'OMPI 2018
Année de publication: 2019
Une vue d'ensemble de l'activité dans le domaine de la propriété intellectuelle sur la base des données statistiques annuelles les plus récentes disponibles auprès des offices nationaux et régionaux de la propriété intellectuelle et à l'OMPI.
Année de publication: 2019
Où exactement se situe l’innovation? S’appuyant sur des millions de documents de brevet et de données issues de publications scientifiques, le Rapport 2019 sur la propriété intellectuelle dans le monde passe en revue la répartition géographique de l’innovation au cours des dernières décennies et fait le constat d’une innovation qui se mondialise, dans un monde de plus en plus interconnecté.
En savoir plus: Communiqué de presse
Rapport panoramique sur les brevets relatif aux ressources génétiques marines
Année de publication: 2019
Rapport du Directeur général aux assemblées 2019 de l’OMPI
Auteur(s): Francis Gurry; Année de publication: 2019
Ce rapport est une présentation du travail accompli par l'Organisation durant l'année qui s'est écoulée depuis la dernière session des assemblées des États membres de l'OMPI.
Quand le droit international privé rencontre le droit de la propriété intellectuelle
Guide à l’intention des juges
Auteur(s): Dr. Annabelle Bennett, Mr. Sam Granata; Année de publication: 2019
Publié conjointement par l’OMPI et la Conférence de La Haye de droit international privé (HCCH), ce guide est un outil pragmatique, élaboré par des juges, pour des juges, qui examine le fonctionnement du droit international privé dans les questions de propriété intellectuelle. Illustrant son propos en se référant à un éventail d’instruments internationaux et régionaux et de lois nationales, le guide vise à aider les magistrats à appliquer les lois de leur propre pays, en s’appuyant sur une connaissance des questions essentielles portant sur la compétence des tribunaux, le droit applicable, la reconnaissance et l’exécution des jugements, ainsi que la coopération judiciaire dans le cadre des litiges transfrontières en matière de propriété intellectuelle.
Rapport 2019 de l’OMPI sur les tendances technologiques - Intelligence artificielle
Résumé
Année de publication: 2019
Le Rapport 2019 de l’OMPI sur les tendances technologiques : l’intelligence artificielle met en évidence la manière dont les technologies fondées sur l’intelligence artificielle pénètrent rapidement les marchés mondiaux et rassemble les points de vue d’experts à l’avant-garde dans ce domaine. Il s’agit d’une contribution qui vise à fournir aux décideurs des secteurs public et privé une meilleure base de connaissances pour les discussions sur l’avenir de l’intelligence artificielle et à définir le cadre politique et réglementaire dans ce domaine qui évolue rapidement.
Tendances technologiques 2019 – Intelligence artificielle
Année de publication: 2019
Ce rapport est le premier d’une nouvelle série d’études publiées par l’OMPI qui visent à dresser un état des lieux, au moyen de l’analyse de données relatives aux activités liées à l’innovation, de l’évolution des technologies. Il met en évidence les tendances de l’activité en matière de demandes de brevet liées à l’intelligence artificielle, révèle qui sont les principaux acteurs de l’intelligence artificielle issus du secteur privé et des milieux universitaires et fait la lumière sur les répartitions géographiques de la protection par brevet de l’intelligence artificielle et des publications scientifiques. Ce rapport est des plus intéressants pour les chefs d’entreprise, les chercheurs et les responsables politiques, les constations qu’il présente étant accompagnées de commentaires et de points de vue d’une vingtaine des plus éminents experts mondiaux de l’intelligence artificielle.
En savoir plus: Communiqué de presse | Dossier pour les médias sociaux
Notions fondamentales de propriété intellectuelle : questions-réponses à l’usage des étudiants
Administration nationale chinoise de la propriété intellectuelle (CNIPA)
Auteur(s): China National Intellectual Property Administration (CNIPA); Année de publication: 2019
Compilé par l’Administration nationale chinoise de la propriété intellectuelle (CNIPA) avec le soutien du fonds fiduciaire chinois de l’OMPI, cette brochure permet aux étudiants d’acquérir une connaissance de base mais néanmoins complète de la propriété intellectuelle. Sous forme de questions-réponses, elle expose les règles générales du système de la propriété intellectuelle et couvre l’essentiel des brevets, du droit d’auteur, des marques et autres formes de propriété intellectuelle, telles que les dessins et modèles industriels, les indications géographiques et les savoirs traditionnels.
