Rapport du Directeur général aux assemblées 2020 de l'OMPI
Rétrospective 2008-2020
Ce rapport présente une rétrospective du travail accompli par l'Organisation au cours des deux mandats du Directeur général, M. Francis Gurry, de 2008 à 2020.
Año de publicación: 2020
Indice mondial de l'innovation 2020 - PRINCIPALES CONCLUSIONS
Qui financera l'innovation?
Año de publicación: 2020
Revue annuelle du Traité de coopération en matière de brevets 2020 - Résumé
Le système international des brevets
Ce document passe en revue les principales tendances concernant l'utilisation du Traité de coopération en matière de brevets (PCT) administré par l'OMPI. Cette édition présente une synthèse des statistiques qui figurent dans la Revue annuelle du PCT 2020.
Año de publicación: 2020
Classification internationale des brevets (CIB)
Un système efficace et simple d'utilisation pour le classement et la recherche des documents de brevet.
Año de publicación: 2020
Revue annuelle du système de Madrid 2020 - Résumé
Enregistrements internationaux de marques
This executive brief identifies key trends in the use of the WIPO-administered Madrid System.
Año de publicación: 2020
Arrangement de Madrid concernant l'enregistrement international des marques; Protocole relatif à l'Arrangement de Madrid; Règlement d'exécution; Instructions administratives.
Le système d'enregistrement international des marques est régi par l'Arrangement de Madrid. Le Protocole relatif à cet arrangement vise à rendre le système de Madrid plus souple et davantage compatible avec la législation nationale de certains pays qui n'avaient pas été en mesure d'adhérer à l'accord.
Año de publicación: 2019
Guide d'utilisation de la Classification internationale des brevets (2019)
Le présent guide fournit des informations sur les objectifs, l'historique et la réforme de la Classification internationale des brevets (CIB), ainsi qu'une aide à l'utilisation de celle-ci.
Año de publicación: 2019
Guide pour l'enregistrement international des marques en vertu de l'Arrangement de Madrid et du Protocole de Madrid (2019)
Ce guide s'adresse essentiellement aux déposants de demandes d'enregistrement international de marques et aux titulaires d'enregistrements internationaux de marques, ainsi qu'aux responsables des administrations compétentes des États membres de l'Union de Madrid. Il les oriente dans les différentes étapes de la procédure d'enregistrement international et explique les dispositions essentielles de l'Arrangement de Madrid, du Protocole de Madrid et du règlement d'exécution commun.
Año de publicación: 2019
Guide des principaux services de l'OMPI
L'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle offre une gamme étendue de services mondiaux de propriété intellectuelle. Ces services sont un moyen très efficace, rapide et économique d'aider les innovateurs et les créateurs, entreprises ou particuliers, à protéger leurs inventions, leurs marques et leurs dessins ou modèles dans divers pays, ainsi qu'à régler leurs litiges de propriété intellectuelle, y compris ceux relatifs aux noms de domaine.
Año de publicación: 2019
Rapport financier annuel et états financiers
Les États financiers de l'OMPI sont soumis aux assemblées des États membres conformément aux dispositions du Règlement financier et règlement d'exécution du Règlement financier.
Año de publicación: 2019