Année de publication: 2019
Ce guide rassemble les meilleures pratiques en matière de réalisation d’études empiriques dans le domaine de la propriété intellectuelle. Ce faisant, il vise à améliorer la crédibilité des études, à accroître la transparence quant aux conclusions qui peuvent et ne peuvent pas en être tirées et à encourager une utilisation responsable des études par les parties prenantes de la propriété intellectuelle.
Répartition géographique de l’innovation : pôles de concentration locaux et réseaux mondiaux
Auteur(s): Riccardo Crescenzi, Simona Iammarino, Carolin Ioramashvili, Andrés Rodríguez-Pose, Michael Storper; Année de publication: 2019
Au fil des révolutions industrielles, la répartition géographique de l’innovation a radicalement changé, de même que la géographie de la création de richesse et de la prospérité. Depuis la troisième révolution industrielle, les revenus élevés se concentrent principalement en métropole, entraînant une évolution des divergences interrégionales au sein des pays. Les zones métropolitaines sont également des pôles de l’innovation. Parallèlement à cela, les réseaux mondiaux de production et de distribution des biens et services se sont considérablement développés au cours des dernières décennies. La mondialisation de la production va de pair avec la mondialisation de l’innovation. Le présent document soutient que l’évolution de la répartition géographique de l’innovation a donné lieu à la mise en place d’un système mondial organisé autour de plusieurs pôles, plutôt qu’à une répartition diffuse de l’innovation. Bien que beaucoup ait été fait pour expliquer l’essor et la croissance des pôles de l’innovation, il n’existe à ce jour pas de cadre unifié pour comprendre les fondements des phénomènes d’agglomération et de dispersion de l’innovation. En outre, il semble exister des liens étroits entre l’accroissement des inégalités géographiques en matière d’innovation et la prospérité, en particulier au sein des pays. Cela est particulièrement important compte tenu de la baisse globale de la productivité de la recherche, qui pourrait être un facteur d’accroissement de la concentration géographique. Dans tous les cas, beaucoup reste à faire si l’on souhaite continuer d’examiner le lien entre la répartition géographique de l’innovation, le développement économique et la répartition des revenus.
Reliés : le réseau mondial de l’innovation locale
Auteur(s): Ernest Miguelez, Julio Raffo, Christian Chacua, Massimiliano Coda-Zabetta, Deyun Yin, Francesco Lissoni, Gianluca Tarasconi; Année de publication: 2019
Racines mondiales de l’innovation en matière de biotechnologie
Auteur(s): Gregory D. Graff, Intan Hamdan-Livramento; Année de publication: 2019
Mesurer l’innovation dans le domaine des véhicules autonomes
Auteur(s): Maryam Zehtabchi; Année de publication: 2019
L’industrie automobile est en plein bouleversement technologique. Les multiples avancées réalisées, toutes étroitement liées (véhicules autonomes, véhicules connectés et solutions de mobilité tout-en-un), ont créé de nouvelles règles dans un secteur dont le mode de fonctionnement n’avait pas changé depuis près d’un siècle. Les principaux acteurs des secteurs de la technologie et de l’automobile traditionnelle – bien que leurs motivations diffèrent – mettent en commun leurs ressources pour avancer vers l’objectif d’une conduite sans conducteur. Si l’innovation dans le domaine des véhicules autonomes, par les entreprises des secteurs de la technologie et de l’automobile, reste locale, sa géographie se déplace. La technologie des véhicules autonomes et d’autres technologies connexes élargissent le paysage de l’innovation, plusieurs pôles de concentration de l’innovation axés sur les technologies de l’information – qui, traditionnellement, n’étaient pas au cœur de l’innovation automobile – ayant gagné en importance.
Rapport financier annuel et états financiers
Année de publication: 2019
Les États financiers de l’OMPI sont soumis aux assemblées des États membres conformément aux dispositions du Règlement financier et règlement d’exécution du Règlement financier.
Base de données mondiale sur les marques
Le moteur de recherche gratuit pour les marques au niveau mondial
Année de publication: 2019
Cette brochure décrit brièvement le contenu, les fonctions et les possibilités de la Base de données mondiale sur les marques de l’OMPI.
Fonds fiduciaire du Japon/PI – Monde
Activités en Afrique et dans les PMA – 2019
Année de publication: 2019
L’historique du Fonds fiduciaire du Japon pour la propriété industrielle en Afrique et dans les Pays les moins avancés (PMA)
Indice mondial de l'innovation 2019 - PRINCIPALES CONCLUSIONS
Auteur(s): Cornell University, INSEAD, WIPO; Année de publication: 2019
La création d’un mode de vie sain, avenir de l’innovation médicale
Responsabilité environnementale sur le site de l’OMPI
Année de publication: 2019
L’OMPI a lancé son projet neutralité carbone en 2009 et enregistre un bilan carbone neutre depuis 2014. La présente brochure souligne l’engagement de l’Organisation face au changement climatique et donne des exemples d’innovation verte sur le site de l’OMPI.
Le personnel de l’OMPI : Au service du système mondial de la propriété intellectuelle
Effectifs 2019
Année de publication: 2019
L’effectif de l’OMPI est le capital humain de l’Organisation et constitue son principal atout. Cette brochure donne un aperçu détaillé de l’effectif de l’OMPI en 2019 et présente la répartition du personnel par catégorie, secteur, source de financement et type de contrat et contient des indicateurs en matière de représentation géographique et de parité hommes-femmes. Elle fournit également des informations sur la performance de l’Organisation, la formation et le perfectionnement ainsi que la gestion des conflits au sein de l’Organisation.
Magazine de l'OMPI, Numéro 2/2018 (Avril)
Année de publication: 2018
Le Magazine de l'OMPI examine la propriété intellectuelle, la créativité et l'innovation à l'œuvre dans le monde.
Magazine de l'OMPI, Numéro 3/2018 Juin)
Année de publication: 2018
Le Magazine de l'OMPI examine la propriété intellectuelle, la créativité et l'innovation à l'œuvre dans le monde.
Magazine de l'OMPI, Numéro 5/2018 (Octobre)
Année de publication: 2018
Le Magazine de l'OMPI examine la propriété intellectuelle, la créativité et l'innovation à l'œuvre dans le monde.
Magazine de l'OMPI, Numéro 6/2018 (Décembre)
Année de publication: 2018
Le Magazine de l'OMPI examine la propriété intellectuelle, la créativité et l'innovation à l'œuvre dans le monde.
Année de publication: 2018
La médiation est un moyen particulièrement efficace d’aboutir à une issue avantageuse pour les deux parties à un litige. Cette brochure offre une présentation claire de la médiation, à la lumière de la vaste expérience acquise en la matière par le Centre d’arbitrage et de médiation de l’OMPI. On y trouvera une description des principales caractéristiques et des principaux avantages de la médiation, et une explication du déroulement pratique d’une procédure de médiation conduite selon le Règlement de médiation de l’OMPI, assortie d’exemples concrets.
Revue annuelle du Traité de coopération en matière de brevets 2018 - Résumé
Le système international des brevets
Année de publication: 2018
Ce document passe en revue les principales tendances concernant l'utilisation du Traité de coopération en matière de brevets (PCT) administré par l'OMPI. Cette édition présente une synthèse des statistiques qui figurent dans la Revue annuelle du PCT 2018.
Revue annuelle du Traité de coopération en matière de brevets - 2018
Le système international des brevets
Année de publication: 2018
Des données factuelles, chiffrées et analytiques exhaustives sur le système international des brevets. Thématique spéciale : représentants du déposant nommés dans les demandes selon le PCT
Inventer le futur
Initiation aux brevets pour les petites et moyennes entreprises
Année de publication: 2018
Le présent guide est le troisième d’une série ayant pour thème “La propriété intellectuelle au service des entreprises”. Il porte sur les brevets, un élément fondamental pour permettre à une entreprise de tirer parti au maximum des idées nouvelles dans le domaine technologique.
Revue annuelle du système de La Haye 2018 - Résumé
Enregistrement international des dessins et modèles industriels
Année de publication: 2018
Ce résumé met en évidence les grandes tendances en ce qui concerne l'utilisation du système de La Haye pour l'enregistrement international des dessins et modèles industriels, administré par l'OMPI.
Revue annuelle du système de La Haye - Enregistrements internationaux de dessins et modèles industriel - 2018
Enregistrement international des dessins et modèles industriels
Année de publication: 2018
Faits, chiffres et analyses détaillés concernant l'enregistrement international des dessins et modèles industriels.
Revue annuelle du système de Madrid 2018 - Résumé
Enregistrement international des marques
Année de publication: 2018
Ce document passe en revue les principales tendances concernant l'utilisation du système de Madrid administré par l'OMPI. Cette édition présente une synthèse des statistiques qui figurent dans la Revue annuelle du système de Madrid 2018.
Revue annuelle du système de Madrid 2018
Enregistrement international des marques
Année de publication: 2018
Faits, chiffres et analyses détaillés concernant l'enregistrement international des marques.
World Intellectual Property Indicators 2018
Année de publication: 2018
Enquête annuelle faisant autorité sur l’activité en matière de propriété intellectuelle dans le monde. Ce rapport faisant autorité contient une analyse de l’activité en matière de propriété intellectuelle dans le monde. Outre des données relatives au dépôt des demandes, à l’enregistrement et au maintien en vigueur des titres en ce qui concerne les brevets, les modèles d’utilité, les marques, les dessins et modèles industriels, les microorganismes, les obtentions végétales et les indications géographiques, l’édition 2018 contient également pour la première fois des informations sur l’économie de la création, ce qui en fait l’un des ouvrages de référence les plus complets. Le thème spécial concerne la manière dont il est possible de présenter statistiquement l’activité dans le domaine des litiges en matière de brevets et de fournir des statistiques pour le Royaume-Uni et les États-Unis d’Amérique.
En savoir plus: Communiqué de presse
Propriété intellectuelle : Faits et chiffres de l'OMPI 2017
Année de publication: 2018
Une vue d'ensemble de l'activité dans le domaine de la propriété intellectuelle sur la base des données statistiques annuelles les plus récentes disponibles auprès des offices nationaux et régionaux de la propriété intellectuelle et à l'OMPI.
La propriété intellectuelle et les festivals folkloriques, artistiques et culturels
Guide pratique
Année de publication: 2018
Ce guide fournit des informations générales sur la propriété intellectuelle et les intérêts culturels. Il recense les principales difficultés rencontrées par les organisateurs en matière de propriété intellectuelle et propose des conseils pratiques pour élaborer une stratégie efficace de gestion de la propriété intellectuelle pour les festivals en suivant une approche étape par étape.
Rapport du Directeur général aux assemblées 2018 de l’OMPI
Auteur(s): Francis Gurry; Année de publication: 2018
Ce rapport est une présentation du travail accompli par l'Organisation durant l'année qui s'est écoulée depuis la dernière session des assemblées des États membres de l'OMPI.
Année de publication: 2018
Complément essentiel de la base de données de l’OMPI sur les accords relatifs à l’accès et au partage des avantages, ce guide présente de manière accessible aux utilisateurs et aux fournisseurs de ressources génétiques les questions de propriété intellectuelle dans les accords relatifs à l’accès et au partage des avantages.
Auteur(s): Dick Kawooya, Gracious Diiro, Sacha Wunsch-Vincent, Travis J. Lybbert; Année de publication: 2018
Ces dernières années, les résultats enregistrés par l’Ouganda en matière d’innovation ont systématiquement dépassé ceux des autres pays à faible revenu d’Afrique subsaharienne. S’ils sont encourageants, ces progrès naissants ne profiteront à l’ensemble des Ougandais que si les décideurs politiques traitent les difficultés propres aux systèmes d’innovation de ce secteur essentiel qu’est le secteur agroalimentaire, qui est mis à mal par une productivité et une rentabilité faibles. Ce rapport examine ces difficultés dans le cadre des chaînes de valeur agricoles, en particulier pour la gamme des plants de café robusta et la transformation des fruits tropicaux.
WIPO GREEN
Une passerelle entre les utilisateurs et les fournisseurs de technologies durables
Année de publication: 2018
WIPO GREEN est un marché mondial qui encourage l’innovation et la diffusion des technologies vertes. Cette petite brochure décrit les avantages offerts aux membres qui ont adhéré à WIPO GREEN pour collaborer à des projets et événements, tirer parti d’un réseau mondial de partenaires, accroître leur visibilité et contribuer à la lutte contre le changement climatique.
Année de publication: 2018
Une ressource pédagogique polyvalente en matière de propriété intellectuelle
Dessiner l’avenir de l’OMPI
Effectifs 2018
Année de publication: 2018
L’effectif de l’OMPI est le capital humain de l’Organisation et constitue son principal atout. Cette brochure donne un aperçu détaillé de l’effectif de l’OMPI en 2018 et présente la répartition du personnel par catégorie, secteur, source de financement et type de contrat et contient des indicateurs en matière de représentation géographique et de parité hommes-femmes. Elle fournit également des informations sur la performance de l’Organisation, la formation et le perfectionnement ainsi que la gestion des conflits au sein de l’Organisation.
Les services électroniques du système de Madrid
Les outils dont vous avez besoin pour protéger votre marque. Dans le monde entier.
Année de publication: 2017
Cette brochure donne une présentation générale des outils et ressources en ligne offerts par le système de Madrid pour fournir une assistance aux titulaires de marques à chaque étape du cycle de vie d’un enregistrement international de marque (recherche, dépôt, suivi, gestion). Elle fournit une description de chacun des outils, indique quand et pourquoi utiliser ces derniers et contient une liste des principaux avantages et caractéristiques.
Magazine de l'OMPI, Numéro 4/2017 (Août)
Année de publication: 2017
Le Magazine de l'OMPI examine la propriété intellectuelle, la créativité et l'innovation à l'œuvre dans le monde.
Magazine de l'OMPI, Numéro 5/2017 (Octobre)
Année de publication: 2017
Le Magazine de l'OMPI examine la propriété intellectuelle, la créativité et l'innovation à l'œuvre dans le monde.
Magazine de l'OMPI, Numéro 6/2017 (Décembre)
Année de publication: 2017
Le Magazine de l'OMPI examine la propriété intellectuelle, la créativité et l'innovation à l'œuvre dans le monde.
OMPI Programme et budget
pour l’exercice biennal 2018-2019
Année de publication: 2017
Le programme et budget est un document fondateur pour l’Organisation. Il définit les résultats que les États membres souhaitent que l’Organisation atteigne pendant l’exercice biennal à venir et autorise les programmes et les ressources nécessaires à la réalisation de ces résultats.
Créer une marque - initiation aux marques pour les petites et moyennes entreprises
Année de publication: 2017
Les marques constituent un atout majeur pour les entreprises. Ce guide pratique indique comment les petites et moyennes entreprises peuvent utiliser les marques à des fins stratégiques pour développer leur image de marque et comment elles peuvent les protéger.
Revue annuelle du Traité de coopération en matière de brevets 2017 - Résumé
Le système international des brevets
Année de publication: 2017
Ce document passe en revue les principales tendances concernant l'utilisation du Traité de coopération en matière de brevets (PCT) administré par l'OMPI. Cette édition présente une synthèse des statistiques qui figurent dans la Revue annuelle du PCT 2017.
Revue annuelle du Traité de coopération en matière de brevets - 2017
Le système international des brevets
Année de publication: 2017
Des données factuelles, chiffrées et analytiques exhaustives sur le système international des brevets. Thématique spéciale : comment les déposants planifient-ils leurs dépôts de demandes internationales de brevet
La propriété intellectuelle et toi
Année de publication: 2017
La propriété intellectuelle est partout! Cette petite brochure colorée présente les principaux types de propriété intellectuelle, ainsi que de nombreux faits et exemples intéressants. Elle s’adresse en particulier aux adolescents et aux jeunes.
Revue annuelle du système de La Haye 2017 - Résumé
Enregistrement international des dessins et modèles industriels
Année de publication: 2017
Ce résumé met en évidence les grandes tendances en ce qui concerne l'utilisation du système de La Haye pour l'enregistrement international des dessins et modèles industriels, administré par l'OMPI.
Année de publication: 2017
Faits, chiffres et analyses détaillés concernant l'enregistrement international des dessins et modèles industriels.
Revue annuelle du système de Madrid 2017 - Résumé
Enregistrement international des marques
Année de publication: 2017
Ce document passe en revue les principales tendances concernant l'utilisation du système de Madrid administré par l'OMPI. Cette édition présente une synthèse des statistiques qui figurent dans la Revue annuelle du système de Madrid 2017.
Revue annuelle du système de Madrid 2017
Enregistrement international des marques
Année de publication: 2017
Faits, chiffres et analyses détaillés concernant l'enregistrement international des marques.
World Intellectual Property Indicators - 2017
Année de publication: 2017
Enquête annuelle faisant autorité sur l’activité en matière de propriété intellectuelle dans le monde. Outre des données relatives au dépôt, à l’enregistrement et au maintien en vigueur des brevets, des modèles d’utilité, des marques, des dessins et modèles industriels, des microorganismes et des obtentions végétales, l’édition 2017 contient également pour la première fois des informations sur les indications géographiques, ce qui en fait l’un des ouvrages de référence les plus complets. Un chapitre spécialement consacré aux résultats opérationnels des offices de brevets présente une analyse détaillée des temps de traitement des demandes, des capacités en matière d’examen et des résultats d’examen.
En savoir plus: Communiqué de presse
Propriété intellectuelle : Faits et chiffres de l'OMPI 2016
Année de publication: 2017
Une vue d'ensemble de l'activité dans le domaine de la propriété intellectuelle sur la base des données statistiques annuelles les plus récentes disponibles auprès des offices nationaux et régionaux de la propriété intellectuelle et à l'OMPI.
Année de publication: 2017
Le Rapport 2017 sur la propriété intellectuelle dans le monde analyse le rôle déterminant que jouent les actifs immatériels comme la technologie, les dessins et modèles ou l’image de marque dans l’industrie manufacturière mondiale. L’analyse macroéconomique s’accompagne d’études de cas portant sur les chaînes de valeur mondiales pour trois produits – le café, les cellules photovoltaïques et les smartphones – qui illustrent clairement l’importance de la propriété intellectuelle et d’autres actifs immatériels dans la production moderne.
En savoir plus: Communiqué de presse | Photos sur Flickr | Brochure | Vidéo à la demande
Comment protéger et promouvoir votre culture
Guide pratique de la propriété intellectuelle pour les peuples autochtones et les communautés locales
Année de publication: 2017
La propriété intellectuelle peut être un outil puissant au service des peuples autochtones et des communautés locales. Utilisée de manière stratégique, elle peut vous aider à promouvoir vos propres produits et services et à prévenir l’appropriation illicite de vos savoirs et de votre culture traditionnels. Ce bref guide vous explique comment faire, avec de nombreux exemples de peuples autochtones et de communautés locales qui ont su tirer parti au mieux de leurs droits de propriété intellectuelle.
Instrument d’aide à la fixation des savoirs traditionnels
Année de publication: 2017
La fixation des nombreux savoirs traditionnels détenus par les peuples autochtones et les communautés locales du monde entier suscite un intérêt croissant. Mais elle soulève aussi d’importantes questions, notamment dans le domaine de la propriété intellectuelle. Cet instrument d’aide à la fixation des savoirs traditionnels présente un ensemble de listes de contrôle et de ressources faciles à utiliser, destinées à aider les personnes désireuses de mener des projets de fixation à traiter ces questions de manière efficace.
Adhérer au système international du droit d’auteur : Quels enjeux?
Année de publication: 2017
Cette brochure présente les traités sur le droit d’auteur administrés par l’OMPI, met en exergue certains de leurs avantages potentiels et décrit les mesures que les pays doivent prendre pour adhérer au système international du droit d’auteur.
Base de données mondiale sur les dessins et modèles
Le moteur de recherche gratuit pour les dessins et modèles au niveau mondial
Année de publication: 2017
Cette brochure présente les différentes possibilités offertes pour rechercher des documents de dessins ou modèles industriels dans la Base de données mondiale sur les dessins et modèles de l’OMPI.
PATENTSCOPE
Le moteur de recherche gratuit pour l’information technique au niveau mondial
Année de publication: 2017
Cette brochure présente les fonctions du moteur de recherche PATENTSCOPE et ses possibilités de recherche multilingue parmi des dizaines de millions de documents de brevet.
Utilisation de la propriété intellectuelle au service du développement
Exemples de réussite à travers le monde
Année de publication: 2017
Le système de la propriété intellectuelle est un puissant levier de développement. Cette brochure indique comment les gouvernements, les entreprises et les organisations à but non lucratif du monde entier utilisent différents types de droits de propriété intellectuelle de façon stratégique pour accélérer le développement économique, social et culturel.
Année de publication: 2017
L’Instrument de l’OMPI relatif à la conduite d’enquêtes auprès des consommateurs sur le respect de la propriété intellectuelle est destiné à être utilisé par des organismes des secteurs public et privé souhaitant évaluer les attitudes des consommateurs à l’égard des marchandises pirates ou contrefaites. L’élaboration de cet instrument a été possible grâce à un fonds fiduciaire fourni par le Ministère de la culture, des sports et du tourisme de la République de Corée.
Comprendre la propriété industrielle
Année de publication: 2016
Cette brochure constitue une introduction à la propriété industrielle, destinée aux novices en la matière. Elle explique les principes qui constituent le fondement des droits de propriété industrielle et décrit les formes les plus fréquentes de propriété industrielle, notamment les brevets et les modèles d’utilité pour les inventions, les dessins et modèles industriels, les marques et les indications géographiques.
Comprendre le droit d’auteur et les droits connexes
Année de publication: 2016
Cette brochure constitue une introduction au droit d’auteur et aux droits connexes, destinée aux novices en la matière. Elle explique les bases du droit d’auteur et de la pratique dans ce domaine et décrit les différents types de droits protégés par la législation relative au droit d’auteur et aux droits connexes, ainsi que les limitations applicables. Elle aborde aussi brièvement le thème de la cession du droit d’auteur ainsi que les dispositions relatives à l’application des droits.
World Intellectual Property Indicators - 2016
Année de publication: 2016
Tableau complet de l’activité en matière de propriété intellectuelle dans le monde, reposant sur des statistiques d’offices nationaux et régionaux de propriété intellectuelle, de l’OMPI et de la Banque mondiale, et comprenant des données relatives au dépôt, à l’enregistrement et au renouvellement de brevets, modèles d’utilité, marques, dessins et modèles industriels, micro-organismes et à la protection des obtentions végétales. Il inclut également une analyse de la part des femmes inventeurs dans la délivrance de brevets au niveau international.
En savoir plus: Communiqué de presse | Infographie | Points saillants (à voir sur YouTube)
International Survey on Private Copying - Law and Practice 2015
Auteur(s): Stichting de Thuiskopie; Année de publication: 2016
L'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) et la société néerlandaise chargée de la perception des redevances au titre de la copie privée, Stichting de Thuiskopie, sont heureuses de présenter la troisième publication conjointe sur le droit et la pratique des systèmes de copie privée dans le monde. L'enquête donne une vue d'ensemble de la compensation au titre de la copie privée (on parle également parfois de droits pour désigner cette rémunération sur la copie privée), un élément important de l'infrastructure du droit d'auteur et des droits connexes. Elle vise à faciliter une prise de décision fondée sur des éléments empiriques et à faire le point sur l'évolution du droit et de la pratique en matière de copie privée des différents pays qui prévoient une telle exception dans leur arsenal juridique.
La propriété intellectuelle et l'artisanat traditionnel
Dossier d'information n°5
Année de publication: 2016
Ce dossier recense des moyens concrets, accessibles et souvent communautaires, qui permettent d’utiliser le système existant de propriété intellectuelle en vue de la reconnaissance, de la protection, de la gestion et de la commercialisation efficaces de l’artisanat traditionnel.
Propriété intellectuelle et savoirs médicaux traditionnels
Dossier d'information n°6
Année de publication: 2016
Ce dossier présente les différentes solutions qui existent pour protéger la propriété intellectuelle relative aux connaissances médicales traditionnelles.
Droit coutumier et savoirs traditionnels
Dossier d'information n°7
Année de publication: 2016
Ce dossier examine les questions relatives au droit coutumier, aux savoirs traditionnels et à la propriété intellectuelle.
Le règlement extrajudiciaire des litiges portant sur la propriété intellectuelle et les savoirs traditionnels, les expressions culturelles traditionnelles et les ressources génétiques
Dossier d'information n°8
Année de publication: 2016
Ce dossier présente des informations sur la façon dont le règlement extrajudiciaire des litiges offre une solution alternative aux procédures judiciaires formelles pour régler les litiges de propriété intellectuelle qui peuvent surgir en relation avec les savoirs traditionnels, les expressions culturelles traditionnelles et les ressources génétiques.
Fixation des savoirs traditionnels et des expressions culturelles traditionnelles
Dossier d'information n°9
Année de publication: 2016
Ce dossier présente les principaux objectifs de la fixation des savoirs traditionnels et des expressions culturelles traditionnelles, ainsi que les questions de propriété intellectuelle qui peuvent surgir et les solutions pour régler ces questions.
Guide pour l'évaluation de la contribution économique des industries du droit d'auteur
Année de publication: 2015
Le guide contient des informations et des recommandations à l'intention des chercheurs et des spécialistes du droit d'auteur qui étudient la contribution des industries du droit d'auteur à l'économie nationale. Cette publication se veut un instrument pratique destiné à faciliter la réalisation d'enquêtes nationales et régionales. Le guide expose dans les grandes lignes les principales notions juridiques, économiques et statistiques utiles pour ces enquêtes. Il contient également un glossaire du droit d'auteur.
Monétisation des actifs protégés par le droit d'auteur par les entreprises du secteur de la création
Industries créatives - Livret n° 7
Année de publication: 2014
Cette étude vise à sensibiliser aux droits de propriété intellectuelle qui sont associés aux activités créatives et à présenter des outils financiers et d'évaluation pouvant permettre de quantifier la valeur monétaire d'activités de création réussies.
Auteur(s): IFRRO; Année de publication: 2014
La publication présente un éclairage international sur le fonctionnement des différents modèles de rémunérations perçues sur les œuvres textuelles et visuelles en vigueur dans le monde. L'enquête montre qu'il s'agit d'une pratique communément utilisée pour assurer aux auteurs et éditeurs une rémunération pour certaines utilisations de leurs œuvres protégées par le droit d'auteur.
Gestion de la propriété intellectuelle à l'intention des musées
Guide
Auteur(s): Rina Elster Pantalony; Année de publication: 2013
Rédigé par Mme Rina Elster Pantalony, ce guide a été récemment mis à jour pour tenir compte de l'évolution considérable depuis sa première publication en 2007, notamment en ce qui concerne la gestion des droits numériques, le rôle des médias sociaux eu égard aux possibilités commerciales et les savoirs traditionnels. Divisé en deux parties, le guide décrit d'abord les questions de propriété intellectuelle qui présentent un intérêt pour les musées, puis passe en revue les modèles commerciaux actuels pouvant offrir aux musées des possibilités judicieuses dès lors qu'il s'agit de mettre en place un financement durable et d'être à la hauteur des objectifs fixés.
Examen de la situation contractuelle dans le secteur de l'audiovisuel
Auteur(s): Katherine Sand; Année de publication: 2013
Cette revue est un panorama très complet de tous les aspects essentiels des contrats des artistes interprètes ou exécutants dans le secteur de l'audiovisuel et des différentes façons dont ils peuvent servir les intérêts à la fois des artistes interprètes ou exécutants et des producteurs.
Gestion de la propriété intellectuelle dans le secteur de la publicité
Industries créatives - Livret n°°5
Année de publication: 2011
Cette étude aborde diverses questions de propriété intellectuelle qui sont importantes pour la gestion efficace des entreprises jouant un rôle actif dans la création et la mise en œuvre de contenus et de campagnes publicitaires.
Guide d'utilisation de la Classification internationale des brevets (2009)
Année de publication: 2009
Gestion de la propriété intellectuelle dans le secteur de l'édition
Industries créatives - Livret n° 1
Auteur(s): Monica Seeber, Richard Balkwill; Année de publication: 2007
Ce livret, qui est une introduction à la gestion de la propriété intellectuelle dans l'industrie du livre, est destiné aux éditeurs souhaitant mieux comprendre la gestion des droits de propriété intellectuelle dans un contexte commercial. Il contient des informations pratiques en vue d'aider les éditeurs à exploiter les droits de propriété intellectuelle comme des actifs économiques et à éviter d'enfreindre les droits d'autres titulaires. Bien que la brochure vise essentiellement les éditeurs d'ouvrages d'intérêt général, les notions abordées sont tout aussi pertinentes pour les éditeurs d'autres types de publications imprimées telles que les manuels, les journaux, les magazines et les publications d'entreprise.
La gestion des entreprises créatives
Industries créatives - Livret n° 3
Auteur(s): Xavier Greffe; Année de publication: 2006
Cette brochure introductive est destinée à être utilisée par des individus créatifs et des chefs d'entreprise à la fois 1) en tant qu'outil pour comprendre les spécificités du marché de la création et les principaux défis auxquels les entreprises créatives sont confrontées en matière de financement, d'établissement des prix, de marketing ou de gestion des actifs de propriété intellectuelle, et 2) en tant que guide pratique permettant aux responsables et aux créateurs de résoudre ces difficultés et de créer et gérer des entreprises créatives rentables.
La gestion collective du droit d'auteur dans la vie musicale
Année de publication: 2005
Présentée sous la forme d'un guide théorique et pratique, cette publication à titre posthume de feu le Dr. Ulrich Uchtenhagen traite des étapes dans la mise en place d'une société de gestion collective dans le domaine de la musique et de son fonctionnement. L'ouvrage décrit les activités et mécanismes essentiels ainsi que les principes fondamentaux indispensables pour une saine gestion collective. Il explique de manière très claire les éléments complexes d'un système qui est essentiel pour les auteurs, les compositeurs et les éditeurs de musique du monde entier qui souhaitent obtenir une protection et une rémunération pour leur travail.
La création de nouvelles sociétés de droit d'auteur
Auteur(s): Ulrich Uchtenhagen; Année de publication: 2005
Ce document contient des explications concises sur les différentes étapes et conditions ainsi que sur les divers paramètres indispensables à la création d'organisations de gestion collective des œuvres musicales. On y trouvera un plan de travail intéressant qui indique les différentes démarches et les délais nécessaires pour atteindre cet objectif.
Année de publication: 2004
Ce guide vise à préciser et expliquer les principes juridiques consacrés par les traités sur le droit d'auteur et les droits connexes administrés par l'OMPI, et leur lien avec les aspects politiques, économiques, culturels et techniques. Il sera particulièrement utile aux fonctionnaires nationaux, aux créateurs, aux chefs d'entreprise, aux membres de la profession juridique, aux universitaires, aux consommateurs et aux étudiants, dans tous les États membres de l'OMPI.
Année de publication: 2004
Cette brochure de l'OMPI, produite en coopération avec la Confédération internationale des sociétés d'auteurs et compositeurs (CISAC) et la Fédération internationale des organisations gérant les droits de reproduction (IFRRO), se propose de répondre aux questions en décrivant l'une des modalités de fonctionnement du système du droit d'auteur et des droits connexes, à savoir la gestion collective des droits.